TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

   ACCUEIL   

IMPORTATIONS

   EXPORTATIONS  

    ENERGIE      

   ENVIRONNEMENT  

        CONTACT       

 

EXPERTISES DOUANIERES

Nomenclature combinée

  

blue19_back.gif  Retour à la page importations  

 

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

CHAPITRE 1

ANIMAUX VIVANTS

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

0101 21 00

Chevaux reproducteurs de race pure

0101 29

Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0101 29 10

Chevaux destinés à la boucherie

0101 29 90

Chevaux vivants (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)

0101 30 00

Ânes, vivants

0101 90 00

Mulets et bardots, vivants

0102

Animaux vivants de l'espèce bovine

0102 21

Bovins domestiques reproducteurs de race pure

0102 21 10

Génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé) reproductrices, de race pure

0102 21 30

Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses)

0102 21 90

Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses)

0102 29

Bovins domestiques vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0102 29 05

Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0102 29 10

Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0102 29 21

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie

0102 29 29

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

0102 29 41

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie

0102 29 49

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

0102 29 51

Génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé) vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie

0102 29 59

Génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé) vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

0102 29 61

Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses)

0102 29 69

Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)

0102 29 91

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses et des vaches)

0102 29 99

Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

0102 31 00

Buffles reproducteurs de race pure

0102 39

Buffles vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0102 39 10

Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0102 39 90

Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)

0102 90

Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)

0102 90 20

Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)

0102 90 91

Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)

0102 90 99

Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)

0103

Animaux vivants de l'espèce porcine

0103 10 00

Porcins reproducteurs de race pure

0103 91

Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0103 91 10

Porcins (des espèces domestiques), vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0103 91 90

Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg

0103 92

Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0103 92 11

Truies (des espèces domestiques), vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0103 92 19

Porcins (des espèces domestiques), vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)

0103 92 90

Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0104 10

Ovins, vivants

0104 10 10

Ovins reproducteurs de race pure

0104 10 30

Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0104 10 80

Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)

0104 20

Caprins, vivants

0104 20 10

Caprins reproducteurs de race pure

0104 20 90

Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades (des espèces domestiques), vivants

0105 11

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, vivantes, d'un poids <= 185 g

0105 11 11

Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte (des espèces domestiques), d'un poids <= 185 g

0105 11 19

Poussins femelles de sélection et de multiplication (des espèces domestiques), d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)

0105 11 91

Volailles de l'espèce Gallus domesticus de race de ponte, vivantes, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)

0105 11 99

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, vivantes, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)

0105 12 00

Dindes et dindons (des espèces domestiques), vivants, d'un poids <= 185 g

0105 13 00

Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g

0105 14 00

Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g

0105 15 00

Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g

0105 94 00

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, vivantes, d'un poids > 185 g

0105 99

Canards, oies, dindons, dindes et pintades (des espèces domestiques), vivants, d'un poids > 185 g

0105 99 10

Canards (des espèces domestiques), vivants, d'un poids > 185 g

0105 99 20

Oies (des espèces domestiques), vivantes, d'un poids > 185 g

0105 99 30

Dindons et dindes (des espèces domestiques), vivants, d'un poids > 185 g

0105 99 50

Pintades (des espèces domestiques), vivantes, d'un poids > 185 g

0106

Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)

0106 11 00

Primates, vivants

0106 12 00

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), vivants

0106 13 00

Chameaux et autres camélidés (Camelidae), vivants

0106 14

Lapins et lièvres, vivants

0106 14 10

Lapins domestiques, vivants

0106 14 90

Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)

0106 19 00

Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)

0106 20 00

Reptiles (p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards), vivants

0106 31 00

Oiseaux de proie, vivants

0106 32 00

Psittaciformes (y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès), vivants

0106 33 00

Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants

0106 39

Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)

0106 39 10

Pigeons, vivants

0106 39 80

Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)

0106 41 00

Abeilles, vivantes

0106 49 00

Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)

0106 90 00

Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)

CHAPITRE 2

VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

0201

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

0201 10 00

Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées

0201 20

Morceaux non désossés, de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)

0201 20 20

Quartiers dits "compensés", de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés

0201 20 30

Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés

0201 20 50

Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés

0201 20 90

Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)

0201 30 00

Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées

0202

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées

0202 10 00

Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées

0202 20

Morceaux non désossés, de bovins, congelés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)

0202 20 10

Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés

0202 20 30

Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés

0202 20 50

Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés

0202 20 90

Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)

0202 30

Viandes désossées de bovins, congelées

0202 30 10

Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau

0202 30 50

Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées

0202 30 90

Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

0203 11

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, fraîches ou réfrigérées

0203 11 10

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées

0203 11 90

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées

0203 12

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins, frais ou réfrigérés

0203 12 11

Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

0203 12 19

Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

0203 12 90

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés

0203 19

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203 19 11

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

0203 19 13

Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

0203 19 15

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

0203 19 55

Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardées] et des morceaux de poitrines)

0203 19 59

Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)

0203 19 90

Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203 21

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, congelées

0203 21 10

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées

0203 21 90

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées

0203 22

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins, congelés

0203 22 11

Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés

0203 22 19

Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés

0203 22 90

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés

0203 29

Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203 29 11

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés

0203 29 13

Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés

0203 29 15

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés

0203 29 55

Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardées] et des morceaux de poitrines)

0203 29 59

Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardées] et leurs morceaux)

0203 29 90

Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

0204 10 00

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées

0204 21 00

Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)

0204 22

Morceaux non désossés, d'ovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)

0204 22 10

Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés

0204 22 30

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés

0204 22 50

Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées

0204 22 90

Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

0204 23 00

Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées

0204 30 00

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées

0204 41 00

Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées

0204 42

Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)

0204 42 10

Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés

0204 42 30

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés

0204 42 50

Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées

0204 42 90

Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

0204 43

Viandes désossées, d'ovins, congelées

0204 43 10

Viandes désossées d'agneau, congelées

0204 43 90

Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)

0204 50

Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

0204 50 11

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées

0204 50 13

Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés

0204 50 15

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés

0204 50 19

Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées

0204 50 31

Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

0204 50 39

Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés

0204 50 51

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées

0204 50 53

Casques ou demi-casques, de caprins, congelés

0204 50 55

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés

0204 50 59

Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées

0204 50 71

Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

0204 50 79

Morceaux désossés, de caprins, congelés

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

0205 00 20

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées

0205 00 80

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

0206 10

Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés

0206 10 10

Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés

0206 10 95

Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0206 10 98

Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)

0206 21 00

Langues de bovins, comestibles, congelées

0206 22 00

Foies de bovins, comestibles, congelés

0206 29

Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. des langues et des foies)

0206 29 10

Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)

0206 29 91

Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0206 29 99

Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)

0206 30 00

Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés

0206 41 00

Foies de porcins, comestibles, congelés

0206 49 00

Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)

0206 80

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés

0206 80 10

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206 80 91

Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0206 80 99

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0206 90

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

0206 90 10

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206 90 91

Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0206 90 99

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades (des espèces domestiques)

0207 11

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

0207 11 10

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, présentées plumées, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommées "poulets 83%", fraîches ou réfrigérées

0207 11 30

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "poulets 70%", fraîches ou réfrigérées

0207 11 90

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "poulets 65%", fraîches ou réfrigérées, ou volailles de l'espèce Gallus domesticus autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des "poulets 83%" et des "poulets 70%")

0207 12

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, non découpées en morceaux, congelées

0207 12 10

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "poulets 70%", congelées

0207 12 90

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "poulets 65%", congelées, ou volailles de l'espèce Gallus domesticus autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées (à l'excl. des "poulets 70%")

0207 13

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 10

Morceaux désossés de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 20

Demis ou quarts de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 30

Ailes entières, même sans la pointe, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, fraîches ou réfrigérées

0207 13 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 50

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 60

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

0207 13 70

Morceaux non désossés de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)

0207 13 91

Foies de volailles de l'espèce Gallus domesticus, comestibles, frais ou réfrigérés

0207 13 99

Abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

0207 14

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 10

Morceaux désossés de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 20

Demis ou quarts de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 30

Ailes entières, même sans la pointe, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelées

0207 14 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 50

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 60

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

0207 14 70

Morceaux non désossés de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)

0207 14 91

Foies de coqs ou de poules (des espèces domestiques), comestibles, congelés

0207 14 99

Abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés (à l'excl. des foies)

0207 24

Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 24 10

Dindons et dindes (des espèces domestiques), présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80%", frais ou réfrigérés

0207 24 90

Dindons et dindes (des espèces domestiques), présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 73%", frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des "dindes 80%")

0207 25

Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, congelés

0207 25 10

Dindons et dindes (des espèces domestiques), présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80%", congelés

0207 25 90

Dindons et dindes (des espèces domestiques), présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 73%", congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des "dindes 80%")

0207 26

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 10

Morceaux désossés de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 20

Demis ou quarts de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 30

Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes (des espèces domestiques), fraîches ou réfrigérées

0207 26 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 50

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 60

Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

0207 26 70

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)

0207 26 80

Morceaux non désossés de dindons et de dindes (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)

0207 26 91

Foies de dindes et dindons (des espèces domestiques), comestibles, frais ou réfrigérés

0207 26 99

Abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

0207 27

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés

0207 27 10

Morceaux désossés de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés

0207 27 20

Demis ou quarts de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés

0207 27 30

Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelées

0207 27 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés

0207 27 50

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés

0207 27 60

Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés

0207 27 70

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés (à l'excl. des pilons)

0207 27 80

Morceaux non désossés de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)

0207 27 91

Foies de dindes et dindons (des espèces domestiques), comestibles, congelés

0207 27 99

Abats comestibles de dindons ou de dindes (des espèces domestiques), congelés (à l'excl. des foies)

0207 41

Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 41 20

Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards 85 %", non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 41 30

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 %", non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 41 80

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63 %", non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 42

Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés

0207 42 30

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70%", non découpés en morceaux, congelés

0207 42 80

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63%", ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés

0207 43 00

Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44

Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)

0207 44 10

Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 21

Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 31

Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées

0207 44 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 51

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 61

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 71

Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

0207 44 81

Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés

0207 44 91

Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)

0207 44 99

Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

0207 45

Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés

0207 45 10

Morceaux désossés de canards domestiques, congelés

0207 45 21

Demis ou quarts de canards domestiques, congelés

0207 45 31

Ailes entières de canards domestiques, congelées

0207 45 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés

0207 45 51

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés

0207 45 61

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, congelés

0207 45 71

Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés

0207 45 81

Morceaux, non désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.

0207 45 93

Foies gras de canards domestiques, congelés

0207 45 95

Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)

0207 45 99

Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)

0207 51

Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

0207 51 10

Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %", non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

0207 51 90

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées "oies 75 %", ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

0207 52

Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées

0207 52 10

Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %", non découpées en morceaux, congelées

0207 52 90

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées "oies 75 %", ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées

0207 53 00

Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54

Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)

0207 54 10

Morceaux désossés d’oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 21

Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 31

Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées

0207 54 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 51

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 61

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 71

Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

0207 54 81

Morceaux, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.

0207 54 91

Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)

0207 54 99

Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

0207 55

Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés

0207 55 10

Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés

0207 55 21

Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés

0207 55 31

Ailes entières d'oies domestiques, congelées

0207 55 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés

0207 55 51

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, congelés

0207 55 61

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, congelés

0207 55 71

Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés

0207 55 81

Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.

0207 55 93

Foies gras d’oies domestiques, congelés

0207 55 95

Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)

0207 55 99

Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)

0207 60

Viandes et abats comestibles de pintades, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 05

Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées

0207 60 10

Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 21

Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 31

Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées

0207 60 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 51

Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 61

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 81

Morceaux, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.

0207 60 91

Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0207 60 99

Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies)

0208

Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espèces animales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques)

0208 10

Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

0208 10 10

Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

0208 10 90

Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

0208 30 00

Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés

0208 40

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia), frais, réfrigérés ou congelés

0208 40 10

Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées

0208 40 20

Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées

0208 40 80

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)

0208 50 00

Viandes et abats comestibles de reptiles (p.ex. serpents, tortues, crocodiles), frais, réfrigérés ou congelés

0208 60 00

Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae), frais, réfrigérés ou congelés

0208 90

Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], de lapins et lièvres, et des viandes et abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des Pinnipedia], ainsi que de reptiles)

0208 90 10

Viandes et abats comestibles de pigeons (des espèces domestiques), frais, réfrigérés ou congelés

0208 90 30

Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)

0208 90 60

Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés

0208 90 70

Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées

0208 90 98

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des Pinnipedia], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille)

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0209 10

Lard de porc sans parties maigres, graisse de porc non fondue ni autrement extraite, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0209 10 11

Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

0209 10 19

Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé

0209 10 90

Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)

0209 90 00

Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

0210 11

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 11 11

Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 11 19

Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 11 31

Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins (des espèces domestiques), séchés ou fumés

0210 11 39

Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins (des espèces domestiques), séchés ou fumés

0210 11 90

Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non désossés, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 12

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 12 11

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 12 19

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins (des espèces domestiques), séchés ou fumés

0210 12 90

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 19

Viandes de porcins, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardées] et leurs morceaux)

0210 19 10

Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 19 20

Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 19 30

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 19 40

Longes et morceaux de longes, de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure

0210 19 50

Viandes de porcins (des espèces domestiques), salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardées] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)

0210 19 60

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins (des espèces domestiques), séchés ou fumés

0210 19 70

Longes et morceaux de longes, de porcins (des espèces domestiques), séchés ou fumés

0210 19 81

Viandes désossées de porcins (des espèces domestiques), séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardées] et leurs morceaux)

0210 19 89

Viandes non désossées de porcins (des espèces domestiques), séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardées] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)

0210 19 90

Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardées] et leurs morceaux)

0210 20

Viandes de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

0210 20 10

Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

0210 20 90

Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

0210 91 00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates

0210 92

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

0210 92 10

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des Sirenia), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

0210 92 91

Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia), salées, en saumure, séchées ou fumées

0210 92 92

Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia), salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 92 99

Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia)

0210 93 00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles (p.ex. serpents, tortues, alligators)

0210 99

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats (à l'excl. des viandes de porcins et bovins, des viandes et des abats comestibles de primates, baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des Pinnipedia] ainsi que de reptiles)

0210 99 10

Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

0210 99 21

Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

0210 99 29

Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

0210 99 31

Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées

0210 99 39

Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux)

0210 99 41

Foies comestibles de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 99 49

Abats comestibles de porcins (des espèces domestiques), salés ou en saumure, séchés ou fumés

0210 99 51

Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)

0210 99 59

Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)

0210 99 71

Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure

0210 99 79

Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)

0210 99 85

Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’excl. des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volailles)

0210 99 90

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'excl. des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des Cetacea], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des Sirenia], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles)

CHAPITRE 3

POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

0301

Poissons vivants

0301 11 00

Poissons d'ornement d'eau douce, vivants

0301 19 00

Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)

0301 91

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), vivantes

0301 91 10

Truites des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster, vivantes

0301 91 90

Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae, vivantes

0301 92

Anguilles (Anguilla spp.), vivantes

0301 92 10

Anguilles (Anguilla spp.), vivantes, d'une longueur < 12 cm

0301 92 30

Anguilles (Anguilla spp.), vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm

0301 92 90

Anguilles (Anguilla spp.), vivantes, d'une longueur >= 20 cm

0301 93 00

Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), vivantes

0301 94

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants

0301 94 10

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus), vivants

0301 94 90

Thons rouges du Pacifique (Thunnus Orientalis), vivants

0301 95 00

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii), vivants

0301 99

Poissons vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp), des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])

0301 99 11

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), vivants

0301 99 17

Poissons d’eau douce, vivants (à l’excl. des poissons d’ornement, des truites, des anguilles, des carpes [Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp] et des saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de l’Atlantique [Salmo salar] et du Danube [Hucho hucho])

0301 99 85

Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])

0302

Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)

0302 11

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fraîches ou réfrigérées

0302 11 10

Truites des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster, fraîches ou réfrigérées

0302 11 20

Truites de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées

0302 11 80

Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)

0302 13 00

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), frais ou réfrigérés

0302 14 00

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés

0302 19 00

Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)

0302 21

Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis), frais ou réfrigérés

0302 21 10

Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), frais ou réfrigérés

0302 21 30

Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus), frais ou réfrigérés

0302 21 90

Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), frais ou réfrigérés

0302 22 00

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), frais ou réfrigérés

0302 23 00

Soles (Solea spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 24 00

Turbots (Psetta maxima), frais ou réfrigérés

0302 29

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis], des plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], des soles [Solea spp.] et des turbots [Psetta maxima])

0302 29 10

Cardines (Lepidorhombus spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 29 80

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)

0302 31

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés

0302 31 10

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 31 90

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0302 32

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés

0302 32 10

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 32 90

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0302 33

Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus [Katsuwonus] Pelamis), frais ou réfrigérés

0302 33 10

Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus [Katsuwonus] Pelamis), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 33 90

Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus [Katsuwonus] Pelamis), frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)

0302 34

Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés

0302 34 10

Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 34 90

Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0302 35

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés

0302 35 11

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 35 19

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus), frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

0302 35 91

Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 35 99

Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

0302 36

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés

0302 36 10

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

0302 36 90

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0302 39

Thons du genre Thunnus, frais ou réfrigérés (à l'excl. des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0302 39 20

Thons du genre Thunnus, frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0302 39 80

Thons du genre Thunnus, frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0302 41 00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), frais ou réfrigérés

0302 42 00

Anchois (Engraulis spp.), frais ou réfrigérés

0302 43

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés

0302 43 10

Sardines de l’espèce Sardina pilchardus, fraîches ou réfrigérées

0302 43 30

Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 43 90

Sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés

0302 44 00

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), frais ou réfrigérés

0302 45

Chinchards noirs (Trachurus spp.), frais ou réfrigérés

0302 45 10

Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus), frais ou réfrigérés

0302 45 30

Chinchards du Chili (Trachurus murphyi), frais ou réfrigérés

0302 45 90

Chinchards (Trachurus spp.), frais ou réfrigérés (à l'excl. des chinchards [saurels] d'Europe et du Chili)

0302 46 00

Mafous (Rachycentron canadum), frais ou réfrigérés

0302 47 00

Espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés

0302 49

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304, n.d.a.

0302 49 11

Thonines orientales (Euthynnus affinis), fraîches ou réfrigérées, destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0302 49 19

Thonines orientales (Euthynnus affinis), fraîches ou réfrigérées, autres que destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0302 49 90

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304, n.d.a.

0302 51

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), fraîches ou réfrigérées

0302 51 10

Morues de l’espèce Gadus morhua, fraîches ou réfrigérées

0302 51 90

Morues des espèces Gadus ogac et Gadus macrocephalus, fraîches ou réfrigérées

0302 52 00

Églefins (Melanogrammus aeglefinus), frais ou réfrigérés

0302 53 00

Lieus noirs (Pollachius virens), frais ou réfrigérés

0302 54

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), frais ou réfrigérés

0302 54 11

Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus), frais ou réfrigérés

0302 54 15

Merlus australs (Merluccius australis), frais ou réfrigérés

0302 54 19

Merlus du genre Merluccius spp., frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)

0302 54 90

Merlus (Urophycis spp.), frais ou réfrigérés

0302 55 00

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), frais ou réfrigérés

0302 56 00

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), frais ou réfrigérés

0302 59

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés

0302 59 10

Morues polaires (Boreogadus saida), fraîches ou réfrigérées

0302 59 20

Merlans (Merlangius merlangus), frais ou réfrigérés

0302 59 30

Lieus jaunes (Pollachius pollachius), frais ou réfrigérés

0302 59 40

Lingues (Molva spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 59 90

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés

0302 71 00

Tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés

0302 72 00

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés

0302 73 00

Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 74 00

Anguilles (Anguilla spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 79 00

Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés

0302 81

Squales, frais ou réfrigérés

0302 81 15

Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) frais ou réfrigérés

0302 81 30

Requins-taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés

0302 81 40

Requins bleus (Prionace glauca)

0302 81 80

Squales, frais ou réfrigérés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.], des requins-taupes communs et des requins bleus [Prionace glauca])

0302 82 00

Raies (Rajidae), fraîches ou réfrigérées

0302 83 00

Légines (Dissostichus spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 84

Bars (Dicentrarchus spp.), frais ou réfrigérés

0302 84 10

Bars (loups) (Dicentrarchus labrax), frais ou réfrigérés

0302 84 90

Bars (Dicentrarchus spp.), frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars [loups] européens)

0302 85

Dorades de mer des espèces Sparidae, fraîches ou réfrigérées

0302 85 10

Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp., fraîches ou réfrigérées

0302 85 30

Dorades royales (Sparus aurata), fraîches ou réfrigérées

0302 85 90

Dorades (Sparidés) (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.)

0302 89

Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

0302 89 10

Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés

0302 89 21

Poissons de l'espèce Euthynnus, frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales)

0302 89 29

Poissons de l'espèce Euthynnus, frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales)

0302 89 31

Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce Sebastes marinus, frais ou réfrigérés

0302 89 39

Rascasses du Nord ou sébastes du genre Sebastes spp., frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons de l’espèce Sebastes marinus)

0302 89 40

Castagnoles (Brama spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 89 50

Baudroies (Lophius spp.), fraîches ou réfrigérées

0302 89 60

Abadèches roses (Genypterus blacodes), fraîches ou réfrigérées

0302 89 90

Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

0302 91 00

Foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

0302 92 00

Ailerons de requins, frais ou réfrigérés

0302 99 00

Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles (à l'excl. des ailerons de requins), frais ou réfrigérés

0303

Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)

0303 11 00

Saumons rouges (Oncorhynchus nerka), congelés

0303 12 00

Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])

0303 13 00

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), congelés

0303 14

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelées

0303 14 10

Truites des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster, congelées

0303 14 20

Truites de l’espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées

0303 14 90

Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae, congelées (à l'excl. des truites de l’espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)

0303 19 00

Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)

0303 23 00

Tilapias (Oreochromis spp.), congelés

0303 24 00

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés

0303 25 00

Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), congelées

0303 26 00

Anguilles (Anguilla spp.), congelées

0303 29 00

Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés

0303 31

Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis), congelés

0303 31 10

Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), congelés

0303 31 30

Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus), congelés

0303 31 90

Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), congelés

0303 32 00

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), congelés

0303 33 00

Soles (Solea spp.), congelées

0303 34 00

Turbots (Psetta maxima), congelés

0303 39

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles et turbots)

0303 39 10

Flets communs (Platichthys flesus), congelés

0303 39 30

Poissons du genre Rhombosolea, congelés

0303 39 50

Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae, congelés

0303 39 85

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces Rhombosolea spp., Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae, congelés)

0303 41

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés

0303 41 10

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0303 41 90

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 42

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés

0303 42 20

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 42 90

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 43

Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés

0303 43 10

Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 43 90

Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 44

Thons obèses (Thunnus obesus), congelés

0303 44 10

Thons obèses (Thunnus obesus), congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 44 90

Thons obèses (Thunnus obesus), congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 45

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés

0303 45 12

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus), congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 45 18

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus), congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

0303 45 91

Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis), congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 45 99

Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis), congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

0303 46

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii), congelés

0303 46 10

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii), congelés, pour préparations industrielles ou conserves

0303 46 90

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii), congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 49

Thons du genre Thunnus, congelés (à l'excl. des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0303 49 20

Thons rouges du genre Thunnus, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0303 49 85

Thons du genre Thunnus, congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

0303 51 00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés

0303 53

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), congelés

0303 53 10

Sardines de l’espèce Sardina pilchardus, congelées

0303 53 30

Sardines (Sardinops spp.) et sardinelles (Sardinella spp.), congelées

0303 53 90

Sprats ou esprots (Sprattus sprattus), congelés

0303 54

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), congelés

0303 54 10

Maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus, congelés

0303 54 90

Maquereaux de l’espèce Scomber australasicus, congelés

0303 55

Chinchards (Trachurus spp.), congelés

0303 55 10

Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus), congelés

0303 55 30

Chinchards du Chili (Trachurus murphyi), congelés

0303 55 90

Chinchards (Trachurus spp.), congelés (à l'excl. des chinchards [saurels] d'Europe et du Chili)

0303 56 00

Mafous (Rachycentron canadum), congelés

0303 57 00

Espadons (Xiphias gladius), congelés

0303 59

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304, n.d.a.

0303 59 10

Anchois (Engraulis spp.), congelés

0303 59 21

Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0303 59 29

Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, autres que destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0303 59 90

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304, n.d.a.

0303 63

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelées

0303 63 10

Morues (Gadus morhua), congelées

0303 63 30

Morues (Gadus ogac), congelées

0303 63 90

Morues (Gadus macrocephalus), congelées

0303 64 00

Églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés

0303 65 00

Lieus noirs (Pollachius virens), congelés

0303 66

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés

0303 66 11

Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus), congelés

0303 66 12

Merlus argentins (Merluccius hubbsi), congelés

0303 66 13

Merlus australs (Merluccius australis), congelés

0303 66 19

Merlus (Merluccius spp.), congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)

0303 66 90

Merlus (Urophycis spp.), congelés

0303 67 00

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), congelés

0303 68

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), congelés

0303 68 10

Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou), congelés

0303 68 90

Merlans bleus australs (Micromesistius australis), congelés

0303 69

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus)

0303 69 10

Poissons de l’espèce Boreogadus saida, congelés

0303 69 30

Merlans (Merlangius merlangus), congelés

0303 69 50

Lieus jaunes (Pollachius pollachius), congelés

0303 69 70

Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae), congelés

0303 69 80

Lingues (Molva spp.), congelées

0303 69 90

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)

0303 81

Squales, congelés

0303 81 15

Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés

0303 81 30

Requins-taupes communs (Lamna nasus), congelés

0303 81 40

Requins bleus (Prionace glauca), congelés

0303 81 90

Squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.], des requins-taupes communs [Lamna nasus] et des requins bleus [Prionace glauca])

0303 82 00

Raies (Rajidae), congelées

0303 83 00

Légines (Dissostichus spp.), congelées

0303 84

Bars (Dicentrarchus spp.), congelés

0303 84 10

Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax), congelés

0303 84 90

Bars (Dicentrarchus spp.), congelés (à l'excl. des bars [loups] européens)

0303 89

Poissons, n.d.a., congelés

0303 89 10

Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés

0303 89 21

Poissons de l'espèce Euthynnus, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales)

0303 89 29

Poissons de l'espèce Euthynnus, congelés (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé, des thonines orientales ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)

0303 89 31

Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce Sebastes marinus, congelés

0303 89 39

Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.), congelés (à l’excl. des poissons de l’espèce Sebastes marinus)

0303 89 40

Poissons de l’espèce Orcynopsis unicolor, congelés

0303 89 50

Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp., congelées

0303 89 55

Dorades royales de l'espèce Sparus aurata, congelées

0303 89 60

Castagnoles (Brama spp.), congelées

0303 89 65

Baudroies (Lophius spp.), congelées

0303 89 70

Abadèches roses (Genypterus blacodes), congelées

0303 89 90

Poissons, n.d.a., congelés

0303 91

Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés

0303 91 10

Oeufs et laitances de poissons, destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés

0303 91 90

Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés (à l'excl. des oeufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)

0303 92 00

Ailerons de requins, congelés

0303 99 00

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304, n.d.a.

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

0304 31 00

Filets de tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés

0304 32 00

Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés

0304 33 00

Filets de perches du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés

0304 39 00

Filets de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés

0304 41 00

Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés

0304 42

Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), frais ou réfrigérés

0304 42 10

Filets de truites (Oncorhynchus mykiss) pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés

0304 42 50

Filets de truite (Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), frais ou réfrigérés

0304 42 90

Filets de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés

0304 43 00

Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés

0304 44

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés

0304 44 10

Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de morues polaires (Boreogadus saida), frais ou réfrigérés

0304 44 30

Filets de lieus noirs (Pollachius virens), frais ou réfrigérés

0304 44 90

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)

0304 45 00

Filets d’espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés

0304 46 00

Filets de légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés

0304 47

Filets de squales, frais ou réfrigérés

0304 47 10

Filets d'aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés

0304 47 20

Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés

0304 47 30

Filets de requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés

0304 47 90

Filets de squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets d'aiguillats [Squalus acanthias] et roussettes [Scyliorhinus spp.], de requins-taupes communs [Lamna nasus] et de requins bleus [Prionace glauca])

0304 48 00

Filets de raies (Rajidae), frais ou réfrigérés

0304 49

Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

0304 49 10

Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés

0304 49 50

Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés

0304 49 90

Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

0304 51 00

Chair de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)

0304 52 00

Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)

0304 53 00

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)

0304 54 00

Chair, même hachée, d’espadons (Xiphias gladius), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 55 00

Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 56

Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 56 10

Chair, même hachée, d'aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 56 20

Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 56 30

Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 56 90

Chair, même hachée, de squales (à l'excl. de la chair d'aiguillats [Squalus acanthias] et roussettes [Scyliorhinus spp.], de requins-taupes communs [Lamna nasus] et de requins bleus [Prionace glauca]), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 57 00

Chair, même hachée, de raies (Rajidae), fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)

0304 59

Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

0304 59 10

Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

0304 59 50

Flancs de harengs, frais ou réfrigérés

0304 59 90

Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

0304 61 00

Filets de tilapias (Oreochromis spp.), congelés

0304 62 00

Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés

0304 63 00

Filets de perches du Nil (Lates niloticus), congelés

0304 69 00

Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés

0304 71

Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelés

0304 71 10

Filets de morues (Gadus macrocephalus), congelés

0304 71 90

Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac), congelés

0304 72 00

Filets d’églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés

0304 73 00

Filets de lieus noirs (Pollachius virens), congelés

0304 74

Filets de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés

0304 74 11

Filets de merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et de merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus), congelés

0304 74 15

Filets de merlus argentins (Merluccius hubbsi), congelés

0304 74 19

Filets de merlus (Merluccius spp.) (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés

0304 74 90

Filets de merlus (Urophycis spp.), congelés

0304 75 00

Filets de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelés

0304 79

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d'Alaska)

0304 79 10

Filets de morues polaires (Boreogadus saida), congelés

0304 79 30

Filets de merlans (Merlangius merlangus), congelés

0304 79 50

Filets de grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae), congelés

0304 79 80

Filets de lingues (Molva spp.), congelés

0304 79 90

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)

0304 81 00

Filets de saumons du Pacifique des espèces Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus, de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), congelés

0304 82

Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelés

0304 82 10

Filets de truites (Oncorhynchus mykiss) pesant > 400 g pièce, congelés

0304 82 50

Filets de truites (Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelés

0304 82 90

Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae) (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), congelés

0304 83

Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés

0304 83 10

Filets de plies ou de carrelets (Pleuronectes platessa), congelés

0304 83 30

Filets de flets communs (Platichthys flesus), congelés

0304 83 50

Filets de cardines (Lepidorhombus spp.), congelés

0304 83 90

Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l’excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines)

0304 84 00

Filets d'espadons (Xiphias gladius), congelés

0304 85 00

Filets de légines (Dissostichus spp.), congelés

0304 86 00

Filets de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés

0304 87 00

Filets de thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus [Katsuwonus] pelamis), congelés

0304 88

Filets de squales, congelés

0304 88 11

Filets d'aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés

0304 88 15

Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelés

0304 88 18

Filets de requins bleus (Prionace glauca), congelés

0304 88 19

Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats [Squalus acanthias] et roussettes [Scyliorhinus spp.], de requins-taupes communs [Lamna nasus] et de requins bleus [Prionace glauca])

0304 88 90

Filets de raies (Rajidae), congelés

0304 89

Filets de poissons, n.d.a., congelés

0304 89 10

Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés

0304 89 21

Filets de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes marinus), congelés

0304 89 29

Filets de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.), congelés (à l’excl. des filets de poissons [Sebastes marinus])

0304 89 30

Filets de poissons du genre Euthynnus, congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)

0304 89 41

Filets de maquereaux (Scomber australasicus), congelés

0304 89 49

Filets de maquereaux (Scomber scombrus et Scomber japonicus) et poissons de l’espèce Orcynopsis unicolor, congelés

0304 89 60

Filets de baudroies (Lophius spp.), congelés

0304 89 90

Filets de poissons, n.d.a., congelés

0304 91 00

Chair d'espadons (Xiphias gladius), même hachée, congelée (à l'excl. des filets)

0304 92 00

Chair de légines (Dissostichus spp.), même hachée, congelée (à l'excl. des filets)

0304 93

Chair de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus), et de poissons tête de serpent (Channa spp.), même hachée, congelée (à l'excl. des filets)

0304 93 10

Surimi de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelé

0304 93 90

Chair de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), même hachée, congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 94

Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelée (à l'excl. des filets)

0304 94 10

Surimi de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelé

0304 94 90

Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelée (à l'excl, des filets et du surimi)

0304 95

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée (à l'excl. des filets et lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])

0304 95 10

Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. des lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])

0304 95 21

Chair, même hachée, de morues (Gadus macrocephalus), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 25

Chair, même hachée, de morues (Gadus Morhua), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 29

Chair, même hachée, de morues (Gadus ogac) ainsi que de morues polaires (Boreogadus Saida), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 30

Chair, même hachée, d’églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 40

Chair, même hachée, de lieus noirs (Pollachius virens), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 50

Chair, même hachée, de merlus (Merluccius spp.), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 60

Chair, même hachée, de merlans poutassous (Micromesistius poutassou, Gadus poutassou), congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 95 90

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)

0304 96

Chair, même hachée, de squales, congelée (à l’excl. des filets)

0304 96 10

Chair, même hachée, d'aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelée (à l’excl. des filets)

0304 96 20

Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelée (à l’excl. des filets)

0304 96 30

Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), congelée (à l’excl. des filets)

0304 96 90

Chair, même hachée, de squales (à l'excl. de la chair d'aiguillats [Squalus acanthias] et roussettes [Scyliorhinus spp.], de requins-taupes communs [Lamna nasus] et de requins bleus [Prionace glauca]), congelée (à l’excl. des filets)

0304 97 00

Chair, même hachée, de raies (Rajidae), congelée (à l’excl. des filets)

0304 99

Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 10

Surimi de poissons, n.d.a., congelé

0304 99 21

Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0304 99 23

Chair, même hachée, de harengs (Clupea harengus et Clupea pallasii), congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 29

Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 55

Chair, même hachée, de cardines (Lepidorhombus spp.), congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 61

Chair, même hachée, de castagnoles (Brama spp.), congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 65

Chair, même hachée, de baudroies (Lophius spp.), congelée (à l'excl. des filets)

0304 99 99

Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

0305

Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

0305 10 00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

0305 20 00

Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

0305 31 00

Filets de tilapia (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

0305 32

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

0305 32 11

Filets de morues (Gadus macrocephalus), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

0305 32 19

Filets de morues (Gadus morhua et Gadus ogac) et filets de morues polaires (Boreogadus saida), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

0305 32 90

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida)

0305 39

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

0305 39 10

Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure, mais non fumés

0305 39 50

Filets de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure, mais non fumés

0305 39 90

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, et des filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)

0305 41 00

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 42 00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 43 00

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 44

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 44 10

Anguilles (Anguilla spp.), fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 44 90

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 49

Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

0305 49 10

Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 49 20

Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 49 30

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)

0305 49 80

Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

0305 51

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées, même salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats)

0305 51 10

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats)

0305 51 90

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées et salées, mais non fumées (à l’excl. des filets et abats)

0305 52 00

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 53

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 53 10

Morues polaires (Boreogadus saida), séchées, même salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats)

0305 53 90

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et autres que morues polaires (Boreogadus saida), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 54

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 54 30

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 54 50

Anchois (Engraulis spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 54 90

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 59

Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 59 70

Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus), séchés, même salés, mais non fumés (à l’excl. des filets et abats)

0305 59 85

Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)

0305 61 00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 62 00

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 63 00

Anchois (Engraulis spp.), uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 64 00

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 69

Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

0305 69 10

Morues polaires (Boreogadus saida), uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 69 30

Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus), uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 69 50

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)

0305 69 80

Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, morues polaires [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)

0305 71 00

Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure

0305 72 00

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure

0305 79 00

Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y.c. les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine

0306 11

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp), même fumées, même décortiquées, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées

0306 11 10

Queues de langouste (Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, congelées

0306 11 90

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, congelées (à l'excl. des queues de langoustes)

0306 12

Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, congelés

0306 12 10

Homards (Homarus spp.), entiers, même fumés même décortiqués, congelés

0306 12 90

Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, congelés (à l'excl. des homards entiers)

0306 14

Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés

0306 14 10

Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus, même fumés, même décortiqués, congelés

0306 14 30

Crabes des espèces Cancer pagurus, même fumés, même décortiqués, congelés

0306 14 90

Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés (à l'excl. des crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp., Callinectes sapidus et Cancer pagurus)

0306 15 00

Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, congelées

0306 16

Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, congelées

0306 16 91

Crevettes d’eau froide (Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, congelées

0306 16 99

Crevettes d’eau froide (Pandalus spp.), même fumées, même décortiquées, congelées

0306 17

Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'excl. des crevettes d’eau froide)

0306 17 91

Crevettes roses du large Parapenaeus longirostris, même fumées, même décortiquées, congelées

0306 17 92

Crevettes du genre Penaeus, même fumées, même décortiquées, congelées

0306 17 93

Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'excl. des crevettes Pandalus)

0306 17 94

Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'excl. des crevettes du genre Crangon crangon)

0306 17 99

Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'excl. des crevettes du genre Penaeus, des crevettes de la famille Pandalidae et des crevettes du genre Crangon)

0306 19

Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés

0306 19 10

Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées

0306 19 90

Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés (à l'excl. des langoustes, homards, crabes, langoustines [Nephrops norvegicus], crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés

0306 31 00

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 32

Homards (Homarus spp.), vivants, frais, réfrigérés

0306 32 10

Homards (Homarus spp.), vivants

0306 32 91

Homards (Homarus spp.), entiers, frais, réfrigérés

0306 32 99

Homards (Homarus spp.), non entiers, frais, réfrigérés

0306 33

Crabes, vivants, frais, réfrigérés

0306 33 10

Crabes du genre Cancer pagurus, vivants, frais, réfrigérés

0306 33 90

Crabes, vivants, frais, réfrigérés (à l'excl. des crabes du genre Cancer pagurus)

0306 34 00

Langoustines (Nephrops norgegicus), vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 35

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 35 10

Crevette du genre Crangon crangon, fraîches ou réfrigérées

0306 35 50

Crevette du genre Crangon crangon, vivantes

0306 35 90

Crevettes du genre Pandalus spp., vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 36

Crevettes (à l'excl. des crevettes d'eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon]), vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 36 10

Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus, vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 36 50

Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon, vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 36 90

Crevettes (à l'excl. des crevettes d'eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], des crevettes de la famille Pandalidae sauf Pandalus, des crevettes du genre Crangon sauf Crangon crangon), vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 39

Autres crustacés n.d.a. vivants, frais, réfrigérés, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 39 10

Ecrevisses vivantes, fraîches, réfrigérées

0306 39 90

Autres crustacés n.d.a. vivants (à l'excl. des écrevisses), frais, réfrigérés, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 91 00

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 92

Homards (Homarus spp.), séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 92 10

Homards entiers (Homarus spp.), séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 92 90

Homards non entiers (Homarus spp.), séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 93

Crabes, séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 93 10

Crabes du genre Cancer pagurus, séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 93 90

Crabes (à l'excl.du genre Cancer pagurus), séchés, salés ou en saumure, même fumés

0306 94 00

Langoustines (Nephrops norvegicus), séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 95

Crevettes, séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 95 11

Crevettes de l'espèce Crangon crangon, cuites à l'eau ou à la vapeur

0306 95 19

Crevettes de l'espèce Crangon crangon, autres que cuites à l'eau ou à la vapeur

0306 95 20

Crevettes Pandalus spp., séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 95 30

Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus, séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 95 40

Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon, séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 95 90

Crevettes n.d.a., séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 99

Autres crustacés n.d.a. séchés, salés ou en saumure, même fumés, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 99 10

Ecrevisses séchées, salées ou en saumure, même fumées

0306 99 90

Autres crustacés n.d.a. (à l'excl. des écrevisses), séchés, salés ou en saumure, même fumés, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0307

Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine

0307 11

Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 11 10

Huîtres plates (Ostrea), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce

0307 11 90

Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)

0307 12 00

Huîtres congelées

0307 19 00

Huîtres, fumées, séchées, salées ou en saumure

0307 21 00

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, vivants, frais ou réfrigérés

0307 22

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, congelés

0307 22 10

Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) congelées

0307 22 90

Peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten] congelés

0307 29 00

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 31

Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 31 10

Moules (Mytilus spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 31 90

Moules (Perna spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 32

Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, congelées

0307 32 10

Moules (Mytilus spp.), même séparées de leur coquille, congelées

0307 32 90

Moules (Perna spp.), même séparées de leur coquille, congelées

0307 39

Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

0307 39 20

Moules (Mytilus spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

0307 39 80

Moules (Perna spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

0307 42

Seiches et sépioles; calmars et encornets, vivants, frais ou réfrigérés

0307 42 10

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 42 20

Calmars et encornets (Loligo spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 42 30

Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 42 40

Todarodes sagittatus, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 42 90

Seiches et sépioles n.d.a.; calmars et encornets n.d.a., vivants, frais ou réfrigérés

0307 43

Seiches et sépioles; calmars et encornets, congelés

0307 43 21

Sépioles (Sepiola rondeleti), congelées

0307 43 25

Sépioles (Sepiola spp. autres que Sepiola rondeleti), congelées

0307 43 29

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), congelées

0307 43 31

Calmars et encornets (Loligo vulgaris), congelés

0307 43 33

Calmars et encornets (Loligo pealei), congelés

0307 43 35

Calmars et encornets (Loligo gahi), congelés

0307 43 38

Calmars et encornets (Loligo spp. n.d.a.), congelés

0307 43 91

Calmars et encornets (Ommastrephes spp. autres que Ommastrephes sagittatus , Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), congelés

0307 43 92

Illex spp., congelés

0307 43 95

Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) congelés

0307 43 99

Seiches et sépioles n.d.a.; calmars et encornets n.d.a., congelés

0307 49

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

0307 49 20

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 49 40

Calmars et encornets (Loligo spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 49 50

Calmars et encornets (Ommastrephes spp. autres que Ommastrephes sagittatus , Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 49 60

Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus), fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 49 80

Seiches et sépioles n.d.a.; calmars et encornets n.d.a., fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 51 00

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), vivants, frais ou réfrigérés

0307 52 00

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), congelés

0307 59 00

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 60 00

Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l'excl. des escargots de mer)

0307 71 00

Clams, coques et arches des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 72

Clams, coques et arches des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae, même non séparés de leur coquille, congelés

0307 72 10

Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, même non séparées de leur coquille, congelées

0307 72 90

Clams, coques et arches des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae, même non séparés de leur coquille, congelés

0307 79 00

Clams, coques et arches des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure

0307 81 00

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 82 00

Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

0307 83 00

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, congelés

0307 84 00

Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, congelés

0307 87 00

Autres ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille

0307 88 00

Autres strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille

0307 91 00

Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés

0307 92 00

Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés

0307 99 00

Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure

0308

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine

0308 11 00

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), vivantes, fraîches ou réfrigérées

0308 12 00

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), congelées

0308 19 00

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), fumées, séchées, salées ou en saumure

0308 21 00

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), vivants, frais ou réfrigérés

0308 22 00

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), congelés

0308 29 00

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), fumés, séchés, salés ou en saumure

0308 30

Méduses (Rhopilema spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, fumées, séchées, salées ou en saumure

0308 30 50

Méduses (Rhopilema spp.), congelées

0308 30 80

Méduses (Rhopilema spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées, fumées, séchées, salées ou en saumure

0308 90

Aquatiques invertébrés, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine

0308 90 10

Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés

0308 90 50

Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés

0308 90 90

Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure

CHAPITRE 4

LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0401 10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%

0401 10 10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

0401 10 90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

0401 20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 6%

0401 20 11

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

0401 20 19

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 20 91

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

0401 20 99

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

0401 40

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %

0401 40 10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l

0401 40 90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)

0401 50

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 %

0401 50 11

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l

0401 50 19

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)

0401 50 31

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l

0401 50 39

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)

0401 50 91

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l

0401 50 99

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0402 10

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0402 10 11

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

0402 10 19

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 10 91

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

0402 10 99

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 21

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402 21 11

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg

0402 21 18

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg

0402 21 91

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

0402 21 99

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 29

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402 29 11

Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%

0402 29 15

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)

0402 29 19

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 29 91

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

0402 29 99

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 91

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 10

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 30

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 51

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 59

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 91

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 91 99

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99 10

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99 31

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99 39

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99 91

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0402 99 99

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403 10

Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403 10 11

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%

0403 10 13

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%

0403 10 19

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%

0403 10 31

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%

0403 10 33

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%

0403 10 39

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%

0403 10 51

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0403 10 53

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

0403 10 59

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

0403 10 91

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0403 10 93

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0403 10 99

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0403 90

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 11

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 13

Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 19

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 31

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 33

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 39

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 51

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 53

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 59

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 61

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 63

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 69

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 71

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 73

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 79

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)

0403 90 91

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 93

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0403 90 99

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

0404 10

Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

0404 10 02

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0404 10 04

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

0404 10 06

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

0404 10 12

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0404 10 14

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

0404 10 16

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

0404 10 26

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0404 10 28

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

0404 10 32

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

0404 10 34

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

0404 10 36

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

0404 10 38

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

0404 10 48

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 52

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 54

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 56

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 58

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 62

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 72

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 74

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 76

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 78

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 82

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 10 84

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

0404 90

Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

0404 90 21

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.

0404 90 23

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.

0404 90 29

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.

0404 90 81

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.

0404 90 83

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.

0404 90 89

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.

0405

Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières

0405 10

Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)

0405 10 11

Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)

0405 10 19

Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)

0405 10 30

Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)

0405 10 50

Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)

0405 10 90

Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)

0405 20

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en matières grasses laitières >= 39% mais < 80% en poids

0405 20 10

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%

0405 20 30

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%

0405 20 90

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%

0405 90

Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)

0405 90 10

Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%

0405 90 90

Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)

0406

Fromages et caillebotte

0406 10

Fromages frais (non affinés), y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte

0406 10 30

Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%

0406 10 50

Fromages frais (non affinés), y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)

0406 10 80

Fromages frais (non affinés), y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%

0406 20 00

Fromages râpés ou en poudre, de tous types

0406 30

Fromages fondus (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre)

0406 30 10

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit "schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%

0406 30 31

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)

0406 30 39

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)

0406 30 90

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)

0406 40

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

0406 40 10

Roquefort

0406 40 50

Gorgonzola

0406 40 90

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)

0406 90

Fromages (à l'excl. des fromages frais (non affinés), y.c. le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre)

0406 90 01

Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre)

0406 90 13

Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)

0406 90 15

Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)

0406 90 17

Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)

0406 90 18

Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 21

Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 23

Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 25

Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 29

Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 32

Feta (sauf destinée à la transformation)

0406 90 35

Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 37

Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 39

Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 50

Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)

0406 90 61

Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 63

Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 69

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.

0406 90 73

Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 74

Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 75

Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 76

Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 78

Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 79

Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 81

Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 82

Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 84

Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 85

Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

0406 90 86

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.

0406 90 89

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.

0406 90 92

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.

0406 90 93

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.

0406 90 99

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.

0407

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

0407 11 00

Oeufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques

0407 19

Oeufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles domestiques)

0407 19 11

Oeufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation

0407 19 19

Oeufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des oeufs de dindes, d’oies ou de poules)

0407 19 90

Oeufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des oeufs de volailles de basse-cour)

0407 21 00

Oeufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des oeufs fertilisés, destinés à l’incubation)

0407 29

Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des oeufs de volailles domestiques et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation)

0407 29 10

Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des oeufs de volailles et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation)

0407 29 90

Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des oeufs de volailles de basse-cour et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation)

0407 90

Oeufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits

0407 90 10

Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits

0407 90 90

Oeufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des oeufs de volailles de basse-cour)

0408

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0408 11

Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0408 11 20

Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires

0408 11 80

Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires

0408 19

Jaunes d'oeufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'oeufs séchés)

0408 19 20

Jaunes d'oeufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs séchés)

0408 19 81

Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires

0408 19 89

Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)

0408 91

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'oeufs)

0408 91 20

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)

0408 91 80

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)

0408 99

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des oeufs séchés)

0408 99 20

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)

0408 99 80

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)

0409 00 00

Miel naturel

0410 00 00

Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.

CHAPITRE 5

AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0501 00 00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

0502

Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils

0502 10 00

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

0502 90 00

Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils

0504 00 00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

0505

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

0505 10

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation

0505 10 10

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés

0505 10 90

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation

0505 90 00

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

0506 10 00

Osséine et os acidulés

0506 90 00

Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)

0507

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières

0507 10 00

Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)

0507 90 00

Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)

0508 00 00

Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0510 00 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0511

Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine

0511 10 00

Sperme de taureaux

0511 91

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine

0511 91 10

Déchets de poissons

0511 91 90

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine

0511 99

Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)

0511 99 10

Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets similaires de peaux brutes

0511 99 31

Éponges naturelles d'origine animale, brutes

0511 99 39

Éponges naturelles d'origine animale, préparées

0511 99 85

Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)

SECTION II

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

CHAPITRE 6

PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur (à l'excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum)

0601 10

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

0601 10 10

Bulbes de jacinthes, en repos végétatif

0601 10 20

Bulbes de narcisses, en repos végétatif

0601 10 30

Bulbes de tulipes, en repos végétatif

0601 10 40

Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif

0601 10 90

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

0601 20

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum)

0601 20 10

Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum)

0601 20 30

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur

0601 20 90

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

0602

Plantes vivantes (y.c. leurs racines), boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons

0602 10

Boutures non racinées et greffons

0602 10 10

Boutures non racinées et greffons, de vigne

0602 10 90

Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)

0602 20

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

0602 20 10

Plants de vigne, greffés ou racinés

0602 20 20

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)

0602 20 30

Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)

0602 20 80

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)

0602 30 00

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

0602 40 00

Rosiers, greffés ou non

0602 90

Plantes vivantes, y.c. leurs racines, et blanc de champignons (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes (y.c. les plants, plantes et racines de chicorée), des boutures non racinées, des greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, azalées ainsi que les rosiers)

0602 90 10

Blanc de champignons

0602 90 20

Plants d'ananas

0602 90 30

Plants de légumes et plants de fraisiers

0602 90 41

Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers

0602 90 45

Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

0602 90 46

Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

0602 90 47

Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

0602 90 48

Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

0602 90 50

Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)

0602 90 70

Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)

0602 90 91

Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)

0602 90 99

Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)

0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0603 11 00

Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 12 00

Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 13 00

Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 14 00

Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 15 00

Lis (Lilium spp.) et boutons de lis (Lilium spp.), frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 19

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, chrysanthèmes et lis)

0603 19 10

Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 19 20

Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

0603 19 70

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)

0603 90 00

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604 20

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais

0604 20 11

Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais

0604 20 19

Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes)

0604 20 20

Arbres de Noël, frais

0604 20 40

Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais

0604 20 90

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)

0604 90

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604 90 11

Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604 90 19

Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)

0604 90 91

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés

0604 90 99

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)

CHAPITRE 7

LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0701 10 00

Pommes de terre de semence

0701 90

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)

0701 90 10

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule

0701 90 50

Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin

0701 90 90

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)

0702 00 00

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

0703 10

Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré

0703 10 11

Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré

0703 10 19

Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)

0703 10 90

Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré

0703 20 00

Aulx, à l'état frais ou réfrigéré

0703 90 00

Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0704 10 00

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré

0704 20 00

Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré

0704 90

Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)

0704 90 10

Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré

0704 90 90

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

0705

Laitues Lactuca sativa et chicorées Cichorium spp., à l'état frais ou réfrigéré

0705 11 00

Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré

0705 19 00

Laitues Lactuca sativa, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)

0705 21 00

Witloofs Cichorium intybus var. foliosum, à l'état frais ou réfrigéré

0705 29 00

Chicorées Cichorium spp., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs Cichorium intybus var. foliosum)

0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré

0706 10 00

Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré

0706 90

Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes et des navets)

0706 90 10

Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré

0706 90 30

Raifort Cochlearia armoracia, à l'état frais ou réfrigéré

0706 90 90

Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)

0707 00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0707 00 05

Concombres, à l'état frais ou réfrigéré

0707 00 90

Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0708 10 00

Pois Pisum sativum, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0708 20 00

Haricots Vigna spp., Phaseolus spp., écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0708 90 00

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois Pisum sativum et des haricots Vigna spp., Phaseolus spp.)

0709

Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles similaires du genre Brassica, des laitues Lactuca sativa, des chicorées Cichorium spp., des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles similaires, des concombres, des cornichons et des légumes à cosse)

0709 20 00

Asperges, à l'état frais ou réfrigéré

0709 30 00

Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré

0709 40 00

Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)

0709 51 00

Champignons du genre Agaricus, à l'état frais ou réfrigéré

0709 59

Champignons et truffes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des champignons du genre Agaricus)

0709 59 10

Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré

0709 59 30

Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré

0709 59 50

Truffes, à l'état frais ou réfrigéré

0709 59 90

Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre Agaricus et des truffes)

0709 60

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré

0709 60 10

Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré

0709 60 91

Piments du genre Capsicum, à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum

0709 60 95

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

0709 60 99

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de Capsicum, d'huiles essentielles ou de résinoïdes)

0709 70 00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré

0709 91 00

Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré

0709 92

Olives, à l’état frais ou réfrigéré

0709 92 10

Olives, à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l’huile)

0709 92 90

Olives, à l’état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile

0709 93

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), à l’état frais ou réfrigéré

0709 93 10

Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré

0709 93 90

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes)

0709 99

Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 10

Salades, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])

0709 99 20

Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 40

Câpres, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 50

Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 60

Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 90

Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré

0710

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 10 00

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

0710 21 00

Pois Pisum sativum, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 22 00

Haricots Vigna spp., Phaseolus spp., écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 29 00

Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois Pisum sativum et des haricots Vigna spp., Phaseolus spp.)

0710 30 00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 40 00

Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé

0710 80

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)

0710 80 10

Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

0710 80 51

Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 80 59

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)

0710 80 61

Champignons du genre Agaricus, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 80 69

Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre Agaricus)

0710 80 70

Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

0710 80 80

Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710 80 85

Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

0710 80 95

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)

0710 90 00

Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0711

Légumes conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 20

Olives, conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 20 10

Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 20 90

Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 40 00

Concombres et cornichons, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 51 00

Champignons du genre Agaricus, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 59 00

Champignons et truffes, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre Agaricus)

0711 90

Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non en mélanges)

0711 90 10

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)

0711 90 30

Maïs doux, conservé provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropre à l'alimentation en l'état

0711 90 50

Oignons, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 90 70

Câpres, conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 90 80

Légumes conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, champignons, truffes)

0711 90 90

Mélanges de légumes, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 20 00

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 31 00

Champignons du genre Agaricus, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 32 00

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

0712 33 00

Trémelles (Tremella spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

0712 39 00

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas [Auricularia spp.] et des trémelles [Tremella spp.])

0712 90

Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des oignons, des champignons et des truffes, non mélangés)

0712 90 05

Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

0712 90 11

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), hybride, séché, destiné à l'ensemencement

0712 90 19

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)

0712 90 30

Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

0712 90 50

Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

0712 90 90

Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 10

Pois Pisum sativum, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 10 10

Pois Pisum Sativum, secs, écossés, destinés à l'ensemencement

0713 10 90

Pois Pisum Sativum, secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)

0713 20 00

Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 31 00

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 32 00

Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 33

Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 33 10

Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, destinés à l'ensemencement

0713 33 90

Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)

0713 34 00

Pois Bambara (pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 35 00

Doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 39 00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots "petits rouges" [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara [pois de terre] et doliques à oeil noir [pois du Brésil, Niébé])

0713 40 00

Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

0713 50 00

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor), séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

0713 60 00

Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 90 00

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)

0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

0714 10 00

Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

0714 20

Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

0714 20 10

Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0714 20 90

Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)

0714 30 00

Ignames (Dioscorea spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

0714 40 00

Colocases (Colocasia spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

0714 50 00

Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets

0714 90

Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)

0714 90 20

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)

0714 90 90

Topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yautias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)

CHAPITRE 8

FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

0801

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0801 11 00

Noix de coco, desséchées

0801 12 00

Noix de coco fraîches en coques internes (endocarpe)

0801 19 00

Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])

0801 21 00

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques

0801 22 00

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques

0801 31 00

Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques

0801 32 00

Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques

0802

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)

0802 11

Amandes, fraîches ou sèches, en coques

0802 11 10

Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques

0802 11 90

Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques

0802 12

Amandes fraîches ou sèches, sans coques

0802 12 10

Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques

0802 12 90

Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques

0802 21 00

Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, en coques

0802 22 00

Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, sans coques

0802 31 00

Noix communes, fraîches ou sèches, en coques

0802 32 00

Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques

0802 41 00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, en coques

0802 42 00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, sans coques

0802 51 00

Pistaches, fraîches ou sèches, en coques

0802 52 00

Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques

0802 61 00

Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques

0802 62 00

Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques

0802 70 00

Noix de cola (Cola spp.) fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées

0802 80 00

Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 90

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des noix macadamia, des noix de cola, des noix d'arec et des pistaches)

0802 90 10

Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 90 50

Graines de pignons doux (Pinus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 90 85

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec (bétel) ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia)

0803

Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches

0803 10

Plantains frais ou secs

0803 10 10

Plantains, frais

0803 10 90

Plantains secs

0803 90

Bananes, fraîches ou sèches (à l'excl. des plantains)

0803 90 10

Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains)

0803 90 90

Bananes sèches (à l'excl. des plantains)

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0804 10 00

Dattes, fraîches ou sèches

0804 20

Figues, fraîches ou sèches

0804 20 10

Figues, fraîches

0804 20 90

Figues, sèches

0804 30 00

Ananas, frais ou secs

0804 40 00

Avocats, frais ou secs

0804 50 00

Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0805

Agrumes, frais ou secs

0805 10

Oranges, fraîches

0805 10 22

Oranges navel, fraîches ou sèches

0805 10 24

Oranges blanches, fraîches

0805 10 28

Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)

0805 10 80

Oranges (à l'excl. des oranges douces et fraîches)

0805 21

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas), fraîches ou sèches

0805 21 10

Satsumas, fraîches ou sèches

0805 21 90

Mandarines (y compris les tangerines), fraîches ou sèches (à l'excl. des satsumas)

0805 22 00

Clémentines, fraîches ou sèches

0805 29 00

Wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs

0805 40 00

Pamplemousses et pomelos, frais ou secs

0805 50

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), frais ou secs

0805 50 10

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum), frais ou secs

0805 50 90

Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches

0805 90 00

Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons [Citrus limon, Citrus limonum], des limes [Citrus aurantifolia, Citrus latifolia], des pamplemousses, des pomelos, des mandarines [y.c. les tangerines et les satsumas], des clémentines, des wilkings et des hybrides similaires d'agrumes)

0806

Raisins, frais ou secs

0806 10

Raisins, frais

0806 10 10

Raisins de table, frais

0806 10 90

Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)

0806 20

Raisins, secs

0806 20 10

Raisins de Corinthe

0806 20 30

Sultanines

0806 20 90

Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)

0807

Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais

0807 11 00

Pastèques, fraîches

0807 19 00

Melons, frais (à l'excl. des pastèques)

0807 20 00

Papayes, fraîches

0808

Pommes, poires et coings, frais

0808 10

Pommes, fraîches

0808 10 10

Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

0808 10 80

Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)

0808 30

Poires, fraîches

0808 30 10

Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre

0808 30 90

Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)

0808 40 00

Coings, frais

0809

Abricots, cerises, pêches (y.c. les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0809 10 00

Abricots, frais

0809 21 00

Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches

0809 29 00

Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)

0809 30

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches

0809 30 10

Brugnons et nectarines, frais

0809 30 90

Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)

0809 40

Prunes et prunelles, fraîches

0809 40 05

Prunes, fraîches

0809 40 90

Prunelles, fraîches

0810

Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)

0810 10 00

Fraises, fraîches

0810 20

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

0810 20 10

Framboises, fraîches

0810 20 90

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

0810 30

Groseilles à grappes, y.c. les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches

0810 30 10

Cassis frais

0810 30 30

Groseilles rouges fraîches

0810 30 90

Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches

0810 40

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, frais

0810 40 10

Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea), fraîches

0810 40 30

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches

0810 40 50

Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais

0810 40 90

Fruits du genre Vaccinium, frais (à l'excl. des fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum)

0810 50 00

Kiwis, frais

0810 60 00

Durians, frais

0810 70 00

Kakis (Plaquemines), frais

0810 90

Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de mûrier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians, kakis [plaquemines], groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges et groseilles à maquereau)

0810 90 20

Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais

0810 90 75

Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de mûrier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])

0811

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0811 10

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

0811 10 11

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

0811 10 19

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids

0811 10 90

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20 11

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

0811 20 19

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids

0811 20 31

Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20 39

Groseilles à grappes noires (cassis), non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20 51

Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20 59

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 20 90

Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 90

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)

0811 90 11

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

0811 90 19

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

0811 90 31

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

0811 90 39

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

0811 90 50

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 90 70

Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 90 75

Cerises acides (Prunus cerasus), non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 90 80

Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides Prunus cerasus)

0811 90 85

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0811 90 95

Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces Vaccinium myrtillus, Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

0812

Fruits conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812 10 00

Cerises, conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812 90

Fruits conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises)

0812 90 25

Abricots et oranges, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l’alimentation en l’état

0812 90 30

Papayes, conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812 90 40

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), conservées provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812 90 70

Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812 90 98

Fruits conservés provisoirement (p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce Vaccinium myrtillus, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

0813

Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non mélangés)

0813 10 00

Abricots, séchés

0813 20 00

Pruneaux, séchés

0813 30 00

Pommes, séchées

0813 40

Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non mélangés)

0813 40 10

Pêches (y.c. les brugnons et nectarines), séchées

0813 40 30

Poires, séchées

0813 40 50

Papayes, séchées

0813 40 65

Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés

0813 40 95

Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés)

0813 50

Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles

0813 50 12

Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux

0813 50 15

Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)

0813 50 19

Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches (y.c. les brugnons et nectarines) séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)

0813 50 31

Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec (ou de bétel) , de noix de kola et de noix macadamia séchées

0813 50 39

Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)

0813 50 91

Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)

0813 50 99

Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues

0814 00 00

Écorces d'agrumes ou de melons (y.c. de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

CHAPITRE 9

CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

0901

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

0901 11 00

Café, non torréfié, non décaféiné

0901 12 00

Café, non torréfié, décaféiné

0901 21 00

Café, torréfié, non décaféiné

0901 22 00

Café, torréfié, décaféiné

0901 90

Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

0901 90 10

Coques et pellicules de café

0901 90 90

Succédanés du café contenant du café

0902

Thé, même aromatisé

0902 10 00

Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg

0902 20 00

Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

0902 30 00

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg

0902 40 00

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

0903 00 00

Maté

0904

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

0904 11 00

Poivre du genre Piper, non broyé ni pulvérisé

0904 12 00

Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé

0904 21

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés

0904 21 10

Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés

0904 21 90

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)

0904 22 00

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés

0905

Vanille

0905 10 00

Vanille, non broyée ni pulvérisée

0905 20 00

Vanille, broyée ou pulvérisée

0906

Cannelle et fleurs de cannelier

0906 11 00

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume), non broyée ni pulvérisée

0906 19 00

Cannelle, non broyée ni pulvérisée (à l'excl. de la cannelle [Cinnamomum zeylanicum Blume])

0906 20 00

Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées

0907

Girofles (antofles, clous et griffes)

0907 10 00

Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés

0907 20 00

Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés

0908

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

0908 11 00

Noix muscades, non broyées ni pulvérisées

0908 12 00

Noix muscades, broyées ou pulvérisées

0908 21 00

Macis, non broyés ni pulvérisés

0908 22 00

Macis, broyés ou pulvérisés

0908 31 00

Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés

0908 32 00

Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés

0909

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

0909 21 00

Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées

0909 22 00

Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées

0909 31 00

Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées

0909 32 00

Graines de cumin, broyées ou pulvérisées

0909 61 00

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées

0909 62 00

Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre du genre Piper, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)

0910 11 00

Gingembre, non broyé ni pulvérisé

0910 12 00

Gingembre, broyé ou pulvérisé

0910 20

Safran

0910 20 10

Safran, non broyé ni pulvérisé

0910 20 90

Safran, broyé ou pulvérisé

0910 30 00

Curcuma

0910 91

Mélanges d'épices

0910 91 05

Curry

0910 91 10

Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées

0910 91 90

Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées

0910 99

Épices (sauf poivre du genre Piper, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma et épices en mélanges)

0910 99 10

Graines de fenugrec

0910 99 31

Serpolet Thymus serpyllum, non broyé ni pulvérisé

0910 99 33

Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)

0910 99 39

Thym, broyé ou pulvérisé

0910 99 50

Feuilles de laurier

0910 99 91

Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre du genre Piper, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

0910 99 99

Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre du genre Piper, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

CHAPITRE 10

CÉRÉALES

1001

Froment (blé) et méteil

1001 11 00

Froment (blé) dur, de semence

1001 19 00

Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)

1001 91

Froment (blé) et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur), de semence

1001 91 10

Épeautre, de semence

1001 91 20

Froment (blé) tendre ou méteil, de semence

1001 91 90

Froment (blé) commun (à l'excl. du froment [blé] tendre, du méteil et de l'épeautre), de semence

1001 99 00

Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)

1002

Seigle

1002 10 00

Seigle, de semence

1002 90 00

Seigle (à l'excl. du seigle de semence)

1003

Orge

1003 10 00

Orge, de semence

1003 90 00

Orge (à l’excl. de l’orge de semence)

1004

Avoine

1004 10 00

Avoine, de semence

1004 90 00

Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)

1005

Maïs

1005 10

Maïs, de semence

1005 10 13

Maïs de semence, hybride trois voies

1005 10 15

Maïs de semence, hybride simple

1005 10 18

Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)

1005 10 90

Maïs de semence (à l’excl. du maïs hybride)

1005 90 00

Maïs (à l'excl. du maïs de semence)

1006

Riz

1006 10

Riz en paille (riz paddy)

1006 10 10

Riz en paille (riz paddy), destiné à l'ensemencement

1006 10 30

Riz en paille (riz paddy), autre que destiné à l'ensemencement, à grains ronds

1006 10 50

Riz en paille (riz paddy), autre que destiné à l'ensemencement, à grains moyens

1006 10 71

Riz en paille (riz paddy), autre que destiné à l'ensemencement, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

1006 10 79

Riz en paille (riz paddy), autre que destiné à l'ensemencement, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

1006 20

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

1006 20 11

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), étuvé, à grains ronds

1006 20 13

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), étuvé, à grains moyens

1006 20 15

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

1006 20 17

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

1006 20 92

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

1006 20 94

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

1006 20 96

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 20 98

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1006 30 21

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds

1006 30 23

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens

1006 30 25

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

1006 30 27

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

1006 30 42

Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 44

Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 46

Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 48

Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 61

Riz blanchi, étuvé, à grains ronds

1006 30 63

Riz blanchi, étuvé, à grains moyens

1006 30 65

Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

1006 30 67

Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

1006 30 92

Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 94

Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 96

Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 30 98

Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

1006 40 00

Riz en brisures

1007

Sorgho à grains

1007 10

Sorgho à grains, de semence

1007 10 10

Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement

1007 10 90

Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides)

1007 90 00

Sorgho à grains (à l’excl. des semences)

1008

Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du sorgho à grains)

1008 10 00

Sarrasin

1008 21 00

Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)

1008 29 00

Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)

1008 30 00

Alpiste

1008 40 00

Fonio (Digitaria spp.)

1008 50 00

Quinoa (Chenopodium quinoa)

1008 60 00

Triticale

1008 90 00

Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)

CHAPITRE 11

PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

1101 00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101 00 11

Farines de froment (blé) dur

1101 00 15

Farines de froment (blé) tendre et d'épeautre

1101 00 90

Farines de méteil

1102

Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)

1102 20

Farine de maïs

1102 20 10

Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids

1102 20 90

Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids

1102 90

Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)

1102 90 10

Farine d'orge

1102 90 30

Farine d'avoine

1102 90 50

Farine de riz

1102 90 70

Farine de seigle

1102 90 90

Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)

1103

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1103 11

Gruaux et semoules de froment (blé)

1103 11 10

Gruaux et semoules de froment (blé) dur

1103 11 90

Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d'épeautre

1103 13

Gruaux et semoules de maïs

1103 13 10

Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids

1103 13 90

Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids

1103 19

Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé] et de maïs)

1103 19 20

Gruaux et semoules de seigle ou d'orge

1103 19 40

Gruaux et semoules d'avoine

1103 19 50

Gruaux et semoules de riz

1103 19 90

Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)

1103 20

Agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1103 20 25

Pellets de seigle ou d'orge

1103 20 30

Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine

1103 20 40

Agglomérés sous forme de pellets, de maïs

1103 20 50

Agglomérés sous forme de pellets, de riz

1103 20 60

Agglomérés sous forme de pellets, de froment (blé)

1103 20 90

Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.) et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)

1104 12

Grains d'avoine, aplatis ou en flocons

1104 12 10

Grains d'avoine, aplatis

1104 12 90

Flocons d'avoine

1104 19

Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine)

1104 19 10

Grains de froment (blé), aplatis ou en flocons

1104 19 30

Grains de seigle, aplatis ou en flocons

1104 19 50

Grains de maïs, aplatis ou en flocons

1104 19 61

Grains d'orge, aplatis

1104 19 69

Flocons d'orge

1104 19 91

Flocons de riz

1104 19 99

Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)

1104 22

Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons et en pellets)

1104 22 40

Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés

1104 22 50

Grains d'avoine, perlés

1104 22 95

Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)

1104 23

Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets)

1104 23 40

Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés

1104 23 98

Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)

1104 29

Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures)

1104 29 04

Grains d’orge, mondés, même tranchés ou concassés

1104 29 05

Grains d'orge, perlés

1104 29 08

Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)

1104 29 17

Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz)

1104 29 30

Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)

1104 29 51

Grains de froment (blé), seulement concassés

1104 29 55

Grains de seigle, seulement concassés

1104 29 59

Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)

1104 29 81

Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)

1104 29 85

Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)

1104 29 89

Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)

1104 30

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1104 30 10

Germes de froment (blé), entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1104 30 90

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])

1105

Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1105 10 00

Farine, semoule et poudre de pommes de terre

1105 20 00

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106

Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, ainsi que des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"

1106 10 00

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713

1106 20

Farines, semoules et poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714

1106 20 10

Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine

1106 20 90

Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)

1106 30

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"

1106 30 10

Farines, semoules et poudres de bananes

1106 30 90

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons" (sauf bananes)

1107

Malt, même torréfié

1107 10

Malt, non torréfié

1107 10 11

Malt de froment (blé), non torréfié, présenté sous forme de farine

1107 10 19

Malt de froment (blé), non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)

1107 10 91

Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])

1107 10 99

Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)

1107 20 00

Malt, torréfié

1108

Amidons et fécules; inuline

1108 11 00

Amidon de froment (blé)

1108 12 00

Amidon de maïs

1108 13 00

Fécule de pommes de terre

1108 14 00

Fécule de manioc (cassave)

1108 19

Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre et de manioc)

1108 19 10

Amidon de riz

1108 19 90

Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)

1108 20 00

Inuline

1109 00 00

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

CHAPITRE 12

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1201

Fèves de soja, même concassées

1201 10 00

Fèves de soja, destinées à l’ensemencement

1201 90 00

Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)

1202

Arachides, non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

1202 30 00

Arachide, à ensemencer

1202 41 00

Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)

1202 42 00

Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)

1203 00 00

Coprah

1204 00

Graines de lin, même concassées

1204 00 10

Graines de lin, destinées à l'ensemencement

1204 00 90

Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1205

Graines de navette ou de colza, même concassées

1205 10

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"

1205 10 10

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement

1205 10 90

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1205 90 00

Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées

1206 00

Graines de tournesol, même concassées

1206 00 10

Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement

1206 00 91

Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1206 00 99

Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)

1207

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)

1207 10 00

Noix et amandes de palmistes

1207 21 00

Graines de coton, destinées à l’ensemencement

1207 29 00

Graines de coton (à l'excl. des semences)

1207 30 00

Graines de ricin

1207 40

Graines de sésame, même concassées

1207 40 10

Graines de sésame, destinées à l'ensemencement

1207 40 90

Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1207 50

Graines de moutarde, même concassées

1207 50 10

Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement

1207 50 90

Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1207 60 00

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

1207 70 00

Graines de melon

1207 91

Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées

1207 91 10

Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement

1207 91 90

Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1207 99

Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

1207 99 20

Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

1207 99 91

Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1207 99 96

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

1208

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)

1208 10 00

Farine de fèves de soja

1208 90 00

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires)

1209 10 00

Graines de betteraves à sucre, à ensemencer

1209 21 00

Graines de luzerne, à ensemencer

1209 22

Graines de trèfle (Trifolium spp.), à ensemencer

1209 22 10

Graines de trèfle violet (Trifolium pratense L.), à ensemencer

1209 22 80

Graines de trèfle (Trifolium spp.), à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])

1209 23

Graines de fétuque, à ensemencer

1209 23 11

Graines de fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.), à ensemencer

1209 23 15

Graines de fétuque rouge (Festuca rubra L.), à ensemencer

1209 23 80

Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])

1209 24 00

Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.), à ensemencer

1209 25

Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), à ensemencer

1209 25 10

Graines de ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.), à ensemencer

1209 25 90

Graines de ray-grass anglais (Lolium perenne L.), à ensemencer

1209 29

Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])

1209 29 45

Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L., dactyle (Dactylis glomerata L.) et agrostide (Agrostis), à ensemencer

1209 29 50

Graines de lupin, à ensemencer

1209 29 60

Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba), à ensemencer

1209 29 80

Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)

1209 30 00

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer

1209 91

Graines de légumes, à ensemencer

1209 91 30

Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" (Beta vulgaris var. conditiva), à ensemencer

1209 91 80

Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva])

1209 99

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires)

1209 99 10

Graines forestières, à ensemencer

1209 99 91

Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)

1209 99 99

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires)

1210

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 10 00

Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)

1210 20

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 20 10

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline

1210 20 90

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)

1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés

1211 20 00

Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

1211 30 00

Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

1211 40 00

Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

1211 50 00

Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

1211 90

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot)

1211 90 30

Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

1211 90 86

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephédra ainsi que des fèves de tonka)

1212

Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non torréfiées de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

1212 21 00

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine

1212 29 00

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine

1212 91

Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre

1212 91 20

Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées

1212 91 80

Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées

1212 92 00

Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 93 00

Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 94 00

Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 99

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y.c. les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

1212 99 41

Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues

1212 99 49

Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues

1212 99 95

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

1213 00 00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

1214

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

1214 10 00

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

1214 90

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)

1214 90 10

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

1214 90 90

Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)

CHAPITRE 13

GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

1301

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles

1301 20 00

Gomme arabique

1301 90 00

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)

1302

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

1302 11 00

Opium

1302 12 00

Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)

1302 13 00

Extraits de houblon

1302 14 00

Extraits d'éphédra

1302 19

Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon)

1302 19 05

Oléorésine de vanille

1302 19 70

Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l'oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)

1302 20

Matières pectiques, pectinates et pectates

1302 20 10

Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec

1302 20 90

Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide

1302 31 00

Agar-agar, même modifié

1302 32

Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

1302 32 10

Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés

1302 32 90

Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés

1302 39 00

Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)

CHAPITRE 14

MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

1401

Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie

1401 10 00

Bambous

1401 20 00

Rotins

1401 90 00

Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)

1404

Produits végétaux, n.d.a.

1404 20 00

Linters de coton

1404 90 00

Produits végétaux, n.d.a.

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

CHAPITRE 15

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

1501

Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de la stéarine solaire et l'huile de saindoux)

1501 10

Saindoux fondu ou autrement extrait (à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)

1501 10 10

Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)

1501 10 90

Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)

1501 20

Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. du saindoux)

1501 20 10

Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)

1501 20 90

Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)

1501 90 00

Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)

1502 10

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)

1502 10 10

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)

1502 10 90

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)

1502 90

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

1502 90 10

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

1502 90 90

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503 00 11

Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels

1503 00 19

Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels)

1503 00 30

Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1503 00 90

Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504 10

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504 10 10

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme

1504 10 91

Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)

1504 10 99

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)

1504 20

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)

1504 20 10

Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)

1504 20 90

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)

1504 30

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504 30 10

Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504 30 90

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1505 00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline

1505 00 10

Graisse de suint brute (suintine)

1505 00 90

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])

1506 00 00

Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)

1507

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1507 10

Huile de soja, brute, même dégommée

1507 10 10

Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1507 10 90

Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)

1507 90

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute)

1507 90 10

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1507 90 90

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)

1508

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1508 10

Huile d'arachide, brute

1508 10 10

Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1508 10 90

Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)

1508 90

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide brute)

1508 90 10

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1508 90 90

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)

1509

Huile d'olive et ses fractions (obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile), même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1509 10

Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile

1509 10 10

Huile d'olive vierge lampante

1509 10 20

Huile d'olive vierge extra

1509 10 80

Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile d'olive lampante et de l'huile d'olive vierge extra)

1509 90 00

Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile

1510 00

Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509

1510 00 10

Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509

1510 00 90

Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'excl. des huiles brutes)

1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1511 10

Huile de palme, brute

1511 10 10

Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1511 10 90

Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1511 90

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute)

1511 90 11

Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

1511 90 19

Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

1511 90 91

Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1511 90 99

Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1512 11

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes

1512 11 10

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1512 11 91

Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1512 11 99

Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1512 19

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)

1512 19 10

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1512 19 90

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1512 21

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol

1512 21 10

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1512 21 90

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1512 29

Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute)

1512 29 10

Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1512 29 90

Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1513

Huiles de coco (coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513 11

Huile de coco (coprah), brute

1513 11 10

Huile de coco (coprah), brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1513 11 91

Huile de coco (coprah), brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1513 11 99

Huile de coco (coprah), brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1513 19

Huile de coco (coprah) et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coco brute)

1513 19 11

Fractions solides de l'huile de coco (coprah), même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

1513 19 19

Fractions solides de l'huile de coco (coprah), même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

1513 19 30

Huile de coco (coprah) et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1513 19 91

Huile de coco (coprah) et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1513 19 99

Huile de coco (coprah) et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1513 21

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes

1513 21 10

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1513 21 30

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1513 21 90

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1513 29

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)

1513 29 11

Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

1513 29 19

Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

1513 29 30

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1513 29 50

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1513 29 90

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1514

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1514 11

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%), brutes

1514 11 10

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%), brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1514 11 90

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%), brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1514 19

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%) et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)

1514 19 10

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%) et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1514 19 90

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%) et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1514 91

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, brutes

1514 91 10

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1514 91 90

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1514 99

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)

1514 99 10

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1514 99 90

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%) et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1515

Graisses et huiles végétales (y.c. l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)

1515 11 00

Huile de lin, brute

1515 19

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)

1515 19 10

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 19 90

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 21

Huile de maïs, brute

1515 21 10

Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 21 90

Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 29

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)

1515 29 10

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 29 90

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 30

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 30 10

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

1515 30 90

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)

1515 50

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 50 11

Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 50 19

Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 50 91

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)

1515 50 99

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 90

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame)

1515 90 11

Huiles de tung (d'abrasin), de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 90 21

Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 90 29

Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 90 31

Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1515 90 39

Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

1515 90 40

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [d'abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)

1515 90 51

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon)

1515 90 59

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon; huiles reprises entre le n° 1507 et le n° 1515 90 39)

1515 90 60

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine; graisses et huiles brutes; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [d'abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)

1515 90 91

Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1515 90 99

Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

1516

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1516 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1516 10 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

1516 10 90

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

1516 20

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1516 20 10

Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"

1516 20 91

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)

1516 20 95

Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1516 20 96

Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)

1516 20 98

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516 20 95 et 1516 20 96)

1517

Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)

1517 10

Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)

1517 10 10

Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)

1517 10 90

Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)

1517 90

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide)

1517 90 10

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, interestérifiées ou réestérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)

1517 90 91

Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)

1517 90 93

Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%

1517 90 99

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)

1518 00

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a.

1518 00 10

Linoxyne

1518 00 31

Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

1518 00 39

Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

1518 00 91

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])

1518 00 95

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

1518 00 99

Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.

1520 00 00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

1521

Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

1521 10 00

Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)

1521 90

Cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

1521 90 10

Spermaceti, même raffiné ou coloré

1521 90 91

Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes

1521 90 99

Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)

1522 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

1522 00 10

Dégras

1522 00 31

Pâtes de neutralisation (soap-stocks) contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive

1522 00 39

Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation [soap-stocks])

1522 00 91

Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)

1522 00 99

Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation [soap-stocks])

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

CHAPITRE 16

PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

1601 00

Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits

1601 00 10

Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits

1601 00 91

Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non cuits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie)

1601 00 99

Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits)

1602

Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 10 00

Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

1602 20

Préparations à base de foie de différentes espèces animales (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)

1602 20 10

Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)

1602 20 90

Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)

1602 31

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 31 11

Préparations et conserves de viande de dindes (des espèces domestiques), contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)

1602 31 19

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde (des espèces domestiques), contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

1602 31 80

Préparations et conserves de dinde (des espèces domestiques), contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

1602 32

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

1602 32 11

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus, contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)

1602 32 19

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus, contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

1602 32 30

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus, contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

1602 32 90

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

1602 39

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade (des espèces domestiques) (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

1602 39 21

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades (des espèces domestiques), contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

1602 39 29

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade (des espèces domestiques), contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

1602 39 85

Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades (des espèces domestiques), contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 41

Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine

1602 41 10

Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique

1602 41 90

Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)

1602 42

Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine

1602 42 10

Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique

1602 42 90

Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)

1602 49

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves constituées uniquement de jambons et de morceaux de jambon ou d'épaule et de morceaux d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 49 11

Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)

1602 49 13

Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules

1602 49 15

Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)

1602 49 19

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

1602 49 30

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

1602 49 50

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 49 90

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 50

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 50 10

Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

1602 50 31

Corned beef, en récipients hermétiquement clos

1602 50 95

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

1602 90

Préparations et conserves à base de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, de porcins et de bovins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 90 10

Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)

1602 90 31

Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 90 51

Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

1602 90 61

Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)

1602 90 69

Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

1602 90 91

Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)

1602 90 95

Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)

1602 90 99

Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)

1603 00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

1603 00 10

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

1603 00 80

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

1604

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson

1604 11 00

Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)

1604 12

Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés)

1604 12 10

Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

1604 12 91

Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 12 99

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 13

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)

1604 13 11

Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)

1604 13 19

Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)

1604 13 90

Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)

1604 14

Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites (Sarda spp.), entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites hachés)

1604 14 21

Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)

1604 14 26

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)

1604 14 28

Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale et des filets dénommés "longes")

1604 14 31

Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)

1604 14 36

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)

1604 14 38

Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, et des filets dénommés "longes")

1604 14 41

Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

1604 14 46

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

1604 14 48

Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des filets dénommés "longes", des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

1604 14 90

Préparations et conserves de bonites (Sarda spp.), entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)

1604 15

Préparations et conserves de maquereaux entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)

1604 15 11

Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus

1604 15 19

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)

1604 15 90

Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce Scomber australasicus, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)

1604 16 00

Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)

1604 17 00

Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)

1604 18 00

Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'ailerons de requins hachées)

1604 19

Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anchois et d'anguilles)

1604 19 10

Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)

1604 19 31

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de poissons du genre Euthynnus (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce Euthynnus [katsuwonus] pelamis)

1604 19 39

Préparations et conserves de poissons du genre Euthynnus, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés "longes", des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce Euthynnus [katsuwonus] pelamis)

1604 19 50

Préparations et conserves de poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)

1604 19 91

Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites Sarda spp., de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre Euthynnus ou de l'espèce Orcynopsis unicolor)

1604 19 92

Préparations et conserves de morues Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus, entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 19 93

Préparations et conserves de lieus noirs Pollachius virens, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 19 94

Préparations et conserves de merlus Merluccius spp., Urophycis spp., entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 19 95

Préparations et conserves de lieus de l'Alaska Theragra chalcogramma et de lieus jaunes Pollachius pollachius, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

1604 19 97

Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)

1604 20

Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

1604 20 05

Préparations de surimi

1604 20 10

Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)

1604 20 30

Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)

1604 20 40

Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)

1604 20 50

Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et de poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

1604 20 70

Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre Euthynnus (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus, entiers ou en morceaux)

1604 20 90

Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus, de poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, de thons, de listaos et des autres poissons du genre Euthynnus)

1604 31 00

Caviar (oeufs d’esturgeon)

1604 32 00

Succédanés de caviar, préparés à partir d’oeufs de poissons

1605

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (non fumés)

1605 10 00

Crabes, préparés ou conservés (non fumés)

1605 21

Crevettes, préparées ou conservées, dans des récipients non hermétiquement fermés (non fumées)

1605 21 10

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)

1605 21 90

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)

1605 29 00

Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)

1605 30

Homards, préparés ou conservés (non fumés)

1605 30 10

Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards

1605 30 90

Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)

1605 40 00

Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)

1605 51 00

Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)

1605 52 00

Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)

1605 53

Moules, préparées ou conservées (non fumées)

1605 53 10

Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés)

1605 53 90

Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)

1605 54 00

Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)

1605 55 00

Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)

1605 56 00

Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)

1605 57 00

Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)

1605 58 00

Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)

1605 59 00

Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)

1605 61 00

Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)

1605 62 00

Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)

1605 63 00

Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)

1605 69 00

Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)

CHAPITRE 17

SUCRES ET SUCRERIES

1701

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

1701 12

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants

1701 12 10

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés

1701 12 90

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)

1701 13

Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)

1701 13 10

Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)

1701 13 90

Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)

1701 14

Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du n° 1701 13)

1701 14 10

Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du n° 1701 13)

1701 14 90

Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du n° 1701 13)

1701 91 00

Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants

1701 99

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)

1701 99 10

Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose

1701 99 90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)

1702

Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés

1702 11 00

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

1702 19 00

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

1702 20

Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702 20 10

Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants

1702 20 90

Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702 30

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose

1702 30 10

Isoglucose, à l'état solide, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose

1702 30 50

Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)

1702 30 90

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)

1702 40

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti)

1702 40 10

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti)

1702 40 90

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti)

1702 50 00

Fructose chimiquement pur

1702 60

Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti)

1702 60 10

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti)

1702 60 80

Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose

1702 60 95

Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti)

1702 90

Sucres, y.c. le sucre inverti et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)

1702 90 10

Maltose chimiquement pur, à l'état solide

1702 90 30

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères du glucose

1702 90 50

Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702 90 71

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose

1702 90 75

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée

1702 90 79

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)

1702 90 80

Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose

1702 90 95

Sucres, y.c. le sucre inverti, à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)

1703

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

1703 10 00

Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne

1703 90 00

Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave

1704

Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc

1704 10

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

1704 10 10

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose

1704 10 90

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose

1704 90

Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)

1704 90 10

Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières

1704 90 30

Préparation dite "chocolat blanc"

1704 90 51

Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg

1704 90 55

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

1704 90 61

Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao

1704 90 65

Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries

1704 90 71

Bonbons de sucre cuit, même fourrés

1704 90 75

Caramels

1704 90 81

Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)

1704 90 99

Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)

CHAPITRE 18

CACAO ET SES PRÉPARATIONS

1801 00 00

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

1802 00 00

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

1803

Pâte de cacao, même dégraissée

1803 10 00

Pâte de cacao, non dégraissée

1803 20 00

Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée

1804 00 00

Beurre, graisse et huile de cacao

1805 00 00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

1806 10

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants

1806 10 15

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose

1806 10 20

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%

1806 10 30

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65% et < 80%

1806 10 90

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%

1806 20

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao)

1806 20 10

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)

1806 20 30

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)

1806 20 50

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)

1806 20 70

Préparations dites chocolate milk crumb, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg

1806 20 80

Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg

1806 20 95

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites chocolate milk crumb)

1806 31 00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés

1806 32

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés

1806 32 10

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

1806 32 90

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

1806 90

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons)

1806 90 11

Bonbons au chocolat (pralines) se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool

1806 90 19

Bonbons au chocolat (pralines) se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool

1806 90 31

Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)

1806 90 39

Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)

1806 90 50

Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

1806 90 60

Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 70

Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 90

Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

CHAPITRE 19

PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES

1901

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.

1901 10 00

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des nourissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail

1901 20 00

Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905

1901 90

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des préparations pour l'alimentation des nourissons et des enfants en bas âge conditionnées pour la vente au détail ainsi que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905)

1901 90 11

Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids

1901 90 19

Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids

1901 90 91

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des nourissons et des enfants en bas âge conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)

1901 90 99

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des nourissons et des enfants en bas âge conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91)

1902

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé

1902 11 00

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs

1902 19

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs

1902 19 10

Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment (blé) tendre

1902 19 90

Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment (blé) tendre, mais ne contenant pas d'oeufs

1902 20

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées

1902 20 10

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

1902 20 30

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine

1902 20 91

Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)

1902 20 99

Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)

1902 30

Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)

1902 30 10

Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)

1902 30 90

Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)

1902 40

Couscous, même préparé

1902 40 10

Couscous, non préparé

1902 40 90

Couscous, cuit ou autrement préparé

1903 00 00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.

1904

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, p.ex.); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a.

1904 10

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, p.ex.)

1904 10 10

Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage

1904 10 30

Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage

1904 10 90

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)

1904 20

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés

1904 20 10

Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

1904 20 91

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés)

1904 20 95

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés)

1904 20 99

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés)

1904 30 00

Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur

1904 90

Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)

1904 90 10

Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)

1904 90 80

Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)

1905

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.

1905 10 00

Pain croustillant dit Knäckebrot

1905 20

Pain d'épices, même additionné de cacao

1905 20 10

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%

1905 20 30

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%

1905 20 90

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%

1905 31

Biscuits additionnés d'édulcorants

1905 31 11

Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g

1905 31 19

Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g

1905 31 30

Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

1905 31 91

Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

1905 31 99

Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

1905 32

Gaufres et gaufrettes

1905 32 05

Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%

1905 32 11

Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)

1905 32 19

Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)

1905 32 91

Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)

1905 32 99

Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salés ainsi que ceux d'une teneur en poids d'eau > 10%)

1905 40

Biscottes, pain grillé et produits simil. grillés

1905 40 10

Biscottes

1905 40 90

Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)

1905 90

Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)

1905 90 10

Pain azyme (mazoth)

1905 90 20

Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.

1905 90 30

Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche

1905 90 45

Biscuits, non additionnés d'édulcorants

1905 90 55

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)

1905 90 70

Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant au moins 5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)

1905 90 80

Pizzas, quiches et produits simil., contenant moins de 5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)

CHAPITRE 20

PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2001

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 10 00

Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres et des cornichons)

2001 90 10

Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 20

Fruits du genre Capsicum (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 30

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 40

Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 50

Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 65

Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 70

Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001 90 92

Coeurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique

2001 90 97

Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre Capsicum, du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

2002

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2002 10

Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2002 10 10

Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2002 10 90

Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)

2002 90

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 11

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 19

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 31

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 39

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 91

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2002 90 99

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

2003

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2003 10

Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2003 10 20

Champignons du genre Agaricus, conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur

2003 10 30

Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)

2003 90

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])

2003 90 10

Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2003 90 90

Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])

2004

Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)

2004 10

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

2004 10 10

Pommes de terre, simpl. cuites, congelées

2004 10 91

Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées

2004 10 99

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)

2004 90

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non mélangés)

2004 90 10

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé

2004 90 30

Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

2004 90 50

Pois (Pisum sativum) et haricots verts (Phaseolus spp.), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés

2004 90 91

Oignons, simpl. cuits, congelés

2004 90 98

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non mélangés)

2005

Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)

2005 10 00

Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

2005 20

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées

2005 20 10

Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non congelées

2005 20 20

Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non congelées

2005 20 80

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)

2005 40 00

Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 51 00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 59 00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)

2005 60 00

Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées

2005 70 00

Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées

2005 80 00

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé

2005 91 00

Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 99

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005 10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. saccharata] et des jets de bambou, non mélangés)

2005 99 10

Fruits du genre Capsicum (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 99 20

Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées

2005 99 30

Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 99 50

Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005 99 60

Choucroute, non congelée

2005 99 80

Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005 10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capsicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)

2006 00

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

2006 00 10

Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé)

2006 00 31

Cerises, confites au sucre (égouttées, glacées ou cristallisées), d'une teneur en sucres > 13% en poids

2006 00 35

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres > 13% en poids

2006 00 38

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

2006 00 91

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres <= 13% en poids

2006 00 99

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

2007

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2007 10

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

2007 10 10

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids

2007 10 91

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)

2007 10 99

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

2007 91

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 91 10

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 91 30

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 91 90

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)

2007 99 10

Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle

2007 99 20

Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99 31

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99 33

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99 35

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99 39

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)

2007 99 50

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)

2007 99 93

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel) , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)

2007 99 97

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 11

Arachides, préparées ou conservées (sauf confites au sucre)

2008 11 10

Beurre d'arachide

2008 11 91

Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)

2008 11 96

Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 11 98

Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)

2008 19

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)

2008 19 12

Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)

2008 19 13

Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 19 19

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)

2008 19 92

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 19 93

Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 19 95

Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])

2008 19 99

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)

2008 20

Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 20 11

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 20 19

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)

2008 20 31

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 20 39

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)

2008 20 51

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 20 59

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 20 71

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 20 79

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 20 90

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre

2008 30

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

2008 30 11

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

2008 30 19

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

2008 30 31

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 30 39

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 30 51

Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 30 55

Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 30 59

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)

2008 30 71

Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 30 75

Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 30 79

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)

2008 30 90

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre

2008 40

Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

2008 40 11

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 40 19

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 40 21

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 40 29

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 40 31

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 40 39

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

2008 40 51

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 40 59

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 40 71

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 40 79

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 40 90

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre

2008 50

Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 50 11

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 50 19

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 50 31

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 50 39

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 50 51

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 50 59

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

2008 50 61

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 50 69

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 50 71

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 50 79

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 50 92

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

2008 50 98

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg

2008 60

Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 60 11

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

2008 60 19

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

2008 60 31

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 60 39

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 60 50

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 60 60

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 60 70

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg

2008 60 90

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg

2008 70

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 70 11

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 70 19

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 70 31

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 70 39

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 70 51

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 70 59

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

2008 70 61

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 70 69

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 70 71

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 70 79

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 70 92

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

2008 70 98

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg

2008 80

Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

2008 80 11

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

2008 80 19

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

2008 80 31

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 80 39

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 80 50

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 80 70

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 80 90

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre

2008 91 00

Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)

2008 93

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.

2008 93 11

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 19

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 21

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 29

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 91

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 93

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

2008 93 99

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)

2008 97

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

2008 97 03

Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 97 05

Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 97 12

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas

2008 97 14

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

2008 97 16

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas

2008 97 18

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

2008 97 32

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)

2008 97 34

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

2008 97 36

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)

2008 97 38

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

2008 97 51

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg

2008 97 59

Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

2008 97 72

Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg

2008 97 74

Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

2008 97 76

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)

2008 97 78

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

2008 97 92

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg

2008 97 93

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

2008 97 94

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg

2008 97 96

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

2008 97 97

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg

2008 97 98

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904 20 10)

2008 99

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des coeurs de palmier et des airelles)

2008 99 11

Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

2008 99 19

Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

2008 99 21

Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids

2008 99 23

Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

2008 99 24

Fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

2008 99 28

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 31

Fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

2008 99 34

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 36

Fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 99 37

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 38

Fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

2008 99 40

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 41

Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 99 43

Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 99 45

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 99 48

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

2008 99 49

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 51

Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2008 99 63

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges)

2008 99 67

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

2008 99 72

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

2008 99 78

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg

2008 99 85

Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux Zea mays var. saccharata)

2008 99 91

Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)

2008 99 99

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)

2009

Jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009 11

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés

2009 11 11

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net

2009 11 19

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net

2009 11 91

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 11 99

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

2009 12 00

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)

2009 19

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jus congelés et des jus d'une valeur Brix <= 20 à 20°C)

2009 19 11

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)

2009 19 19

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)

2009 19 91

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)

2009 19 98

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

2009 21 00

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C

2009 29

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C

2009 29 11

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net

2009 29 19

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net

2009 29 91

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 29 99

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

2009 31

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 31 11

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 31 19

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)

2009 31 51

Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

2009 31 59

Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 31 91

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 31 99

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 11

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 19

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 31

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 39

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)

2009 39 51

Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 39 55

Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

2009 39 59

Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 39 91

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 95

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 39 99

Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

2009 41

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C

2009 41 92

Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.

2009 41 99

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 49

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C

2009 49 11

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net

2009 49 19

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net

2009 49 30

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

2009 49 91

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 49 93

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

2009 49 99

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 50

Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009 50 10

Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition

2009 50 90

Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 61

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C

2009 61 10

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net

2009 61 90

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net

2009 69

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20°C

2009 69 11

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net

2009 69 19

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net

2009 69 51

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés

2009 69 59

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)

2009 69 71

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés

2009 69 79

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)

2009 69 90

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

2009 71

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C

2009 71 20

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition

2009 71 99

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

2009 79

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C

2009 79 11

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net

2009 79 19

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net

2009 79 30

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

2009 79 91

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 79 98

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition

2009 81

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009 81 11

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net

2009 81 19

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net

2009 81 31

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net avec addition de sucre

2009 81 51

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids

2009 81 59

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids

2009 81 95

Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)

2009 81 99

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)

2009 89

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomates, de raisins, y. c. les moûts, de pommes et d'airelles)

2009 89 11

Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € par 100 kg poids net

2009 89 19

Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € par 100 kg poids net

2009 89 34

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)

2009 89 35

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)

2009 89 36

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)

2009 89 38

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)

2009 89 50

Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition

2009 89 61

Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids

2009 89 63

Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids

2009 89 69

Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)

2009 89 71

Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition

2009 89 73

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges)

2009 89 79

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)

2009 89 85

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur de 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)

2009 89 86

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)

2009 89 88

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)

2009 89 89

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)

2009 89 96

Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)

2009 89 97

Jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas), non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition)

2009 89 99

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)

2009 90

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009 90 11

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net

2009 90 19

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net

2009 90 21

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)

2009 90 29

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)

2009 90 31

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 90 39

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

2009 90 41

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

2009 90 49

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

2009 90 51

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)

2009 90 59

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)

2009 90 71

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 90 73

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

2009 90 79

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

2009 90 92

Mélanges de jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

2009 90 94

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

2009 90 95

Mélanges de jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

2009 90 96

Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

2009 90 97

Mélanges de jus de fruits tropicaux (goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

2009 90 98

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

CHAPITRE 21

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

2101

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

2101 11 00

Extraits, essences et concentrés de café

2101 12

Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café

2101 12 92

Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café

2101 12 98

Préparations à base de café

2101 20

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté

2101 20 20

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté

2101 20 92

Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté

2101 20 98

Préparations à base de thé ou de maté

2101 30

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

2101 30 11

Chicorée torréfiée

2101 30 19

Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

2101 30 91

Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée

2101 30 99

Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

2102

Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées

2102 10

Levures vivantes

2102 10 10

Levures mères sélectionnées (levures de culture)

2102 10 31

Levures de panification, séchées

2102 10 39

Levures de panification (autres que séchées)

2102 10 90

Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)

2102 20

Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)

2102 20 11

Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

2102 20 19

Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)

2102 20 90

Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)

2102 30 00

Poudres à lever préparées

2103

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée

2103 10 00

Sauce de soja

2103 20 00

Tomato ketchup et autres sauces tomates

2103 30

Farine de moutarde et moutarde préparée

2103 30 10

Farine de moutarde (sauf préparée)

2103 30 90

Moutarde préparée

2103 90

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

2103 90 10

Chutney de mangue liquide

2103 90 30

Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l

2103 90 90

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)

2104

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

2104 10 00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2104 20 00

Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao

2105 00 10

Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait

2105 00 91

Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%

2105 00 99

Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%

2106

Préparations alimentaires, n.d.a.

2106 10

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

2106 10 20

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

2106 10 80

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

2106 90

Préparations alimentaires, n.d.a.

2106 90 20

Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)

2106 90 30

Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants

2106 90 51

Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants

2106 90 55

Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants

2106 90 59

Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)

2106 90 92

Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule

2106 90 98

Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

CHAPITRE 22

BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

2201

Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige

2201 10

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées

2201 10 11

Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone

2201 10 19

Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone

2201 10 90

Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées

2201 90 00

Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige

2202

Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)

2202 10 00

Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons

2202 91 00

Bière sans alcool

2202 99

Boissons non alcooliques (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que de la bière sans alcool)

2202 99 11

Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8%

2202 99 15

Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8%; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12

2202 99 19

Boissons non alcooliques ne contenant pas de produits des n° 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des n° 0401 à 0404 (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière sans alcool, des boissons à base de soja ainsi que des boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12)

2202 99 91

Boissons non alcooliques n.d.a., d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n° 0401 à 0404 inférieure à 0,2%

2202 99 95

Boissons non alcooliques n.d.a., d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n° 0401 à 0404 égale ou supérieure à 0,2% et inférieure à 2%

2202 99 99

Boissons non alcooliques n.d.a., d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n° 0401 à 0404 égale ou supérieure à 2%

2203 00

Bières de malt

2203 00 01

Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l

2203 00 09

Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)

2203 00 10

Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l

2204

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol

2204 10

Vins mousseux produits à partir de raisins frais

2204 10 11

Champagne, avec AOP

2204 10 13

Cava, avec AOP

2204 10 15

Prosecco, avec AOP

2204 10 91

Asti spumante, avec AOP

2204 10 93

Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'excl. du Champagne, du Cava, du Prosecco et de l'Asti spumante)

2204 10 94

Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)

2204 10 96

Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP

2204 10 98

Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins AOP, IGP et de cépages)

2204 21

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l

2204 21 06

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)

2204 21 07

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)

2204 21 08

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP

2204 21 09

Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)

2204 21 11

Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 12

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 13

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 17

Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 18

Vins blancs de Moselle [Mosel], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 19

Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 22

Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 23

Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 24

Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 26

Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 27

Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 28

Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 31

Vins blancs de Sicile [Sicilia], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 32

Vins blancs de qualité dits "Vinho Verde", produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 34

Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 36

Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 37

Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

2204 21 38

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Moselle, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)

2204 21 42

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 43

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 44

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 46

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 47

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 48

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 61

Vins de Sicile [Sicilia], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 62

Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 66

Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 67

Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 68

Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 69

Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 71

Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 74

Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 76

Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 77

Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 78

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Bairrada, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)

2204 21 79

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 21 80

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 81

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 21 82

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 83

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 21 84

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 21 85

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 21 86

Vins de Xérès, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 21 87

Vin de Marsala, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 21 88

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 21 89

Vin de Porto, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 21 90

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)

2204 21 91

Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol

2204 21 93

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 21 94

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 95

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 21 96

Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 21 97

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 21 98

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 22

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 litres (à l'excl. des vins mousseux)

2204 22 10

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 2 l mais <= 10 l ; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)

2204 22 22

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 23

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 24

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 26

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 27

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 28

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 32

Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 33

Vins de Tokaj, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 38

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)

2204 22 78

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)

2204 22 79

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 80

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 22 81

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 82

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 22 83

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 22 84

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 22 85

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 22 86

Vin de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 22 88

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 22 90

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Madère, de Xérès, de Samos, de muscat de Lemnos, ainsi que du moscatel de Setúbal)

2204 22 91

Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol

2204 22 93

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 94

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 22 95

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 22 96

Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 22 97

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 22 98

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 29

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux)

2204 29 10

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 10 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)

2204 29 22

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 23

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 24

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 26

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 27

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 28

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 32

Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 38

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)

2204 29 78

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)

2204 29 79

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 80

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 29 81

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 82

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 29 83

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 29 84

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 29 85

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 29 86

Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 29 88

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP

2204 29 90

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Samos, de muscat de Lemnos, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)

2204 29 91

Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 15% vol

2204 29 93

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 94

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 29 95

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

2204 29 96

Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

2204 29 97

Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages)

2204 29 98

Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs)

2204 30

Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)

2204 30 10

Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

2204 30 92

Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

2204 30 94

Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

2204 30 96

Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

2204 30 98

Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

2205

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques

2205 10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l

2205 10 10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 18% vol

2205 10 90

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 18% vol

2205 90

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l

2205 90 10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 18% vol

2205 90 90

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 18% vol

2206 00

Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)

2206 00 10

Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins

2206 00 31

Cidre et poiré, mousseux

2206 00 39

Hydromel, saké et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)

2206 00 51

Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l

2206 00 59

Hydromel, saké et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)

2206 00 81

Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l

2206 00 89

Hydromel, saké et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)

2207

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2207 10 00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol

2207 20 00

Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2208

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)

2208 20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2208 20 12

Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 20 14

Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 20 26

Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 20 27

Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 20 29

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)

2208 20 40

Distillat brut, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 20 62

Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 20 64

Armagnac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 20 86

Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

2208 20 87

Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 20 89

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du distillat brut ainsi que du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)

2208 30

Whiskies

2208 30 11

Whisky "bourbon", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 30 19

Whisky "bourbon", présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 30 30

Whisky écossais (Scotch whisky) single malt

2208 30 41

Whisky écossais (Scotch whisky) blended malt, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 30 49

Whisky écossais (Scotch whisky) blended malt, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 30 61

Whisky écossais (Scotch whisky) single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 30 69

Whisky écossais (Scotch whisky) single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 30 71

Whisky écossais (Scotch whisky), présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single grain et du whisky blended grain)

2208 30 79

Whisky écossais (Scotch whisky), présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single grain et du whisky blended grain)

2208 30 82

Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky "bourbon" et du whisky écossais [Scotch whisky])

2208 30 88

Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky "bourbon" et du whisky écossais [Scotch whisky])

2208 40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 40 11

Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur (avec une tolérance de 10%), présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 40 31

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur [avec une tolérance de 10%])

2208 40 39

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur [avec une tolérance de 10%])

2208 40 51

Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur (avec une tolérance de 10%), présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 40 91

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur [avec une tolérance de 10%])

2208 40 99

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur [avec une tolérance de 10%])

2208 50

Gin et genièvre

2208 50 11

Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 50 19

Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 50 91

Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 50 99

Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 60

Vodka

2208 60 11

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 60 19

Vodka d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

2208 60 91

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 60 99

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

2208 70

Liqueurs

2208 70 10

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 70 90

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l

2208 90

Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)

2208 90 11

Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 19

Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2208 90 33

Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 38

Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l

2208 90 41

Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 45

Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 48

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)

2208 90 54

Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 56

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)

2208 90 69

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)

2208 90 71

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)

2208 90 75

Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

2208 90 77

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)

2208 90 78

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)

2208 90 91

Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

2208 90 99

Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

2209 00

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique

2209 00 11

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l

2209 00 19

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l

2209 00 91

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)

2209 00 99

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)

CHAPITRE 23

RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons

2301 10 00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

2301 20 00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses

2302 10

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs

2302 10 10

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids

2302 10 90

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids

2302 30

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment

2302 30 10

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids

2302 30 90

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)

2302 40

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'excl. du maïs ou du froment)

2302 40 02

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids

2302 40 08

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids

2302 40 10

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids

2302 40 90

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)

2302 50 00

Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses

2303

Résidus d'amidonnerie et résidus simil., pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets

2303 10

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

2303 10 11

Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)

2303 10 19

Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)

2303 10 90

Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)

2303 20

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

2303 20 10

Pulpes de betteraves

2303 20 90

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)

2303 30 00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

2304 00 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

2305 00 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)

2306 10 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton

2306 20 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin

2306 30 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol

2306 41 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates)

2306 49 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates)

2306 50 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah

2306 60 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste

2306 90

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)

2306 90 05

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs

2306 90 11

Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%

2306 90 19

Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%

2306 90 90

Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)

2307 00

Lies de vin; tartre brut

2307 00 11

Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids

2307 00 19

Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)

2307 00 90

Tartre brut

2308 00

Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.

2308 00 11

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids

2308 00 19

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)

2308 00 40

Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)

2308 00 90

Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)

2309

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

2309 10

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

2309 10 11

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers

2309 10 13

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

2309 10 15

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%

2309 10 19

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%

2309 10 31

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids

2309 10 33

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

2309 10 39

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%

2309 10 51

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids

2309 10 53

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

2309 10 59

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%

2309 10 70

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers

2309 10 90

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers

2309 90

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 10

Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme

2309 90 20

Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 31

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 33

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 35

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 39

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 41

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 43

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 49

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 51

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 53

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 59

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 70

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

2309 90 91

Pulpes de betteraves mélassées

2309 90 96

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)

CHAPITRE 24

TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

2401

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac

2401 10

Tabacs non écotés

2401 10 35

Tabacs light air cured, non écotés

2401 10 60

Tabacs sun cured du type oriental, non écotés

2401 10 70

Tabacs dark air cured, non écotés

2401 10 85

Tabacs flue cured, non écotés

2401 10 95

Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs light air cured, sun cured du type oriental, dark air cured et flue cured)

2401 20

Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

2401 20 35

Tabacs light air cured, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

2401 20 60

Tabacs sun cured, du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

2401 20 70

Tabacs dark air cured, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

2401 20 85

Tabacs flue cured, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

2401 20 95

Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs flue cured, light air cured, fire cured, dark air cured et sun cured du type oriental)

2401 30 00

Déchets de tabac

2402

Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

2402 10 00

Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac

2402 20

Cigarettes contenant du tabac

2402 20 10

Cigarettes contenant du tabac et des girofles

2402 20 90

Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)

2402 90 00

Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac

2403

Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)

2403 11 00

Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)

2403 19

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

2403 19 10

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

2403 19 90

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

2403 91 00

Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués", obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac

2403 99

Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués", la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou de sauces de tabac)

2403 99 10

Tabac à mâcher et tabac à priser

2403 99 90

Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués", la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)

SECTION V

PRODUITS MINÉRAUX

CHAPITRE 25

SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS

2501 00

Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer

2501 00 10

Eau de mer et eaux mères de salines

2501 00 31

Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits

2501 00 51

Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)

2501 00 91

Sel propre à l'alimentation humaine

2501 00 99

Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)

2502 00 00

Pyrites de fer non grillées

2503 00

Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)

2503 00 10

Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)

2503 00 90

Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)

2504

Graphite naturel

2504 10 00

Graphite naturel, en poudre ou en paillettes

2504 90 00

Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)

2505

Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)

2505 10 00

Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés

2505 90 00

Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)

2506

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2506 10 00

Quartz (autres que les sables naturels)

2506 20 00

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2507 00

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

2507 00 20

Kaolin

2507 00 80

Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)

2508

Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas

2508 10 00

Bentonite

2508 30 00

Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)

2508 40 00

Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)

2508 50 00

Andalousite, cyanite et sillimanite

2508 60 00

Mullite

2508 70 00

Terres de chamotte ou de dinas

2509 00 00

Craie

2510

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées

2510 10 00

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus

2510 20 00

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus

2511

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)

2511 10 00

Sulfate de baryum naturel (barytine)

2511 20 00

Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné

2512 00 00

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées

2513

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

2513 10 00

Pierre ponce

2513 20 00

Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

2514 00 00

Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise

2515

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)

2515 11 00

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

2515 12 00

Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 20 00

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)

2516

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)

2516 11 00

Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

2516 12 00

Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

2516 20 00

Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

2516 90 00

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)

2517

Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement

2517 10

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

2517 10 10

Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

2517 10 20

Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

2517 10 80

Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)

2517 20 00

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710

2517 30 00

Tarmacadam

2517 41 00

Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement

2517 49 00

Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)

2518

Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

2518 10 00

Dolomie, non calcinée ni frittée, dite "crue", à l'état brut, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

2518 20 00

Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

2518 30 00

Pisé de dolomie

2519

Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur

2519 10 00

Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2519 90

Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])

2519 90 10

Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)

2519 90 30

Magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage

2519 90 90

Magnésie électrofondue

2520

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs

2520 10 00

Gypse; anhydrite

2520 20 00

Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs

2521 00 00

Castines; pierres à chaux ou à ciment

2522

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)

2522 10 00

Chaux vive

2522 20 00

Chaux éteinte

2522 30 00

Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)

2523

Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non pulvérisés dits "clinkers", même colorés

2523 10 00

Ciments non pulvérisés dits "clinkers"

2523 21 00

Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement

2523 29 00

Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)

2523 30 00

Ciments alumineux

2523 90 00

Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)

2524

Amiante (asbeste) (à l'excl. des ouvrages en cette matière)

2524 10 00

Amiante (asbeste) crocidolite

2524 90 00

Amiante (asbeste) (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)

2525

Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica

2525 10 00

Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières (splittings)

2525 20 00

Mica en poudre

2525 30 00

Déchets de mica

2526

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc

2526 10 00

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés

2526 20 00

Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée

2528 00 00

Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec

2529

Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor

2529 10 00

Feldspath

2529 21 00

Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium

2529 22 00

Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium

2529 30 00

Leucite; néphéline et néphéline syénite

2530

Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.

2530 10 00

Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

2530 20 00

Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2530 90 00

Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.

CHAPITRE 26

MINERAIS, SCORIES ET CENDRES

2601

Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2601 11 00

Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])

2601 12 00

Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])

2601 20 00

Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2602 00 00

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec

2603 00 00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2604 00 00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2605 00 00

Minerais de cobalt et leurs concentrés

2606 00 00

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2607 00 00

Minerais de plomb et leurs concentrés

2608 00 00

Minerais de zinc et leurs concentrés

2609 00 00

Minerais d'étain et leurs concentrés

2610 00 00

Minerais de chrome et leurs concentrés

2611 00 00

Minerais de tungstène et leurs concentrés

2612

Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés

2612 10

Minerais d'uranium et leurs concentrés

2612 10 10

Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids (Euratom)

2612 10 90

Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)

2612 20

Minerais de thorium et leurs concentrés

2612 20 10

Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids (Euratom)

2612 20 90

Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)

2613

Minerais de molybdène et leurs concentrés

2613 10 00

Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés

2613 90 00

Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)

2614 00 00

Minerais de titane et leurs concentrés

2615

Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés

2615 10 00

Minerais de zirconium et leurs concentrés

2615 90 00

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

2616

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

2616 10 00

Minerais d'argent et leurs concentrés

2616 90 00

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)

2617

Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)

2617 10 00

Minerais d'antimoine et leurs concentrés

2617 90 00

Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)

2618 00 00

Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2619 00

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2619 00 20

Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, propres à la récupération du fer ou du manganèse

2619 00 90

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse)

2620

Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

2620 11 00

Mattes de galvanisation

2620 19 00

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)

2620 21 00

Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer

2620 29 00

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)

2620 30 00

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre

2620 40 00

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium

2620 60 00

Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

2620 91 00

Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

2620 99

Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l'aluminium, des produits contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

2620 99 10

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel

2620 99 20

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale

2620 99 40

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain

2620 99 60

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane

2620 99 95

Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

2621

Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux)

2621 10 00

Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

2621 90 00

Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)

CHAPITRE 27

COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

2701

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille

2701 11 00

Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré

2701 12

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée

2701 12 10

Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée

2701 12 90

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)

2701 19 00

Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)

2701 20 00

Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille

2702

Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)

2702 10 00

Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 20 00

Lignites agglomérés

2703 00 00

Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée

2704 00

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2704 00 10

Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés

2704 00 30

Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés

2704 00 90

Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2705 00 00

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

2706 00 00

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués

2707

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

2707 10 00

Benzols (benzène) contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 20 00

Toluol (toluène) contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 30 00

Xylol (xylènes) contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 40 00

Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 50 00

Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume (y.c. les pertes) à 250°C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 91 00

Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 99

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol [benzène], toluol [toluène], xylol [xylènes], naphtalène, huiles de créosote ainsi que les mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 270750)

2707 99 11

Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 99 19

Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)

2707 99 20

Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température

2707 99 50

Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.

2707 99 80

Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 99 91

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803

2707 99 99

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.

2708

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2708 10 00

Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2708 20 00

Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2709 00

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2709 00 10

Condensats de gaz naturel

2709 00 90

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)

2710

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 12

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)

2710 12 11

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)

2710 12 15

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)

2710 12 21

White spirit

2710 12 25

Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 12 31

Essences d’aviation

2710 12 41

Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)

2710 12 45

Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)

2710 12 49

Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)

2710 12 50

Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l (à l’excl. des essences d’aviation et celles contenant du biodiesel)

2710 12 70

Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation et celles contenant du biodiesel)

2710 12 90

Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)

2710 19

Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.

2710 19 11

Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

2710 19 15

Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

2710 19 21

Carburéacteurs, type pétrole lampant

2710 19 25

Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)

2710 19 29

Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 31

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du présent chapitre)

2710 19 35

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

2710 19 43

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

2710 19 46

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

2710 19 47

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

2710 19 48

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

2710 19 51

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)

2710 19 55

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et ceux contenant du biodiesel)

2710 19 62

Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

2710 19 64

Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

2710 19 68

Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

2710 19 71

Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

2710 19 75

Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

2710 19 81

Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 83

Huiles hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)

2710 19 85

Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 87

Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 91

Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 93

Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 19 99

Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

2710 20

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)

2710 20 11

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel

2710 20 15

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel

2710 20 17

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel

2710 20 19

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel

2710 20 31

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel

2710 20 35

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel

2710 20 39

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel

2710 20 90

Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)

2710 91 00

Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2710 99 00

Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])

2711

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2711 11 00

Gaz naturel, liquéfié

2711 12

Propane, liquéfié

2711 12 11

Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible

2711 12 19

Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)

2711 12 91

Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

2711 12 93

Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91

2711 12 94

Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)

2711 12 97

Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)

2711 13

Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)

2711 13 10

Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)

2711 13 30

Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)

2711 13 91

Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)

2711 13 97

Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)

2711 14 00

Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)

2711 19 00

Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)

2711 21 00

Gaz naturel, à l'état gazeux

2711 29 00

Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)

2712

Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

2712 10

Vaseline

2712 10 10

Vaseline brute

2712 10 90

Vaseline purifiée

2712 20

Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile

2712 20 10

Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560

2712 20 90

Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)

2712 90

Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)

2712 90 11

Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels), brutes

2712 90 19

Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels), purifiées, même colorées

2712 90 31

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

2712 90 33

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

2712 90 39

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

2712 90 91

Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone

2712 90 99

Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)

2713

Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.

2713 11 00

Coke de pétrole, non calciné

2713 12 00

Coke de pétrole, calciné

2713 20 00

Bitume de pétrole

2713 90

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)

2713 90 10

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803

2713 90 90

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)

2714

Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

2714 10 00

Schistes et sables bitumineux

2714 90 00

Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2715 00 00

Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2716 00 00

Énergie électrique

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

CHAPITRE 28

PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES

2801

Fluor, chlore, brome et iode

2801 10 00

Chlore

2801 20 00

Iode

2801 30

Fluor; brome

2801 30 10

Fluor

2801 30 90

Brome

2802 00 00

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2803 00 00

Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.)

2804

Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques

2804 10 00

Hydrogène

2804 21 00

Argon

2804 29

Gaz rares (à l'excl. de l'argon)

2804 29 10

Hélium

2804 29 90

Néon, krypton et xénon

2804 30 00

Azote

2804 40 00

Oxygène

2804 50

Bore; tellure

2804 50 10

Bore

2804 50 90

Tellure

2804 61 00

Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium

2804 69 00

Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium

2804 70 00

Phosphore

2804 80 00

Arsenic

2804 90 00

Sélénium

2805

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure

2805 11 00

Sodium

2805 12 00

Calcium

2805 19

Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l'excl. du sodium et du calcium)

2805 19 10

Strontium et baryum

2805 19 90

Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)

2805 30

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2805 30 10

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux

2805 30 20

Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

2805 30 30

Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

2805 30 40

Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

2805 30 80

Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

2805 40

Mercure

2805 40 10

Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €

2805 40 90

Mercure (à l'excl. du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €)

2806

Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique

2806 10 00

Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)

2806 20 00

Acide chlorosulfurique

2807 00 00

Acide sulfurique; oléum

2808 00 00

Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809

Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2809 10 00

Pentaoxyde de diphosphore

2809 20 00

Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 00

Oxydes de bore; acides boriques

2810 00 10

Trioxyde de dibore

2810 00 90

Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore)

2811

Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

2811 11 00

Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)

2811 12 00

Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)

2811 19

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique], ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

2811 19 10

Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)

2811 19 80

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

2811 21 00

Dioxyde de carbone

2811 22 00

Dioxyde de silicium

2811 29

Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium)

2811 29 05

Dioxyde de soufre

2811 29 10

Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)

2811 29 30

Oxydes d'azote

2811 29 90

Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])

2812

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques

2812 11 00

Dichlorure de carbonyle (phosgène)

2812 12 00

Oxychlorure de phosphore

2812 13 00

Trichlorure de phosphore

2812 14 00

Pentachlorure de phosphore

2812 15 00

Monochlorure de soufre

2812 16 00

Dichlorure de soufre

2812 17 00

Chlorure de thyonile

2812 19

Chlorures et oxychlorures (à l'excl. du dichlorure de carbonyle (phosgène), de l'oxychlorure de phosphore, du trichlorure de phosphore, du pentachlorure de phosphore, du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)

2812 19 10

Chlorures et oxychlorures de phosphore (à l'excl. de l'oxychlorure de phosphore, du trichlorure de phosphore et du pentachlorure de phosphore)

2812 19 90

Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l'excl. du dichlorure de carbonyle (phosgène), du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)

2812 90 00

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)

2813

Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce

2813 10 00

Disulfure de carbone

2813 90

Sulfures des éléments non métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce

2813 90 10

Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce

2813 90 90

Sulfures des éléments non métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)

2814

Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)

2814 10 00

Ammoniac anhydre

2814 20 00

Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2815

Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium

2815 11 00

Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

2815 12 00

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

2815 20 00

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2815 30 00

Peroxydes de sodium ou de potassium

2816

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2816 10 00

Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2816 40 00

Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2817 00 00

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium

2818 10

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2818 10 11

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)

2818 10 19

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)

2818 10 91

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids)

2818 10 99

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids)

2818 20 00

Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)

2818 30 00

Hydroxyde d'aluminium

2819

Oxydes et hydroxydes de chrome

2819 10 00

Trioxyde de chrome

2819 90

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)

2819 90 10

Dioxyde de chrome

2819 90 90

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)

2820

Oxydes de manganèse

2820 10 00

Dioxyde de manganèse

2820 90

Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)

2820 90 10

Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse

2820 90 90

Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse)

2821

Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3

2821 10 00

Oxydes et hydroxydes de fer

2821 20 00

Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3

2822 00 00

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2823 00 00

Oxydes de titane

2824

Oxydes de plomb; minium et mine orange

2824 10 00

Monoxyde de plomb (litharge, massicot)

2824 90 00

Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])

2825

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

2825 10 00

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2825 20 00

Oxyde et hydroxyde de lithium

2825 30 00

Oxydes et hydroxydes de vanadium

2825 40 00

Oxydes et hydroxydes de nickel

2825 50 00

Oxydes et hydroxydes de cuivre

2825 60 00

Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2825 70 00

Oxydes et hydroxydes de molybdène

2825 80 00

Oxydes d'antimoine

2825 90

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

2825 90 11

Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre

2825 90 19

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)

2825 90 20

Oxyde et hydroxyde de béryllium

2825 90 40

Oxydes et hydroxydes de tungstène

2825 90 60

Oxyde de cadmium

2825 90 85

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

2826

Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2826 12 00

Fluorure d'aluminium

2826 19

Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium et du mercure)

2826 19 10

Fluorures d'ammonium ou de sodium

2826 19 90

Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium)

2826 30 00

Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

2826 90

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2826 90 10

Hexafluorozirconate de dipotassium

2826 90 80

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2827

Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

2827 10 00

Chlorure d'ammonium

2827 20 00

Chlorure de calcium

2827 31 00

Chlorure de magnésium

2827 32 00

Chlorure d'aluminium

2827 35 00

Chlorure de nickel

2827 39

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de nickel et de mercure)

2827 39 10

Chlorures d'étain

2827 39 20

Chlorures de fer

2827 39 30

Chlorure de cobalt

2827 39 85

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)

2827 41 00

Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

2827 49

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)

2827 49 10

Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb

2827 49 90

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)

2827 51 00

Bromures de sodium ou de potassium

2827 59 00

Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)

2827 60 00

Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2828

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

2828 10 00

Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce

2828 90 00

Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)

2829

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2829 11 00

Chlorate de sodium

2829 19 00

Chlorates (autres que de sodium)

2829 90

Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2829 90 10

Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2829 90 40

Bromates de potassium ou de sodium

2829 90 80

Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates

2830

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2830 10 00

Sulfures de sodium

2830 90

Sulfures (à l'excl. des sulfures de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2830 90 11

Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer

2830 90 85

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2831

Dithionites et sulfoxylates

2831 10 00

Dithionites et sulfoxylates de sodium

2831 90 00

Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

2832

Sulfites; thiosulfates

2832 10 00

Sulfites de sodium

2832 20 00

Sulfites (autres que de sodium)

2832 30 00

Thiosulfates

2833

Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)

2833 11 00

Sulfate de disodium

2833 19 00

Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)

2833 21 00

Sulfate de magnésium

2833 22 00

Sulfate d'aluminium

2833 24 00

Sulfate de nickel

2833 25 00

Sulfate de cuivre

2833 27 00

Sulfate de baryum

2833 29

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)

2833 29 20

Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc

2833 29 30

Sulfates de cobalt et de titane

2833 29 60

Sulfate de plomb

2833 29 80

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)

2833 30 00

Aluns

2833 40 00

Peroxosulfates (persulfates)

2834

Nitrites; nitrates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2834 10 00

Nitrites

2834 21 00

Nitrate de potassium

2834 29

Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)

2834 29 20

Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb

2834 29 40

Nitrate de cuivre

2834 29 80

Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)

2835

Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non

2835 10 00

Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2835 22 00

Phosphates de mono- ou de disodium

2835 24 00

Phosphates de potassium

2835 25 00

Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 26 00

Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])

2835 29

Phosphates (à l'excl. des phosphates de monosodium, de disodium, de potassium, de calcium et du mercure)

2835 29 10

Phosphate de triammonium

2835 29 30

Phosphate de trisodium

2835 29 90

Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)

2835 31 00

Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium), de constitution chimique définie ou non

2835 39 00

Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2836

Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium

2836 20 00

Carbonate de disodium

2836 30 00

Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836 40 00

Carbonates de potassium

2836 50 00

Carbonate de calcium

2836 60 00

Carbonate de baryum

2836 91 00

Carbonates de lithium

2836 92 00

Carbonate de strontium

2836 99

Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates); carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2836 99 11

Carbonates de magnésium, de cuivre

2836 99 17

Carbonates; carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2836 99 90

Peroxocarbonates (percarbonates)

2837

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

2837 11 00

Cyanures de sodium

2837 19 00

Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)

2837 20 00

Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2839

Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2839 11 00

Métasilicates de sodium

2839 19 00

Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)

2839 90 00

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)

2840

Borates; peroxoborates (perborates)

2840 11 00

Tétraborate de disodium (borax raffiné), anhydre

2840 19

Tétraborate de disodium (borax raffiné) (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)

2840 19 10

Tétraborate de disodium pentahydraté

2840 19 90

Tétraborate de disodium (borax raffiné) (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)

2840 20

Borates (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])

2840 20 10

Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])

2840 20 90

Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])

2840 30 00

Peroxoborates (perborates)

2841

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques

2841 30 00

Dichromate de sodium

2841 50 00

Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2841 61 00

Permanganate de potassium

2841 69 00

Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)

2841 70 00

Molybdates

2841 80 00

Tungstates (wolframates)

2841 90

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates [wolframates])

2841 90 30

Zincates, vanadates

2841 90 85

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)

2842

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2842 10 00

Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2842 90

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2842 90 10

Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure

2842 90 80

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2843

Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux

2843 10

Métaux précieux à l'état colloïdal

2843 10 10

Argent, à l'état colloïdal

2843 10 90

Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)

2843 21 00

Nitrate d'argent

2843 29 00

Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)

2843 30 00

Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2843 90

Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or); amalgames de métaux précieux

2843 90 10

Amalgames de métaux précieux

2843 90 90

Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)

2844

Éléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits

2844 10

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel (Euratom)

2844 10 10

Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel (Euratom)

2844 10 30

Uranium naturel, ouvré (Euratom)

2844 10 50

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer (ferro-uranium)

2844 10 90

Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel (Euratom) (à l'excl. du ferro-uranium)

2844 20

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom)

2844 20 25

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer (ferro-uranium)

2844 20 35

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 (Euratom) (à l'excl. du ferro-uranium)

2844 20 51

Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer (ferro-uranium)

2844 20 59

Mélanges d'uranium et de plutonium (Euratom) (à l'excl. du ferro-uranium)

2844 20 99

Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)

2844 30

Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

2844 30 11

Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit

2844 30 19

Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)

2844 30 51

Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit

2844 30 55

Thorium, brut; déchets et débris de thorium (Euratom)

2844 30 61

Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium (Euratom)

2844 30 69

Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium (Euratom) (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)

2844 30 91

Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux (Euratom) (à l'excl. des sels de thorium)

2844 30 99

Sels de thorium

2844 40

Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U235, plutonium, thorium et leurs composés)

2844 40 10

Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit

2844 40 20

Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)

2844 40 30

Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)

2844 40 80

Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en U 233)

2844 50 00

Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)

2845

Isotopes, non radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2845 10 00

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

2845 90

Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])

2845 90 10

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])

2845 90 90

Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)

2846

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2846 10 00

Composés de cérium

2846 90 10

Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium

2846 90 20

Composés, inorganiques ou organiques, de l'europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium

2846 90 30

Composés, inorganiques ou organiques, du scandium

2846 90 90

Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium

2847 00 00

Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), même solidifié avec de l'urée

2849

Carbures, de constitution chimique définie ou non

2849 10 00

Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non

2849 20 00

Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non

2849 90

Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium ou de silicium et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2849 90 10

Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non

2849 90 30

Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non

2849 90 50

Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non

2849 90 90

Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2850 00

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2850 00 20

Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)

2850 00 60

Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2850 00 90

Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2852

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des amalgames)

2852 10 00

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'excl. des amalgames)

2852 90 00

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'excl. des amalgames)

2853

Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) n.d.a.; air liquide (y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés); air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)

2853 10 00

Chlorure de cyanogène (chlorcyan)

2853 90

Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) n.d.a., à l'exclusion du chlorure de cyanogène (chlorcyan); air liquide (y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés); air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)

2853 90 10

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

2853 90 30

Air liquide (y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé

2853 90 90

Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (à l'exclusion des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) n.d.a., à l'exclusion du chlorure de cyanogène (chlorcyan); amalgames (autres que de métaux précieux)

CHAPITRE 29

PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

2901

Hydrocarbures acycliques

2901 10 00

Hydrocarbures acycliques, saturés

2901 21 00

Éthylène

2901 22 00

Propène (propylène)

2901 23 00

Butène (butylène) et ses isomères

2901 24 00

Buta-1,3-diène et isoprène

2901 29 00

Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)

2902

Hydrocarbures cycliques

2902 11 00

Cyclohexane

2902 19 00

Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)

2902 20 00

Benzène

2902 30 00

Toluène

2902 41 00

o-Xylène

2902 42 00

m-Xylène

2902 43 00

p-Xylène

2902 44 00

Isomères du xylène en mélange

2902 50 00

Styrène

2902 60 00

Éthylbenzène

2902 70 00

Cumène

2902 90 00

Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)

2903

Dérivés halogénés des hydrocarbures

2903 11 00

Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)

2903 12 00

Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2903 13 00

Chloroforme (trichlorométhane)

2903 14 00

Tétrachlorure de carbone

2903 15 00

Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)

2903 19 00

Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane])

2903 21 00

Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

2903 22 00

Trichloroéthylène

2903 23 00

Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2903 29 00

Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])

2903 31 00

Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)

2903 39

Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane])

2903 39 11

Bromométhane (bromure de méthyle)

2903 39 15

Dibromométhane

2903 39 19

Bromures (dérivés bromés) des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)

2903 39 21

Difluorométhane

2903 39 23

Trifluorométhane

2903 39 24

Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane

2903 39 25

1,1-difluoroéthane

2903 39 26

1,1,1,2-tétrafluoroéthane

2903 39 27

Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes

2903 39 28

Fluorures saturés perfluorés

2903 39 29

Fluorures saturés (dérivés fluorés) des hydrocarbures acycliques n.d.a.

2903 39 31

2,3,3,3-tétrafluoropropène

2903 39 35

1,3,3,3-tétrafluoropropène

2903 39 39

Fluorures non saturés (dérivés fluorés) des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane)

2903 39 80

Iodures (dérivés iodés) des hydrocarbures acycliques

2903 71 00

Chlorodifluorométhane

2903 72 00

Dichlorotrifluoroéthanes

2903 73 00

Dichlorofluoroéthanes

2903 74 00

Chlorodifluoroéthanes

2903 75 00

Dichloropentafluoropropanes

2903 76

Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes

2903 76 10

Bromochlorodifluorométhane

2903 76 20

Bromotrifluorométhane

2903 76 90

Dibromotétrafluoroéthanes

2903 77

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

2903 77 60

Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane

2903 77 90

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.

2903 78 00

Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.

2903 79

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

2903 79 30

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

2903 79 80

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.

2903 81 00

1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH [ISO]), y compris lindane (ISO, DCI)

2903 82 00

Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)

2903 83 00

Mirex (ISO)

2903 89

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane [ISO, DCI], de l'aldrine [ISO], du chlordane [ISO] et de l'heptachlore [ISO])

2903 89 10

1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes

2903 89 80

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane [ISO, DCI], de l’aldrine [ISO], du chlordane [ISO], de l'heptachlore [ISO], du Mirex [ISO], du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)

2903 91 00

Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

2903 92 00

Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane [DCI], 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)

2903 93 00

Pentachlorobenzène (ISO)

2903 94 00

Hexabromobiphényles

2903 99

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l’excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène [ISO], du DDT [ISO] [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane], du pentachlorobenzène (ISO) et des hexabromobiphényles)

2903 99 10

2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène

2903 99 80

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l’excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène [ISO], du DDT [ISO] [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane], du pentachlorobenzène [ISO], des hexabromobiphényles et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)

2904

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

2904 10 00

Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques

2904 20 00

Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures

2904 31 00

Acide perfluorooctane sulfonique

2904 32 00

Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium

2904 33 00

Sulfonate de perfluorooctane de lithium

2904 34 00

Sulfonate de perfluorooctane de potassium

2904 35 00

Sels d'acide perfluorooctane sulfonique (à l'excl. des sulfonates de perfluorooctane d'ammonium, de lithium et de potassium)

2904 36 00

Fluorure de perfluorooctane sulfonyle

2904 91 00

Trichloronitrométhane (chloropicrine)

2904 99 00

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés, n.d.a.

2905

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2905 11 00

Méthanol (alcool méthylique)

2905 12 00

Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)

2905 13 00

Butane-1-ol (alcool n-butylique)

2905 14

Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])

2905 14 10

2-Méthylpropane-2-ol (alcool ter-butylique)

2905 14 90

Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])

2905 16

Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905 16 20

Octane-2-ol

2905 16 85

Octanol (alcool octylique) et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol)

2905 17 00

Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)

2905 19 00

Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])

2905 22 00

Alcools terpéniques acycliques

2905 29

Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. des alcools terpéniques acycliques)

2905 29 10

Alcool allylique

2905 29 90

Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)

2905 31 00

Éthylène glycol (éthanediol)

2905 32 00

Propylène glycol (propane-1,2-diol)

2905 39

Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol] et du propylène glycol [propane-1,2-diol])

2905 39 20

Butane-1,3-diol

2905 39 26

Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse

2905 39 28

Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)

2905 39 30

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol

2905 39 95

Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)

2905 41 00

2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)

2905 42 00

Pentaérythritol (pentaérythrite)

2905 43 00

Mannitol

2905 44

D-Glucitol (sorbitol)

2905 44 11

D-Glucitol (sorbitol), en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

2905 44 19

D-Glucitol (sorbitol), en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)

2905 44 91

D-glucitol (sorbitol), contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)

2905 44 99

D-Glucitol (sorbitol) (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)

2905 45 00

Glycérol

2905 49 00

Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)

2905 51 00

Ethchlorvynol (DCI)

2905 59

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du ethchlorvynol [DCI])

2905 59 91

2,2-Bis(bromométhyl)propanediol

2905 59 98

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])

2906

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2906 11 00

Menthol

2906 12 00

Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

2906 13

Stérols et inositols

2906 13 10

Stérols

2906 13 90

Inositols

2906 19 00

Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)

2906 21 00

Alcool benzylique

2906 29 00

Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)

2907

Phénols; phénols-alcools

2907 11 00

Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

2907 12 00

Crésols et leurs sels

2907 13 00

Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

2907 15

Naphtols et leurs sels

2907 15 10

1-Naphtol

2907 15 90

Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)

2907 19

Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)

2907 19 10

Xylénols et leurs sels

2907 19 90

Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)

2907 21 00

Résorcinol et ses sels

2907 22 00

Hydroquinone et ses sels

2907 23 00

4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

2907 29 00

Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)

2908

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

2908 11 00

Pentachlorophénol (ISO)

2908 19 00

Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol [ISO])

2908 91 00

Dinosèbe (ISO) et ses sels

2908 92 00

4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC [ISO]) et ses sels

2908 99 00

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe [ISO] et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels)

2909

Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 11 00

Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)

2909 19

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle])

2909 19 10

Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)

2909 19 90

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])

2909 20 00

Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 30

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 30 10

Éther diphénylique (oxyde de diphényle)

2909 30 31

Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène

2909 30 35

1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

2909 30 38

Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])

2909 30 90

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle])

2909 41 00

2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)

2909 43 00

Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

2909 44 00

Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)

2909 49

Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)

2909 49 11

2-(2-Chloroéthoxy)éthanol

2909 49 80

Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2-[2-Chloroéthoxy]éthanol)

2909 50 00

Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 60 00

Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2910

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2910 10 00

Oxiranne (oxyde d'éthylène)

2910 20 00

Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

2910 30 00

1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2910 40 00

Dieldrine (ISO) (DCI)

2910 50 00

Endrine (ISO)

2910 90 00

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI] et de l'endrine)

2911 00 00

Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2912

Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde

2912 11 00

Méthanal (formaldéhyde)

2912 12 00

Éthanal (acétaldéhyde)

2912 19 00

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])

2912 21 00

Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)

2912 29 00

Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])

2912 41 00

Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

2912 42 00

Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)

2912 49 00

Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])

2912 50 00

Polymères cycliques des aldéhydes

2912 60 00

Paraformaldéhyde

2913 00 00

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde

2914

Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2914 11 00

Acétone

2914 12 00

Butanone (méthyléthylcétone)

2914 13 00

4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)

2914 19

Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])

2914 19 10

5-Méthylhexane-2-one

2914 19 90

Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one)

2914 22 00

Cyclohexanone et méthylcyclohexanones

2914 23 00

Ionones et méthylionones

2914 29 00

Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)

2914 31 00

Phénylacétone (phénylpropane-2-one)

2914 39 00

Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phénylacétone [phénylpropane-2-one])

2914 40

Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

2914 40 10

4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)

2914 40 90

Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool])

2914 50 00

Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées

2914 61 00

Anthraquinone

2914 62 00

Coenzyme Q10 (ubidécarénone [DCI])

2914 69

Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone)

2914 69 10

1,4-Naphtoquinone

2914 69 80

Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone, du coenzyme Q10 [ubidécarénone (DCI)] et du 1,4-Naphtoquinone)

2914 71 00

Chlordécone (ISO)

2914 79 00

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. du chlordécone [ISO])

2915

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2915 11 00

Acide formique

2915 12 00

Sels de l'acide formique

2915 13 00

Esters de l'acide formique

2915 21 00

Acide acétique

2915 24 00

Anhydride acétique

2915 29 00

Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2915 31 00

Acétate d'éthyle

2915 32 00

Acétate de vinyle

2915 33 00

Acétate de n-butyle

2915 36 00

Acétate de dinosèbe (ISO)

2915 39 00

Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO])

2915 40 00

Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters

2915 50 00

Acide propionique, ses sels et ses esters

2915 60

Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2915 60 11

Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène

2915 60 19

Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)

2915 60 90

Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2915 70

Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

2915 70 40

Acide palmitique, ses sels et ses esters

2915 70 50

Acide stéarique, ses sels et ses esters

2915 90

Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)

2915 90 30

Acide laurique, ses sels et ses esters

2915 90 70

Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)

2916

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2916 11 00

Acide acrylique et ses sels

2916 12 00

Esters de l'acide acrylique

2916 13 00

Acide méthacrylique et ses sels

2916 14 00

Esters de l'acide méthacrylique

2916 15 00

Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2916 16 00

Binapacryl (ISO)

2916 19

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique ou linolénique ainsi que de leurs sels et esters et du binapacryl [ISO])

2916 19 10

Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters

2916 19 40

Acide crotonique

2916 19 95

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO])

2916 20 00

Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2916 31 00

Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2916 32 00

Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle

2916 34 00

Acide phénylacétique et ses sels

2916 39

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l'acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2916 39 10

Esters de l'acide phénylacétique

2916 39 90

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl [ISO], de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

2917

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2917 11 00

Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2917 12 00

Acide adipique, ses sels et ses esters

2917 13

Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters

2917 13 10

Acide sébacique

2917 13 90

Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique

2917 14 00

Anhydride maléique

2917 19

Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2917 19 10

Acide malonique, ses sels et ses esters

2917 19 20

Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse

2917 19 80

Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)

2917 20 00

Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2917 32 00

Orthophtalates de dioctyle

2917 33 00

Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle

2917 34 00

Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)

2917 35 00

Anhydride phtalique

2917 36 00

Acide téréphtalique et ses sels

2917 37 00

Téréphtalate de diméthyle

2917 39

Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)

2917 39 20

Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium

2917 39 95

Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium)

2918

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2918 11 00

Acide lactique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2918 12 00

Acide tartrique

2918 13 00

Sels et esters de l'acide tartrique

2918 14 00

Acide citrique

2918 15 00

Sels et esters de l'acide citrique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2918 16 00

Acide gluconique, ses sels et ses esters

2918 17 00

Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)

2918 18 00

Chlorobenzilate (ISO)

2918 19

Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides lactique, tartrique, citrique ou gluconique et des sels et esters de ces produits ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l'acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique [acide benzilique])

2918 19 30

Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], leurs sels et leurs esters

2918 19 40

Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique

2918 19 98

Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l'acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l'acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique [acide benzilique])

2918 21 00

Acide salicylique et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2918 22 00

Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

2918 23 00

Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. de l'acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)

2918 29 00

Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)

2918 30 00

Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2918 91 00

2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters

2918 99

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)

2918 99 40

Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium

2918 99 90

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)

2919

Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2919 10 00

Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

2919 90 00

Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle])

2920

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène et des esters phosphoriques et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)

2920 11 00

Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)

2920 19 00

Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])

2920 21 00

Phosphite de diméthyle

2920 22 00

Phosphite de diéthyle

2920 23 00

Phosphite de triméthyle

2920 24 00

Phosphite de triéthyle

2920 29 00

Esters de phosphites et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)

2920 30 00

Endosulfan (ISO)

2920 90

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et des esthers de phosphites, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l'endosulfan [ISO])

2920 90 10

Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920 90 70

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et des esters de phosphites, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, de l'endosulfan [ISO] ainsi que des esters sulfuriques et esters carboniques, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)

2921

Composés à fonction amine

2921 11 00

Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels

2921 12 00

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine)

2921 13 00

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)

2921 14 00

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)

2921 19

Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits, ainsi que du chlorydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diméthylamine], du chlorhydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diéthylamine] et du chlorhydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diisopropylamine])

2921 19 40

1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine

2921 19 50

Diéthylamine et ses sels

2921 19 99

Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits, ainsi que du chlorydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diméthylamine], du chlorhydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diéthylamine], du chlorhydrate de 2-chloroéthyl [N,N-diisopropylamine], du 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine et de la diéthylamine et ses sels)

2921 21 00

Éthylènediamine et ses sels

2921 22 00

Hexaméthylènediamine et ses sels

2921 29 00

Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)

2921 30

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 30 10

Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels

2921 30 91

Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)

2921 30 99

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])

2921 41 00

Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2921 42 00

Dérivés de l'aniline et leurs sels

2921 43 00

Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 44 00

Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits

2921 45 00

1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (β-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 46 00

Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI) ainsi que leurs sels

2921 49 00

Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l'étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)

2921 51

o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 51 11

m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine

2921 51 19

o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'excl. du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)

2921 51 90

Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)

2921 59

Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)

2921 59 50

m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine

2921 59 90

Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine)

2922

Composés aminés à fonctions oxygénées

2922 11 00

Monoéthanolamine et ses sels

2922 12 00

Diéthanolamine et ses sels

2922 14 00

Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels

2922 15 00

Triéthanolamine

2922 16 00

Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium

2922 17 00

Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine

2922 18 00

2-(N,N-diisopropylamino)éthanol

2922 19 00

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine et ses sels, de la diéthanolamine et ses sels, du dextropropoxyphène et ses sels, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l'éthyldiéthanolamine et du 2-[N,N-Diisopropylamino]éthanol)

2922 21 00

Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels

2922 29 00

Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels)

2922 31 00

Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI) ainsi que leurs sels

2922 39 00

Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)

2922 41 00

Lysine et ses esters; sels de ces produits

2922 42 00

Acide glutamique et ses sels

2922 43 00

Acide anthranilique et ses sels

2922 44 00

Tilidine (DCI) et ses sels

2922 49

Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes ainsi que de la lysine et de ses esters, leurs sels, de l'acide glutamique, de l'acide anthranilique et du tilidine [DCI] et leurs sels)

2922 49 20

beta-Alanine

2922 49 85

Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)

2922 50 00

Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)

2923

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

2923 10 00

Choline et ses sels

2923 20 00

Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

2923 30 00

Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium

2923 40 00

Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium

2923 90 00

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium, et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)

2924

Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique

2924 11 00

Méprobamate (DCI)

2924 12 00

Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)

2924 19 00

Amides (y.c. les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])

2924 21 00

Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

2924 23 00

Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels

2924 24 00

Éthinamate (DCI)

2924 25 00

Alachlor (ISO)

2924 29

Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels, de l'éthinamate [DCI] ainsi que de l'alachlor [ISO])

2924 29 10

Lidocaïne (DCI)

2924 29 70

Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels, de l'éthinamate [DCI], de l'alachlor [ISO] ainsi que de la licaïne)

2925

Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine

2925 11 00

Saccharine et ses sels

2925 12 00

Glutéthimide (DCI)

2925 19

Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2925 19 20

3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide; N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)

2925 19 95

Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2925 21 00

Chlordiméforme (ISO)

2925 29 00

Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])

2926

Composés à fonction nitrile

2926 10 00

Acrylonitrile

2926 20 00

1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)

2926 30 00

Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI)-intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)

2926 40 00

Alpha-Phenylacétoacétonitrile

2926 90

Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] ainsi que de l'alpha-Phenylacétoacétonitrile)

2926 90 20

Isophtalonitrile

2926 90 70

Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane], de l'alpha-Phenylacétoacétonitrile ainsi que de l'isophtalonitrile)

2927 00 00

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2928 00

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

2928 00 10

N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine

2928 00 90

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)

2929

Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)

2929 10 00

Isocyanates

2929 90 00

Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)

2930

Thiocomposés organiques

2930 20 00

Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2930 30 00

Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame

2930 40

Méthionine

2930 40 10

Méthionine (DCI)

2930 40 90

Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])

2930 60 00

2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol

2930 70 00

Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol [DCI])

2930 80 00

Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)

2930 90

Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol [DCI]), de l'aldicarbe (ISO), du captafol (ISO) et du méthamidophos (ISO))

2930 90 13

Cystéine et cystine

2930 90 16

Dérivés de la cystéine ou de la cystine

2930 90 30

Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique

2930 90 40

Bis(3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate) de 2,2'-thiodiéthyle

2930 90 50

Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylène-diamine

2930 90 98

Thiocomposés organiques n.d.a.

2931

Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)

2931 10 00

Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle

2931 20 00

Composés du tributylétain

2931 31 00

Méthylphosphonate de diméthyle

2931 32 00

Propylphosphonate de diméthyle

2931 33 00

Ethylphosphonate de diéthyle

2931 34 00

Métylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle

2931 35 00

2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane

2931 36 00

Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle

2931 37 00

Méthylphosphonate de bis (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle

2931 38 00

Sel d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)uréee(1:1)

2931 39

Dérivés organo-phosphoriques n.d.a.

2931 39 20

Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)

2931 39 30

Dichlorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)

2931 39 50

Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels

2931 39 60

Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits

2931 39 90

Dérivés organo-phosphoriques n.d.a.

2931 90 00

Composés organo-inorganiques, n.d.a.

2932

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement

2932 11 00

Tétrahydrofuranne

2932 12 00

2-Furaldéhyde (furfural)

2932 13 00

Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique

2932 14 00

Sucralose

2932 19 00

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique, ainsi que du sucralose)

2932 20

Lactones

2932 20 10

Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle

2932 20 20

gamma-Butyrolactone

2932 20 90

Lactones (à l'excl. des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle)

2932 91 00

Isosafrole

2932 92 00

1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

2932 93 00

Pipéronal

2932 94 00

Safrole

2932 95 00

Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)

2932 99 00

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement

2933 11

Phénazone (antipyrine) et ses dérivés

2933 11 10

Propyphénazone (DCI)

2933 11 90

Phénazone (antipyrine) et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])

2933 19

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)

2933 19 10

Phénylbutazone (DCI)

2933 19 90

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])

2933 21 00

Hydantoïne et ses dérivés

2933 29

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et de ses dérivés, ainsi que des produits du n° 300210)

2933 29 10

Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)

2933 29 90

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])

2933 31 00

Pyridine et ses sels

2933 32 00

Pipéridine et ses sels

2933 33 00

Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI) ainsi que leurs sels

2933 39

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933 39 10

Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)

2933 39 20

2,3,5,6-Tétrachloropyridine

2933 39 25

Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique

2933 39 35

3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium

2933 39 40

3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle

2933 39 45

3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine

2933 39 50

Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)

2933 39 55

4-Méthylpyridine

2933 39 99

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr [ISO], du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933 41 00

Lévorphanol (DCI) et ses sels

2933 49

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933 49 10

Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques

2933 49 30

Dextrométhorphane (DCI) et ses sels

2933 49 90

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933 52 00

Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels

2933 53

Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI) ainsi que leurs sels

2933 53 10

Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) ainsi que leurs sels

2933 53 90

Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI) ainsi que leurs sels

2933 54 00

Dérivés de malonylurée (acide barbiturique) et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)

2933 55 00

Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI) ainsi que leurs sels

2933 59

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsi que de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)

2933 59 10

Diazinon (ISO)

2933 59 20

1,4-Diazabicyclo(2.2.2)octane (triéthylènediamine)

2933 59 95

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])

2933 61 00

Mélamine

2933 69

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine)

2933 69 10

Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)

2933 69 40

Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol

2933 69 80

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)

2933 71 00

6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

2933 72 00

Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)

2933 79 00

Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2933 91

Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI), et leurs sels

2933 91 10

Chlordiazépoxide (DCI)

2933 91 90

Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI), leurs sels et sels du chlordiazépoxide (DCI)

2933 92 00

Azinphos-méthyl (ISO)

2933 99

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé ainsi que des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI] et de leurs sels, ainsi que de l'azinphos-méthyl [ISO])

2933 99 20

Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo(c,e)azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)

2933 99 50

2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol

2933 99 80

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)

2934

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)

2934 10 00

Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé

2934 20

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2934 20 20

Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels

2934 20 80

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di[benzothiazole-2-yle]; du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2934 30

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations

2934 30 10

Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels

2934 30 90

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)

2934 91 00

Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI) ainsi que leurs sels

2934 99

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l’excl. des composés à hétéroatome[s] d’oxygène exclusivement ou des composés à hétéroatome[s] d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l’haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l’oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique ou non, ainsi que des produits du n° 300210)

2934 99 60

Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium

2934 99 90

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide [6R, 7R]-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2935

Sulfonamides

2935 10 00

N-Méthylperfluorooctane sulfonamide

2935 20 00

N-Ethylperfluorooctane sulfonamide

2935 30 00

N-Ethyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide

2935 40 00

N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide

2935 50 00

Perfluorooctanes sulfonamides n.d.a.

2935 90

Sulfonamides n.d.a.

2935 90 30

3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)

2935 90 90

Autres sulfonamides n.d.a.

2936

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

2936 21 00

Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 22 00

Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 23 00

Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 24 00

Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 25 00

Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 26 00

Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 27 00

Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 28 00

Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

2936 29 00

Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)

2936 90 00

Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels

2937

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

2937 11 00

Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones

2937 12 00

Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones

2937 19 00

Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)

2937 21 00

Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)

2937 22 00

Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes

2937 23 00

Oestrogènes et progestogènes

2937 29 00

Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)

2937 50 00

Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones

2937 90 00

Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)

2938

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2938 10 00

Rutoside (rutine) et ses dérivés

2938 90

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et de ses dérivés)

2938 90 10

Hétérosides des digitales

2938 90 30

Glycyrrhizine et glycyrrhizates

2938 90 90

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)

2939

Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2939 11 00

Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne ainsi que leurs sels

2939 19 00

Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)

2939 20 00

Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits

2939 30 00

Caféine et ses sels

2939 41 00

Ephédrine et ses sels

2939 42 00

Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels

2939 43 00

Cathine (DCI) et ses sels

2939 44 00

Noréphédrine et ses sels

2939 49 00

Éphédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine et de leurs sels)

2939 51 00

Fénétylline (DCI) et ses sels

2939 59 00

Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)

2939 61 00

Ergométrine (DCI) et ses sels

2939 62 00

Ergotamine (DCI) et ses sels

2939 63 00

Acide lysergique et ses sels

2939 69 00

Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)

2939 71 00

Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

2939 79 10

Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

2939 79 90

Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés, n.d.a. (à l'exclusion de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés)

2939 80 00

Autres alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés, n.d.a.

2940 00 00

Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)

2941

Antibiotiques

2941 10 00

Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits

2941 20

Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits

2941 20 30

Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates

2941 20 80

Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)

2941 30 00

Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits

2941 40 00

Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

2941 50 00

Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

2941 90 00

Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)

2942 00 00

Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.

CHAPITRE 30

PRODUITS PHARMACEUTIQUES

3001

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

3001 20

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions

3001 20 10

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine

3001 20 90

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale

3001 90

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

3001 90 20

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

3001 90 91

Héparine et ses sels

3001 90 98

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)

3002

Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires

3002 11 00

Trousses de diagnostic du paludisme

3002 12 00

Antisérums et autres fractions du sang

3002 13 00

Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3002 14 00

Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3002 15 00

Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail

3002 19 00

Produits immunologiques n.d.a.

3002 20 00

Vaccins pour la médecine humaine

3002 30 00

Vaccins pour la médecine vétérinaire

3002 90

Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines, cultures de micro-organismes et produits simil. (à l'excl. des levures et des vaccins)

3002 90 10

Sang humain

3002 90 30

Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

3002 90 50

Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)

3002 90 90

Toxines et produits simil. (p.ex. le parasite de la malaria) (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)

3003

Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 10 00

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 20 00

Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

3003 31 00

Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 39 00

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)

3003 41 00

Médicaments contenant de l'éphédrine ou ses sels, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 42 00

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 43 00

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 49 00

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés (à l'excl. des médicaments contenant de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la noréphédrine, ou leurs sels), ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 60 00

Médicaments contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 90 00

Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés, des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés, des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30)

3004

Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

3004 10 00

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

3004 20 00

Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

3004 31 00

Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

3004 32 00

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

3004 39 00

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

3004 41 00

Médicaments contenant de l'éphédrine ou ses sels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 42 00

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 43 00

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 49 00

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés (à l'excl. des médicaments contenant de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la noréphédrine, ou leurs sels), présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 50 00

Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

3004 60 00

Médicaments contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 90 00

Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés, des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés, des vitamines, des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30)

3005

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

3005 10 00

Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

3005 90

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

3005 90 10

Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

3005 90 31

Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

3005 90 50

Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les "tissus nontissés"), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

3005 90 99

Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

3006

Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions n° 3006 10 10 à 3006 60 90

3006 10

Catguts stériles, ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

3006 10 10

Catguts stériles

3006 10 30

Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

3006 10 90

Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire

3006 20 00

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

3006 30 00

Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

3006 40 00

Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

3006 50 00

Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

3006 60 00

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides

3006 70 00

Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

3006 91 00

Appareillages identifiables de stomie

3006 92 00

Déchets pharmaceutiques

CHAPITRE 31

ENGRAIS

3101 00 00

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102

Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 10

Urée, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 10 10

Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 10 90

Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 21 00

Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 29 00

Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 30

Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 30 10

Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 30 90

Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 40

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 40 10

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 40 90

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 50 00

Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 60 00

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 80 00

Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3102 90 00

Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3103

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3103 11 00

Superphosphates contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3103 19 00

Superphosphates contenant en poids moins de 35% de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3103 90 00

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104

Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 20

Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 20 10

Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 20 50

Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 20 90

Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 30 00

Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3104 90 00

Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques (p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium) (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105

Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg

3105 10 00

Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg

3105 20

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 20 10

Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)

3105 20 90

Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)

3105 30 00

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 40 00

Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 51 00

Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 59 00

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 60 00

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 90

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 90 20

Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

3105 90 80

Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

CHAPITRE 32

EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES

3201

Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

3201 10 00

Extrait de quebracho

3201 20 00

Extrait de mimosa

3201 90

Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho et de mimosa); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

3201 90 20

Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier

3201 90 90

Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

3202

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage

3202 10 00

Produits tannants organiques synthétiques

3202 90 00

Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage

3203 00

Matières colorantes d'origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3203 00 10

Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3203 00 90

Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204

Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores

3204 11 00

Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 12 00

Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 13 00

Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 14 00

Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 15 00

Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 16 00

Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 17 00

Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3204 19 00

Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419

3204 20 00

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie

3204 90 00

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

3205 00 00

Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

3206 11 00

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206 19 00

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206 20 00

Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206 41 00

Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206 42 00

Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

3206 49

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215 ainsi que des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores)

3206 49 10

Magnétite, finement moulue

3206 49 70

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215, ainsi que les produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et la magnétite)

3206 50 00

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

3207

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3207 10 00

Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

3207 20

Compositions vitrifiables, engobes et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

3207 20 10

Engobes

3207 20 90

Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)

3207 30 00

Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

3207 40

Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3207 40 40

Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')

3207 40 85

Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit "émail", du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)

3208

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

3208 10

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

3208 10 10

Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

3208 10 90

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux

3208 20

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

3208 20 10

Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

3208 20 90

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux

3208 90

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)

3208 90 11

Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

3208 90 13

Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

3208 90 19

Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)

3208 90 91

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)

3208 90 99

Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux

3209

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

3209 10 00

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

3209 90 00

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)

3210 00

Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3210 00 10

Peintures et vernis à l'huile

3210 00 90

Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3211 00 00

Siccatifs préparés

3212

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux; teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

3212 10 00

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux

3212 90 00

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

3213

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.

3213 10 00

Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.

3213 90 00

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)

3214

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

3214 10

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture

3214 10 10

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

3214 10 90

Enduits utilisés en peinture

3214 90 00

Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

3215

Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides

3215 11 00

Encres d'imprimerie noires, même concentrées ou sous formes solides

3215 19 00

Encres d'imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides

3215 90

Encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimeries)

3215 90 20

Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques (à l'excl. des encres d'imprimeries); encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39 (à l'excl. des encres d'imprimeries)

3215 90 70

Encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl.des encres d'imprimerie, des cartouches d'encre [sans tête d'impression intégrée, même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques], ainsi que de l'encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39)

CHAPITRE 33

HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

3301

Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

3301 12

Huiles essentielles d'orange, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

3301 12 10

Huiles essentielles d'orange, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

3301 12 90

Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

3301 13

Huiles essentielles de citron, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 13 10

Huiles essentielles de citron, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 13 90

Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 19

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citronou de lime)

3301 19 20

Huiles essentielles d'agrumes, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou 'absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

3301 19 80

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

3301 24

Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 24 10

Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 24 90

Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 25

Huiles essentielles de menthes, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles de menthe poivrée [Mentha piperita])

3301 25 10

Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles de menthe poivrée [Mentha piperita])

3301 25 90

Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles de menthe poivrée [Mentha piperita])

3301 29

Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes ou de menthes)

3301 29 11

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 29 31

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 29 41

Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

3301 29 71

Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 29 79

Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues"

3301 29 91

Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites "concrètes" ou "absolues" (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

3301 30 00

Résinoïdes

3301 90

Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

3301 90 10

Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

3301 90 21

Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon

3301 90 30

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)

3301 90 90

Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

3302

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

3302 10

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries des produits alimentaires et des boissons

3302 10 10

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons

3302 10 21

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

3302 10 29

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

3302 10 40

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)

3302 10 90

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires

3302 90

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

3302 90 10

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

3302 90 90

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

3303 00

Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

3303 00 10

Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

3303 00 90

Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

3304

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures

3304 10 00

Produits de maquillage pour les lèvres

3304 20 00

Produits de maquillage pour les yeux

3304 30 00

Préparations pour manucures ou pédicures

3304 91 00

Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)

3304 99 00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)

3305

Préparations capillaires

3305 10 00

Shampooings

3305 20 00

Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

3305 30 00

Laques pour cheveux

3305 90 00

Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)

3306

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail

3306 10 00

Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes

3306 20 00

Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail

3306 90 00

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])

3307

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes

3307 10 00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

3307 20 00

Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés

3307 30 00

Sels parfumés et autres préparations pour bains

3307 41 00

"Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

3307 49 00

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l' agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)

3307 90 00

Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.

CHAPITRE 34

SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE

3401

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

3401 11 00

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux

3401 19 00

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)

3401 20

Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux

3401 20 10

Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres

3401 20 90

Savons liquides ou pâteux

3401 30 00

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3402

Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401)

3402 11

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

3402 11 10

Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium (à l'excl. des savons)

3402 11 90

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium)

3402 12 00

Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

3402 13 00

Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

3402 19 00

Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)

3402 20

Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3402 20 20

Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3402 20 90

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3402 90

Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3402 90 10

Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3402 90 90

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

3403

Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries et autres matières (sauf celles contenant comme constituants de base >= 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)

3403 11 00

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)

3403 19

Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

3403 19 10

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

3403 19 20

Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %

3403 19 80

Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)

3403 91 00

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3403 99 00

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

3404

Cires artificielles et cires préparées

3404 20 00

Cires de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)

3404 90 00

Cires artificielles et cires préparées [à l'excl. des cires de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)]

3405

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

3405 10 00

Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

3405 20 00

Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

3405 30 00

Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)

3405 40 00

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

3405 90

Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

3405 90 10

Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

3405 90 90

Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

3406 00 00

Bougies, chandelles, cierges et articles simil.

3407 00 00

Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

CHAPITRE 35

MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES

3501

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3501 10

Caséines

3501 10 10

Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

3501 10 50

Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)

3501 10 90

Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels)

3501 90

Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l’excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids <= 1 kg, ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

3501 90 10

Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3501 90 90

Caséinates et autres dérivés des caséines

3502

Albumines (y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

3502 11

Ovalbumine séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)

3502 11 10

Ovalbumine séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.), impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

3502 11 90

Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)

3502 19

Ovalbumine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

3502 19 10

Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

3502 19 90

Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

3502 20

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum

3502 20 10

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

3502 20 91

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)

3502 20 99

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

3502 90

Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine [y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum], ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

3502 90 20

Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)

3502 90 70

Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)

3502 90 90

Albuminates et autres dérivés des albumines

3503 00

Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501 ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3503 00 10

Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures)

3503 00 80

Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)

3504 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

3504 00 10

Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines

3504 00 90

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)

3505

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail d'un poids net <= 1 kg)

3505 10

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.)

3505 10 10

Dextrine

3505 10 50

Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine)

3505 10 90

Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)

3505 20

Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3505 20 10

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3505 20 30

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3505 20 50

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3505 20 90

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

3506

Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg

3506 10 00

Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg

3506 91

Adhésifs à base de polymères des n° 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg)

3506 91 10

Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles

3506 91 90

Adhésifs à base de polymères des n° 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg, des pellicules transparentes adhésives et des adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles)

3506 99 00

Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.

3507

Enzymes; enzymes préparées, n.d.a.

3507 10 00

Présure et ses concentrats

3507 90

Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats)

3507 90 30

Lipoprotéine lipase et aspergillus alkaline protéase

3507 90 90

Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'aspergillus alkaline protéase)

CHAPITRE 36

POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES

3601 00 00

Poudres propulsives

3602 00 00

Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)

3603 00

Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)

3603 00 20

Mèches de sûreté

3603 00 30

Cordeaux détonants

3603 00 40

Amorces fulminantes

3603 00 50

Capsules fulminantes

3603 00 60

Allumeurs

3603 00 80

Détonateurs électriques

3604

Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des cartouches à blanc)

3604 10 00

Articles pour feux d'artifice

3604 90 00

Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)

3605 00 00

Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)

3606

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d'alcool présentés à l'état solide ou pâteux; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés utilisés pour les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

3606 10 00

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³

3606 90

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

3606 90 10

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes

3606 90 90

Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

CHAPITRE 37

PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES

3701

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs

3701 10 00

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)

3701 20 00

Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs

3701 30 00

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm

3701 91 00

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs (polychrome), en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)

3701 99 00

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)

3702

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées

3702 10 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 31

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés) sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 31 91

Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 31 97

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)

3702 32

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X et des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 32 10

Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 32 20

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 32 85

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 39 00

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)

3702 41 00

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 42 00

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 43 00

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 44 00

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 52 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 53 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs

3702 54 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)

3702 55 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)

3702 56 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 96

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)

3702 96 10

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome

3702 96 90

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

3702 97

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)

3702 97 10

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3702 97 90

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

3702 98 00

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)

3703

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés

3703 10 00

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm

3703 20 00

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)

3703 90 00

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)

3704 00

Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés

3704 00 10

Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3704 00 90

Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés

3705 00

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques, des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3705 00 10

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3705 00 90

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

3706

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son

3706 10

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm

3706 10 20

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm

3706 10 99

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

3706 90

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm

3706 90 52

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm

3706 90 91

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

3706 90 99

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

3707

Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations simil.); produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846)

3707 10 00

Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques

3707 90

Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des vernis, colles, adhésifs et préparations simil., des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 ainsi que des émulsions pour la sensibilisation des surfaces)

3707 90 21

Cartouches de toner composé de particules thermoplastiques ou électrostatiques (sans parties mobiles) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39

3707 90 29

Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846, ainsi que des cartouches de toner composé de particules thermoplastiques ou électrostatiques [sans parties mobiles] destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39)

3707 90 90

Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)

CHAPITRE 38

PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3801

Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

3801 10 00

Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)

3801 20

Graphite colloïdal ou semi-colloïdal

3801 20 10

Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal

3801 20 90

Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)

3801 30 00

Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours

3801 90 00

Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)

3802

Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé

3802 10 00

Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)

3802 90 00

Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)

3803 00

Tall oil, même raffiné

3803 00 10

Tall oil brut, même raffiné

3803 00 90

Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)

3804 00 00

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])

3805

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal

3805 10

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

3805 10 10

Essence de térébenthine

3805 10 30

Essence de bois de pin

3805 10 90

Essence de papeterie au sulfate

3805 90

Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate)

3805 90 10

Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal

3805 90 90

Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)

3806

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues

3806 10 00

Colophanes et acides résiniques

3806 20 00

Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)

3806 30 00

Gommes esters

3806 90 00

Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)

3807 00

Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales

3807 00 10

Goudrons de bois

3807 00 90

Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)

3808

Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches

3808 52 00

DDT (ISO) (clofénotane [DCI]), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g

3808 59 00

Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du chapitre 38 (à l'excl. du DDT [ISO] [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g)

3808 61 00

Marchandises du n° 3808 contenant de l'alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI,ISO), de l'étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g

3808 62 00

Marchandises du n° 3808 contenant de l'alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI,ISO), de l'étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300g mais n'excédant pas 7,5 kg

3808 69 00

Marchandises du n° 3808 contenant de l'alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI,ISO), de l'étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 7,5 kg

3808 91

Insecticides (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 91 10

Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 91 20

Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 91 30

Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 91 40

Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 91 90

Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92

Fongicides (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 92 10

Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 92 20

Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92 30

Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92 40

Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92 50

Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92 60

Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 92 90

Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 93

Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 11

Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 13

Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 15

Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 17

Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 21

Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 23

Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 27

Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 93 30

Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 93 90

Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 94

Désinfectants (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 94 10

Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 94 20

Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 94 90

Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 99

Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des marchandises du n° 380850)

3808 99 10

Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

3808 99 90

Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850)

3809

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 10

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), à base de matières amylacées, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 10 10

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 10 30

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 10 50

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 10 90

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

3809 91 00

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

3809 92 00

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

3809 93 00

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.), des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

3810

Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage

3810 10 00

Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

3810 90

Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits ainsi que des électrodes et baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants)

3810 90 10

Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage

3810 90 90

Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)

3811

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales

3811 11

Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences

3811 11 10

Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences

3811 11 90

Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)

3811 19 00

Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)

3811 21 00

Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3811 29 00

Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3811 90 00

Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)

3812

Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812 10 00

Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"

3812 20

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.

3812 20 10

Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812 20 90

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)

3812 31 00

Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)

3812 39

Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline [TMQ])

3812 39 10

Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline [TMQ])

3812 39 90

Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline [TMQ] et des préparations antioxydantes)

3813 00 00

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)

3814 00

Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)

3814 00 10

Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)

3814 00 90

Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)

3815

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation)

3815 11 00

Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.

3815 12 00

Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.

3815 19

Catalyseurs supportés, n.d.a. (sauf ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux)

3815 19 10

Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0

3815 19 90

Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)

3815 90

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés)

3815 90 10

Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés)

3815 90 90

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)

3816 00 00

Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)

3817 00

Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)

3817 00 50

Alkylbenzène linéaire

3817 00 80

Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)

3818 00

Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)

3818 00 10

Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)

3818 00 90

Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)

3819 00 00

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids

3820 00 00

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)

3821 00 00

Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

3822 00 00

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.)

3823

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels

3823 11 00

Acide stéarique industriel

3823 12 00

Acide oléique industriel

3823 13 00

Tall acides gras industriels

3823 19

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)

3823 19 10

Acides gras distillés

3823 19 30

Distillat d'acide gras

3823 19 90

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)

3823 70 00

Alcools gras industriels

3824

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.

3824 10 00

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

3824 30 00

Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3824 40 00

Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3824 50

Mortiers et bétons, non réfractaires

3824 50 10

Béton, prêt à la coulée

3824 50 90

Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)

3824 60

Sorbitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])

3824 60 11

Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])

3824 60 19

Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])

3824 60 91

Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])

3824 60 99

Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])

3824 71 00

Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

3824 72 00

Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes

3824 73 00

Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)

3824 74 00

Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)

3824 75 00

Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone

3824 76 00

Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méthylchloroforme)

3824 77 00

Mélanges contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane

3824 78 10

Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane

3824 78 20

Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

3824 78 30

Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane

3824 78 40

Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

3824 78 80

Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)

3824 78 90

Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), n.d.a.

3824 79 00

Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00)

3824 81 00

Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)

3824 82 00

Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

3824 83 00

Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

3824 84 00

Mélanges et préparations contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane [DCI],1,1,1-trichloro-2,2-bis[p-chlorophényl]éthane), de la dieldrine (ISO,DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO), de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)

3824 85 00

Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris du lindane (ISO, DCI)

3824 86 00

Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)

3824 87 00

Mélanges et préparations contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

3824 88 00

Mélanges et préparations contenant des éthers tetra-,penta-,hexa-,hepta ou octabromodiphényliques

3824 91 00

Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

3824 99

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.

3824 99 10

Sulfonates de pétrole, à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

3824 99 15

Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39)

3824 99 20

Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques

3824 99 25

Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut

3824 99 30

Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

3824 99 45

Préparations désincrustantes et similaires

3824 99 50

Préparations pour la galvanoplastie

3824 99 55

Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)

3824 99 56

Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques, contenant de la nicotine ou ses sels, éthers, esters et autres dérivés

3824 99 57

Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques (à l'excl. de celles contenant de la nicotine ou ses sels, éthers, esters et autres dérivés)

3824 99 58

Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer

3824 99 61

Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine

3824 99 62

Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales

3824 99 64

Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin)

3824 99 65

Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)

3824 99 70

Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions

3824 99 75

Tranches de niobate de lithium, non dopées

3824 99 80

Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550

3824 99 85

3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

3824 99 86

Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

3824 99 92

Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à 20°C, n.d.a.

3824 99 93

Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C)

3824 99 96

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, non composés principalement de constituants organiques, n.d.a.

3825

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)

3825 10 00

Déchets municipaux

3825 20 00

Boues d'épuration

3825 30 00

Déchets cliniques

3825 41 00

Déchets de solvants organiques, halogénés

3825 49 00

Déchets de solvants organiques, non halogénés

3825 50 00

Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel

3825 61 00

Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)

3825 69 00

Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques)

3825 90

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)

3825 90 10

Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz

3825 90 90

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)

3826 00

Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids

3826 00 10

Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en volume d’esters

3826 00 90

Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters)

SECTION VII

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

CHAPITRE 39

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

3901

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

3901 10

Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires

3901 10 10

Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires

3901 10 90

Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)

3901 20

Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires

3901 20 10

Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné

3901 20 90

Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)

3901 30 00

Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

3901 40 00

Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité < 0,94, sous formes primaires

3901 90

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)

3901 90 30

Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

3901 90 80

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène, des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, des copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité < 0,94, ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

3902

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

3902 10 00

Polypropylène, sous formes primaires

3902 20 00

Polyisobutylène, sous formes primaires

3902 30 00

Copolymères de propylène, sous formes primaires

3902 90

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)

3902 90 10

Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

3902 90 20

Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

3902 90 90

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

3903

Polymères du styrène, sous formes primaires

3903 11 00

Polystyrène expansible, sous formes primaires

3903 19 00

Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)

3903 20 00

Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires

3903 30 00

Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires

3903 90

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])

3903 90 10

Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire

3903 90 20

Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

3903 90 90

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

3904

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

3904 10 00

Poly(chlorure de vinyle), sous formes primaires, non mélangé à d'autres substances

3904 21 00

Poly(chlorure de vinyle) sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d'autres substances

3904 22 00

Poly(chlorure de vinyle) sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances

3904 30 00

Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

3904 40 00

Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)

3904 50

Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires

3904 50 10

Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres

3904 50 90

Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)

3904 61 00

Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires

3904 69

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)

3904 69 10

Poly(fluorure de vinyle) en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

3904 69 20

Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires

3904 69 80

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

3904 90 00

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)

3905

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires

3905 12 00

Poly(acétate de vinyle), en dispersion aqueuse

3905 19 00

Poly(acétate de vinyle), sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

3905 21 00

Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse

3905 29 00

Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

3905 30 00

Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires

3905 91 00

Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)

3905 99

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés)

3905 99 10

Poly(formal de vinyle), en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

3905 99 90

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)

3906

Polymères acryliques, sous formes primaires

3906 10 00

Poly(méthacrylate de méthyle), sous formes primaires

3906 90

Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle])

3906 90 10

Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide], sous formes primaires

3906 90 20

Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère

3906 90 30

Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires

3906 90 40

Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR), sous formes primaires

3906 90 50

Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles

3906 90 60

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires

3906 90 90

Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)

3907

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

3907 10 00

Polyacétals, sous formes primaires

3907 20

Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals et des marchandises du n° 300210)

3907 20 11

Polyéthylèneglycols sous formes primaires

3907 20 20

Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

3907 20 91

Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire

3907 20 99

Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)

3907 30 00

Résines époxydes, sous formes primaires

3907 40 00

Polycarbonates, sous formes primaires

3907 50 00

Résines alkydes, sous formes primaires

3907 61 00

Poly(éthylène téréphtalate) sous formes primaires, d'un indice de viscosité >= 78 ml/g

3907 69 00

Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d'un indice de viscosité < 78 ml/g

3907 70 00

Poly(acide lactique), sous formes primaires

3907 91

Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

3907 91 10

Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

3907 91 90

Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

3907 99

Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

3907 99 05

Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides

3907 99 10

Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate), saturés, sous formes primaires

3907 99 80

Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique], des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

3908

Polyamides, sous formes primaires

3908 10 00

Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires

3908 90 00

Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)

3909

Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires

3909 10 00

Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires

3909 20 00

Résines mélaminiques, sous formes primaires

3909 31 00

Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique), sous formes primaires

3909 39 00

Résines aminiques, sous formes primaires [à l'excl. des résines de thiourée, des résines uréiques ou mélaminiques, ainsi que du poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)]

3909 40 00

Résines phénoliques, sous formes primaires

3909 50

Polyuréthannes, sous formes primaires

3909 50 10

Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère

3909 50 90

Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)

3910 00 00

Silicones sous formes primaires

3911

Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique (voir note 3 du présent chapitre), n.d.a., sous formes primaires

3911 10 00

Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires

3911 90

Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique (voir note 3 du présent chapitre), n.d.a., sous formes primaires

3911 90 11

Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène), en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., même modifiés chimiquement

3911 90 13

Poly(thio-1,4-phénylène), même modifiés chimiquement, sous forme primaire

3911 90 19

Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])

3911 90 92

Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires

3911 90 99

Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique (voir note 3 du présent chapitre), n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)

3912

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires

3912 11 00

Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires

3912 12 00

Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires

3912 20

Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires

3912 20 11

Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires

3912 20 19

Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)

3912 20 90

Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires

3912 31 00

Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires

3912 39

Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)

3912 39 20

Hydroxypropylcellulose sous forme primaire

3912 39 85

Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)

3912 90

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers de cellulose)

3912 90 10

Esters de la cellulose, sous formes primaires

3912 90 90

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)

3913

Polymères naturels (acide alginique, p.ex.) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.), n.d.a., sous formes primaires

3913 10 00

Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires

3913 90 00

Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.), n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)

3914 00 00

Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires

3915

Déchets, rognures et débris de matières plastiques

3915 10 00

Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène

3915 20 00

Déchets, rognures et débris de polymères du styrène

3915 30 00

Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle

3915 90

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)

3915 90 11

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

3915 90 80

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle et du propylène)

3916

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques

3916 10 00

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène

3916 20 00

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

3916 90

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)

3916 90 10

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement

3916 90 50

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)

3916 90 90

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)

3917

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.), en matières plastiques

3917 10

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3917 10 10

Boyaux artificiels en protéines durcies

3917 10 90

Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques

3917 21

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène

3917 21 10

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 21 90

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

3917 22

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène

3917 22 10

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 22 90

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

3917 23

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle

3917 23 10

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 23 90

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

3917 29 00

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)

3917 31 00

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa

3917 32 00

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

3917 33 00

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires

3917 39 00

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

3917 40 00

Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, p.ex.), en matières plastiques

3918

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre

3918 10

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle

3918 10 10

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)

3918 10 90

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])

3918 90 00

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)

3919

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3919 10

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

3919 10 12

Bandes en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

3919 10 15

Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

3919 10 19

Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)

3919 10 80

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)

3919 90

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3919 90 20

Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

3919 90 80

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm [à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, ainsi que des tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]

3920

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 10 23

Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

3920 10 24

Feuilles étirables en polyéthylène non alvéolaire, non imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94

3920 10 25

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)

3920 10 28

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

3920 10 40

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 10 81

Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène non alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm

3920 10 89

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire [à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau]

3920 20

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 20 21

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 20 29

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)

3920 20 80

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.

3920 30 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 43

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)

3920 43 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

3920 43 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)

3920 49

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)

3920 49 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

3920 49 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

3920 51 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(méthacrylate de méthyle) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 59

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en poly[méthacrylate de méthyle]; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

3920 59 10

Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres

3920 59 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)

3920 61 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 62

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 62 12

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

3920 62 19

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)

3920 62 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 63 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 69 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

3920 71 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 73

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 73 10

Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire

3920 73 80

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

3920 79

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 79 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

3920 79 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 91 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 92 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 93 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 94 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 99

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3920 99 21

Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 99 28

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)

3920 99 52

Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly(alcool vinylique) non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly(alcool vinylique), non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3920 99 53

Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

3920 99 59

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])

3920 99 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 11 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 12 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 13

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 13 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 13 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 14 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 19 00

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

3921 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 10

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 30

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 41

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

3921 90 43

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)

3921 90 49

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 55

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 60

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3921 90 90

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

3922

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

3922 10 00

Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques

3922 20 00

Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques

3922 90 00

Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)

3923

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

3923 10

Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques

3923 10 10

Boîtes, caisses, casiers et articles simil. en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules

3923 10 90

Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques [à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil. en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules]

3923 21 00

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène

3923 29

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)

3923 29 10

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly(chlorure de vinyle)

3923 29 90

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])

3923 30

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques

3923 30 10

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l

3923 30 90

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l

3923 40

Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques

3923 40 10

Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524

3923 40 90

Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)

3923 50

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

3923 50 10

Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques

3923 50 90

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage)

3923 90 00

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)

3924

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques)

3924 10 00

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques

3924 90 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)

3925

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.

3925 10 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l

3925 20 00

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques

3925 30 00

Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)

3925 90

Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment

3925 90 10

Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques

3925 90 20

Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques

3925 90 80

Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.

3926

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.

3926 10 00

Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.

3926 20 00

Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du n° 9619)

3926 30 00

Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)

3926 40 00

Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques

3926 90

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du n° 9619)

3926 90 50

Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques

3926 90 92

Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.

3926 90 97

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.

CHAPITRE 40

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

4001

Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4001 10 00

Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé

4001 21 00

Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées

4001 22 00

Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)

4001 29 00

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])

4001 30 00

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)

4002

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 11 00

Latex de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)

4002 19

Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

4002 19 10

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles

4002 19 20

Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres

4002 19 30

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles

4002 19 90

Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR et du S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres, et du latex)

4002 20 00

Caoutchouc butadiène (BR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 31 00

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 39 00

Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 41 00

Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)

4002 49 00

Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

4002 51 00

Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

4002 59 00

Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

4002 60 00

Caoutchouc isoprène (IR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 70 00

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 80 00

Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 91 00

Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué)

4002 99

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex et caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène [butyle], isobutène-isoprène halogéné, chloroprène [chlorobutadiène], acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)

4002 99 10

Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)

4002 99 90

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)

4003 00 00

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4004 00 00

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4005

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

4005 10 00

Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4005 20 00

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

4005 91 00

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

4005 99 00

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

4006

Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des plaques, feuilles et bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)

4006 10 00

Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé

4006 90 00

Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)

4007 00 00

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])

4008

Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci

4008 11 00

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non durci

4008 19 00

Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non durci

4008 21

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci

4008 21 10

Revêtements de sol et tapis de pied, non découpés de longueur (de longueur indéterminée), ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non alvéolaire non durci

4008 21 90

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)

4008 29 00

Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci

4009

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.)

4009 11 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

4009 12 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.)

4009 21 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires

4009 22 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.)

4009 31 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

4009 32 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.)

4009 41 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires

4009 42 00

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires (joints, coudes, raccords, p.ex.)

4010

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé

4010 11 00

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal

4010 12 00

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles

4010 19 00

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)

4010 31 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm

4010 32 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)

4010 33 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm

4010 34 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)

4010 35 00

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm

4010 36 00

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm

4010 39 00

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

4011

Pneumatiques neufs, en caoutchouc

4011 10 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course

4011 20

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

4011 20 10

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121

4011 20 90

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121

4011 30 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

4011 40 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles

4011 50 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

4011 70 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

4011 80 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle

4011 90 00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type "break", les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)

4012

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc

4012 11 00

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course

4012 12 00

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions

4012 13 00

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

4012 19 00

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type "break", les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)

4012 20 00

Pneumatiques usagés, en caoutchouc

4012 90

Bandages pleins ou creux (mi-pleins), bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc

4012 90 20

Bandages pleins ou creux (mi-pleins), en caoutchouc

4012 90 30

Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc

4012 90 90

"Flaps", en caoutchouc

4013

Chambres à air, en caoutchouc

4013 10 00

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme (y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course), les autobus ou les camions

4013 20 00

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

4013 90 00

Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type "break", les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)

4014

Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour tous usages)

4014 10 00

Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci

4014 90 00

Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)

4015

Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4015 11 00

Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la chirurgie

4015 19 00

Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)

4015 90 00

Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4016

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.

4016 10 00

Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.

4016 91 00

Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

4016 92 00

Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

4016 93 00

Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)

4016 94 00

Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)

4016 95 00

Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)

4016 99

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.

4016 99 52

Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

4016 99 57

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

4016 99 91

Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)

4016 99 97

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

4017 00 00

Caoutchouc durci (ébonite, p.ex.), sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.

SECTION VIII

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 41

PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

4101

Cuirs et peaux, bruts, de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés), même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 20

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés, non refendus, d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'ils sont secs, <= 10 kg lorsqu'ils sont salés secs ou <= 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 20 10

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais

4101 20 30

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts

4101 20 50

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs

4101 20 80

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 50

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 50 10

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais

4101 50 30

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts

4101 50 50

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs

4101 50 90

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 90 00

Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins (y.c. les buffles) ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

4102

Peaux brutes d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux non épilées d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

4102 10

Peaux brutes, lainées, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4102 10 10

Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4102 10 90

Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4102 21 00

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues

4102 29 00

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4103

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d'équidés ou d'ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4103 20 00

Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4103 30 00

Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4103 90 00

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)

4104

Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés)

4104 11

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide (y.c. wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 11 10

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide (y.c. wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 11 51

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide (y.c. wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 11 59

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide (y.c. wet-blue), de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)

4104 11 90

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide (y.c. wet-blue), de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 19

Cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 19 10

Cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 19 51

Cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 19 59

Cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)

4104 19 90

Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 41

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 41 11

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux de vachettes des Indes ("kips"), épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec (en croûte), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés) et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

4104 41 19

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés), épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ["kips"] du n° 4104 41 11)

4104 41 51

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m² (28 pieds carrés), épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ["kips"] du n° 4104 41 11)

4104 41 59

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m² (28 pieds carrés), épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ["kips"] du n° 4104 41 11)

4104 41 90

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec (en croûte), de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 49

Cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 49 11

Cuirs et peaux de vachettes des Indes ("kips"), épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec (en croûte), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés) et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 49 19

Cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés), à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ["kips"] du n° 4104 49 11)

4104 49 51

Cuirs et peaux entiers de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m² (28 pieds carrés), à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 49 59

Cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire > 2,6 m² (28 pieds carrés), à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)

4104 49 90

Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4105

Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues (sauf autrement préparées)

4105 10 00

Peaux d'ovins, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

4105 30

Peaux d'ovins, à l'état sec (en croûte), épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

4105 30 10

Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec (en croûte), à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

4105 30 90

Peaux d'ovins, à l'état sec (en croûte), épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec (en croûte), à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)

4106

Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins)

4106 21 00

Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

4106 22

Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

4106 22 10

Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec (en croûte), à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

4106 22 90

Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106 22 10)

4106 31 00

Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

4106 32 00

Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

4106 40

Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)

4106 40 10

Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal

4106 40 90

Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal)

4106 91 00

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide (y.c. wet-blue), tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4106 92 00

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec (en croûte), même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4107

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 11

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 11 11

Box-calfs pleine fleur, non refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés)

4107 11 19

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 11 90

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12

Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12 11

Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés)

4107 12 19

Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12 91

Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12 99

Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 19

Cuirs et peaux entiers (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 19 10

Cuirs et peaux entiers (y.c. cuirs et peaux parcheminés) de bovins (y. c. les buffles), d'une surface unitaire <= 2,6 m² (28 pieds carrés), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 19 90

Cuirs et peaux entiers (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 91

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 91 10

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 91 90

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 92

Cuirs et peaux côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 92 10

Cuirs et peaux côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 92 90

Cuirs et peaux côtés fleur (y.c. cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 99

Cuirs et peaux (y.c. cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles) ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 99 10

Cuirs et peaux (y.c. cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y. c. les buffles), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 99 90

Cuirs et peaux (y.c. cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4112 00 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 10 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 20 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 30 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 90 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4114

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)

4114 10

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)

4114 10 10

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)

4114 10 90

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)

4114 20 00

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)

4115

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

4115 10 00

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

4115 20 00

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

CHAPITRE 42

OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

4201 00 00

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)

4202

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

4202 11

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

4202 11 10

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

4202 11 90

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)

4202 12

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 12 11

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

4202 12 19

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)

4202 12 50

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée

4202 12 91

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)

4202 12 99

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)

4202 19

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni, en matières plastiques ou en matières textiles)

4202 19 10

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium

4202 19 90

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)

4202 21 00

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

4202 22

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 22 10

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

4202 22 90

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles

4202 29 00

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

4202 31 00

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

4202 32

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 32 10

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

4202 32 90

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles

4202 39 00

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée

4202 91

Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)

4202 91 10

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

4202 91 80

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)

4202 92

Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)

4202 92 11

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

4202 92 15

Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

4202 92 19

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)

4202 92 91

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles

4202 92 98

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)

4202 99 00

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)

4203

Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des chaussures et des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d'escrime])

4203 10 00

Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d'escrime])

4203 21 00

Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué

4203 29

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports)

4203 29 10

Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 29 90

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)

4203 30 00

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 40 00

Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])

4205 00

Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles en matières à tresser; filets confectionnés)

4205 00 11

Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué

4205 00 19

Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)

4205 00 90

Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)

4206 00 00

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)

CHAPITRE 43

PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES

4301

Pelleteries brutes, y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries (à l'excl. des peaux brutes des n° 4101, 4102 ou 4103)

4301 10 00

Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 30 00

Pelleteries brutes d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 60 00

Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 80 00

Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)

4301 90 00

Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

4302

Pelleteries tannées ou apprêtées (y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

4302 11 00

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons

4302 19

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l'excl. des pelleteries de visons, d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)

4302 19 15

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards

4302 19 35

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres

4302 19 41

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés (à manteau blanc) ou de bébés phoques à capuchon (à dos bleu)

4302 19 49

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])

4302 19 75

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet

4302 19 80

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)

4302 19 99

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et d’ovins)

4302 20 00

Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées

4302 30

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

4302 30 10

Peaux dites "allongées", tannées ou apprêtées

4302 30 25

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites "allongées", des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

4302 30 51

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu") (à l'excl. des peaux dites "allongées", des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

4302 30 55

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ["à manteau blanc"] ou de bébés phoques à capuchon ["à dos bleu"], des peaux dites "allongées", des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

4302 30 99

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)

4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])

4303 10

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

4303 10 10

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu") (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

4303 10 90

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ["à manteau blanc"] ou de bébés phoques à capuchon ["à dos bleu"], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

4303 90 00

Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])

4304 00 00

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])

SECTION IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

4401

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.

4401 11 00

Bois de chauffage de conifères, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.

4401 12 00

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil. (à l'excl. des bois de conifères)

4401 21 00

Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 22 00

Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 31 00

Granulés de bois

4401 39 00

Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires (à l'excl. des granulés de bois)

4401 40

Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés

4401 40 10

Sciures, non agglomérées

4401 40 90

Déchets et débris de bois, non agglomérés

4402

Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)

4402 10 00

Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)

4402 90 00

Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)

4403

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 11 00

Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 12 00

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois de conifères, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 21

Bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 21 10

Grumes de sciage des bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

4403 21 90

Bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 22 00

Bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 23

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 23 10

Grumes de sciage des bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

4403 23 90

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 24 00

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 25

Bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris [à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, ainsi que des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4403 25 10

Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris [à l'excl. des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.]

4403 25 90

Bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris [à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, ainsi que des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4403 26 00

Bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 15 cm, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris [à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, ainsi que des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4403 41 00

Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49

Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49 10

Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49 35

Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49 85

Bois de Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

4403 91 00

Bois bruts de chêne (Quercus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 93 00

Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 94 00

Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 95

Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 95 10

Grumes de sciage des bois de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcées, désaubiérées ou équarries

4403 95 90

Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 96 00

Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 97 00

Bois bruts de peuplier (Populus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 98 00

Bois bruts d'eucalyptus (Eucalyptus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 99 00

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois de conifères, des bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), de bouleau (Betula spp.), de peuplier (Populus spp.) et d'eucalyptus (Eucalyptus spp.), ainsi que des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4404

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en éclisses, lames, rubans et simil. (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes pour chaussures)

4404 10 00

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)

4404 20 00

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)

4405 00 00

Laine (paille) de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm

4406

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires

4406 11 00

Traverses en bois de conifères, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées

4406 12 00

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées (à l'excl. des bois de conifères)

4406 91 00

Traverses en bois de conifères, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées

4406 92 00

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, imprégnées (à l'excl. des bois de conifères)

4407

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 11

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 11 10

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, d'une épaisseur > 6 mm

4407 11 20

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 11 90

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 12

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 12 10

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, d'une épaisseur > 6 mm

4407 12 20

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 12 90

Bois de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 19

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm [à l'excl. des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4407 19 10

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, d'une épaisseur > 6 mm [à l'excl. des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4407 19 20

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, ainsi que des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4407 19 90

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm [à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, ainsi que des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)]

4407 21

Bois de mahogany (Swietenia spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 21 10

Bois de mahogany (Swietenia spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 21 91

Bois de mahogany (Swietenia spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 21 99

Bois de mahogany (Swietenia spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 22

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 22 10

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 22 91

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 22 99

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 25

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 25 10

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 25 30

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 25 50

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 25 90

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 26

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 26 10

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 26 30

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 26 50

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 26 90

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 27

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 27 10

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 27 91

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 27 99

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 28

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 28 10

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 28 91

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 28 99

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 29

Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm [sauf virola, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, sapelli et iroko]

4407 29 15

Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, keruing, mengkulang, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 29 20

Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 29 83

Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 29 85

Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 29 95

Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés)

4407 29 96

Bois tropicaux n.d.a., sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 29 97

Bois tropicaux n.d.a., sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, ponsés (à l'excl. des bois rabotés ou collés par assemblage en bout)

4407 29 98

Bois tropicaux n.d.a., sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois ponsés, rabotés ou collés par assemblage en bout)

4407 91

Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 91 15

Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 91 31

Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois de chêne (Quercus spp.), d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)

4407 91 39

Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)

4407 91 90

Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 92 00

Bois de hêtre (Fagus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 93

Bois d'érable (Acer spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 93 10

Bois d'érable (Acer spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 93 91

Bois d'érable (Acer spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 93 99

Bois d'érable (Acer spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 94

Bois de cerisier (Prunus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 94 10

Bois de cerisier (Prunus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 94 91

Bois de cerisier (Prunus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 94 99

Bois de cerisier (Prunus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 95

Bois de frêne (Fraxinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 95 10

Bois de frêne (Fraxinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 95 91

Bois de frêne (Fraxinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 95 99

Bois de frêne (Fraxinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 96

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 96 10

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 96 91

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 96 99

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 97

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

4407 97 10

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

4407 97 91

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

4407 97 99

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4407 99

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout [à l'excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères, de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), d'érable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.), de frêne (Fraxinus spp.), de bouleau (Betula spp.) et de peuplier (Populus spp.)]

4407 99 27

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.], de bouleau [Betula spp.] et de peuplier [Populus spp.])

4407 99 40

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.], de bouleau [Betula spp.] et de peuplier [Populus spp.])

4407 99 90

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d’érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.], de bouleau [Betula spp.] et de peuplier [Populus spp.])

4408

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm

4408 10

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm

4408 10 15

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4408 10 91

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm

4408 10 98

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)

4408 31

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm, de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

4408 31 11

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

4408 31 21

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)

4408 31 25

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)

4408 31 30

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4408 39

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm, de bois tropicaux (sauf dark red meranti, light red meranti et meranti bakau)

4408 39 15

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan

4408 39 21

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan (sauf collés par assemblage en bout)

4408 39 30

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4408 39 55

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany (Swietenia spp.), de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan)

4408 39 70

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany (Swietenia spp.), de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan)

4408 39 85

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux [à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany (Swietenia spp.), de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan], sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4408 39 95

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en bois tropicaux [à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany (Swietenia spp.), de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan], sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4408 90

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères)

4408 90 15

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères)

4408 90 35

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des articles en bois tropicaux ainsi qu'en bois de conifères)

4408 90 85

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux et des bois de conifères)

4408 90 95

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux et des bois de conifères)

4409

Bois (y.c. les lames et frises à parquet, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4409 10

Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4409 10 11

Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.

4409 10 18

Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)

4409 21 00

Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4409 22 00

Bois tropicaux (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

4409 29

Bois (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères, des bois en bambou et des bois tropicaux)

4409 29 10

Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères, en bambou et en bois tropicaux)

4409 29 91

Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées (languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotées, poncées ou collées par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères, en bambou et en bois tropicaux)

4409 29 99

Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères, des bois en bambou, des bois tropicaux, ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)

4410

Panneaux de particules, panneaux dits "oriented strand board" (OSB) et panneaux similaires (p.ex. "waferboards"), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)

4410 11

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux dits "oriented strand board" et "waferboard", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 11 10

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits "oriented strand board" et "waferboard", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 11 30

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits "oriented strand board" et "waferboard", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 11 50

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits "oriented strand board" et "waferboard", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 11 90

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits "oriented strand board" et "waferboard", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 12

Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois

4410 12 10

Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois, bruts ou simpl. poncés

4410 12 90

Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)

4410 19 00

Panneaux dits "waferboard" et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits "oriented strand board", des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

4410 90 00

Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)

4411

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4411 12

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm

4411 12 10

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

4411 12 90

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

4411 13

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm

4411 13 10

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

4411 13 90

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

4411 14

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm

4411 14 10

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

4411 14 90

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

4411 92

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 92 10

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4411 92 90

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4411 93

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 93 10

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 93 90

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 94

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 94 10

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4411 94 90

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

4412

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 10 00

Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 31

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l'excl. des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 31 10

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan (à l'excl. des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 31 90

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan ; des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 33 00

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.), à l'excl. des bois de bambou, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 34 00

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n°4412 33 (à l'excl. des bois de bambou, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 39 00

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués des sous-positions 4412 31 et 4412 33, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 94

Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits "densifiés", des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 94 10

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits "densifiés", des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 94 90

Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 99

Bois plaqués et bois stratifiés simil., sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 99 30

Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 99 40

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 99 50

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4412 99 85

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits "densifiés", des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

4413 00 00

Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés

4414 00

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.

4414 00 10

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux [acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

4414 00 90

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux [acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti])

4415

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)

4415 10

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois

4415 10 10

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois

4415 10 90

Tambours (tourets) pour câbles, en bois

4415 20

Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)

4415 20 20

Palettes simples et rehausses de palettes, en bois

4415 20 90

Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes)

4416 00 00

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains

4417 00 00

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)

4418

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois (à l'excl. des planches de coffrage en bois contre-plaqués, des lames et frises pour parquets, non assemblées, ainsi que des constructions préfabriquées)

4418 10

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois

4418 10 10

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti

4418 10 50

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères

4418 10 90

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères)

4418 20

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois

4418 20 10

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti

4418 20 50

Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères

4418 20 80

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois [à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères]

4418 40 00

Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)

4418 50 00

Bardeaux (shingles et shakes), en bois

4418 60 00

Poteaux et poutres, en bois

4418 73

Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4418 73 10

Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4418 73 90

Panneaux assemblés pour revêtement de sol (à l'excl. des sols mosaïques), en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4418 74 00

Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois (à l'excl. des panneaux en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou)

4418 75 00

Panneaux assemblés pour revêtement de sols, en bois (à l'excl. des panneaux en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou)

4418 79 00

Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois (à l'excl. des panneaux en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou, des panneaux pour revêtement de sol mosaïques, et des panneaux multicouches)

4418 91 00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bambou (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux [shingles et shakes], des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol ainsi que des constructions préfabriquées)

4418 99

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux [shingles et shakes], des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol ainsi que des constructions préfabriquées)

4418 99 10

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois lamellés (à l'excl. de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux [shingles et shakes], des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol ainsi que des constructions préfabriquées)

4418 99 90

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. des bois lamellés, des bois en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux [shingles et shakes], des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol ainsi que des constructions préfabriquées)

4419

Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l'excl. des articles d'ameublement, des objets d'ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

4419 11 00

Planches à pain, planches à hacher et articles similaires pour la table ou la cuisine, en bambou

4419 12 00

Baguettes en bambou

4419 19 00

Articles en bambou pour la table ou la cuisine (à l'excl. des planches à pain, planches à hacher et articles similaires, des baguettes, ainsi que des articles d'ameublement, des objets d'ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

4419 90

Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l'excl. de ceux en bambou, des articles d'ameublement, des objets d'ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

4419 90 10

Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux [acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

4419 90 90

Articles pour la table ou la cuisine [à l'excl. de ceux en bambou ou en bois tropicaux : acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

4420

Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des meubles, des appareils d'éclairage et des parties de meubles et d'appareils d'éclairage)

4420 10

Statuettes et autres objets d'ornement, en bois (autres que marquetés ou incrustés)

4420 10 11

Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)

4420 10 19

Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois [sauf en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

4420 90

Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)

4420 90 10

Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)

4420 90 91

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti

4420 90 99

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois [à l'excl. des objets réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

4421

Ouvrages en bois, n.d.a.

4421 10 00

Cintres pour vêtements, en bois

4421 91 00

Ouvrages en bambou, n.d.a.

4421 99

Ouvrages en bois (sauf en bambou), n.d.a.

4421 99 10

Ouvrages en bois (sauf en bambou), en panneaux de fibres, n.d.a.

4421 99 91

Cercueils en bois

4421 99 99

Ouvrages en bois (à l'excl. de ceux en bambou, de ceux en panneaux de fibres et des cercueils), n.d.a.

CHAPITRE 45

LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE

4501

Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4501 10 00

Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface

4501 90 00

Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4502 00 00

Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons

4503

Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des ébauches à arêtes vives pour bouchons, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)

4503 10

Bouchons de tous types en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies

4503 10 10

Bouchons cylindriques, en liège naturel

4503 10 90

Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques)

4503 90 00

Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)

4504

Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l'excl. des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)

4504 10

Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, en liège aggloméré; carreaux de toute forme, en liège aggloméré; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré

4504 10 11

Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel

4504 10 19

Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)

4504 10 91

Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)

4504 10 99

Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons)

4504 90

Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, coiffures et leurs parties, bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme ainsi que des cylindres pleins, y.c. les disques)

4504 90 20

Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)

4504 90 80

Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)

CHAPITRE 46

OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

4601

Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil. en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, p.ex.) (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 21

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat

4601 21 10

Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou

4601 21 90

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)

4601 22

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat

4601 22 10

Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin

4601 22 90

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)

4601 29

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin)

4601 29 10

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)

4601 29 90

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)

4601 92

Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 92 05

Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 92 10

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 92 90

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 93

Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 93 05

Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 93 10

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 93 90

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 94

Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 94 05

Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 94 10

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 94 90

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 99

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 99 05

Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 99 10

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4601 99 90

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

4602

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

4602 11 00

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

4602 12 00

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

4602 19

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

4602 19 10

Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)

4602 19 90

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

4602 90 00

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

SECTION X

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

CHAPITRE 47

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)

4701 00

Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement

4701 00 10

Pâtes thermomécaniques de bois, non traitées chimiquement

4701 00 90

Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)

4702 00 00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4703

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4703 11 00

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4703 19 00

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4703 21 00

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4703 29 00

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4704 11 00

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4704 19 00

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704 21 00

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

4704 29 00

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4705 00 00

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4706

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois)

4706 10 00

Pâtes de linters de coton

4706 20 00

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

4706 30 00

Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou

4706 91 00

Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

4706 92 00

Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])

4706 93 00

Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

4707

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (à l'excl. de la laine de papier)

4707 10 00

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés

4707 20 00

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

4707 30

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés simil., p.ex.)

4707 30 10

Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires

4707 30 90

Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)

4707 90

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts), y.c. les déchets et rebuts non triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

4707 90 10

Papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts), non triés (à l'excl. de la laine de papier)

4707 90 90

Papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts), triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

CHAPITRE 48

PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

4801 00 00

Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4802

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803)

4802 10 00

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main), de tout format et de toute forme

4802 20 00

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

4802 40

Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits

4802 40 10

Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802 40 90

Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802 54 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.

4802 55

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

4802 55 15

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.

4802 55 25

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.

4802 55 30

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.

4802 55 90

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.

4802 56

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

4802 56 20

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

4802 56 80

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4])

4802 57 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

4802 58

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.

4802 58 10

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.

4802 58 90

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.

4802 61

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

4802 61 15

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.

4802 61 80

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl. des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)

4802 62 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

4802 69 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

4803 00

Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 10

Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 31

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites "tissue", d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 39

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites "tissue", d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 90

Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)

4804

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles des n° 4802 ou 4803)

4804 11

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm

4804 11 11

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

4804 11 15

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

4804 11 19

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

4804 11 90

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4804 19

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers et cartons écrus ainsi que des articles des n° 4802 ou 4803)

4804 19 12

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)

4804 19 19

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)

4804 19 30

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche(s) écrue(s) et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)

4804 19 90

Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4804 21

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)

4804 21 10

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 21 90

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4804 29

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)

4804 29 10

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 29 90

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4804 31

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)

4804 31 51

Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, et papiers kraft pour sacs de grande contenance)

4804 31 58

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 31 80

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4804 39

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)

4804 39 51

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 39 58

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 39 80

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 41

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)

4804 41 91

Papiers et cartons dits saturating kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²

4804 41 98

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits saturating kraft ou kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 42 00

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 49 00

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)

4804 51 00

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 52 00

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture dits kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

4804 59

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits dits kraftliner, papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 ou 4808, produits écrus ou des produits blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)

4804 59 10

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

4804 59 90

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

4805

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a.

4805 11 00

Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm

4805 12 00

Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²

4805 19

Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure et du papier paille pour cannelure)

4805 19 10

Wellenstoff, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4805 19 90

Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)

4805 24 00

Testliner (fibres récupérées), non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m²

4805 25 00

Testliner (fibres récupérées), non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m²

4805 30 00

Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4805 40 00

Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4805 50 00

Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4805 91 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.

4805 92 00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.

4805 93

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.

4805 93 20

Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.

4805 93 80

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.

4806

Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4806 10 00

Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal), en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4806 20 00

Papiers ingraissables (greaseproof), en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4806 30 00

Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4806 40

Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)

4806 40 10

Papier dit "cristal", en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4806 40 90

Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit "cristal", des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)

4807 00

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4807 00 30

Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons "entre-deux" assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)

4807 00 80

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons "entre-deux" assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)

4808

Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803)

4808 10 00

Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4808 40 00

Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4808 90 00

Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)

4809

Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié

4809 20 00

Papiers dits "autocopiants", même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

4809 90 00

Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits "autocopiants")

4810

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction)

4810 13 00

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format

4810 14 00

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié

4810 19 00

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié

4810 22 00

Papier couché léger, dit LWC, du type utilisé pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

4810 29

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf papier couché léger [LWC])

4810 29 30

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)

4810 29 80

Papiers et cartons, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)

4810 31 00

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)

4810 32

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)

4810 32 10

Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)

4810 32 90

Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)

4810 39 00

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

4810 92

Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

4810 92 10

Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

4810 92 30

Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

4810 92 90

Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)

4810 99

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

4810 99 10

Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

4810 99 80

Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction)

4811

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 ou 4810)

4811 10 00

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

4811 41

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4810)

4811 41 20

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

4811 41 90

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé et des produits du n° 4810)

4811 49 00

Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)

4811 51 00

Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)

4811 59 00

Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)

4811 60 00

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)

4811 90 00

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)

4812 00 00

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

4813

Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes

4813 10 00

Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes

4813 20 00

Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm

4813 90

Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm)

4813 90 10

Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm

4813 90 90

Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)

4814

Papiers peints et revêtements muraux simil.; vitrauphanies

4814 20 00

Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

4814 90

Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier et vitrauphanies en papier (à l'excl. des revêtements muraux constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée)

4814 90 10

Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente

4814 90 70

Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10)

4816

Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes

4816 20 00

Papiers dits "autocopiants", présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

4816 90 00

Papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits "autocopiants")

4817

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton (à l'excl. des cartes-lettres, cartes postales et cartes pour correspondance comportant un timbre-poste imprimé); boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

4817 10 00

Enveloppes, en papier ou en carton

4817 20 00

Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)

4817 30 00

Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

4818

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 10

Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm

4818 10 10

Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²

4818 10 90

Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²

4818 20

Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 20 10

Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 20 91

Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm

4818 20 99

Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm)

4818 30 00

Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 50 00

Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)

4818 90

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)

4818 90 10

Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)

4818 90 90

Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)

4819

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides

4819 10 00

Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé

4819 20 00

Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé

4819 30 00

Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm

4819 40 00

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)

4819 50 00

Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)

4819 60 00

Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)

4820

Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres et ouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y.c. les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou collections et couvertures pour livres, en papier ou carton

4820 10

Registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages simil., en papier ou carton

4820 10 10

Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton

4820 10 30

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton

4820 10 50

Agendas en papier ou carton

4820 10 90

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton

4820 20 00

Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton

4820 30 00

Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton

4820 40 00

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton

4820 50 00

Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton

4820 90 00

Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)

4821

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non

4821 10

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées

4821 10 10

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives

4821 10 90

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)

4821 90

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées

4821 90 10

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives

4821 90 90

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)

4822

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis

4822 10 00

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles

4822 90 00

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)

4823

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.

4823 20 00

Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

4823 40 00

Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés en disques

4823 61 00

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou

4823 69

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)

4823 69 10

Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)

4823 69 90

Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)

4823 70

Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.

4823 70 10

Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée

4823 70 90

Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.

4823 90

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.

4823 90 40

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.

4823 90 85

Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.

CHAPITRE 49

PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

4901

Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

4901 10 00

Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

4901 91 00

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

4901 99 00

Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)

4902

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité

4902 10 00

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine

4902 90 00

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)

4903 00 00

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

4904 00 00

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4905

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)

4905 10 00

Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)

4905 91 00

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)

4905 99 00

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)

4906 00 00

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4907 00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

4907 00 10

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

4907 00 30

Billets de banque

4907 00 90

Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

4908

Décalcomanies de tous genres

4908 10 00

Décalcomanies vitrifiables

4908 90 00

Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)

4909 00 00

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4910 00 00

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

4911

Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.

4911 10

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.

4911 10 10

Catalogues commerciaux

4911 10 90

Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)

4911 91 00

Images, gravures et photographies, n.d.a.

4911 99 00

Imprimés, n.d.a.

SECTION XI

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

CHAPITRE 50

SOIE

5001 00 00

Cocons de vers à soie propres au dévidage

5002 00 00

Soie grège (non moulinée)

5003 00 00

Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés

5004 00

Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5004 00 10

Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5004 00 90

Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)

5005 00

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5005 00 10

Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail

5005 00 90

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)

5006 00

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5006 00 10

Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)

5006 00 90

Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5007

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007 10 00

Tissus de bourrette

5007 20

Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

5007 20 11

Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis

5007 20 19

Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis)

5007 20 21

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués

5007 20 31

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)

5007 20 39

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)

5007 20 41

Tissus clairs (non serrés) contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

5007 20 51

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

5007 20 59

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

5007 20 61

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

5007 20 69

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

5007 20 71

Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

5007 90

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie

5007 90 10

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis

5007 90 30

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints

5007 90 50

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs

5007 90 90

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés

CHAPITRE 51

LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN

5101

Laines, non cardées ni peignées

5101 11 00

Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées

5101 19 00

Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)

5101 21 00

Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées

5101 29 00

Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)

5101 30 00

Laines carbonisées, non cardées ni peignées

5102

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine, des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])

5102 11 00

Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés

5102 19

Poils fins, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)

5102 19 10

Poils de lapin angora, non cardés ni peignés

5102 19 30

Poils de lama ou de vigogne, non cardés ni peignés

5102 19 40

Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non cardés ni peignés

5102 19 90

Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non cardés ni peignés

5102 20 00

Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])

5103

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])

5103 10

Blousses de laine ou de poils fins (à l'excl. des effilochés)

5103 10 10

Blousses de laine ou de poils fins, non carbonisées (à l'excl. des effilochés)

5103 10 90

Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)

5103 20 00

Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)

5103 30 00

Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])

5104 00 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

5105

Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y.c. la "laine peignée en vrac"

5105 10 00

Laine cardée

5105 21 00

"Laine peignée en vrac"

5105 29 00

Laine peignée (à l'excl. de la "laine peignée en vrac")

5105 31 00

Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés

5105 39 00

Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)

5105 40 00

Poils grossiers, cardés ou peignés

5106

Fils de laine cardée (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 10

Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 10 10

Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 10 90

Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non conditionnés pour la vente au détail)

5106 20

Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 20 10

Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 20 91

Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)

5106 20 99

Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)

5107

Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail

5107 10

Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5107 10 10

Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5107 10 90

Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

5107 20

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5107 20 10

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail

5107 20 30

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

5107 20 51

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5107 20 59

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

5107 20 91

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)

5107 20 99

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)

5108

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

5108 10

Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

5108 10 10

Fils de poils fins, écrus, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

5108 10 90

Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)

5108 20

Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

5108 20 10

Fils de poils fins, écrus, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

5108 20 90

Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)

5109

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5109 10

Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5109 10 10

Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g

5109 10 90

Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)

5109 90 00

Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5110 00 00

Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)

5111

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

5111 11 00

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²

5111 19 00

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²

5111 20 00

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5111 30

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5111 30 10

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²

5111 30 80

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m²

5111 90

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5111 90 10

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5111 90 91

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5111 90 98

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5112

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

5112 11 00

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²

5112 19 00

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²

5112 20 00

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5112 30

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5112 30 10

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²

5112 30 80

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

5112 90

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5112 90 10

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5112 90 91

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5112 90 98

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911)

5113 00 00

Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

CHAPITRE 52

COTON

5201 00

Coton, non cardé ni peigné

5201 00 10

Coton hydrophile ou blanchi, non cardé ni peigné

5201 00 90

Coton, non cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)

5202

Déchets de coton, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5202 10 00

Déchets de fils de coton

5202 91 00

Effilochés de coton

5202 99 00

Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)

5203 00 00

Coton, cardé ou peigné

5204

Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail

5204 11 00

Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5204 19 00

Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5204 20 00

Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail

5205

Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5205 11 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 12 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 13 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 14 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 15

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 15 10

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex (> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 15 90

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex (> 120 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 21 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 22 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 23 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 24 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 26 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex (> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 27 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex (> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 28 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex (> 120 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 31 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 32 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 33 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 34 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 35 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 41 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 42 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 43 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 44 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 46 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex (> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 47 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex (> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 48 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex (> 120 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206

Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 11 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 12 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 13 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 14 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 15 00

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 21 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 22 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 23 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 24 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 25 00

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 31 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 32 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 33 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 34 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 35 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 41 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex (<= 14 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 42 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 43 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 44 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 45 00

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5207

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)

5207 10 00

Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)

5207 90 00

Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)

5208

Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 11

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 11 10

Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 11 90

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)

5208 12

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

5208 12 16

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 12 19

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 12 96

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 12 99

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 13 00

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 19 00

Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5208 21

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 21 10

Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 21 90

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)

5208 22

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

5208 22 16

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 22 19

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 22 96

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 22 99

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 23 00

Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 29 00

Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5208 31 00

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 32

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

5208 32 16

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 32 19

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 32 96

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

5208 32 99

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

5208 33 00

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 39 00

Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)

5208 41 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 42 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

5208 43 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 49 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5208 51 00

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

5208 52 00

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

5208 59

Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5208 59 10

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

5208 59 90

Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5209

Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 11 00

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 12 00

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 19 00

Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5209 21 00

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 22 00

Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 29 00

Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5209 31 00

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 32 00

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 39 00

Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5209 41 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 42 00

Tissus dits "denim", en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 43 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 49 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits "denim" ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5209 51 00

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 52 00

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

5209 59 00

Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5210

Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 11 00

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 19 00

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5210 21 00

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 29 00

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5210 31 00

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 32 00

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 39 00

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5210 41 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 49 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5210 51 00

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5210 59 00

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5211

Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 11 00

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 12 00

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 19 00

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5211 20 00

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 31 00

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 32 00

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 39 00

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5211 41 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 42 00

Tissus dits "denim", de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 43 00

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 49

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits "denim" ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5211 49 10

Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 49 90

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits "denim" ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5211 51 00

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 52 00

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5211 59 00

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5212

Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles

5212 11

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 11 10

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

5212 11 90

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 12

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 12 10

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

5212 12 90

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 13

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 13 10

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

5212 13 90

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 14

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 14 10

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

5212 14 90

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 15

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 15 10

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

5212 15 90

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

5212 21

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 21 10

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

5212 21 90

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 22

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 22 10

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

5212 22 90

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 23

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 23 10

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

5212 23 90

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 24

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 24 10

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

5212 24 90

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 25

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

5212 25 10

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

5212 25 90

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

CHAPITRE 53

AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

5301

Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5301 10 00

Lin brut ou roui

5301 21 00

Lin brisé ou teillé

5301 29 00

Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)

5301 30 00

Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5302

Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5302 10 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui

5302 90 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5303

Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5303 10 00

Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)

5303 90 00

Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5305 00 00

Coco, abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés

5306

Fils de lin

5306 10

Fils de lin simples

5306 10 10

Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex (<= 12 numéros métriques) (à l'excl. des fils non conditionnés pour la vente au détail)

5306 10 30

Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex (> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques) (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)

5306 10 50

Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex (> 36 numéros métriques) (non conditionnés pour la vente au détail)

5306 10 90

Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail

5306 20

Fils de lin retors ou câblés

5306 20 10

Fils de lin retors ou câblés (non conditionnés pour la vente au détail)

5306 20 90

Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail

5307

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303

5307 10 00

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples

5307 20 00

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés

5308

Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); fils de papier

5308 10 00

Fils de coco

5308 20

Fils de chanvre

5308 20 10

Fils de chanvre, non conditionnés pour la vente au détail

5308 20 90

Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail

5308 90

Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

5308 90 12

Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex (<= 36 numéros métriques)

5308 90 19

Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex (> 36 numéros métriques)

5308 90 50

Fils de papier

5308 90 90

Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

5309

Tissus de lin

5309 11

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus ou blanchis

5309 11 10

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus

5309 11 90

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis

5309 19 00

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

5309 21 00

Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis

5309 29 00

Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

5310

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303

5310 10

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus

5310 10 10

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm

5310 10 90

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm

5310 90 00

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés

5311 00

Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier

5311 00 10

Tissus de ramie

5311 00 90

Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier

CHAPITRE 54

FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

5401

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail

5401 10

Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail

5401 10 12

Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5401 10 14

Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)

5401 10 16

Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)

5401 10 18

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)

5401 10 90

Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail

5401 20

Fils à coudre de filaments artificiels, même conditionnés pour la vente au détail

5401 20 10

Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail

5401 20 90

Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail

5402

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex

5402 11 00

Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, même texturés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 19 00

Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, même texturés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)

5402 20 00

Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, même texturés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 31 00

Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 32 00

Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 33 00

Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 34 00

Fils texturés de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5402 39 00

Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 44 00

Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 45 00

Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)

5402 46 00

Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)

5402 47 00

Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)

5402 48 00

Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)

5402 49 00

Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 51 00

Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)

5402 52 00

Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

5402 53 00

Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

5402 59 00

Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 61 00

Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)

5402 62 00

Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

5402 63 00

Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

5402 69 00

Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

5403

Fils de filaments artificiels y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)

5403 10 00

Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)

5403 31 00

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 32 00

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 33 00

Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 39 00

Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 41 00

Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 42 00

Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5403 49 00

Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

5404

Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. (paille artificielle, p.ex.), en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm

5404 11 00

Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm

5404 12 00

Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)

5404 19 00

Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)

5404 90

Lames et formes simil. (paille artificielle, p.ex.), en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm

5404 90 10

Lames et formes simil. (paille artificielle, p.ex.), en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm

5404 90 90

Lames et formes simil. (paille artificielle, p.ex.), en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)

5405 00 00

Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. (paille artificielle, p.ex.), en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm

5406 00 00

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5407

Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404

5407 10 00

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 20

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil., y.c. celles du n° 5404

5407 20 11

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m

5407 20 19

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m

5407 20 90

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)

5407 30 00

Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

5407 41 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 42 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 43 00

Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 44 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 51 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 52 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 53 00

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 54 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 61

Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 61 10

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 61 30

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 61 50

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

5407 61 90

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 69

Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de mélanges de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 69 10

Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

5407 69 90

Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

5407 71 00

Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

5407 72 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

5407 73 00

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

5407 74 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

5407 81 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 82 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 83 00

Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 84 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

5407 91 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

5407 92 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

5407 93 00

Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

5407 94 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

5408

Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5405

5408 10 00

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405

5408 21 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 22

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 22 10

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 22 90

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin)

5408 23 00

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 24 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 31 00

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 32 00

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 33 00

Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 34 00

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

CHAPITRE 55

FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES

5501

Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5501 10 00

Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5501 20 00

Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5501 30 00

Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5501 40 00

Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5501 90 00

Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

5502

Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5502 10 00

Câbles de filaments d'acétate de cellulose, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

5502 90 00

Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments d'acétate de cellulose)

5503

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 11 00

Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 19 00

Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)

5503 20 00

Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 30 00

Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 40 00

Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 90 00

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5504

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5504 10 00

Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5504 90 00

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)

5505

Déchets de fibres synthétiques ou artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10

Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10 10

Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10 30

Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10 50

Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10 70

Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5505 10 90

Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5505 20 00

Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

5506

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 10 00

Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 20 00

Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 30 00

Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 40 00

Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 90 00

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

5507 00 00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5508

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail

5508 10

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionnés pour la vente au détail

5508 10 10

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5508 10 90

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

5508 20

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail

5508 20 10

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5508 20 90

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail

5509

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5509 11 00

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 12 00

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 21 00

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 22 00

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 31 00

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 32 00

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 41 00

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

5509 42 00

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

5509 51 00

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 52 00

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 53 00

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 59 00

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)

5509 61 00

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 62 00

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5509 69 00

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

5509 91 00

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5509 92 00

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5509 99 00

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

5510

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5510 11 00

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5510 12 00

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5510 20 00

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5510 30 00

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5510 90 00

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

5511

Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5511 10 00

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5511 20 00

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5511 30 00

Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

5512

Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues

5512 11 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 19

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 19 10

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 19 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 21 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 29

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 29 10

Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 29 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5512 91 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5512 99

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5512 99 10

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5512 99 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5513

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m²

5513 11

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

5513 11 20

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm

5513 11 90

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm

5513 12 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²

5513 13 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5513 19 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5513 21 00

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

5513 23

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

5513 23 10

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²

5513 23 90

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5513 29 00

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5513 31 00

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

5513 39 00

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)

5513 41 00

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

5513 49 00

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)

5514

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²

5514 11 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

5514 12 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

5514 19

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile et des fibres discontinues de polyester à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5514 19 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5514 19 90

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5514 21 00

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

5514 22 00

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

5514 23 00

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5514 29 00

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5514 30

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²

5514 30 10

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

5514 30 30

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

5514 30 50

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5514 30 90

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5514 41 00

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

5514 42 00

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

5514 43 00

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

5514 49 00

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

5515

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

5515 11

Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

5515 11 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

5515 11 30

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

5515 11 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

5515 12

Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 12 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 12 30

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 12 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 13

Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5515 13 11

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

5515 13 19

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

5515 13 91

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

5515 13 99

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

5515 19

Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

5515 19 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

5515 19 30

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

5515 19 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

5515 21

Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 21 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 21 30

Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 21 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 22

Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5515 22 11

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

5515 22 19

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

5515 22 91

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

5515 22 99

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

5515 29 00

Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5515 91

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5515 91 10

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5515 91 30

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5515 91 90

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

5515 99

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5515 99 20

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5515 99 40

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5515 99 80

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5516

Tissus de fibres artificielles discontinues

5516 11 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5516 12 00

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5516 13 00

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5516 14 00

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

5516 21 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5516 22 00

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5516 23

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5516 23 10

Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm (coutils à matelas)

5516 23 90

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])

5516 24 00

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5516 31 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5516 32 00

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5516 33 00

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5516 34 00

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5516 41 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5516 42 00

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5516 43 00

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5516 44 00

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5516 91 00

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5516 92 00

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5516 93 00

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

5516 94 00

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

CHAPITRE 56

OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE

5601

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur <= 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles (sauf ouates et articles en ouates imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que ouates et articles en ouates imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)

5601 21

Ouates de coton et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)

5601 21 10

Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)

5601 21 90

Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)

5601 22

Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)

5601 22 10

Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)

5601 22 90

Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)

5601 29 00

Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)

5601 30 00

Tontisses, noeuds et noppes (boutons), de matières textiles

5602

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

5602 10

Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

5602 10 11

Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.

5602 10 19

Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

5602 10 31

Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.

5602 10 38

Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)

5602 10 90

Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

5602 21 00

Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

5602 29 00

Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

5602 90 00

Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

5603

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

5603 11

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²

5603 11 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²

5603 11 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

5603 12

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²

5603 12 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²

5603 12 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

5603 13

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²

5603 13 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²

5603 13 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

5603 14

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²

5603 14 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²

5603 14 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

5603 91

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 91 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 91 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 92

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 92 10

Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 92 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 93

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 93 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 93 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 94

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 94 10

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5603 94 90

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

5604

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)

5604 10 00

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

5604 90

Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)

5604 90 10

Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique

5604 90 90

Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)

5605 00 00

Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)

5606 00

Fils guipés, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits "de chaînette" (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

5606 00 10

Fils dits "de chaînette" (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

5606 00 91

Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

5606 00 99

Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

5607

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5607 21 00

Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave

5607 29 00

Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 41 00

Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

5607 49

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. les ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 49 11

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex (5 g/m), tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 49 19

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex (5 g/m), non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 49 90

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50 000 décitex (5 g/m), tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 50

Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits en polyéthylène ou en polypropylène)

5607 50 11

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex (5 g/m), tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5607 50 19

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex (5 g/m), non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5607 50 30

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex (5 g/m), tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5607 50 90

Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

5607 90

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques ainsi que de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave)

5607 90 20

Ficelles, cordes et cordages, d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5607 90 90

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave, d'abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)

5608

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles (à l'excl. des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5608 11

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)

5608 11 20

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)

5608 11 80

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

5608 19

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés pour la pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5608 19 11

Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5608 19 19

Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5608 19 30

Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5608 19 90

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)

5608 90 00

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

5609 00 00

Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.

CHAPITRE 57

TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

5701

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés

5701 10

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés

5701 10 10

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]

5701 10 90

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])

5701 90

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine ou de poils fins)

5701 90 10

Tapis de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés

5701 90 90

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)

5702

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis simil. tissés à la main

5702 10 00

Tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés

5702 20 00

Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés

5702 31

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

5702 31 10

Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés

5702 31 80

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "Axminster", "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

5702 32 00

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

5702 39 00

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

5702 41

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 41 10

Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés

5702 41 90

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)

5702 42 00

Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 49 00

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 50

Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 50 10

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 50 31

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 50 39

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 50 90

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 91 00

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 92

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 92 10

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 92 90

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5702 99 00

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" et des tapis simil. tissés à la main)

5703

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés

5703 10 00

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés

5703 20

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés

5703 20 12

Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

5703 20 18

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5703 20 92

Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)

5703 20 98

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5703 30

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles en nylon ou en autres polyamides)

5703 30 12

Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

5703 30 18

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5703 30 82

Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)

5703 30 88

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5703 90

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés

5703 90 20

Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

5703 90 80

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5704

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés

5704 10 00

Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²

5704 20 00

Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface > 0,3 m2 mais < 1 m²

5704 90 00

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

5705 00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)

5705 00 30

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)

5705 00 80

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)

CHAPITRE 58

TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES

5801

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 10 00

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 21 00

Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 22 00

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 23 00

Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 26 00

Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 27 00

Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 31 00

Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 32 00

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 33 00

Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 36 00

Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 37 00

Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 90

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles)

5801 90 10

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5801 90 90

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)

5802

Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

5802 11 00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

5802 19 00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

5802 20 00

Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

5802 30 00

Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

5803 00

Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

5803 00 10

Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

5803 00 30

Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

5803 00 90

Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

5804

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

5804 10

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

5804 10 10

Tulles et tulles-bobinots, unis

5804 10 90

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

5804 21 00

Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

5804 29 00

Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)

5804 30 00

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

5805 00 00

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, p.ex.), même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits "kelim", "kilim", "schumacks", "soumak" ou "karamanie" ainsi que des tapis simil.)

5806

Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), n.d.a.

5806 10 00

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

5806 20 00

Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)

5806 31 00

Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

5806 32

Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

5806 32 10

Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

5806 32 90

Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

5806 39 00

Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

5806 40 00

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), d'une largeur <= 30 cm

5807

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés

5807 10

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés

5807 10 10

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage

5807 10 90

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)

5807 90

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés)

5807 90 10

Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés

5807 90 90

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)

5808

Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil., en matières textiles

5808 10 00

Tresses en matières textiles, en pièces

5808 90 00

Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)

5809 00 00

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.

5810

Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs

5810 10

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs

5810 10 10

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net

5810 10 90

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net

5810 91

Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 91 10

Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 91 90

Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 92

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 92 10

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 92 90

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

5810 99

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

5810 99 10

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

5810 99 90

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

5811 00 00

Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)

CHAPITRE 59

TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES

5901

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)

5901 10 00

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.

5901 90 00

Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)

5902

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique

5902 10

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique

5902 10 10

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc

5902 10 90

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

5902 20

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique

5902 20 10

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc

5902 20 90

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

5902 90

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique

5902 90 10

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc

5902 90 90

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

5903

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)

5903 10

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly(chlorure de vinyle) ou stratifiés avec du poly(chlorure de vinyle) (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

5903 10 10

Tissus imprégnés de poly(chlorure de vinyle) (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

5903 10 90

Tissus enduits ou recouverts de poly(chlorure de vinyle) ou stratifiés avec du poly(chlorure de vinyle) (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

5903 20

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

5903 20 10

Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

5903 20 90

Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

5903 90

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques autres que poly(chlorure de vinyle) ou polyuréthanne ou stratifiés avec des matières plastiques autres que poly(chlorure de vinyle) ou polyuréthanne (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou enduits de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)

5903 90 10

Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly(chlorure de vinyle) ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

5903 90 91

Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly(chlorure de vinyle) ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

5903 90 99

Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly(chlorure de vinyle) ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)

5904

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

5904 10 00

Linoléums, même découpés

5904 90 00

Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)

5905 00

Revêtements muraux en matières textiles

5905 00 10

Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support

5905 00 30

Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

5905 00 50

Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

5905 00 70

Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

5905 00 90

Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

5906

Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides)

5906 10 00

Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)

5906 91 00

Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.

5906 99

Tissus caoutchoutés (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm et des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

5906 99 10

Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc

5906 99 90

Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

5907 00 00

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

5908 00 00

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)

5909 00

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909 00 10

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909 00 90

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)

5910 00 00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)

5911

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles

5911 10 00

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

5911 20 00

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5911 31

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. (à pâte, à amiante-ciment, p.ex.), d'un poids < 650 g/m²

5911 31 11

Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)

5911 31 19

Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. (à pâte, à amiante-ciment, p.ex.), d'un poids < 650 g/m²

5911 31 90

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. (à pâte, à amiante-ciment, p.ex.), d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)

5911 32

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. (à pâte, à amiante-ciment, p.ex.), d'un poids >= 650 g/m²

5911 32 11

Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple)

5911 32 19

Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse)

5911 32 90

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. (à pâte, à amiante-ciment, p.ex.), d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)

5911 40 00

Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux

5911 90

Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre, n.d.a.

5911 90 10

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.

5911 90 91

Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

5911 90 99

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre, ainsi que des tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur)

CHAPITRE 60

ÉTOFFES DE BONNETERIE

6001

Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", et étoffes bouclées, en bonneterie

6001 10 00

Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie

6001 21 00

Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton

6001 22 00

Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6001 29 00

Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)

6001 91 00

Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

6001 92 00

Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

6001 99 00

Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

6002

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6002 40 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6002 90 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

6003

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6003 10 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6003 20 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6003 30

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

6003 30 10

Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

6003 30 90

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

6003 40 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

6003 90 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

6004

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6004 10 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6004 90 00

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 21 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 22 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 23 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 24 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 35 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, mentionnées dans la note 1 du chapitre 60 (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 36 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles mentionnées dans la note 1 du chapitre 60, de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 37 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles mentionnées dans la note 1 du chapitre 60, de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 38 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles mentionnées dans la note 1 du chapitre 60, de celles écrues ou blanchies, de celles teintes, de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 39 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles mentionnées dans la note 1 du chapitre 60, de celles écrues ou blanchies, de celles teintes, de celles en fils de diverses couleurs, de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 41 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 42 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 43 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 44 00

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 90

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 90 10

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6005 90 90

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 10 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 21 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 22 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 23 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 24 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 31 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 32 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 33 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 34 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 41 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 42 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 43 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 44 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

6006 90 00

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

CHAPITRE 61

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE

6101

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 20

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 20 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

6101 20 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 30

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 30 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6101 30 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 90

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6101 90 20

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)

6101 90 80

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6102

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 10

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 10 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes

6102 10 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 20

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 20 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

6102 20 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 30

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 30 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6102 30 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 90

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 90 10

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)

6102 90 90

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6103

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 10

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 10 10

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 10 90

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 22 00

Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 23 00

Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 29 00

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6103 31 00

Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

6103 32 00

Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

6103 33 00

Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

6103 39 00

Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)

6103 41 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

6103 42 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

6103 43 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

6103 49 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)

6104

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6104 13 00

Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6104 19

Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

6104 19 20

Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

6104 19 90

Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

6104 22 00

Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6104 23 00

Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6104 29

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

6104 29 10

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins

6104 29 90

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres

6104 31 00

Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

6104 32 00

Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

6104 33 00

Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

6104 39 00

Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)

6104 41 00

Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

6104 42 00

Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

6104 43 00

Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

6104 44 00

Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

6104 49 00

Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)

6104 51 00

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 52 00

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 53 00

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 59 00

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)

6104 61 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)

6104 62 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)

6104 63 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6104 69 00

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6105

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 10 00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 20

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 20 10

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 20 90

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 90

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 90 10

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 90 90

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6106

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 10 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 20 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 90

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 90 10

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 90 30

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 90 50

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6106 90 90

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)

6107

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)

6107 11 00

Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

6107 12 00

Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6107 19 00

Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)

6107 21 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)

6107 22 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)

6107 29 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)

6107 91 00

Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

6107 99 00

Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)

6108

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6108 11 00

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

6108 19 00

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)

6108 21 00

Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

6108 22 00

Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6108 29 00

Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)

6108 31 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

6108 32 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

6108 39 00

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

6108 91 00

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6108 92 00

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6108 99 00

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6109

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6109 10 00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,

6109 90

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton)

6109 90 20

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles

6109 90 90

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)

6110

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)

6110 11

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine (sauf gilets ouatinés)

6110 11 10

Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g

6110 11 30

Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)

6110 11 90

Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)

6110 12

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire (sauf gilets ouatinés)

6110 12 10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)

6110 12 90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)

6110 19

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)

6110 19 10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)

6110 19 90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)

6110 20

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de coton (sauf gilets ouatinés)

6110 20 10

Sous-pulls en bonneterie, de coton

6110 20 91

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

6110 20 99

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

6110 30

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf gilets ouatinés)

6110 30 10

Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6110 30 91

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

6110 30 99

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

6110 90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets ouatinés)

6110 90 10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)

6110 90 90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)

6111

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)

6111 20

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)

6111 20 10

Gants en bonneterie, de coton, pour bébés

6111 20 90

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)

6111 30

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf bonnets)

6111 30 10

Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés

6111 30 90

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)

6111 90

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)

6111 90 11

Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés

6111 90 19

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)

6111 90 90

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)

6112

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie

6112 11 00

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de coton

6112 12 00

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de fibres synthétiques

6112 19 00

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)

6112 20 00

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

6112 31

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets

6112 31 10

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets

6112 31 90

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)

6112 39

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)

6112 39 10

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)

6112 39 90

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)

6112 41

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes

6112 41 10

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes

6112 41 90

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)

6112 49

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)

6112 49 10

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)

6112 49 90

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)

6113 00

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

6113 00 10

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

6113 00 90

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

6114

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie

6114 20 00

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton

6114 30 00

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6114 90 00

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)

6115

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (p.ex. les bas à varices), en bonneterie (sauf pour bébés)

6115 10

Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (p.ex. les bas à varices), en bonneterie (à l'excl. des articles chaussants pour bébés)

6115 10 10

Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques

6115 10 90

Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)

6115 21 00

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)

6115 22 00

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)

6115 29 00

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)

6115 30

Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes])

6115 30 11

Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)

6115 30 19

Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)

6115 30 90

Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])

6115 94 00

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

6115 95 00

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

6115 96

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

6115 96 10

Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)

6115 96 91

Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)

6115 96 99

Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)

6115 99 00

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

6116

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés)

6116 10

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc (sauf pour bébés)

6116 10 20

Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc

6116 10 80

Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique

6116 91 00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)

6116 92 00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

6116 93 00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

6116 99 00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

6117

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.

6117 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie

6117 80

Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)

6117 80 10

Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.

6117 80 80

Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)

6117 90 00

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.

CHAPITRE 62

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE

6201

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6201 11 00

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 12

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 12 10

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 12 90

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 13

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 13 10

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 13 90

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

6201 19 00

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)

6201 91 00

Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6201 92 00

Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

6201 93 00

Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

6201 99 00

Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

6202

Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

6202 11 00

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 12

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 12 10

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 12 90

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 13

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 13 10

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 13 90

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 19 00

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)

6202 91 00

Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

6202 92 00

Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

6202 93 00

Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

6202 99 00

Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

6203

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 11 00

Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 12 00

Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 19

Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 19 10

Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 19 30

Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 19 90

Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 22

Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 22 10

Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 22 80

Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 23

Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 23 10

Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 23 80

Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 29

Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 29 11

Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 29 18

Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 29 30

Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 29 90

Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

6203 31 00

Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 32

Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 32 10

Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 32 90

Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

6203 33

Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

6203 33 10

Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 33 90

Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

6203 39

Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 39 11

Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 39 19

Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.)

6203 39 90

Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6203 41

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 41 10

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)

6203 41 30

Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 41 90

Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)

6203 42

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)

6203 42 11

Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6203 42 31

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

6203 42 33

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

6203 42 35

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

6203 42 51

Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6203 42 59

Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6203 42 90

Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 43

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 43 11

Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6203 43 19

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)

6203 43 31

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 43 39

Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6203 43 90

Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 49

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 49 11

Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6203 49 19

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)

6203 49 31

Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6203 49 39

Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6203 49 50

Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6203 49 90

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

6204

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6204 11 00

Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 12 00

Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 13 00

Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 19

Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 19 10

Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 19 90

Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

6204 21 00

Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 22

Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 22 10

Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 22 80

Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 23

Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 23 10

Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 23 80

Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 29

Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf, ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 29 11

Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 29 18

Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 29 90

Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

6204 31 00

Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 32

Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 32 10

Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 32 90

Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

6204 33

Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 33 10

Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 33 90

Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

6204 39

Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 39 11

Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 39 19

Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

6204 39 90

Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

6204 41 00

Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 42 00

Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 43 00

Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 44 00

Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 49

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 49 10

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 49 90

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

6204 51 00

Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 52 00

Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 53 00

Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 59

Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 59 10

Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 59 90

Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

6204 61

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6204 61 10

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)

6204 61 85

Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6204 62

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6204 62 11

Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6204 62 31

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

6204 62 33

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

6204 62 39

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits "denim" ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])

6204 62 51

Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 62 59

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)

6204 62 90

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)

6204 63

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)

6204 63 11

Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6204 63 18

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits "denim" ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])

6204 63 31

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 63 39

Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6204 63 90

Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6204 69

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6204 69 11

Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

6204 69 18

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits "denim" ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])

6204 69 31

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6204 69 39

Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

6204 69 50

Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain)

6204 69 90

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

6205

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6205 20 00

Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6205 30 00

Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6205 90

Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6205 90 10

Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6205 90 80

Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

6206

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 10 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 20 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 30 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 40 00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 90

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 90 10

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6206 90 90

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6207

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6207 11 00

Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6207 19 00

Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

6207 21 00

Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

6207 22 00

Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

6207 29 00

Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

6207 91 00

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

6207 99

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

6207 99 10

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

6207 99 90

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

6208

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6208 11 00

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)

6208 19 00

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

6208 21 00

Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

6208 22 00

Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

6208 29 00

Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

6208 91 00

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6208 92 00

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6208 99 00

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

6209

Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)

6209 20 00

Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

6209 30 00

Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

6209 90

Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

6209 90 10

Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)

6209 90 90

Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

6210

Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)

6210 10

Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)

6210 10 10

Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)

6210 10 92

Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales

6210 10 98

Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales)

6210 20 00

Vêtements des types des n° 620111 à 620119 (manteaux, cabans, capes et articles simil.), caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances

6210 30 00

Vêtements des types des n° 620211 à 620219 (manteaux, cabans, capes et articles simil.), caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances

6210 40 00

Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

6210 50 00

Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)

6211

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

6211 11 00

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 12 00

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 20 00

Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)

6211 32

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 32 10

Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 32 31

Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)

6211 32 41

Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 32 42

Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière)

6211 32 90

Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 33

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 33 10

Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 33 31

Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 33 41

Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 33 42

Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 33 90

Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

6211 39 00

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)

6211 42

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 42 10

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 42 31

Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 42 41

Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 42 42

Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 42 90

Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 43

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 43 10

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 43 31

Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 43 41

Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 43 42

Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

6211 43 90

Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

6211 49 00

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du n° 9619)

6212

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)

6212 10

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie

6212 10 10

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip

6212 10 90

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)

6212 20 00

Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)

6212 30 00

Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie

6212 90 00

Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)

6213

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm (autres qu'en bonneterie)

6213 20 00

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)

6213 90 00

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

6214

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil. (autres qu'en bonneterie)

6214 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)

6214 20 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)

6214 30 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)

6214 40 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)

6214 90 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)

6215

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de matières textiles (autres qu'en bonneterie)

6215 10 00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)

6215 20 00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)

6215 90 00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)

6216 00 00

Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)

6217

Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

6217 10 00

Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

6217 90 00

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

CHAPITRE 63

AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

6301

Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 10 00

Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles

6301 20

Couvertures, de laine ou de poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 20 10

Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 20 90

Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 30

Couvertures de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 30 10

Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 30 90

Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 40

Couvertures de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 40 10

Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 40 90

Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 90

Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques et que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 90 10

Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6301 90 90

Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

6302

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 10 00

Linge de lit en bonneterie

6302 21 00

Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)

6302 22

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autres qu'en bonneterie)

6302 22 10

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé

6302 22 90

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)

6302 29

Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)

6302 29 10

Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)

6302 29 90

Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)

6302 31 00

Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

6302 32

Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

6302 32 10

Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)

6302 32 90

Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)

6302 39

Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

6302 39 20

Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

6302 39 90

Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

6302 40 00

Linge de table en bonneterie

6302 51 00

Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)

6302 53

Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)

6302 53 10

Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés

6302 53 90

Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)

6302 59

Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)

6302 59 10

Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)

6302 59 90

Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)

6302 60 00

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 91 00

Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 93

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 93 10

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 93 90

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 99

Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 99 10

Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6302 99 90

Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

6303

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)

6303 12 00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)

6303 19 00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

6303 91 00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

6303 92

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

6303 92 10

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)

6303 92 90

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

6303 99

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

6303 99 10

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

6303 99 90

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

6304

Articles d'ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles du n° 9404)

6304 11 00

Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

6304 19

Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

6304 19 10

Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

6304 19 30

Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

6304 19 90

Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

6304 20 00

Moustiquaires pour lits confectionnées à partir d'étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO)

6304 91 00

Articles d'ameublement en bonneterie [sauf moustiquaires pour lits confectionnées à partir d'étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphosméthyle (ISO), ainsi que sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 (sommiers et articles de literie)]

6304 92 00

Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

6304 93 00

Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

6304 99 00

Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

6305

Sacs et sachets d'emballage en tous types de matières textiles

6305 10

Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303

6305 10 10

Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés

6305 10 90

Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs

6305 20 00

Sacs et sachets d'emballage de coton

6305 32

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles

6305 32 11

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène

6305 32 19

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie)

6305 32 90

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)

6305 33

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)

6305 33 10

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)

6305 33 90

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)

6305 39 00

Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)

6305 90 00

Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

6306

Bâches et stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat, des sacs de campement, sacs militaires et contenants simil. ainsi que des sacs de couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés)

6306 12 00

Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)

6306 19 00

Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)

6306 22 00

Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)

6306 29 00

Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)

6306 30 00

Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles

6306 40 00

Matelas pneumatiques de matières textiles

6306 90 00

Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)

6307

Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.

6307 10

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil. en tous types de matières textiles

6307 10 10

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie

6307 10 30

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés

6307 10 90

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)

6307 20 00

Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles

6307 90

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements n.d.a.

6307 90 10

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.

6307 90 91

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.

6307 90 92

Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales

6307 90 98

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales)

6308 00 00

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)

6309 00 00

Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)

6310

Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

6310 10 00

Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés

6310 90 00

Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés

SECTION XII

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

CHAPITRE 64

CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS

6401

Chaussures étanches, à semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6401 10 00

Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)

6401 92

Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6401 92 10

Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6401 92 90

Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6401 99 00

Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6402

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

6402 12

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)

6402 12 10

Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)

6402 12 90

Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)

6402 19 00

Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)

6402 20 00

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 91

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 91 10

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)

6402 91 90

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 99

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 99 05

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)

6402 99 10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 99 31

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

6402 99 39

Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

6402 99 50

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)

6402 99 91

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

6402 99 93

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

6402 99 96

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

6402 99 98

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

6403

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets)

6403 12 00

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

6403 19 00

Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)

6403 20 00

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

6403 40 00

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

6403 51

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 51 05

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

6403 51 11

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 51 15

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

6403 51 19

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

6403 51 91

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 51 95

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

6403 51 99

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

6403 59

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et à l'excl. des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil, et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 59 05

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)

6403 59 11

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

6403 59 31

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6403 59 35

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

6403 59 39

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

6403 59 50

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6403 59 91

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 59 95

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)

6403 59 99

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)

6403 91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 91 05

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

6403 91 11

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 91 13

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

6403 91 16

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 91 18

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 91 91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 91 93

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

6403 91 96

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 91 98

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 99

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

6403 99 05

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

6403 99 11

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm

6403 99 31

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6403 99 33

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes

6403 99 36

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 99 38

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

6403 99 50

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6403 99 91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506)

6403 99 93

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)

6403 99 96

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)

6403 99 98

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)

6404

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 11 00

Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles

6404 19

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières textiles (sauf chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 19 10

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 19 90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 20

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 20 10

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

6404 20 90

Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

6405

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, nontissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a.

6405 10 00

Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)

6405 20

Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)

6405 20 10

Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)

6405 20 91

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

6405 20 99

Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)

6405 90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, carton, pelleteries naturelles, feutre, paille, luffa, etc. et à dessus en autres matières que cuir naturel ou reconstitué ou matières textiles, n.d.a.

6405 90 10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

6405 90 90

Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

6406

Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante)

6406 10

Dessus de chaussures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et sauf les parties en amiante)

6406 10 10

Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)

6406 10 90

Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)

6406 20

Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc ou en matière plastique

6406 20 10

Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc

6406 20 90

Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique

6406 90

Accessoires et parties de chaussures; semelles intérieures, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus de chaussures et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des parties en amiante)

6406 90 30

Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)

6406 90 50

Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles

6406 90 60

Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué

6406 90 90

Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)

CHAPITRE 65

COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

6501 00 00

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6502 00 00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies

6504 00 00

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

6505 00

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l'excl. des coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

6505 00 10

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)

6505 00 30

Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)

6505 00 90

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)

6506

Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.

6506 10

Coiffures de sécurité, même garnies

6506 10 10

Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique

6506 10 80

Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)

6506 91 00

Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

6506 99

Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.

6506 99 10

Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

6506 99 90

Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.

6507 00 00

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)

CHAPITRE 66

PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES

6601

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouets d'enfants et tentes de plage)

6601 10 00

Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)

6601 91 00

Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)

6601 99

Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles (sauf parapluies et ombrelles à mât ou à manche télescopique, parasols de jardin et articles simil. et sauf jouets d'enfants)

6601 99 20

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants)

6601 99 90

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)

6602 00 00

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)

6603

Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602

6603 20 00

Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601

6603 90

Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)

6603 90 10

Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602

6603 90 90

Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)

CHAPITRE 67

PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

6701 00 00

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)

6702

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil.

6702 10 00

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques

6702 90 00

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)

6703 00 00

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)

6704

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.d.a.

6704 11 00

Perruques complètes en matières textiles synthétiques

6704 19 00

Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)

6704 20 00

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.

6704 90 00

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

CHAPITRE 68

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6801 00 00

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

6802

Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801)

6802 10 00

Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement

6802 21 00

Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)

6802 23 00

Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)

6802 29 00

Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

6802 91 00

Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)

6802 92 00

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)

6802 93

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

6802 93 10

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

6802 93 90

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

6802 99

Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit, l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

6802 99 10

Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

6802 99 90

Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

6803 00

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)

6803 00 10

Ardoise travaillée, pour toitures ou façades

6803 00 90

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)

6804

Meules et articles simil., sans bâtis, à moudre, défibrer, broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique même avec parties en autres matières (sauf pierre ponce parfumée et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

6804 10 00

Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

6804 21 00

Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

6804 22

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs agglomérés ou en céramique (sauf diamants naturels ou synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

6804 22 12

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

6804 22 18

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

6804 22 30

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

6804 22 50

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

6804 22 90

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

6804 23 00

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

6804 30 00

Pierres à aiguiser ou à polir à la main

6805

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6805 10 00

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6805 20 00

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6805 30 00

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6806

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf ceux en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment et simil.; articles en céramique)

6806 10 00

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

6806 20

Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux

6806 20 10

Argiles expansées

6806 20 90

Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)

6806 90 00

Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)

6807

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais

6807 10 00

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux

6807 90 00

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)

6808 00 00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)

6809

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes pour fracture des os, destiné à la vente au détail et sauf attelles en plâtre pour le traitement de fracture des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; modèles originaux en sculpture)

6809 11 00

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

6809 19 00

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

6809 90 00

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)

6810

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés

6810 11

Blocs et briques pour la construction, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

6810 11 10

Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.

6810 11 90

Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)

6810 19 00

Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)

6810 91 00

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

6810 99 00

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)

6811

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.

6811 40 00

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante

6811 81 00

Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante

6811 82 00

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)

6811 89 00

Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)

6812

Amiante (asbeste) travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints), même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante-ciment et des garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

6812 80

Amiante crocidolite (asbeste) travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite (p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints), même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante crocidolite ciment et des garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])

6812 80 10

Amiante crocidolite (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium

6812 80 90

Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite (p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints), même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])

6812 91 00

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

6812 92 00

Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)

6812 93 00

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)

6812 99

Amiante (asbeste) travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints), même armés (sauf en amiante crocidolite; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

6812 99 10

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

6812 99 90

Ouvrages en ces mélanges ou en amiante (p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

6813

Garnitures de friction (p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières (à l'excl. des garnitures de freins montées)

6813 20 00

Garnitures de friction (p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes), pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières

6813 81 00

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)

6813 89 00

Garnitures de friction (p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes), pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)

6814

Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël)

6814 10 00

Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles

6814 90 00

Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)

6815

Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe, n.d.a.

6815 10

Ouvrages en graphite ou en autre carbone, y.c. les fibres de carbone, pour usages non électriques

6815 10 10

Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)

6815 10 90

Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)

6815 20 00

Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)

6815 91 00

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

6815 99 00

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)

CHAPITRE 69

PRODUITS CÉRAMIQUES

6901 00 00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles (p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite), ou en terres siliceuses analogues

6902

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

6902 10 00

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%

6902 20

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), silice (SiO2), ou un mélange ou combinaison de ces matières > 50% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

6902 20 10

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

6902 20 91

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%

6902 20 99

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

6902 90 00

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

6903

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

6903 10 00

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

6903 20

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

6903 20 10

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

6903 20 90

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

6903 90

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)

6903 90 10

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)

6903 90 90

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)

6904

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires du n° 6902 et sauf carreaux, pavés en pierre calcinée, dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908)

6904 10 00

Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)

6904 90 00

Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)

6905

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques réfractaires de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisations et usages simil.)

6905 10 00

Tuiles

6905 90 00

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)

6906 00 00

Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)

6907

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servant de dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

6907 21 00

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, autres que ceux des n° 6907 30 et 6907 40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5%

6907 22 00

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, autres que ceux des n° 6907 30 et 6907 40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5% mais inférieur ou égal à 10%

6907 23 00

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, autres que ceux des n° 6907 30 et 6907 40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10%

6907 30 00

Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que les pièces de finition, en céramique

6907 40 00

Pièces de finition, en céramique

6909

Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage, en céramique (sauf meules, pierres à aiguiser et articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, articles de ménage, cruches et jarres de magasin, appareils électriques et pièces isolantes électriques)

6909 11 00

Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

6909 12 00

Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

6909 19 00

Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

6909 90 00

Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)

6910

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

6910 10 00

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

6910 90 00

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

6911

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6911 10 00

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6911 90 00

Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00 21

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00 23

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00 25

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00 29

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

6912 00 81

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

6912 00 83

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

6912 00 85

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

6912 00 89

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

6913

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a.

6913 10 00

Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.

6913 90

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autres que la porcelaine n.d.a.

6913 90 10

Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.

6913 90 93

Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.

6913 90 98

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)

6914

Ouvrages en céramique n.d.a.

6914 10 00

Ouvrages en porcelaine n.d.a.

6914 90 00

Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.

CHAPITRE 70

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

7001 00

Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)

7001 00 10

Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)

7001 00 91

Verre d'optique en masse

7001 00 99

Verre en masse (autre que verre d'optique)

7002

Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

7002 10 00

Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

7002 20

Barres ou baguettes en verre non travaillé

7002 20 10

Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé

7002 20 90

Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)

7002 31 00

Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés

7002 32 00

Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé

7002 39 00

Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)

7003

Plaques, feuilles ou profilés en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7003 12

Plaques et feuilles en verre dit "coulé", colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

7003 12 10

Plaques ou feuilles en verre d'optique dit "coulé", colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

7003 12 91

Plaques ou feuilles en verre dit "coulé", à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

7003 12 99

Plaques et feuilles en verre dit "coulé", colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)

7003 19

Plaques et feuilles en verre dit "coulé", mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

7003 19 10

Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit "coulé" mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)

7003 19 90

Plaques ou feuilles en verre, dit "coulé", mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

7003 20 00

Plaques et feuilles en verre dit "coulé", armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées

7003 30 00

Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés

7004

Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 20

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublées), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 20 10

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 20 91

Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

7004 20 99

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

7004 90

Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7004 90 10

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7004 90 80

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)

7005

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée

7005 10

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)

7005 10 05

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)

7005 10 25

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)

7005 10 30

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)

7005 10 80

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)

7005 21

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci sur une ou deux faces), colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 21 25

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci sur une ou deux faces), colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 21 30

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci sur une ou deux faces), colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 21 80

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci sur une ou deux faces), colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 29

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces), non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 29 25

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces), non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 29 35

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces), non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 29 80

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces), autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 30 00

Plaques ou feuilles en glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée

7006 00

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

7006 00 10

Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

7006 00 90

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

7007

Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)

7007 11

Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007 11 10

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs

7007 11 90

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)

7007 19

Verres trempés (à l'excl. des verres de lunetterie ou d'horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules)

7007 19 10

Verre trempé de sécurité, émaillé

7007 19 20

Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

7007 19 80

Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

7007 21

Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l'excl. des vitrages isolants à parois multiples)

7007 21 20

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)

7007 21 80

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)

7007 29 00

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)

7008 00

Vitrages isolants à parois multiples

7008 00 20

Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

7008 00 81

Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

7008 00 89

Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

7009

Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans)

7009 10 00

Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules

7009 91 00

Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)

7009 92 00

Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)

7010

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

7010 10 00

Ampoules en verre

7010 20 00

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre

7010 90

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

7010 90 10

Bocaux à stériliser en verre

7010 90 21

Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules)

7010 90 31

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l

7010 90 41

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

7010 90 43

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

7010 90 45

Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

7010 90 47

Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

7010 90 51

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

7010 90 53

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l

7010 90 55

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

7010 90 57

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

7010 90 61

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

7010 90 67

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

7010 90 71

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7010 90 79

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7010 90 91

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

7010 90 99

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

7011

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.

7011 10 00

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique

7011 20 00

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques

7011 90 00

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)

7013

Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 10 00

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 22

Verres à boire à pied, en cristal au plomb

7013 22 10

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main

7013 22 90

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement

7013 28

Verres à boire à pied (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

7013 28 10

Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

7013 28 90

Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

7013 33

Verres à boire, en cristal au plomb (à l'excl. des verres à pied)

7013 33 11

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

7013 33 19

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

7013 33 91

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

7013 33 99

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

7013 37

Verres à boire (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)

7013 37 10

Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)

7013 37 51

Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

7013 37 59

Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

7013 37 91

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

7013 37 99

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)

7013 41

Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 41 10

Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 41 90

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 42 00

Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 49

Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 49 10

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 49 91

Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 49 99

Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 91

Objets en cristal au plomb pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 91 10

Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 91 90

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 99 00

Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7014 00 00

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement [autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties]

7015

Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

7015 10 00

Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

7015 90 00

Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)

7016

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)

7016 10 00

Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)

7016 90

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autre verroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)

7016 90 10

Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)

7016 90 40

Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction

7016 90 70

Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)

7017

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 10 00

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 20 00

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 90 00

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7018

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

7018 10

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie

7018 10 11

Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

7018 10 19

Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

7018 10 30

Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

7018 10 51

Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

7018 10 59

Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

7018 10 90

Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)

7018 20 00

Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

7018 90

Yeux en verre, autres que de prothèse; ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

7018 90 10

Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)

7018 90 90

Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

7019

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées)

7019 11 00

Fils de fibres de verre coupés (chopped strands), longueur <= 50 mm

7019 12 00

Stratifils (rovings) de fibres de verre

7019 19

Mèches et fils, de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])

7019 19 10

Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])

7019 19 90

Mèches et fils en fibres de verre discontinues

7019 31 00

Mats de fibres de verre en couches irrégulières

7019 32 00

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières

7019 39 00

Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)

7019 40 00

Tissus de fibres de verre de stratifils (rovings)

7019 51 00

Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])

7019 52 00

Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])

7019 59 00

Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])

7019 90 00

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)

7020 00

Ouvrages en verre n.d.a.

7020 00 05

Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

7020 00 07

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non finies

7020 00 08

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies

7020 00 10

Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.

7020 00 30

Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)

7020 00 80

Ouvrages en verre, n.d.a.

SECTION XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

CHAPITRE 71

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

7101

Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des imitations de perles fines et des perles-mères de nacre)

7101 10 00

Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)

7101 21 00

Perles de culture, brutes, même assorties

7101 22 00

Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport

7102

Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)

7102 10 00

Diamants non triés

7102 21 00

Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés

7102 29 00

Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)

7102 31 00

Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)

7102 39 00

Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)

7103

Pierres gemmes (précieuses ou fines), même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines), enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)

7103 10 00

Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)

7103 91 00

Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7103 99 00

Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7104

Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7104 10 00

Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti

7104 20 00

Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)

7104 90 00

Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)

7105

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques

7105 10 00

Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques

7105 90 00

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)

7106

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7106 10 00

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre

7106 91 00

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)

7106 92 00

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées

7107 00 00

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7108

Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7108 11 00

Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires

7108 12 00

Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)

7108 13

Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires

7108 13 10

Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné

7108 13 80

Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)

7108 20 00

Or à usage monétaire

7109 00 00

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110

Platine, y.c. palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7110 11 00

Platine sous formes brutes ou en poudre

7110 19

Platine sous formes mi-ouvrées

7110 19 10

Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine

7110 19 80

Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)

7110 21 00

Palladium sous formes brutes ou en poudre

7110 29 00

Palladium sous formes mi-ouvrées

7110 31 00

Rhodium sous formes brutes ou en poudre

7110 39 00

Rhodium sous formes mi-ouvrées

7110 41 00

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre

7110 49 00

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées

7111 00 00

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)

7112 30 00

Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)

7112 91 00

Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)

7112 92 00

Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)

7112 99 00

Déchets et débris d'argent, même de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)

7113

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)

7113 11 00

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)

7113 19 00

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)

7113 20 00

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)

7114

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterie ou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture)

7114 11 00

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

7114 19 00

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

7114 20 00

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

7115

Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

7115 10 00

Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

7115 90 00

Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.

7116 10 00

Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.

7116 20

Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.

7116 20 11

Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

7116 20 80

Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.

7117

Bijouterie de fantaisie

7117 11 00

Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés

7117 19 00

Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)

7117 90 00

Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)

7118

Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l'excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)

7118 10 00

Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)

7118 90 00

Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)

SECTION XV

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

CHAPITRE 72

FONTE, FER ET ACIER

7201

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201 10

Fontes brutes non alliées contenant en poids <= 0,5% de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201 10 11

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%

7201 10 19

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1%

7201 10 30

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%

7201 10 90

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%

7201 20 00

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%

7201 50

Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201 50 10

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%

7201 50 90

Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)

7202

Ferro-alliages

7202 11

Ferromanganèse contenant en poids > 2% de carbone

7202 11 20

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%

7202 11 80

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%)

7202 19 00

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%

7202 21 00

Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium

7202 29

Ferrosilicium, teneur en poids en silicium <= 55%

7202 29 10

Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium

7202 29 90

Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)

7202 30 00

Ferrosilicomanganèse

7202 41

Ferrochrome contenant en poids > 4% de carbone

7202 41 10

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%

7202 41 90

Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone

7202 49

Ferrochrome contenant en poids <= 4% de carbone

7202 49 10

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%

7202 49 50

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%

7202 49 90

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%

7202 50 00

Ferrosilicochrome

7202 60 00

Ferronickel

7202 70 00

Ferromolybdène

7202 80 00

Ferrotungstène et ferrosilicotungstène

7202 91 00

Ferrotitane et ferrosilicotitane

7202 92 00

Ferrovanadium

7202 93 00

Ferroniobium

7202 99

Ferro-alliages (à l'excl. du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)

7202 99 10

Ferrophosphore

7202 99 30

Ferrosilicomagnésium

7202 99 80

Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)

7203

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes simil.; fer d'une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.

7203 10 00

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.

7203 90 00

Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.

7204

Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel)

7204 10 00

Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)

7204 21

Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

7204 21 10

Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

7204 21 90

Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

7204 29 00

Déchets et débris d'aciers alliés (ferrailles) (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

7204 30 00

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés (ferrailles) (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

7204 41

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, en fer ou en acier, même en paquets (à l'excl. des déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés)

7204 41 10

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)

7204 41 91

Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés)

7204 41 99

Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés)

7204 49

Déchets et débris de fer ou d'acier (ferrailles) (sauf déchets et débris radioactifs et de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7204 49 10

Déchets et débris de fer ou d'acier (ferrailles), déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7204 49 30

Déchets et débris de fer ou d'acier (ferrailles), non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7204 49 90

Déchets ou débris de fer ou d'acier (ferrailles), non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7204 50 00

Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)

7205

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres)

7205 10 00

Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)

7205 21 00

Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7205 29 00

Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7206

Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203)

7206 10 00

Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7206 90 00

Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7207

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés

7207 11

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur

7207 11 11

Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7207 11 14

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)

7207 11 16

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)

7207 11 90

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés

7207 12

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l'épaisseur

7207 12 10

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue

7207 12 90

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés

7207 19

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale

7207 19 12

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue

7207 19 19

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés

7207 19 80

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

7207 20

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids >= 0,25% de carbone

7207 20 11

Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7207 20 15

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)

7207 20 17

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)

7207 20 19

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés

7207 20 32

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7207 20 39

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés

7207 20 52

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7207 20 59

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés

7207 20 80

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

7208

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus

7208 10 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage

7208 25 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)

7208 26 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)

7208 27 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)

7208 36 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

7208 37 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

7208 38 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

7208 39 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

7208 40 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage

7208 51

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief)

7208 51 20

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm (sans motifs en relief)

7208 51 91

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm (sans motifs en relief)

7208 51 98

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm (sans motifs en relief)

7208 52

Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)

7208 52 10

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)

7208 52 91

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)

7208 52 99

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm)

7208 53

Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief)

7208 53 10

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief)

7208 53 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm)

7208 54 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)

7208 90

Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus

7208 90 20

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés

7208 90 80

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés

7209

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus

7209 15 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm

7209 16

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

7209 16 10

Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

7209 16 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits "magnétiques")

7209 17

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

7209 17 10

Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

7209 17 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 18

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

7209 18 10

Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

7209 18 91

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 18 99

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 25 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm

7209 26

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

7209 26 10

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

7209 26 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 27

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

7209 27 10

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

7209 27 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 28

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

7209 28 10

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

7209 28 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7209 90

Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus

7209 90 20

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés

7209 90 80

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés

7210

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid

7210 11 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm

7210 12

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm

7210 12 20

Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids), simpl. traités en surface

7210 12 80

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)

7210 20 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne

7210 30 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement

7210 41 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

7210 49 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

7210 50 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

7210 61 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

7210 69 00

Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)

7210 70

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

7210 70 10

Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids), simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis

7210 70 80

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)

7210 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus (à l'excl. des produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis ou revêtus d'aluminium, de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)

7210 90 30

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués

7210 90 40

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés

7210 90 80

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)

7211

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus

7211 13 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel"

7211 14 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)

7211 19 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)

7211 23

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone

7211 23 20

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone

7211 23 30

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7211 23 80

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

7211 29 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone

7211 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus

7211 90 20

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés

7211 90 80

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés

7212

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus

7212 10

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés

7212 10 10

Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids), simpl. traité en surface

7212 10 90

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)

7212 20 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement

7212 30 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

7212 40

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

7212 40 20

Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids), simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis

7212 40 80

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)

7212 50

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (à l'excl. des produits étamés, zingués, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques)

7212 50 20

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)

7212 50 30

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés

7212 50 40

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés

7212 50 61

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc

7212 50 69

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)

7212 50 90

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)

7212 60 00

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués

7213

Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées "en couronnes"

7213 10 00

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage

7213 20 00

Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 91

Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire de diamètre < 14 mm (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)

7213 91 10

Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm

7213 91 20

Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières

7213 91 41

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 91 49

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 91 70

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 91 90

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 99

Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)

7213 99 10

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7213 99 90

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7214

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage

7214 10 00

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées

7214 20 00

Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

7214 30 00

Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

7214 91

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

7214 91 10

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

7214 91 90

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

7214 99

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section transversale rectangulaire, des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

7214 99 10

Barres en fer ou en aciers non alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire

7214 99 31

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7214 99 39

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7214 99 50

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7214 99 71

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

7214 99 79

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

7214 99 95

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

7215

Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

7215 10 00

Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid

7215 50

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)

7215 50 11

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)

7215 50 19

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)

7215 50 80

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)

7215 90 00

Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

7216

Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a.

7216 10 00

Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

7216 21 00

Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

7216 22 00

Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

7216 31

Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 31 10

Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm

7216 31 90

Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm

7216 32

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 32 11

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm

7216 32 19

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)

7216 32 91

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm

7216 32 99

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)

7216 33

Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 33 10

Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm

7216 33 90

Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm

7216 40

Profilés en L ou en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 40 10

Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 40 90

Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

7216 50

Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)

7216 50 10

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)

7216 50 91

Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud

7216 50 99

Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)

7216 61

Profilés en fer ou aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (à l'excl. des tôles nervurées)

7216 61 10

Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats

7216 61 90

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)

7216 69 00

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)

7216 91

Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées

7216 91 10

Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid

7216 91 80

Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées)

7216 99 00

Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)

7217

Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés (à l'excl. du fil machine)

7217 10

Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)

7217 10 10

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm

7217 10 31

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

7217 10 39

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

7217 10 50

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)

7217 10 90

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)

7217 20

Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l'excl. du fil machine)

7217 20 10

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm

7217 20 30

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)

7217 20 50

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine)

7217 20 90

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine)

7217 30

Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingués ainsi que du fil machine)

7217 30 41

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine)

7217 30 49

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)

7217 30 50

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine)

7217 30 90

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)

7217 90

Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)

7217 90 20

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

7217 90 50

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

7217 90 90

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

7218

Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables

7218 10 00

Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7218 91

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire

7218 91 10

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel

7218 91 80

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel

7218 99

Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)

7218 99 11

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7218 99 19

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés

7218 99 20

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7218 99 80

Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)

7219

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7219 11 00

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm

7219 12

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm

7219 12 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 12 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 13

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm

7219 13 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 13 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 14

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur < 3 mm

7219 14 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 14 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 21

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm

7219 21 10

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel

7219 21 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 22

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm

7219 22 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 22 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 23 00

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm

7219 24 00

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm

7219 31 00

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm

7219 32

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm

7219 32 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 32 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 33

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

7219 33 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 33 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 34

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

7219 34 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 34 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 35

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

7219 35 10

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7219 35 90

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7219 90

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées

7219 90 20

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés

7219 90 80

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés

7220

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7220 11 00

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm

7220 12 00

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm

7220 20

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid

7220 20 21

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7220 20 29

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7220 20 41

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7220 20 49

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7220 20 81

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7220 20 89

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7220 90

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées

7220 90 20

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés

7220 90 80

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés

7221 00

Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en spires non rangées "en couronnes"

7221 00 10

Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7221 00 90

Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%

7222

Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a.

7222 11

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire

7222 11 11

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7222 11 19

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7222 11 81

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

7222 11 89

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

7222 19

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section circulaire)

7222 19 10

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

7222 19 90

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

7222 20

Barres, en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid

7222 20 11

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

7222 20 19

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

7222 20 21

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

7222 20 29

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

7222 20 31

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

7222 20 39

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

7222 20 81

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

7222 20 89

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

7222 30

Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

7222 30 51

Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées

7222 30 91

Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées

7222 30 97

Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)

7222 40

Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a.

7222 40 10

Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud

7222 40 50

Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid

7222 40 90

Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

7223 00

Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)

7223 00 11

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)

7223 00 19

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome)

7223 00 91

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)

7223 00 99

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium)

7224

Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables

7224 10

Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7224 10 10

Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage

7224 10 90

Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7224 90

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables

7224 90 02

Demi-produits en aciers pour outillage

7224 90 03

Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur

7224 90 05

Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur

7224 90 07

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05)

7224 90 14

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage)

7224 90 18

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage)

7224 90 31

Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

7224 90 38

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

7224 90 90

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

7225

Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7225 11 00

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, à grains orientés

7225 19

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, à grains non orientés

7225 19 10

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, laminés à chaud

7225 19 90

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés

7225 30

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 30 10

Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés

7225 30 30

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés

7225 30 90

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 40

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 40 12

Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés

7225 40 15

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés

7225 40 40

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 40 60

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 40 90

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques")

7225 50

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 50 20

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid

7225 50 80

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 91 00

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 92 00

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7225 99 00

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits "magnétiques")

7226

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7226 11 00

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés

7226 19

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains non orientés

7226 19 10

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud

7226 19 80

Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés

7226 20 00

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7226 91

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 91 20

Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud

7226 91 91

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 91 99

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 92 00

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 99

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 99 10

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 99 30

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7226 99 70

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")

7227

Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 10 00

Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 20 00

Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 90

Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)

7227 90 10

Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 90 50

Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 90 95

Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50)

7228

Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés

7228 10

Barres en aciers à coupe rapide

7228 10 20

Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées

7228 10 50

Barres en aciers à coupe rapide, forgées

7228 10 90

Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)

7228 20

Barres en aciers silicomanganeux

7228 20 10

Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non carrée, laminées à chaud sur les quatre faces

7228 20 91

Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées

7228 20 99

Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)

7228 30

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)

7228 30 20

Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud

7228 30 41

Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm

7228 30 49

Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)

7228 30 61

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41)

7228 30 69

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

7228 30 70

Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

7228 30 89

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire (laminées sur les quatre faces) ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

7228 40

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)

7228 40 10

Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées

7228 40 90

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage)

7228 50

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)

7228 50 20

Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid

7228 50 40

Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid

7228 50 61

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

7228 50 69

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

7228 50 80

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

7228 60

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées n.d.a. (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)

7228 60 20

Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement

7228 60 80

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage)

7228 70

Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables n.d.a.

7228 70 10

Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud

7228 70 90

Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud)

7228 80 00

Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés

7229

Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)

7229 20 00

Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)

7229 90

Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine et fil en aciers silicomanganeux)

7229 90 20

Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)

7229 90 50

Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)

7229 90 90

Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50)

CHAPITRE 73

OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

7301

Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

7301 10 00

Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés

7301 20 00

Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage

7302

Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier tels que rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

7302 10

Rails en fonte, fer ou acier pour voies ferrées (à l'excl. des contre-rails)

7302 10 10

Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées

7302 10 22

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m

7302 10 28

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m

7302 10 40

Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs

7302 10 50

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

7302 10 90

Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

7302 30 00

Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier

7302 40 00

Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier

7302 90 00

Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialement conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)

7303 00

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

7303 00 10

Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte

7303 00 90

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)

7304

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier

7304 11 00

Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304 19

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7304 19 10

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7304 19 30

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7304 19 90

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7304 22 00

Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7304 23 00

Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)

7304 24 00

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7304 29

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7304 29 10

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 168,3 mm

7304 29 30

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm

7304 29 90

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm

7304 31

Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 31 20

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 31 80

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)

7304 39

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes, tuyaux et profilés creux des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 39 10

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non allié, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes

7304 39 52

Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués

7304 39 58

Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués)

7304 39 92

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

7304 39 93

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

7304 39 98

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)

7304 41 00

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 49

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid (autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 49 10

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

7304 49 93

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)

7304 49 95

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)

7304 49 99

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)

7304 51

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7304 51 12

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

7304 51 18

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

7304 51 81

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

7304 51 89

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

7304 59

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)

7304 59 10

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

7304 59 32

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

7304 59 38

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

7304 59 92

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

7304 59 93

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

7304 59 99

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

7304 90 00

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier

7305

Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier (soudés ou rivés, p.ex.)

7305 11 00

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé

7305 12 00

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)

7305 19 00

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)

7305 20 00

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier

7305 31 00

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7305 39 00

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7305 90 00

Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7306

Tubes, tuyaux et profilés creux (p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés), en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)

7306 11

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

7306 11 10

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

7306 11 90

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

7306 19

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7306 19 10

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7306 19 90

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7306 21 00

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm

7306 29 00

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

7306 30

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés (sauf tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)

7306 30 11

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm

7306 30 19

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi > 2 mm

7306 30 41

Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués

7306 30 49

Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)

7306 30 72

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")

7306 30 77

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")

7306 30 80

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")

7306 40

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et à diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)

7306 40 20

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7306 40 80

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

7306 50

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)

7306 50 20

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables

7306 50 80

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)

7306 61

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier

7306 61 10

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables

7306 61 92

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

7306 61 99

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

7306 69

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

7306 69 10

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

7306 69 90

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

7306 90 00

Tubes, tuyaux et profilés creux (p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés), en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)

7307

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex), en fonte, fer ou acier

7307 11

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable

7307 11 10

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

7307 11 90

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)

7307 19

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non malléable)

7307 19 10

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable

7307 19 90

Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte)

7307 21 00

Brides en aciers inoxydables (non moulés)

7307 22

Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non moulés)

7307 22 10

Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

7307 22 90

Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

7307 23

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)

7307 23 10

Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)

7307 23 90

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non moulés et autres que coudes et courbes)

7307 29

Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (non moulés et sauf brides; coudes, courbes et manchons filetés; accessoires à souder bout à bout)

7307 29 10

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

7307 29 80

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)

7307 91 00

Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)

7307 92

Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

7307 92 10

Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

7307 92 90

Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

7307 93

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)

7307 93 11

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

7307 93 19

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

7307 93 91

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

7307 93 99

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

7307 99

Accessoires de tuyauterie, en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables; sauf brides; coudes, courbes et manchons, filetés et sauf accessoires à souder bout à bout)

7307 99 10

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

7307 99 80

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)

7308

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406) ; tôles, barres, profilés, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7308 10 00

Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier

7308 20 00

Tours et pylônes, en fer ou en acier

7308 30 00

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier

7308 40 00

Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)

7308 90

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et à l'excl. du matériel d'échafaudage, de coffrage et d'étayage)

7308 90 51

Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante

7308 90 59

Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)

7308 90 98

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts; tours; pylônes; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)

7309 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type "conteneurs" spécialement conçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)

7309 00 10

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7309 00 30

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7309 00 51

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7309 00 59

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7309 00 90

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7310

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a.

7310 10 00

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)

7310 21

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés)

7310 21 11

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires

7310 21 19

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons

7310 21 91

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

7310 21 99

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

7310 29

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)

7310 29 10

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)

7310 29 90

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)

7311 00

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 11

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 13

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 19

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 30

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 91

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7311 00 99

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7312

Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

7312 10

Torons et câbles en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

7312 10 20

Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

7312 10 41

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

7312 10 49

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

7312 10 61

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

7312 10 65

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

7312 10 69

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)

7312 10 81

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

7312 10 83

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

7312 10 85

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

7312 10 89

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

7312 10 98

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)

7312 90 00

Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

7313 00 00

Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

7314

Toiles métalliques (y.c. les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil.)

7314 12 00

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable

7314 14 00

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

7314 19 00

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)

7314 20

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

7314 20 10

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

7314 20 90

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)

7314 31 00

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)

7314 39 00

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)

7314 41 00

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués

7314 42 00

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques

7314 49 00

Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)

7314 50 00

Tôles et bandes déployées en fer ou en acier

7315

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaînes de montres et horloges, chaînes et chaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs, chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile, etc., chaînes de dispositifs de sécurité pour verrouiller les portes et sauf chaînes d'arpenteur)

7315 11

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier

7315 11 10

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles

7315 11 90

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)

7315 12 00

Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)

7315 19 00

Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier

7315 20 00

Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier

7315 81 00

Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier

7315 82 00

Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

7315 89 00

Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)

7315 90 00

Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)

7316 00 00

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7317 00

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l'excl. de ceux avec tête en cuivre et à l'excl. des agrafes en barrettes)

7317 00 20

Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux

7317 00 60

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)

7317 00 80

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)

7318

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort) et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

7318 11 00

Tire-fond en fonte, fer ou acier

7318 12

Vis à bois en fonte, fer ou acier (autres que tire-fond)

7318 12 10

Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)

7318 12 90

Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)

7318 13 00

Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier

7318 14

Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier (autres que vis à bois)

7318 14 10

Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)

7318 14 91

Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables

7318 14 99

Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)

7318 15

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l'excl. des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

7318 15 20

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées

7318 15 35

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, en aciers inoxydables (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées)

7318 15 42

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, en aciers d'une résistance à la traction de moins de 800 MPa (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 48

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, en aciers d'une résistance à la traction de 800 Mpa ou plus (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 52

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, en aciers inoxydables (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées)

7318 15 58

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 62

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux, en aciers inoxydables (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées)

7318 15 68

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 75

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, en aciers inoxydables (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées)

7318 15 82

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, en aciers d'une résistance à la traction de moins de 800 MPa (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 88

Vis et boulons filetés, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, en aciers d'une résistance à la traction de 800 MPa ou plus (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que des aciers inoxydables)

7318 15 95

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (à l'excl. de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées, ainsi que ceux avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, avec tête à six pans creux ou avec tête hexagonale)

7318 16

Écrous en fonte, fer ou acier

7318 16 31

Ecrous à sertir, en aciers inoxydables

7318 16 39

Ecrous en aciers inoxydables (à l'excl. des écrous à sertir)

7318 16 40

Ecrous à sertir, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)

7318 16 60

Ecrous de sécurité, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)

7318 16 92

Ecrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur <= 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables, et sauf écrous à sertir et écrous de sécurité)

7318 16 99

Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous à sertir et écrous de sécurité)

7318 19 00

Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

7318 21 00

Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier

7318 22 00

Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)

7318 23 00

Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)

7318 24 00

Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier

7318 29 00

Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

7319

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.

7319 40 00

Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.

7319 90

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier

7319 90 10

Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier

7319 90 90

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)

7320

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies ou parasols, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

7320 10

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts à barre de torsion de la Section 17)

7320 10 11

Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier

7320 10 19

Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

7320 10 90

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

7320 20

Ressorts en hélice en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

7320 20 20

Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

7320 20 81

Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

7320 20 85

Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)

7320 20 89

Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

7320 90

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, y.c les ressorts spiraux plats (à l'excl. des ressorts en hélice, ressorts spiraux, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

7320 90 10

Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)

7320 90 30

Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier

7320 90 90

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

7321

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 11

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 11 10

Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 11 90

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 12 00

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 19 00

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 81 00

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 82 00

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 89 00

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

7321 90 00

Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.

7322

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7322 11 00

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)

7322 19 00

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)

7322 90 00

Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7323

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7323 10 00

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier

7323 91 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7323 92 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7323 93 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7323 94 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7323 99 00

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7324

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitres 94, et sauf accessoires de tuyauterie)

7324 10 00

Éviers et lavabos en aciers inoxydables

7324 21 00

Baignoires en fonte, également émaillées

7324 29 00

Baignoires en tôle d'acier

7324 90 00

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)

7325

Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a.

7325 10 00

Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.

7325 91 00

Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non malléable)

7325 99

Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable et sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

7325 99 10

Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

7325 99 90

Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs)

7326

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)

7326 11 00

Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés

7326 19

Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

7326 19 10

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

7326 19 90

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

7326 20 00

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.

7326 90

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)

7326 90 30

Échelles et escabeaux en fer ou en acier

7326 90 40

Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)

7326 90 50

Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier

7326 90 60

Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier

7326 90 92

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.

7326 90 94

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.

7326 90 96

Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.

7326 90 98

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.

CHAPITRE 74

CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

7401 00 00

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7402 00 00

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403

Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)

7403 11 00

Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes

7403 12 00

Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)

7403 13 00

Cuivre affiné sous forme de billettes

7403 19 00

Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

7403 21 00

Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute

7403 22 00

Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute

7403 29 00

Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)

7404 00

Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7404 00 10

Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7404 00 91

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7404 00 99

Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7405 00 00

Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15%)

7406

Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)

7406 10 00

Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)

7406 20 00

Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)

7407

Barres et profilés en cuivre, n.d.a.

7407 10 00

Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.

7407 21

Barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.

7407 21 10

Barres en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.

7407 21 90

Profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.

7407 29 00

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

7408

Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

7408 11 00

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm

7408 19

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 6 mm

7408 19 10

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm

7408 19 90

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm

7408 21 00

Fils en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

7408 22 00

Fils en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7408 29 00

Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

7409

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 11 00

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 19 00

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 21 00

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 29 00

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 31 00

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 39 00

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 40 00

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel), ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort), épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

7409 90 00

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

7410

Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

7410 11 00

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

7410 12 00

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

7410 21 00

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

7410 22 00

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

7411

Tubes et tuyaux en cuivre

7411 10

Tubes et tuyaux en cuivre affiné

7411 10 10

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits

7411 10 90

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés

7411 21

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

7411 21 10

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), droits

7411 21 90

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), enroulés ou autrement recourbés

7411 22 00

Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7411 29 00

Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

7412

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre

7412 10 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné

7412 20 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre

7413 00 00

Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

7415

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

7415 10 00

Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)

7415 21 00

Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre

7415 29 00

Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c. les rondelles destinées à faire ressort])

7415 33 00

Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)

7415 39 00

Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)

7418

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie)

7418 10

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

7418 10 10

Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)

7418 10 90

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)

7418 20 00

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie)

7419

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

7419 10 00

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)

7419 91 00

Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.

7419 99

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

7419 99 10

Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

7419 99 30

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)

7419 99 90

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

CHAPITRE 75

NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL

7501

Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

7501 10 00

Mattes de nickel

7501 20 00

Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)

7502

Nickel sous forme brute

7502 10 00

Nickel non allié, sous forme brute

7502 20 00

Alliages de nickel, sous forme brute

7503 00

Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7503 00 10

Déchets et débris de nickel non allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

7503 00 90

Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)

7504 00 00

Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)

7505

Barres, profilés et fils en nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)

7505 11 00

Barres et profilés en nickel non allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)

7505 12 00

Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)

7505 21 00

Fils en nickel non allié (sauf produits isolés pour l'électricité)

7505 22 00

Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)

7506

Tôles, bandes et feuilles en nickel (sauf tôles ou bandes déployées)

7506 10 00

Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (sauf tôles ou bandes déployées)

7506 20 00

Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)

7507

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en nickel

7507 11 00

Tubes et tuyaux en nickel non allié

7507 12 00

Tubes et tuyaux en alliages de nickel

7507 20 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel

7508

Ouvrages en nickel, n.d.a ; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie)

7508 10 00

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel

7508 90 00

Ouvrages en nickel, n.d.a.

CHAPITRE 76

ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM

7601

Aluminium sous forme brute

7601 10 00

Aluminium non allié, sous forme brute

7601 20

Alliages d'aluminium, sous forme brute

7601 20 20

Alliages d'aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes

7601 20 80

Alliages d'aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)

7602 00

Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)

7602 00 11

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium

7602 00 19

Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)

7602 00 90

Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)

7603

Poudres et paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et paillettes découpées)

7603 10 00

Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)

7603 20 00

Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)

7604

Barres et profilés en aluminium, n.d.a.

7604 10

Barres et profilés en aluminium non allié, n.d.a.

7604 10 10

Barres en aluminium non allié

7604 10 90

Profilés en aluminium non allié, n.d.a.

7604 21 00

Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.

7604 29

Barres et profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.

7604 29 10

Barres en alliages d'aluminium

7604 29 90

Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.

7605

Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

7605 11 00

Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

7605 19 00

Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

7605 21 00

Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

7605 29 00

Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

7606

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)

7606 11

Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)

7606 11 10

Tôles et bandes en aluminium non allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique

7606 11 91

Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)

7606 11 93

Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)

7606 11 99

Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)

7606 12

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)

7606 12 11

Bandes pour corps de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm

7606 12 19

Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm

7606 12 20

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (à l'excl. des bandes pour corps de boîtes pour boisson, des bandes pour couvercles de boîtes boisson et des bandes pour anneaux de boîtes pour boisson)

7606 12 92

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique, ainsi que des bandes pour corps de boîtes pour boisson, des bandes pour couvercles de boîtes pour boisson et des bandes pour anneaux de boîtes pour boisson)

7606 12 93

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)

7606 12 99

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)

7606 91 00

Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

7606 92 00

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

7607

Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.), d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de Noël)

7607 11

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 11 11

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 11 19

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)

7607 11 90

Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 19

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, laminées et autrement traitées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 19 10

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 19 90

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

7607 20

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 20 10

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

7607 20 90

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

7608

Tubes et tuyaux en aluminium (sauf profilés creux)

7608 10 00

Tubes et tuyaux en aluminium non allié (sauf profilés creux)

7608 20

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (sauf profilés creux)

7608 20 20

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)

7608 20 81

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)

7608 20 89

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)

7609 00 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium

7610

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.), en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7610 10 00

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)

7610 90

Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, n.d.a (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)

7610 90 10

Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium

7610 90 90

Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)

7611 00 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7612

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium (y.c. les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a

7612 10 00

Étuis tubulaires souples en aluminium

7612 90

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, y.c. les étuis tubulaires rigides, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance <= 300 l, n.d.a.

7612 90 20

Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium

7612 90 30

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, d'une contenance <= 300 l

7612 90 80

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. d'une contenance <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm)

7613 00 00

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

7614

Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l'électricité)

7614 10 00

Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

7614 90 00

Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)

7615

Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie)

7615 10

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)

7615 10 10

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)

7615 10 30

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612)

7615 10 80

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)

7615 20 00

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)

7616

Ouvrages en aluminium, n.d.a.

7616 10 00

Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

7616 91 00

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

7616 99

Ouvrages en aluminium, n.d.a.

7616 99 10

Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.

7616 99 90

Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a.

CHAPITRE 78

PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB

7801

Plomb sous forme brute

7801 10 00

Plomb affiné, sous forme brute

7801 91 00

Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids

7801 99

Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids)

7801 99 10

Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)

7801 99 90

Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)

7802 00 00

Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7804

Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)

7804 11 00

Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm

7804 19 00

Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm

7804 20 00

Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)

7806 00

Ouvrages en plomb, n.d.a.

7806 00 10

Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives (Euratom) (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

7806 00 80

Ouvrages en plomb, n.d.a.

CHAPITRE 79

ZINC ET OUVRAGES EN ZINC

7901

Zinc sous forme brute

7901 11 00

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%

7901 12

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99%

7901 12 10

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%

7901 12 30

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%

7901 12 90

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 98,5%

7901 20 00

Alliages de zinc sous forme brute

7902 00 00

Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7903

Poussières, poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc et sauf paillettes découpées du n° 8308)

7903 10 00

Poussières de zinc

7903 90 00

Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)

7904 00 00

Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.

7905 00 00

Tôles, feuilles et bandes, en zinc

7907 00 00

Ouvrages en zinc, n.d.a.

CHAPITRE 80

ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN

8001

Étain sous forme brute

8001 10 00

Étain sous forme brute, non allié

8001 20 00

Alliages d'étain sous forme brute

8002 00 00

Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)

8003 00 00

Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.

8007 00

Ouvrages en étain, n.d.a.

8007 00 10

Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm

8007 00 80

Ouvrages en étain, n.d.a.

CHAPITRE 81

AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES

8101

Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, n.d.a.; déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

8101 10 00

Poudres de tungstène (wolfram)

8101 94 00

Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène (wolfram) simpl. obtenues par frittage

8101 96 00

Fils en tungstène (wolfram)

8101 97 00

Déchets et débris de tungstène (wolfram) (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

8101 99

Ouvrages en tungstène (wolfram), n.d.a.

8101 99 10

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène (wolfram), n.d.a.

8101 99 90

Ouvrages en tungstène (wolfram), n.d.a.

8102

Molybdène et ouvrages en molybdène, n.d.a.; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

8102 10 00

Poudres de molybdène

8102 94 00

Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage

8102 95 00

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.

8102 96 00

Fils en molybdène

8102 97 00

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

8102 99 00

Ouvrages en molybdène, n.d.a.

8103

Tantale et ouvrages en tantale, n.d.a.; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

8103 20 00

Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale

8103 30 00

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

8103 90

Ouvrages en tantale, n.d.a.

8103 90 10

Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.

8103 90 90

Ouvrages en tantale, n.d.a.

8104

Magnésium et ouvrages en magnésium, n.d.a., déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium)

8104 11 00

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%

8104 19 00

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%

8104 20 00

Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)

8104 30 00

Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium

8104 90 00

Ouvrages en magnésium, n.d.a.

8105

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, n.d.a.; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

8105 20 00

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

8105 30 00

Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

8105 90 00

Ouvrages en cobalt, n.d.a.

8106 00

Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

8106 00 10

Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

8106 00 90

Ouvrages en bismuth, n.d.a.

8107

Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)

8107 20 00

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

8107 30 00

Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)

8107 90 00

Ouvrages en cadmium, n.d.a.

8108

Titane et ouvrages en titane, n.d.a.; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

8108 20 00

Titane sous forme brute; poudres de titane

8108 30 00

Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

8108 90

Ouvrages en titane, n.d.a.

8108 90 30

Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.

8108 90 50

Tôles, bandes et feuilles en titane

8108 90 60

Tubes et tuyaux en titane

8108 90 90

Ouvrages en titane, n.d.a.

8109

Zirconium et ouvrages en zirconium, n.d.a.; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

8109 20 00

Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium

8109 30 00

Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

8109 90 00

Ouvrages en zirconium, n.d.a.

8110

Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)

8110 10 00

Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine

8110 20 00

Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)

8110 90 00

Ouvrages en antimoine, n.d.a.

8111 00

Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

8111 00 11

Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse

8111 00 19

Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

8111 00 90

Ouvrages en manganèse, n.d.a.

8112

Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant des métaux faisant partie de ces métaux)

8112 12 00

Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

8112 13 00

Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)

8112 19 00

Ouvrages en béryllium, n.d.a.

8112 21

Chrome sous forme brute; poudres de chrome

8112 21 10

Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)

8112 21 90

Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

8112 22 00

Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

8112 29 00

Ouvrages en chrome, n.d.a.

8112 51 00

Thallium sous forme brute; poudres de thallium

8112 52 00

Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)

8112 59 00

Ouvrages en thallium, n.d.a.

8112 92

Hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)

8112 92 10

Hafnium (celtium) sous forme brute; poudres d'hafnium (celtium); déchets et débris d'hafnium (celtium) (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])

8112 92 21

Déchets et débris de niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)

8112 92 31

Niobium (colombium) et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium (colombium) ou de rhénium

8112 92 81

Indium sous forme brute; poudres d'indium

8112 92 89

Gallium sous forme brute; poudres de gallium

8112 92 91

Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)

8112 92 95

Germanium sous forme brute; poudres de germanium

8112 99

Ouvrages en hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.

8112 99 20

Ouvrages en hafnium (celtium) et germanium, n.d.a.

8112 99 30

Ouvrages en niobium (colombium) ou en rhénium, n.d.a.

8112 99 70

Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.

8113 00

Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)

8113 00 20

Cermets, sous forme brute

8113 00 40

Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)

8113 00 90

Ouvrages en cermets, n.d.a.

CHAPITRE 82

OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

8201

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs en métaux communs haches, serpes et outils simil. à taillants en métaux communs; sécateurs de tous types en métaux communs; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, en métaux communs

8201 10 00

Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs

8201 30 00

Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)

8201 40 00

Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs

8201 50 00

Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs

8201 60 00

Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs

8201 90 00

Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)

8202

Scies à main avec partie travaillante en métaux communs; lames de scies de toutes sortes (y.c. les lames de fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)

8202 10 00

Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)

8202 20 00

Lames de scies à ruban en métaux communs

8202 31 00

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier

8202 39 00

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier

8202 40 00

Chaînes de scies, dites "coupantes", en métaux communs

8202 91 00

Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux

8202 99

Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies, des chaînes de scie dites "coupantes" et sauf lames de scies droites pour le travail des métaux)

8202 99 20

Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites "coupantes", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)

8202 99 80

Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites "coupantes")

8203

Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs

8203 10 00

Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs

8203 20 00

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs

8203 30 00

Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs

8203 40 00

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs

8204

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs; douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs

8204 11 00

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe

8204 12 00

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable

8204 20 00

Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs

8205

Outils et outillage à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

8205 10 00

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main

8205 20 00

Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs

8205 30 00

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois

8205 40 00

Tournevis à main

8205 51 00

Outils à main d'économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.

8205 59

Outils à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.

8205 59 10

Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.

8205 59 80

Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.

8205 60 00

Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)

8205 70 00

Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils)

8205 90

Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

8205 90 10

Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

8205 90 90

Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

8206 00 00

Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8207

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p. ex.), y.c. les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage

8207 13 00

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

8207 19

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets

8207 19 10

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

8207 19 90

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 20

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux

8207 20 10

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

8207 20 90

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 30

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner

8207 30 10

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux

8207 30 90

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal

8207 40

Outils interchangeables à tarauder ou à fileter

8207 40 10

Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux

8207 40 30

Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux

8207 40 90

Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux

8207 50

Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)

8207 50 10

Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)

8207 50 30

Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 50 50

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)

8207 50 60

Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

8207 50 70

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

8207 50 90

Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)

8207 60

Outils interchangeables à aléser ou à brocher

8207 60 10

Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

8207 60 30

Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux

8207 60 50

Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 60 70

Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux

8207 60 90

Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant

8207 70

Outils interchangeables à fraiser

8207 70 10

Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

8207 70 31

Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

8207 70 37

Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)

8207 70 90

Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal

8207 80

Outils interchangeables à tourner

8207 80 11

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

8207 80 19

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

8207 80 90

Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux

8207 90

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, n.d.a.

8207 90 10

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.

8207 90 30

Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs

8207 90 50

Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)

8207 90 71

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

8207 90 78

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

8207 90 91

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

8207 90 99

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

8208

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques

8208 10 00

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux

8208 20 00

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois

8208 30 00

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire

8208 40 00

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)

8208 90 00

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)

8209 00

Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

8209 00 20

Plaquettes amovibles pour outils, non montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets

8209 00 80

Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)

8210 00 00

Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8211

Couteaux à lame tranchante ou dentelée, y.c. les serpettes fermantes, et leurs lames, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)

8211 10 00

Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles

8211 91 00

Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)

8211 92 00

Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)

8211 93 00

Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)

8211 94 00

Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

8211 95 00

Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

8212

Rasoirs, rasoirs de sûreté non électriques, et leurs lames (y.c. les ébauches en bandes), en métaux communs

8212 10

Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs

8212 10 10

Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables en métaux communs

8212 10 90

Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non remplaçables)

8212 20 00

Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes

8212 90 00

Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)

8213 00 00

Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)

8214

Articles de coutellerie, n.d.a. (tondeuses de coiffeur, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, p.ex.), en métaux communs; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs

8214 10 00

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)

8214 20 00

Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)

8214 90 00

Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs

8215

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213)

8215 10

Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles du n° 8215, même avec couteaux jusqu'à un nombre égal, en métaux communs, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

8215 10 20

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée

8215 10 30

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

8215 10 80

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

8215 20

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

8215 20 10

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

8215 20 90

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

8215 91 00

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

8215 99

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

8215 99 10

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

8215 99 90

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

CHAPITRE 83

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

8301

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs

8301 10 00

Cadenas, en métaux communs

8301 20 00

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs

8301 30 00

Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs

8301 40

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ou meubles)

8301 40 11

Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs

8301 40 19

Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)

8301 40 90

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)

8301 50 00

Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

8301 60 00

Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.

8301 70 00

Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

8302

Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs

8302 10 00

Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs

8302 20 00

Roulettes avec monture en métaux communs

8302 30 00

Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)

8302 41

Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

8302 41 10

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

8302 41 50

Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

8302 41 90

Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

8302 42 00

Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)

8302 49 00

Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

8302 50 00

Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs

8302 60 00

Ferme-portes automatiques en métaux communs

8303 00

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs

8303 00 40

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

8303 00 90

Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)

8304 00 00

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)

8305

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, p.ex.), en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

8305 10 00

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)

8305 20 00

Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

8305 90 00

Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

8306

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauf éléments optiques)

8306 10 00

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)

8306 21 00

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

8306 29 00

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

8306 30 00

Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)

8307

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires

8307 10 00

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires

8307 90 00

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires

8308

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

8308 10 00

Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements

8308 20 00

Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

8308 90 00

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)

8309

Bouchons (y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

8309 10 00

Bouchons-couronnes en métaux communs

8309 90

Bouchons (y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl. des bouchons-couronnes)

8309 90 10

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)

8309 90 90

Bouchons (y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)

8310 00 00

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)

8311

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

8311 10 00

Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc

8311 20 00

Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc

8311 30 00

Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)

8311 90 00

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

CHAPITRE 84

RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

8401

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches), non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

8401 10 00

Réacteurs nucléaires (Euratom)

8401 20 00

Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)

8401 30 00

Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)

8401 40 00

Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)

8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites "à eau surchauffée", et leurs parties

8402 11 00

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t

8402 12 00

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402 19

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402 19 10

Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402 19 90

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402 20 00

Chaudières dites "à eau surchauffée"

8402 90 00

Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.

8403

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)

8403 10

Chaudières pour le chauffage central, non électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)

8403 10 10

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)

8403 10 90

Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)

8403 90

Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.

8403 90 10

Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.

8403 90 90

Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.

8404

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p. ex.); condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties

8404 10 00

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)

8404 20 00

Condenseurs pour machines à vapeur

8404 90 00

Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.

8405

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)

8405 10 00

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)

8405 90 00

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.

8406

Turbines à vapeur, et leurs parties

8406 10 00

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

8406 81 00

Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

8406 82 00

Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

8406 90

Parties des turbines à vapeur, n.d.a.

8406 90 10

Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur

8406 90 90

Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)

8407

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407 10 00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation

8407 21

Moteurs hors-bord à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion de bateaux

8407 21 10

Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³

8407 21 91

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, d'une cylindrée > 325 cm³ et d'une puissance <= 30 kW

8407 21 99

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, d'une cylindrée > 325 cm³ et d'une puissance > 30 kW

8407 29 00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)

8407 31 00

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée <= 50 cm³

8407 32

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

8407 32 10

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

8407 32 90

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³

8407 33

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³

8407 33 20

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

8407 33 80

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³

8407 34

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 1000 cm³

8407 34 10

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2800 cm³, et des véhicules automobiles du n° 8705

8407 34 30

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 1000 cm³, usagés

8407 34 91

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)

8407 34 99

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, d'une cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

8407 90

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

8407 90 10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

8407 90 50

Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705

8407 90 80

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

8407 90 90

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

8408

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)

8408 10

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des bateaux

8408 10 11

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00

8408 10 19

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 23

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW

8408 10 27

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 31

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW

8408 10 39

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 41

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW

8408 10 49

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 51

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW

8408 10 59

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 61

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW

8408 10 69

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 71

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW

8408 10 79

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 81

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW

8408 10 89

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

8408 10 91

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW

8408 10 99

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)

8408 20

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408 20 10

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705

8408 20 31

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance <= 50 kW

8408 20 35

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW

8408 20 37

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance > 100 kW

8408 20 51

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

8408 20 55

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

8408 20 57

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

8408 20 99

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

8408 90

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (autres que moteurs de propulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 21

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires

8408 90 27

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 41

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 43

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 45

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 47

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 61

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 65

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 67

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 81

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 85

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8408 90 89

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

8409

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.

8409 10 00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.

8409 91 00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.

8409 99 00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.

8410

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

8410 11 00

Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

8410 12 00

Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

8410 13 00

Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

8410 90 00

Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs

8411

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8411 11 00

Turboréacteurs, d'une poussée <= 25 kN

8411 12

Turboréacteurs, d'une poussée > 25 kN

8411 12 10

Turboréacteurs, d'une poussée > 25 kN mais <= 44 kN

8411 12 30

Turboréacteurs, d'une poussée > 44 kN mais <= 132 kN

8411 12 80

Turboréacteurs, d'une poussée > 132 kN

8411 21 00

Turbopropulseurs, d'une puissance <= 1100 kW

8411 22

Turbopropulseurs, d'une puissance > 1100 kW

8411 22 20

Turbopropulseurs, d'une puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW

8411 22 80

Turbopropulseurs, d'une puissance > 3730 kW

8411 81 00

Turbines à gaz, d'une puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

8411 82

Turbines à gaz, d'une puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

8411 82 20

Turbines à gaz, d'une puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

8411 82 60

Turbines à gaz, d'une puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

8411 82 80

Turbines à gaz, d'une puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

8411 91 00

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.

8411 99 00

Parties de turbines à gaz, n.d.a.

8412

Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties

8412 10 00

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412 21

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 21 20

Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante

8412 21 80

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)

8412 29

Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur et moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne [cylindres])

8412 29 20

Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])

8412 29 81

Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)

8412 29 89

Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)

8412 31 00

Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 39 00

Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])

8412 80

Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)

8412 80 10

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)

8412 80 80

Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)

8412 90

Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.

8412 90 20

Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)

8412 90 40

Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.

8412 90 80

Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.

8413

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties

8413 11 00

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413 19 00

Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)

8413 20 00

Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

8413 30

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413 30 20

Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413 30 80

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)

8413 40 00

Pompes à béton

8413 50

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)

8413 50 20

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal

8413 50 40

Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur

8413 50 61

Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

8413 50 69

Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)

8413 50 80

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)

8413 60

Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

8413 60 20

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal

8413 60 31

Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

8413 60 39

Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

8413 60 61

Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

8413 60 69

Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

8413 60 70

Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)

8413 60 80

Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)

8413 70

Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)

8413 70 21

Pompes immergées monocellulaires

8413 70 29

Pompes immergées multicellulaires

8413 70 30

Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

8413 70 35

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)

8413 70 45

Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral

8413 70 51

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)

8413 70 59

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

8413 70 65

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

8413 70 75

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

8413 70 81

Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

8413 70 89

Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

8413 81 00

Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)

8413 82 00

Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)

8413 91 00

Parties de pompes pour liquides, n.d.a.

8413 92 00

Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.

8414

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques)

8414 10

Pompes à vide

8414 10 15

Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de disposifs d'affichage à écran plat

8414 10 25

Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

8414 10 81

Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414 10 89

Pompes à vide (à l'excl. de celles des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de disposifs d'affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, des pompes à palettes, des pompes moléculaires, des pompes Roots, des pompes à diffusion, des pompes cryostatiques et des pompes à adsorption)

8414 20

Pompes à air, à main ou à pied

8414 20 20

Pompes à main pour cycles

8414 20 80

Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)

8414 30

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques

8414 30 20

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW

8414 30 81

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques

8414 30 89

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)

8414 40

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414 40 10

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, d'un débit par minute <= 2 m³

8414 40 90

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, d'un débit par minute > 2 m³

8414 51 00

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W

8414 59

Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

8414 59 15

Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités

8414 59 25

Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <=125W, ainsi que les ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités)

8414 59 35

Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <=125W, ainsi que les ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités)

8414 59 95

Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125W, ventilateurs axiaux, ventilateurs centrifuges, ainsi que les ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités)

8414 60 00

Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal <= 120 cm

8414 80

Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 11

Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 19

Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 22

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 28

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 51

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 59

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 73

Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 75

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

8414 80 78

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)

8414 80 80

Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)

8414 90 00

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.

8415

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties

8415 10

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés), des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol

8415 10 10

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol

8415 10 90

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" (systèmes à éléments séparés), des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol

8415 20 00

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

8415 81 00

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

8415 82 00

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

8415 83 00

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

8415 90 00

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.

8416

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., et leurs parties

8416 10

Brûleurs pour foyers à combustibles liquides

8416 10 10

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté

8416 10 90

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)

8416 20

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes

8416 20 10

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

8416 20 20

Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz

8416 20 80

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )

8416 30 00

Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)

8416 90 00

Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.

8417

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)

8417 10 00

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)

8417 20

Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417 20 10

Fours non électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417 20 90

Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)

8417 80

Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)

8417 80 30

Fours pour la cuisson des produits céramiques

8417 80 50

Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

8417 80 70

Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)

8417 90 00

Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.

8418

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415

8418 10

Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées

8418 10 20

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l

8418 10 80

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l

8418 21

Réfrigérateurs ménagers à compression

8418 21 10

Réfrigérateurs ménagers à compression, d'une capacité > 340 l

8418 21 51

Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table

8418 21 59

Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer

8418 21 91

Réfrigérateurs ménagers à compression, d'une capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

8418 21 99

Réfrigérateurs ménagers à compression, d'une capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

8418 29 00

Réfrigérateurs ménagers à absorption

8418 30

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité <= 800 l

8418 30 20

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité <= 400 l

8418 30 80

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité > 400 l mais <= 800 l

8418 40

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité <= 900 l

8418 40 20

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité <= 250 l

8418 40 80

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité > 250 l mais <= 900 l

8418 50

Meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l)

8418 50 11

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés

8418 50 19

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés

8418 50 90

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)

8418 61 00

Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)

8418 69 00

Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

8418 91 00

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418 99

Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.

8418 99 10

Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)

8418 99 90

Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.

8419

Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties

8419 11 00

Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

8419 19 00

Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

8419 20 00

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire

8419 31 00

Séchoirs pour produits agricoles

8419 32 00

Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

8419 39 00

Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)

8419 40 00

Appareils de distillation ou de rectification

8419 50

Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)

8419 50 20

Echangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm

8419 50 80

Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi, ainsi que des échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm)

8419 60 00

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419 81

Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques)

8419 81 20

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)

8419 81 80

Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)

8419 89

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)

8419 89 10

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

8419 89 30

Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

8419 89 98

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.

8419 90

Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.

8419 90 15

Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.

8419 90 85

Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)

8420

Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties

8420 10

Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)

8420 10 10

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile

8420 10 30

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier

8420 10 81

Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés

8420 10 89

Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre, des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier, ainsi que des laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)

8420 91

Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)

8420 91 10

Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)

8420 91 80

Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)

8420 99 00

Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.

8421

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)

8421 11 00

Écrémeuses centrifuges

8421 12 00

Essoreuses à linge centrifuges

8421 19

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)

8421 19 20

Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires

8421 19 70

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

8421 21 00

Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421 22 00

Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)

8421 23 00

Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 29

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. des eaux, des boissons autres que l'eau, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que des reins artificiels)

8421 29 20

Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns

8421 29 80

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, des boissons autres que l'eau, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, des reins artificiels ainsi que des composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns)

8421 31 00

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 39

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

8421 39 15

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

8421 39 25

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm)

8421 39 35

Appareils pour la filtration ou l'épuration de gaz par procédé catalytique (autres que l'air, que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm)

8421 39 85

Appareils pour la filtration ou l'épuration de gaz (autres que l'air, que par procédé analytique, que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm)

8421 91 00

Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.

8421 99

Parties des machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.

8421 99 10

Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15

8421 99 90

Parties des machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. (à l'excl. des parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15)

8422

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties

8422 11 00

Machines à laver la vaisselle, de type ménager

8422 19 00

Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)

8422 20 00

Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)

8422 30 00

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons

8422 40 00

Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)

8422 90

Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a.

8422 90 10

Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.

8422 90 90

Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)

8423

Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties

8423 10

Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage

8423 10 10

Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)

8423 10 90

Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés

8423 20

Bascules à pesage continu sur transporteurs

8423 20 10

Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique

8423 20 90

Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu'à pesage électronique

8423 30

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)

8423 30 10

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)

8423 30 90

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage électronique ou continu sur transporteurs)

8423 81

Appareils et instruments de pesage, d'une portée <= 30 kg (à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, balances à pesage continu sur transporteurs et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants)

8423 81 21

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, à pesage électronique, d'une portée <= 30 kg

8423 81 23

Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, à pesage électronique, d'une portée <= 30 kg

8423 81 25

Balances de magasin à pesage électronique, d'une portée <= 30 kg (à l'excl. des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés)

8423 81 29

Appareils et instruments de pesage, à pesage électronique, d'une portée <= 30 kg (à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants, des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, ainsi que des balances de magasin)

8423 81 80

Appareils et instruments de pesage, d'une portée <= 30 kg (à l'excl. des balances à pesage électronique, des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, balances à pesage continu sur transporteurs et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants)

8423 82

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 82 20

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg, à pesage électronique (à l'excl. de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 82 81

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (sauf ceux à pesage électronique [à l'excl. de ceux pour le pesage de véhicules automobiles], des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 82 89

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, des appareils et instruments à pesage électronique [à l'excl. de ceux pour le pesage de véhicules automobiles], ainsi que des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales)

8423 89

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 89 20

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 5000 kg, à pesage électronique (à l'excl. des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 89 80

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 5000 kg (à l'excl. de ceux à pesage électronique, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

8423 90

Poids pour toutes balances ; parties d'appareils ou instruments de pesage, n.d.a.

8423 90 10

Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20

8423 90 90

Parties d'appareils et d'instruments de pesage (à l'excl. de ceux relevant des sous-positions 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20)

8424

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a.

8424 10 00

Extincteurs mécaniques, même chargés

8424 20 00

Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)

8424 30

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)

8424 30 01

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage

8424 30 08

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage

8424 30 10

Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé

8424 30 90

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)

8424 41 00

Pulvérisateurs portables pour l'agriculture ou l'horticulture

8424 49

Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'excl. de ceux portables)

8424 49 10

Pulvérisateurs et poudreuses, pour l'agriculture ou l'horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur

8424 49 90

Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'excl. de ceux portables, ainsi que des pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)

8424 82

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs)

8424 82 10

Appareils d'arrosage mécaniques, pour l'agriculture ou l'horticulture

8424 82 90

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage mécaniques)

8424 89

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre (à l'excl. des pulvérisateurs et de ceux pour l'agriculture ou l'horticulture)

8424 89 40

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8424 89 70

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre (à l'excl. des pulvérisateurs, de ceux pour l'agriculture ou l'horticulture, ainsi que des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés)

8424 90

Parties des machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre

8424 90 20

Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40 (appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés)

8424 90 80

Parties des machines et appareils mécaniques même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre (à l'excl. de ceux relevant de la sous-position 8424 89 40 [appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés])

8425

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

8425 11 00

Palans à moteur électrique

8425 19 00

Palans autres qu'à moteur électrique

8425 31 00

Treuils et cabestans, à moteur électrique

8425 39 00

Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique

8425 41 00

Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures

8425 42 00

Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)

8425 49 00

Crics et vérins, non hydrauliques

8426

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)

8426 11 00

Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes

8426 12 00

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426 19 00

Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)

8426 20 00

Grues à tour

8426 30 00

Grues sur portiques

8426 41 00

Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

8426 49 00

Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

8426 91

Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier

8426 91 10

Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule

8426 91 90

Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)

8426 99 00

Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)

8427

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)

8427 10

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage

8427 10 10

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m

8427 10 90

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m

8427 20

Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage

8427 20 11

Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m

8427 20 19

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)

8427 20 90

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)

8427 90 00

Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés

8428

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, p.ex.) (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage)

8428 10

Ascenseurs et monte-charge

8428 10 20

Ascenseurs et monte-charge, électriques

8428 10 80

Ascenseurs et monte-charge, non électriques

8428 20

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

8428 20 20

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac

8428 20 80

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)

8428 31 00

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)

8428 32 00

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)

8428 33 00

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)

8428 39

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)

8428 39 20

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises

8428 39 90

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)

8428 40 00

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428 60 00

Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

8428 90

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

8428 90 71

Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles

8428 90 79

Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)

8428 90 90

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

8429

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

8429 11 00

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles

8429 19 00

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues

8429 20 00

Niveleuses autopropulsées

8429 30 00

Décapeuses (scrapers) autopropulsées

8429 40

Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés

8429 40 10

Rouleaux compresseurs à vibrations

8429 40 30

Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)

8429 40 90

Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)

8429 51

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées

8429 51 10

Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains

8429 51 91

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

8429 51 99

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

8429 52

Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

8429 52 10

Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

8429 52 90

Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)

8429 59 00

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)

8430

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main)

8430 10 00

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)

8430 20 00

Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)

8430 31 00

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)

8430 39 00

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)

8430 41 00

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)

8430 49 00

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)

8430 50 00

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.

8430 61 00

Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)

8430 69 00

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.

8431

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.

8431 10 00

Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.

8431 20 00

Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.

8431 31 00

Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.

8431 39 00

Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.

8431 41 00

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430

8431 42 00

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.

8431 43 00

Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.

8431 49

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.

8431 49 20

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

8431 49 80

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.

8432

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)

8432 10 00

Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

8432 21 00

Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

8432 29

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

8432 29 10

Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

8432 29 30

Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

8432 29 50

Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

8432 29 90

Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)

8432 31 00

Semoirs, plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture, sans labour

8432 39

Semoirs, plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. de ceux sans labour)

8432 39 11

Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

8432 39 19

Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision, à commande centrale)

8432 39 90

Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

8432 41 00

Épandeurs de fumier pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)

8432 42 00

Distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)

8432 80 00

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)

8432 90 00

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.

8433

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)

8433 11

Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433 11 10

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433 11 51

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège

8433 11 59

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)

8433 11 90

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)

8433 19

Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

8433 19 10

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

8433 19 51

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège

8433 19 59

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)

8433 19 70

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)

8433 19 90

Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)

8433 20

Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)

8433 20 10

Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)

8433 20 50

Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

8433 20 90

Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)

8433 30 00

Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)

8433 40 00

Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses

8433 51 00

Moissonneuses-batteuses

8433 52 00

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)

8433 53

Machines pour la récolte des racines ou tubercules

8433 53 10

Machines pour la récolte des pommes de terre

8433 53 30

Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves

8433 53 90

Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)

8433 59

Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules)

8433 59 11

Récolteuses-hacheuses, automotrices

8433 59 19

Récolteuses-hacheuses, non automotrices

8433 59 85

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)

8433 60 00

Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)

8433 90 00

Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.

8434

Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)

8434 10 00

Machines à traire

8434 20 00

Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)

8434 90 00

Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.

8435

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)

8435 10 00

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)

8435 90 00

Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.

8436

Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture, et leurs parties

8436 10 00

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)

8436 21 00

Couveuses et éleveuses pour l'aviculture

8436 29 00

Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)

8436 80

Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

8436 80 10

Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.

8436 80 90

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

8436 91 00

Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.

8436 99 00

Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

8437

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)

8437 10 00

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 80 00

Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)

8437 90 00

Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.

8438

Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales)

8438 10

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)

8438 10 10

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)

8438 10 90

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)

8438 20 00

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

8438 30 00

Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

8438 40 00

Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

8438 50 00

Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)

8438 60 00

Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)

8438 80

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

8438 80 10

Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)

8438 80 91

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)

8438 80 99

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

8438 90 00

Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.

8439

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l'excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres appareils thermiques ainsi que des calandres)

8439 10 00

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)

8439 20 00

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)

8439 30 00

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)

8439 91 00

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.

8439 99 00

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.

8440

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)

8440 10

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)

8440 10 10

Plieuses pour reliures

8440 10 20

Assembleuses pour reliures

8440 10 30

Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets

8440 10 40

Machines à relier par collage

8440 10 90

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)

8440 90 00

Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.

8441

Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.

8441 10

Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)

8441 10 10

Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

8441 10 20

Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

8441 10 30

Massicots pour papier ou carton

8441 10 70

Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)

8441 20 00

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)

8441 30 00

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)

8441 40 00

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)

8441 80 00

Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

8441 90

Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

8441 90 10

Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

8441 90 90

Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

8442

Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties

8442 30 00

Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)

8442 40 00

Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.

8442 50 00

Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.)

8443

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties

8443 11 00

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443 12 00

Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié

8443 13

Machines et appareils à imprimer offset (à l'excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= (22 x 36 cm) et des machines et appareils offset alimentés en bobines)

8443 13 10

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)

8443 13 32

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (53 x 75 cm) mais > (22 x 36 cm)

8443 13 34

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm)

8443 13 38

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)

8443 13 90

Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)

8443 14 00

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)

8443 15 00

Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)

8443 16 00

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443 17 00

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443 19

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

8443 19 20

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

8443 19 40

Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs

8443 19 70

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

8443 31 00

Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443 32

Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443 32 10

Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443 32 80

Machines qui assurent seulement une des fonctions de copie ou de transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. des imprimantes)

8443 39 00

Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

8443 91

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442

8443 91 10

Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.

8443 91 91

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)

8443 91 99

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8443 99

Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

8443 99 10

Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

8443 99 90

Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

8444 00

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8444 00 10

Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles

8444 00 90

Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8445

Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l'excl. des machines du n° 8444); machines à bobiner, y.c. les canetières, ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° 8446 au 8447

8445 11 00

Cardes pour la préparation des matières textiles

8445 12 00

Peigneuses pour la préparation des matières textiles

8445 13 00

Bancs à broches

8445 19 00

Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)

8445 20 00

Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)

8445 30 00

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

8445 40 00

Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles

8445 90 00

Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)

8446

Métiers à tisser

8446 10 00

Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm

8446 21 00

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur

8446 29 00

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main

8446 30 00

Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm

8447

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)

8447 11 00

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm

8447 12 00

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm

8447 20

Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

8447 20 20

Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage

8447 20 80

Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)

8447 90 00

Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)

8448

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, p.ex.); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8444, 8445, 8446, 8447 ou 8448 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, p.ex.)

8448 11 00

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448 19 00

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)

8448 20 00

Parties et accessoires des machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

8448 31 00

Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles

8448 32 00

Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)

8448 33 00

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445

8448 39 00

Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.

8448 42 00

Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser

8448 49 00

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

8448 51

Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447

8448 51 10

Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447

8448 51 90

Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)

8448 59 00

Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.

8449 00 00

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)

8450

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties

8450 11

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg

8450 11 11

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal

8450 11 19

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut

8450 11 90

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg

8450 12 00

Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)

8450 19 00

Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)

8450 20 00

Machines à laver le linge, d'une capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg

8450 90 00

Parties de machines à laver le linge, n.d.a.

8451

Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage (y.c. presses à fixer), blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties

8451 10 00

Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles

8451 21 00

Machines à sécher, d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

8451 29 00

Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles (à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)

8451 30 00

Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)

8451 40 00

Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)

8451 50 00

Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 80

Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)

8451 80 10

Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)

8451 80 30

Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)

8451 80 80

Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)

8451 90 00

Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.

8452

Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties

8452 10

Machines à coudre de type ménager

8452 10 11

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 €

8452 10 19

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur

8452 10 90

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)

8452 21 00

Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel

8452 29 00

Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)

8452 30 00

Aiguilles pour machines à coudre

8452 90 00

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8453

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l'excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machines à ébourrer les porcs, machines à coudre et presses polyvalentes)

8453 10 00

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)

8453 20 00

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)

8453 80 00

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)

8453 90 00

Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.

8454

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)

8454 10 00

Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454 20 00

Poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie

8454 30

Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454 30 10

Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454 30 90

Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)

8454 90 00

Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.

8455

Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux

8455 10 00

Laminoirs à métaux, à tubes en métal

8455 21 00

Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)

8455 22 00

Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)

8455 30

Cylindres de laminoirs à métaux

8455 30 10

Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte

8455 30 31

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé

8455 30 39

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé

8455 30 90

Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé

8455 90 00

Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.

8456

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils de nettoyage opérant par ultrasons, appareils à braser ou à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper et appareils pour essais de matières)

8456 11

Machines-outils opérant par laser (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8456 11 10

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser, utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8456 11 90

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières, des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, ainsi que des machines-outils opérant par laser, utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information)

8456 12

Machines-outils opérant par faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. de celles opérant par laser, des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8456 12 10

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par faisceau de lumière ou de photons, utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. de celles opérant par laser)

8456 12 90

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. de celles opérant par laser, des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières, des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, ainsi que des machines-outils utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information)

8456 20 00

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)

8456 30

Machines-outils opérant par électro-érosion

8456 30 11

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique

8456 30 19

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)

8456 30 90

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)

8456 40 00

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par jet de plasma

8456 50 00

Machines à découper par jet d'eau

8456 90 00

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons ou par faisceaux ioniques (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8457

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

8457 10

Centres d'usinage pour le travail des métaux

8457 10 10

Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux

8457 10 90

Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)

8457 20 00

Machines à poste fixe pour le travail des métaux

8457 30

Machines à stations multiples pour le travail des métaux

8457 30 10

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique

8457 30 90

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)

8458

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal

8458 11

Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

8458 11 20

Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

8458 11 41

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche

8458 11 49

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches

8458 11 80

Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)

8458 19 00

Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

8458 91

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux)

8458 91 20

Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)

8458 91 80

Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)

8458 99 00

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)

8459

Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)

8459 10 00

Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière

8459 21 00

Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)

8459 29 00

Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)

8459 31 00

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)

8459 39 00

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

8459 41 00

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matière, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

8459 49 00

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matière (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

8459 51 00

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique

8459 59 00

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)

8459 61

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler les engrenages)

8459 61 10

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique

8459 61 90

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)

8459 69

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)

8459 69 10

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )

8459 69 90

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)

8459 70 00

Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)

8460

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage (autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 8461 et sauf machines pour emploi à la main)

8460 12 00

Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le travail des métaux

8460 19 00

Machines à rectifier les surfaces planes, pour le finissage des métaux (autres qu'à commande numérique)

8460 22 00

Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à finir les engrenages)

8460 23 00

Machine à rectifier les surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages, ainsi que des machines à rectifier sans centre)

8460 24 00

Machines à rectifier, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques, des machines à finir les engrenages, et des machines à rectifier sans centre)

8460 29

Machines à rectifier, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des machines à rectifier les surfaces planes, et des machines à finir les engrenages)

8460 29 10

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

8460 29 90

Machines à rectifier pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)

8460 31 00

Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique

8460 39 00

Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

8460 40

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)

8460 40 10

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

8460 40 90

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

8460 90 00

Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier, les machines à finir les engrenages et sauf machines pour emploi à la main)

8461

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.

8461 20 00

Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux

8461 30

Machines à brocher, pour le travail des métaux

8461 30 10

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique

8461 30 90

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)

8461 40

Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

8461 40 11

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

8461 40 19

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

8461 40 31

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

8461 40 39

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

8461 40 71

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

8461 40 79

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

8461 40 90

Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)

8461 50

Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)

8461 50 11

Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)

8461 50 19

Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)

8461 50 90

Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)

8461 90 00

Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.

8462

Machines-outils (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines des n° 8456 à 8461)

8462 10

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux

8462 10 10

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique

8462 10 90

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

8462 21

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux

8462 21 10

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

8462 21 80

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8462 29

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

8462 29 10

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

8462 29 91

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)

8462 29 98

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8462 31 00

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)

8462 39

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)

8462 39 10

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

8462 39 91

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

8462 39 99

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

8462 41

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux

8462 41 10

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

8462 41 90

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)

8462 49

Machines (y.c les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

8462 49 10

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

8462 49 90

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

8462 91

Presses hydrauliques pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)

8462 91 20

Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)

8462 91 80

Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

8462 99

Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

8462 99 20

Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

8462 99 80

Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

8463

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinçonner ou à gruger, ainsi que des presses pour emploi à la main)

8463 10

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal

8463 10 10

Bancs à étirer les fils métalliques

8463 10 90

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)

8463 20 00

Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463 30 00

Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)

8463 90 00

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)

8464

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

8464 10 00

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

8464 20

Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

8464 20 11

Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique

8464 20 19

Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)

8464 20 80

Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

8464 90 00

Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

8465

Machines-outils (y.c. les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

8465 10

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8465 10 10

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465 10 90

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération

8465 20 00

Centres d'usinage pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)

8465 91

Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)

8465 91 10

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (autres que pour emploi à la main)

8465 91 20

Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)

8465 91 90

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)

8465 92 00

Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10)

8465 93 00

Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10)

8465 94 00

Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main, et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10)

8465 95 00

Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)

8465 96 00

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)

8465 99 00

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; centres d'usinage)

8466

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

8466 10

Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique

8466 10 20

Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types

8466 10 31

Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)

8466 10 38

Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)

8466 10 80

Filières à déclenchement automatique pour machines-outils

8466 20

Porte-pièces pour machines-outils

8466 20 20

Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

8466 20 91

Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

8466 20 98

Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

8466 30 00

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines, n.d.a.

8466 91

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.

8466 91 20

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

8466 91 95

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8466 92

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.

8466 92 20

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

8466 92 80

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8466 93

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.

8466 93 40

Parties et accessoires pour machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8466 93 50

Parties et accessoires pour machines à découper par jet d’eau, n.d.a.

8466 93 60

Parties et accessoires pour machines des n°s 8456 à 8461, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet d’eau, et des machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information)

8466 94 00

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal sans enlèvement de matière, n.d.a.

8467

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties

8467 11

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (même à percussion)

8467 11 10

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux

8467 11 90

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)

8467 19 00

Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)

8467 21

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives

8467 21 10

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467 21 91

Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives

8467 21 99

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)

8467 22

Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

8467 22 10

Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

8467 22 30

Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

8467 22 90

Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

8467 29

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)

8467 29 20

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)

8467 29 51

Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

8467 29 53

Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

8467 29 59

Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

8467 29 70

Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

8467 29 80

Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure

8467 29 85

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

8467 81 00

Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé

8467 89 00

Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)

8467 91 00

Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.

8467 92 00

Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.

8467 99 00

Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.

8468

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties

8468 10 00

Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz

8468 20 00

Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)

8468 80 00

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)

8468 90 00

Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.

8470

Machines à calculer et machines de poche (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm) permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines simil., comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471 et des distributeurs automatiques)

8470 10 00

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm) comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8470 21 00

Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

8470 29 00

Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

8470 30 00

Machines à calculer autres qu'électroniques

8470 50 00

Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul

8470 90 00

Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)

8471

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

8471 30 00

Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)

8471 41 00

Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)

8471 49 00

Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes (comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie) (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)

8471 50 00

Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)

8471 60

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8471 60 60

Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe

8471 60 70

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)

8471 70

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information

8471 70 20

Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information

8471 70 30

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)

8471 70 50

Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

8471 70 70

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

8471 70 80

Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)

8471 70 98

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)

8471 80 00

Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)

8471 90 00

Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

8472

Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.

8472 10 00

Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)

8472 30 00

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8472 90

Machines et appareils de bureau, n.d.a.

8472 90 10

Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie

8472 90 30

Guichets de banque automatiques

8472 90 40

Machines pour le traitement des textes

8472 90 90

Machines et appareils de bureau, n.d.a.

8473

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8470 à 8472, n.d.a.

8473 21

Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.

8473 21 10

Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.

8473 21 90

Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

8473 29

Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.

8473 29 10

Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.

8473 29 90

Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

8473 30

Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.

8473 30 20

Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.

8473 30 80

Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

8473 40

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.

8473 40 10

Assemblages électroniques pour machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.

8473 40 80

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

8473 50

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n° 8470 à 8472, n.d.a.

8473 50 20

Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.

8473 50 80

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8470 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

8474

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties

8474 10 00

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)

8474 20 00

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides

8474 31 00

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)

8474 32 00

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 39 00

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)

8474 80

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)

8474 80 10

Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

8474 80 90

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)

8474 90

Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.

8474 90 10

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8474 90 90

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

8475

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, et leurs parties (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)

8475 10 00

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475 21 00

Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches

8475 29 00

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)

8475 90

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.

8475 90 10

Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475 90 90

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a. (à l'excl. des parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches)

8476

Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons p.ex.), y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties

8476 21 00

Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 29 00

Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 81 00

Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)

8476 89

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération, y.c. les machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)

8476 89 10

Machines pour changer la monnaie

8476 89 90

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons et machines pour changer la monnaie)

8476 90

Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.

8476 90 10

Parties des machines pour changer la monnaie

8476 90 90

Parties des machines automatiques de vente de produits n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour changer la monnaie)

8477

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties

8477 10 00

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 20 00

Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 30 00

Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 40 00

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 51 00

Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques

8477 59

Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses, machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et sauf machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)

8477 59 10

Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)

8477 59 80

Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8477 80

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84

8477 80 11

Machines pour la transformation des résines réactives

8477 80 19

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)

8477 80 91

Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

8477 80 93

Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques

8477 80 95

Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 80 99

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84

8477 90

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a.

8477 90 10

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

8477 90 80

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

8478

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties

8478 10 00

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)

8478 90 00

Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.

8479

Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties

8479 10 00

Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.

8479 20 00

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)

8479 30

Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistolets aérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)

8479 30 10

Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)

8479 30 90

Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)

8479 40 00

Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)

8479 50 00

Robots industriels, n.d.a.

8479 60 00

Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.

8479 71 00

Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports

8479 79 00

Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)

8479 81 00

Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)

8479 82 00

Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)

8479 89

Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.

8479 89 30

Soutènement marchant hydraulique pour mines

8479 89 60

Appareillages dits "de graissage centralisé"

8479 89 70

Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8479 89 97

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

8479 90

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.

8479 90 15

Parties de machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8479 90 20

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés)

8479 90 70

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, et à l'excl. des parties de machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés)

8480

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)

8480 10 00

Châssis de fonderie

8480 20 00

Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)

8480 30

Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

8480 30 10

Modèles pour moules, en bois

8480 30 90

Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)

8480 41 00

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

8480 49 00

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)

8480 50 00

Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)

8480 60 00

Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

8480 71 00

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression

8480 79 00

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)

8481

Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties

8481 10

Détendeurs

8481 10 05

Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs

8481 10 19

Détendeurs en fonte ou en acier (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

8481 10 99

Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

8481 20

Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481 20 10

Valves pour transmissions oléohydrauliques

8481 20 90

Valves pour transmissions pneumatiques

8481 30

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.

8481 30 91

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier

8481 30 99

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)

8481 40

Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481 40 10

Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier

8481 40 90

Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)

8481 80

Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de trop-plein ou de sûreté)

8481 80 11

Mélangeurs et mitigeurs sanitaires

8481 80 19

Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)

8481 80 31

Robinets (vannes) thermostatiques pour radiateurs de chauffage central

8481 80 39

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)

8481 80 40

Valves pour pneumatiques et chambres à air

8481 80 51

Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 59

Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

8481 80 61

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 63

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 69

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 71

Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

8481 80 73

Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

8481 80 79

Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 81

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)

8481 80 85

Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)

8481 80 87

Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.

8481 80 99

Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)

8481 90 00

Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.

8482

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)

8482 10

Roulements à billes

8482 10 10

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm

8482 10 90

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm

8482 20 00

Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8482 30 00

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 40 00

Roulements à aiguilles

8482 50 00

Roulements à rouleaux cylindriques

8482 80 00

Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)

8482 91

Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)

8482 91 10

Rouleaux coniques pour roulements

8482 91 90

Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)

8482 99 00

Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.

8483

Arbres de transmission (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins), et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties

8483 10

Arbres de transmission pour machines (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8483 10 21

Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 10 25

Manivelles et vilebrequins, en acier forgé

8483 10 29

Manivelles et vilebrequins (autres qu’en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8483 10 50

Arbres articulés

8483 10 95

Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)

8483 20 00

Paliers à roulements incorporés, pour machines

8483 30

Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines

8483 30 32

Paliers pour machines, pour tous types de roulements

8483 30 38

Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)

8483 30 80

Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines

8483 40

Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple

8483 40 21

Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

8483 40 23

Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

8483 40 25

Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

8483 40 29

Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

8483 40 30

Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines

8483 40 51

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines

8483 40 59

Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)

8483 40 90

Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)

8483 50

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles

8483 50 20

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 50 80

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8483 60

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines

8483 60 20

Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 60 80

Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8483 90

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organes mécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement et d'autres organes du n° 8483, n.d.a.

8483 90 20

Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.

8483 90 81

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

8483 90 89

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8484

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques

8484 10 00

Joints métalloplastiques

8484 20 00

Joints d'étanchéité mécaniques

8484 90 00

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

8486

Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.

8486 10 00

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8486 20 00

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8486 30 00

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486 40 00

Machine et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, ou pour le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat

8486 90 00

Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.

8487

Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)

8487 10

Hélices pour bateaux et leurs pales

8487 10 10

Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze

8487 10 90

Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)

8487 90

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

8487 90 40

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.

8487 90 51

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.

8487 90 57

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.

8487 90 59

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)

8487 90 90

Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

CHAPITRE 85

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

8501

Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)

8501 10

Moteurs d'une puissance <= 37,5 W

8501 10 10

Moteurs synchrones, d'une puissance <= 18 W

8501 10 91

Moteurs universels, d'une puissance <= 37,5 W

8501 10 93

Moteurs à courant alternatif, d'une puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

8501 10 99

Moteurs à courant continu, d'une puissance <= 37,5 W

8501 20 00

Moteurs universels, d'une puissance > 37,5 W

8501 31 00

Moteurs à courant continu, d'une puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W

8501 32 00

Moteurs et génératrices à courant continu, d'une puissance > 750 W mais <= 75 kW

8501 33 00

Moteurs et génératrices à courant continu, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW

8501 34 00

Moteurs et génératrices à courant continu, d'une puissance > 375 kW

8501 40

Moteurs à courant alternatif, monophasés

8501 40 20

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W

8501 40 80

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W

8501 51 00

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W

8501 52

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 750 W mais <= 75 kW

8501 52 20

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 750 W mais <= 7,5 kW

8501 52 30

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW

8501 52 90

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 37 kW mais <= 75 kW

8501 53

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW

8501 53 50

Moteurs de traction, d'une puissance > 75 kW

8501 53 81

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)

8501 53 94

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)

8501 53 99

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)

8501 61

Alternateurs, d'une puissance <= 75 kVA

8501 61 20

Alternateurs, d'une puissance <= 7,5 kVA

8501 61 80

Alternateurs, d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

8501 62 00

Alternateurs, d'une puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

8501 63 00

Alternateurs, d'une puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

8501 64 00

Alternateurs, d'une puissance > 750 kVA

8502

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

8502 11

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 75 kVA

8502 11 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA

8502 11 80

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

8502 12 00

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

8502 13

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 375 kVA

8502 13 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

8502 13 40

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA

8502 13 80

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 2000 kVA

8502 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

8502 20 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une puissance <= 7,5 kVA

8502 20 40

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA

8502 20 60

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

8502 20 80

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une puissance > 750 kVA

8502 31 00

Groupes électrogènes à énergie éolienne

8502 39

Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)

8502 39 20

Turbogénératrices

8502 39 80

Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)

8502 40 00

Convertisseurs rotatifs électriques

8503 00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.

8503 00 10

Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes

8503 00 91

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8503 00 99

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

8504

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties

8504 10

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

8504 10 20

Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé

8504 10 80

Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)

8504 21 00

Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance <= 650 kVA

8504 22

Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA

8504 22 10

Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA

8504 22 90

Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA

8504 23 00

Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance > 10000 kVA

8504 31

Transformateurs à sec, d'une puissance <= 1 kVA

8504 31 21

Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, d'une puissance <= 1 kVA

8504 31 29

Transformateurs de mesure, d'une puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)

8504 31 80

Transformateurs à sec, d'une puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)

8504 32 00

Transformateurs à sec, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA

8504 33 00

Transformateurs à sec, d'une puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA

8504 34 00

Transformateurs à sec, d'une puissance > 500 kVA

8504 40

Convertisseurs statiques

8504 40 30

Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités

8504 40 55

Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

8504 40 82

Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

8504 40 84

Onduleurs statiques, d'une puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

8504 40 88

Onduleurs statiques, d'une puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

8504 40 90

Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)

8504 50

Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)

8504 50 20

Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge)

8504 50 95

Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)

8504 90

Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.

8504 90 05

Assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

8504 90 11

Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs

8504 90 18

Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite)

8504 90 91

Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

8504 90 99

Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

8505

Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties

8505 11 00

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)

8505 19

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal

8505 19 10

Aimants permanents en ferrite agglomérée

8505 19 90

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée

8505 20 00

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

8505 90

Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.

8505 90 21

Electro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonnance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018

8505 90 29

Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation (à l'excl. des électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonnance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018)

8505 90 50

Têtes de levage électromagnétiques

8505 90 90

Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.

8506

Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)

8506 10

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)

8506 10 11

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

8506 10 18

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

8506 10 91

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

8506 10 98

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

8506 30 00

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)

8506 40 00

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)

8506 50

Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)

8506 50 10

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

8506 50 30

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

8506 50 90

Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

8506 60 00

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)

8506 80

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

8506 80 05

Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)

8506 80 80

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

8506 90 00

Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.

8507

Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)

8507 10

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)

8507 10 20

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

8507 10 80

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)

8507 20

Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

8507 20 20

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

8507 20 80

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

8507 30

Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)

8507 30 20

Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

8507 30 80

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

8507 40 00

Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)

8507 50 00

Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)

8507 60 00

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)

8507 80 00

Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)

8507 90

Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.

8507 90 30

Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)

8507 90 80

Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)

8508

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides

8508 11 00

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l

8508 19 00

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)

8508 60 00

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)

8508 70 00

Parties d'aspirateurs, n.d.a.

8509

Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

8509 40 00

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique

8509 80 00

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)

8509 90 00

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

8510

Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties

8510 10 00

Rasoirs électriques

8510 20 00

Tondeuses à moteur électrique incorporé

8510 30 00

Appareils à épiler à moteur électrique incorporé

8510 90 00

Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.

8511

Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, p.ex.); génératrices (dynamos, alternateurs, p.ex.) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties

8511 10 00

Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8511 20 00

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8511 30 00

Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8511 40 00

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8511 50 00

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)

8511 80 00

Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)

8511 90 00

Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.

8512

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties

8512 10 00

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)

8512 20 00

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)

8512 30

Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles

8512 30 10

Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

8512 30 90

Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

8512 40 00

Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles

8512 90

Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.

8512 90 10

Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.

8512 90 90

Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

8513

Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl. des appareils d'éclairage du n° 8512)

8513 10 00

Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie

8513 90 00

Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.

8514

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties

8514 10

Fours à résistance (à chauffage indirect), industriels ou de laboratoires (à l'excl. des étuves)

8514 10 10

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect

8514 10 80

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

8514 20

Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8514 20 10

Fours fonctionnant par induction

8514 20 80

Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

8514 30

Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et les étuves)

8514 30 20

Fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés (à l'excl. des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves)

8514 30 80

Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'excl. des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, des étuves, ainsi que de ceux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés)

8514 40 00

Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)

8514 90

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

8514 90 30

Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés (à l'excl. des parties des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves)

8514 90 70

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (à l'excl. de ceux pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur, ainsi que des parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés)

8515

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)

8515 11 00

Fers et pistolets à braser électriques

8515 19

Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)

8515 19 10

Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8515 19 90

Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l'excl. des fers et pistolets à braser, des machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés)

8515 21 00

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques

8515 29 00

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques

8515 31 00

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques

8515 39

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques

8515 39 13

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur

8515 39 18

Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique

8515 39 90

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)

8515 80

Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)

8515 80 10

Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)

8515 80 90

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

8515 90

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

8515 90 20

Parties des machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8515 90 80

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (à l'excl. des microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, et des parties des machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés)

8516

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties

8516 10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516 10 11

Chauffe-eau électriques instantanés

8516 10 80

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)

8516 21 00

Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux

8516 29

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)

8516 29 10

Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

8516 29 50

Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

8516 29 91

Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)

8516 29 99

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)

8516 31 00

Sèche-cheveux électriques

8516 32 00

Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)

8516 33 00

Appareils électriques pour sécher les mains

8516 40 00

Fers à repasser électriques

8516 50 00

Fours à micro-ondes

8516 60

Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)

8516 60 10

Cuisinières électriques, pour usages domestiques

8516 60 50

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques

8516 60 70

Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques

8516 60 80

Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques

8516 60 90

Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)

8516 71 00

Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques

8516 72 00

Grille-pain électriques, pour usages domestiques

8516 79

Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)

8516 79 20

Friteuses électriques, pour usages domestiques

8516 79 70

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)

8516 80

Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)

8516 80 20

Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante

8516 80 80

Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)

8516 90 00

Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.

8517

Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu); leurs parties (à l'excl. de ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

8517 11 00

Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil

8517 12 00

Téléphones pour réseaux cellulaires (téléphones mobiles) et pour autres réseaux sans fil

8517 18 00

Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

8517 61 00

Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données

8517 62 00

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

8517 69

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

8517 69 10

Visiophones

8517 69 20

Interphones

8517 69 30

Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

8517 69 90

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des interphones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

8517 70 00

Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a.

8518

Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties

8518 10

Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)

8518 10 30

Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications

8518 10 95

Microphones et leurs supports (autres que microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé)

8518 21 00

Haut-parleur unique monté dans son enceinte

8518 22 00

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8518 29

Haut-parleurs sans enceinte

8518 29 30

Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications

8518 29 95

Haut-parleurs sans enceinte (autres que ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications)

8518 30

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

8518 30 20

Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

8518 30 95

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

8518 40

Amplificateurs électriques d'audiofréquence

8518 40 30

Amplificateurs électriques d'audiofréquence pour la téléphonie ou la mesure

8518 40 80

Amplificateurs électriques d'audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure)

8518 50 00

Appareils électriques d'amplification du son

8518 90 00

Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.

8519

Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son

8519 20

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (juke boxes)

8519 20 10

Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

8519 20 91

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

8519 20 99

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

8519 30 00

Tourne-disques

8519 50 00

Répondeurs téléphoniques

8519 81

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)

8519 81 11

Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son

8519 81 15

Lecteurs de cassettes de poche (uniquement pour la reproduction) (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter)

8519 81 21

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

8519 81 25

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

8519 81 31

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm, sans dispositif d'enregistrement du son

8519 81 35

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d'un diamètre <= 6,5 cm)

8519 81 45

Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, des platines tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter, d'appareils de reproduction du son à cassettes et des lecteurs de CD)

8519 81 51

Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son)

8519 81 70

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques n.d.a. (à l'excl. des machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure)

8519 81 95

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter ainsi que des appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques)

8519 89 00

Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)

8521

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)

8521 10

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)

8521 10 20

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)

8521 10 95

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)

8521 90 00

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)

8522

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique

8522 10 00

Lecteurs phonographiques

8522 90

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)

8522 90 20

Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL) : sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8522 90 30

Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines), pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non, destinés aux appareils de reproduction du son

8522 90 41

Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.

8522 90 49

Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)

8522 90 70

Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale <= 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son, n.d.a.

8522 90 80

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.

8523

Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)

8523 21 00

Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

8523 29

Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 29 15

Bandes et disques magnétiques non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

8523 29 19

Bandes et disques magnétiques enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

8523 29 90

Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 41

Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)

8523 41 10

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables (CD-Rs)

8523 41 30

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables (DVD-/+Rs)

8523 41 90

Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs) (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

8523 49

Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)

8523 49 10

Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés

8523 49 20

Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD])

8523 49 90

Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37 et des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

8523 51

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash) (à l'excl. des produits du chapitre 37)

8523 51 10

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non enregistrés

8523 51 90

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés

8523 52 00

Cartes munies d'un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (cartes intelligentes)

8523 59

Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 59 10

Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 59 90

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 80

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 80 10

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

8523 80 90

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

8525

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

8525 50 00

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception

8525 60 00

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception

8525 80

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

8525 80 11

Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues

8525 80 19

Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)

8525 80 30

Appareils photographiques numériques

8525 80 91

Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision

8525 80 99

Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés

8526

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande

8526 10 00

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8526 91

Appareils de radionavigation

8526 91 20

Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])

8526 91 80

Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])

8526 92 00

Appareils de radiotélécommande

8527

Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

8527 12

Radiocassettes de poche (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm), avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure

8527 12 10

Radiocassettes de poche (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm), à système de lecture analogique et numérique, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

8527 12 90

Radiocassettes de poche (dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm), avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (sauf à système de lecture analogique et numérique)

8527 13

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)

8527 13 10

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche)

8527 13 91

Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche)

8527 13 99

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)

8527 19 00

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

8527 21

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 21 20

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières), du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser

8527 21 52

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières), du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique

8527 21 59

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières), du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)

8527 21 70

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

8527 21 92

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

8527 21 98

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)

8527 29 00

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

8527 91

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)

8527 91 11

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

8527 91 19

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

8527 91 35

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)

8527 91 91

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)

8527 91 99

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

8527 92

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)

8527 92 10

Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 92 90

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)

8527 99 00

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)

8528

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

8528 42 00

Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528 49 00

Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. de ceux aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci)

8528 52

Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)

8528 52 10

Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)

8528 52 91

Moniteurs avec un écran à cristaux liquides (LCD), n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique, ainsi que des moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471)

8528 52 99

Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci [à l'excl. des moniteurs avec un écran à cristaux liquides (LCD), des moniteurs à tube cathodique, ainsi que des moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471]

8528 59 00

Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci)

8528 62 00

Projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528 69

Projecteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. de ceux aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci)

8528 69 20

Projecteurs en monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. de ceux aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci)

8528 69 80

Projecteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. de ceux en monochromes, ainsi que de ceux aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci)

8528 71

Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528 71 11

Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information

8528 71 15

Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication)

8528 71 19

Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d’accès à Internet et assurant une fonction d’échange d’informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])

8528 71 91

Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques)

8528 71 99

Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)

8528 72

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528 72 10

Téléprojecteurs en couleurs

8528 72 20

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

8528 72 30

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

8528 72 40

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

8528 72 60

Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

8528 72 80

Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)

8528 73 00

Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8529

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

8529 10

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a.

8529 10 11

Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs

8529 10 31

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite

8529 10 39

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)

8529 10 65

Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

8529 10 69

Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

8529 10 80

Filtres et séparateurs d'antennes

8529 10 95

Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)

8529 90

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. aux antennes et réflecteurs d'antennes de tous types)

8529 90 15

Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils récepteurs de télévision

8529 90 20

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

8529 90 41

Meubles, coffrets et boîtiers en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

8529 90 49

Meubles, coffrets et boîtiers (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

8529 90 65

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.

8529 90 91

Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL) : sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8529 90 92

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)

8529 90 97

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission n'incorporant pas un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes, réflecteurs d'antennes, trépieds et articles similaires ainsi que les assemblages électroniques)

8530

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

8530 10 00

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

8530 80 00

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

8530 90 00

Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.

8531

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p.ex.) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

8531 10

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.

8531 10 30

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments

8531 10 95

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)

8531 20

Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

8531 20 20

Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

8531 20 40

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

8531 20 95

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

8531 80

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

8531 80 40

Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues (à l'excl. des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

8531 80 70

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l'excl. des sonnettes, carillons, avertisseurs et disposifs analogues, des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

8531 90 00

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle n.da. (à l'excl. des parties des appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

8532

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties

8532 10 00

Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar (condensateurs de puissance)

8532 21 00

Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)

8532 22 00

Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)

8532 23 00

Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)

8532 24 00

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)

8532 25 00

Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)

8532 29 00

Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)

8532 30 00

Condensateurs électriques variables ou ajustables

8532 90 00

Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.

8533

Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres

8533 10 00

Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)

8533 21 00

Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)

8533 29 00

Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)

8533 31 00

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)

8533 39 00

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)

8533 40

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres) (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

8533 40 10

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

8533 40 90

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

8533 90 00

Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.

8534 00

Circuits imprimés

8534 00 11

Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

8534 00 19

Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

8534 00 90

Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)

8535

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

8535 10 00

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V

8535 21 00

Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

8535 29 00

Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV

8535 30

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V

8535 30 10

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

8535 30 90

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV

8535 40 00

Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V

8535 90 00

Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

8536

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

8536 10

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V

8536 10 10

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A

8536 10 50

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V

8536 10 90

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

8536 20

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V

8536 20 10

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A

8536 20 90

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

8536 30

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V

8536 30 10

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V

8536 30 30

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V

8536 30 90

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V

8536 41

Relais pour une tension <= 60 V

8536 41 10

Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A

8536 41 90

Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A

8536 49 00

Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V

8536 50

Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs)

8536 50 03

Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé) (autres que relais et disjoncteurs)

8536 50 05

Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) (autres que relais et disjoncteurs)

8536 50 07

Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)

8536 50 11

Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V

8536 50 15

Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V

8536 50 19

Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)

8536 50 80

Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)

8536 61

Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V

8536 61 10

Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V

8536 61 90

Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V

8536 69

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes)

8536 69 10

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux

8536 69 30

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés

8536 69 90

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)

8536 70 00

Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8536 90

Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)

8536 90 01

Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V

8536 90 10

Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)

8536 90 20

Testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur

8536 90 40

Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des n° 8702, 8703, 8704 ou les motocycles du n° 8711

8536 90 95

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, des autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, des testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur, ainsi que des brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n° 8702, 8703, 8704 ou 8711)

8537

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)

8537 10

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V

8537 10 10

Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information pour une tension <= 1000 V

8537 10 91

Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension <= 1000 V (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)

8537 10 95

Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage, pour une tension <= 1000 V

8537 10 98

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil, les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information, les appareils de commande à mémoire programmable, ainsi que les dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage)

8537 20

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V

8537 20 91

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV

8537 20 99

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV

8538

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.

8538 10 00

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils

8538 90

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils)

8538 90 11

Assemblages électroniques pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur du n° 8536 90 20

8538 90 19

Parties pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

8538 90 91

Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

8538 90 99

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

8539

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

8539 10 00

Phares et projecteurs scellés

8539 21

Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)

8539 21 30

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)

8539 21 92

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V

8539 21 98

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

8539 22

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

8539 22 10

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

8539 22 90

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

8539 29

Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

8539 29 30

Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

8539 29 92

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

8539 29 98

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

8539 31

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude

8539 31 10

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots

8539 31 90

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots

8539 32

Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539 32 20

Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium

8539 32 90

Lampes à halogénure métallique

8539 39

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)

8539 39 20

Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat

8539 39 80

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets, ainsi que les lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat)

8539 41 00

Lampes à arc

8539 49 00

Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges

8539 50 00

Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

8539 90

Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges, de lampes à arc, ainsi que des lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.

8539 90 10

Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539

8539 90 90

Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges, de lampes à arc, ainsi que des lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a. (à l'excl. des culots)

8540

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, p.ex.), et leurs parties

8540 11 00

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs

8540 12 00

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome

8540 20

Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)

8540 20 10

Tubes pour caméras de télévision

8540 20 80

Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)

8540 40 00

Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)

8540 60 00

Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

8540 71 00

Magnétrons

8540 79 00

Tubes pour hyperfréquences (p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons) (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)

8540 81 00

Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)

8540 89 00

Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

8540 91 00

Parties de tubes cathodiques, n.d.a.

8540 99 00

Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.

8541

Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

8541 10 00

Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière [LED])

8541 21 00

Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)

8541 29 00

Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)

8541 30 00

Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)

8541 40

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) (sauf génératrices photovoltaïques)

8541 40 10

Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser

8541 40 90

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques

8541 50 00

Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

8541 60 00

Cristaux piézo-électriques montés

8541 90 00

Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.

8542

Circuits intégrés électroniques, et leurs parties

8542 31

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

8542 31 11

Circuits intégrés électroniques à composant multiples, utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85

8542 31 19

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. des circuits intégrés à composants multiples)

8542 31 90

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)

8542 32

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires

8542 32 11

Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre

8542 32 19

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (à l'excl. de ceux à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre)

8542 32 31

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 39

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 45

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 55

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 61

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 69

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 75

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

8542 32 90

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-RAMs, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)

8542 33

Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs

8542 33 10

Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs

8542 33 90

Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l'excl. de ceux à composants multiples utilisés comme amplificateurs)

8542 39

Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

8542 39 11

Circuits intégrés électroniques à composants multiples mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85

8542 39 19

Circuits intégrés électroniques mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux à composants multiples, ainsi que de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

8542 39 90

Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

8542 90 00

Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.

8543

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties

8543 10 00

Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)

8543 20 00

Générateurs de signaux électriques

8543 30

Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8543 30 40

Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés

8543 30 70

Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse (à l'excl. des machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)

8543 70

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

8543 70 01

Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques

8543 70 02

Amplificateurs hyperfréquence

8543 70 03

Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge

8543 70 04

Enregistreurs numériques de données de vol

8543 70 05

Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio

8543 70 06

Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son

8543 70 07

Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants (à l'exclusion des jouets éducatifs)

8543 70 08

Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique

8543 70 09

Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

8543 70 10

Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

8543 70 30

Amplificateurs d'antennes

8543 70 50

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage

8543 70 60

Électrificateurs de clôtures

8543 70 70

Cigarettes électroniques

8543 70 90

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

8543 90 00

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

8544

Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

8544 11

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés

8544 11 10

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués

8544 11 90

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)

8544 19 00

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés

8544 20 00

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés

8544 30 00

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport

8544 42

Conducteurs électriques, pour une tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.

8544 42 10

Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour une tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.

8544 42 90

Conducteurs électriques, pour une tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)

8544 49

Conducteurs électriques, pour une tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a.

8544 49 20

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.

8544 49 91

Fils et câbles électriques, pour une tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.

8544 49 93

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

8544 49 95

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

8544 49 99

Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

8544 60

Conducteurs électriques, pour une tension > 1000 V, n.d.a.

8544 60 10

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.

8544 60 90

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.

8544 70 00

Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

8545

Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques

8545 11 00

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques

8545 19 00

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)

8545 20 00

Balais en charbon, pour usages électriques

8545 90

Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)

8545 90 10

Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone

8545 90 90

Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)

8546

Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

8546 10 00

Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

8546 20 00

Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

8546 90

Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)

8546 90 10

Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)

8546 90 90

Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)

8547

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p.ex.) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

8547 10 00

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques

8547 20 00

Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques

8547 90 00

Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)

8548

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

8548 10

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

8548 10 10

Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage

8548 10 21

Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage

8548 10 29

Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb)

8548 10 91

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb

8548 10 99

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb)

8548 90

Parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

8548 90 20

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.

8548 90 30

Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8548 90 90

Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

SECTION XVII

MATÉRIEL DE TRANSPORT

CHAPITRE 86

VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

8601

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques

8601 10 00

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité

8601 20 00

Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques

8602

Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques); tenders

8602 10 00

Locomotives diesel-électriques

8602 90 00

Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)

8603

Automotrices et autorails (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)

8603 10 00

Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)

8603 90 00

Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)

8604 00 00

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)

8605 00 00

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)

8606

Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)

8606 10 00

Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises

8606 30 00

Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises

8606 91

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons à déchargement automatique et des wagons-citernes et simil.)

8606 91 10

Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)

8606 91 80

Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom), des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)

8606 92 00

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)

8606 99 00

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)

8607

Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.

8607 11 00

Bogies et bissels de traction

8607 12 00

Bogies et bissels (autres que de traction)

8607 19

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil.; parties de bogies et de bissels, n.d.a.

8607 19 10

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.

8607 19 90

Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.

8607 21

Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

8607 21 10

Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

8607 21 90

Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

8607 29 00

Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

8607 30 00

Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

8607 91

Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.

8607 91 10

Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.

8607 91 90

Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.

8607 99

Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

8607 99 10

Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

8607 99 80

Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

8608 00 00

Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a

8609 00

Cadres et conteneurs (y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

8609 00 10

Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives (Euratom)

8609 00 90

Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])

CHAPITRE 87

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

8701

Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)

8701 10 00

Tracteurs à essieu simple

8701 20

Tracteurs routiers pour semi-remorques

8701 20 10

Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs

8701 20 90

Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés

8701 30 00

Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)

8701 91

Tracteurs d'une puissance de moteur <= 18 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 91 10

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues, d'une puissance de moteur <= 18 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple et des tracteurs à chenilles)

8701 91 90

Tracteurs d'une puissance de moteur <= 18 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 92

Tracteurs d'une puissance de moteur > 18 kW mais <= 37 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 92 10

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues, d'une puissance de moteur > 18 kW mais <= 37 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple et des tracteurs à chenilles)

8701 92 90

Tracteurs d'une puissance de moteur > 18 kW mais <= 37 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 93

Tracteurs d'une puissance de moteur > 37 kW mais <= 75 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 93 10

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues, d'une puissance de moteur > 37 kW mais <= 75 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple et des tracteurs à chenilles)

8701 93 90

Tracteurs d'une puissance de moteur > 37 kW mais <= 75 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 94

Tracteurs d'une puissance de moteur > 75 kW mais <= 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 94 10

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues, d'une puissance de moteur > 75 kW mais <= 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple et des tracteurs à chenilles)

8701 94 90

Tracteurs d'une puissance de moteur > 75 kW mais <= 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 95

Tracteurs d'une puissance de moteur > 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8701 95 10

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues, d'une puissance de moteur > 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple et des tracteurs à chenilles)

8701 95 90

Tracteurs d'une puissance de moteur > 130 kW (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des tracteurs à essieu simple, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8702

Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus

8702 10

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8702 10 11

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une cylindrée > 2500 cm³

8702 10 19

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée > 2500 cm³

8702 10 91

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une cylindrée <= 2500 cm³

8702 10 99

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée <= 2500 cm³

8702 20

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

8702 20 10

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée > 2500 cm³

8702 20 90

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée <= 2500 cm³

8702 30

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

8702 30 10

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'une cylindrée > 2800 cm³

8702 30 90

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'une cylindrée <= 2800 cm³

8702 40 00

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur électrique pour la propulsion

8702 90

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8702 90 11

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, d'une cylindrée > 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique)

8702 90 19

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, d'une cylindrée > 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique)

8702 90 31

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, d'une cylindrée <= 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique)

8702 90 39

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, d'une cylindrée <= 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique)

8702 90 90

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur électrique

8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type "break" et voitures de course

8703 10

Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, et simil.

8703 10 11

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

8703 10 18

Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu'à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion); véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et simil.

8703 21

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée <= 1000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 21 10

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée <= 1000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 21 90

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée <= 1000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 22

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 22 10

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 22 90

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 23

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 23 11

Caravanes automotrices uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 23 19

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neufs (sauf caravane automotrice et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 23 90

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 24

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 24 10

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 24 90

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 31

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 31 10

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 31 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 32

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 32 11

Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 32 19

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 32 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 33

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 33 11

Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 33 19

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 33 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", d'une cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 40

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 40 10

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 40 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 50 00

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 60

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 60 10

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 60 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 70 00

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 80

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 80 10

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 80 90

Voitures de tourisme et autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion, principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break", usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8703 90 00

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10)

8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine

8704 10

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier

8704 10 10

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

8704 10 90

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])

8704 21

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 21 10

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8704 21 31

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

8704 21 39

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

8704 21 91

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

8704 21 99

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

8704 22

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 22 10

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8704 22 91

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 22 99

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 23

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 23 10

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8704 23 91

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 23 99

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 31

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 31 10

Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8704 31 31

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 31 39

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 31 91

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 31 99

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal <= 5 t, d'une cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 32

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 32 10

Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8704 32 91

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 32 99

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'un poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8704 90 00

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8705

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques

8705 10 00

Camions-grues (sauf dépanneuses)

8705 20 00

Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

8705 30 00

Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)

8705 40 00

Camions-bétonnières

8705 90

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)

8705 90 30

Voitures-pompes à béton

8705 90 80

Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)

8706 00

Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)

8706 00 11

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises

8706 00 19

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée > 2500 cm³, ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701

8706 00 91

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme

8706 00 99

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705

8707

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines

8707 10

Carrosseries pour voitures de tourisme

8707 10 10

Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme

8707 10 90

Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10)

8707 90

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux

8707 90 10

Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel d'une cylindrée <= 2500 cm³, ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705

8707 90 90

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10)

8708

Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

8708 10

Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

8708 10 10

Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³, ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.

8708 10 90

Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10)

8708 21

Ceintures de sécurité pour véhicules

8708 21 10

Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage: des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³, ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705

8708 21 90

Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinées au montage des véhicules cités à la position 8708 21 10)

8708 29

Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)

8708 29 10

Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705

8708 29 90

Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10)

8708 30

Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 30 10

Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 30 91

Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10)

8708 30 99

Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques)

8708 40

Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 40 20

Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 40 50

Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)

8708 40 91

Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)

8708 40 99

Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés)

8708 50

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 50 20

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 50 35

Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la sous-position 8708 50 20)

8708 50 55

Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20)

8708 50 91

Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés)

8708 50 99

Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)

8708 70

Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 70 10

Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 70 50

Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)

8708 70 91

Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)

8708 70 99

Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)

8708 80

Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 80 20

Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 80 35

Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)

8708 80 55

Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)

8708 80 91

Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)

8708 80 99

Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)

8708 91

Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 91 20

Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 91 35

Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20)

8708 91 91

Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20)

8708 91 99

Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés)

8708 92

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 92 20

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 92 35

Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20)

8708 92 91

Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)

8708 92 99

Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)

8708 93

Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 93 10

Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 93 90

Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10)

8708 94

Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 94 20

Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 94 35

Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 94 20)

8708 94 91

Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)

8708 94 99

Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)

8708 95

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 95 10

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 95 91

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10)

8708 95 99

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10 et autres qu'en aciers estampés)

8708 99

Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 99 10

Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

8708 99 93

Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 99 97

Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)

8709

Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.

8709 11

Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8709 11 10

Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8709 11 90

Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)

8709 19

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8709 19 10

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

8709 19 90

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

8709 90 00

Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.

8710 00 00

Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.

8711

Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

8711 10 00

Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire

8711 20

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

8711 20 10

Scooters, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

8711 20 92

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)

8711 20 98

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)

8711 30

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

8711 30 10

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³

8711 30 90

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³

8711 40 00

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³

8711 50 00

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 800 cm³

8711 60

Motocycles à moteur électrique pour la propulsion

8711 60 10

Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W

8711 60 90

Motocycles à moteur électrique pour la propulsion (à l'excl. des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W)

8711 90 00

Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif ainsi qu'à moteur électrique pour la propulsion)

8712 00

Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur

8712 00 30

Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes

8712 00 70

Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes)

8713

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

8713 10 00

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)

8713 90 00

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

8714

Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

8714 10

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.

8714 10 10

Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

8714 10 20

Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

8714 10 30

Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

8714 10 40

Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

8714 10 50

Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

8714 10 90

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)

8714 20 00

Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

8714 91

Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)

8714 91 10

Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 91 30

Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 91 90

Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles)

8714 92

Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 92 10

Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 92 90

Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 93 00

Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)

8714 94

Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 94 20

Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 94 90

Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)

8714 95 00

Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 96

Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.

8714 96 10

Pédales de bicyclettes

8714 96 30

Pédaliers de bicyclettes

8714 96 90

Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.

8714 99

Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.

8714 99 10

Guidons de bicyclettes

8714 99 30

Porte-bagages de bicyclettes

8714 99 50

Dérailleurs de bicyclettes

8714 99 90

Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.

8715 00

Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.

8715 00 10

Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants

8715 00 90

Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.

8716

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.

8716 10

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

8716 10 92

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg

8716 10 98

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg

8716 20 00

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

8716 31 00

Remorques-citernes ne circulant pas sur rails

8716 39

Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)

8716 39 10

Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)

8716 39 30

Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)

8716 39 50

Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)

8716 39 80

Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)

8716 40 00

Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)

8716 80 00

Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques

8716 90

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

8716 90 10

Châssis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

8716 90 30

Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

8716 90 50

Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

8716 90 90

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

CHAPITRE 88

NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

8801 00

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8801 00 10

Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)

8801 00 90

Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)

8802

Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, p.ex.); véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8802 11 00

Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg

8802 12 00

Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg

8802 20 00

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg

8802 30 00

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)

8802 40 00

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)

8802 60

Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8802 60 11

Satellites de télécommunications

8802 60 19

Véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des satellites de télécommunications)

8802 60 90

Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8803

Parties des véhicules aériens et spatiaux des n° 8801 et 8802, n.d.a.

8803 10 00

Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

8803 20 00

Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

8803 30 00

Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)

8803 90

Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.

8803 90 10

Parties de cerfs-volants, n.d.a.

8803 90 21

Parties de satellites de télécommunications

8803 90 29

Parties de véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des parties de satellites de télécommunications)

8803 90 30

Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.

8803 90 90

Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)

8804 00 00

Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.

8805

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a.

8805 10

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leurs parties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.

8805 10 10

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.

8805 10 90

Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.

8805 21 00

Simulateurs de combat aérien et leurs parties

8805 29 00

Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)

CHAPITRE 89

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

8901

Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises

8901 10

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs

8901 10 10

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime

8901 10 90

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)

8901 20

Bateaux-citernes

8901 20 10

Bateaux-citernes pour la navigation maritime

8901 20 90

Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)

8901 30

Bateaux frigorifiques sauf bateaux-citernes

8901 30 10

Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime

8901 30 90

Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)

8901 90

Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)

8901 90 10

Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)

8901 90 90

Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)

8902 00

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)

8902 00 10

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime

8902 00 90

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)

8903

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës

8903 10

Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport

8903 10 10

Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire <= 100 kg

8903 10 90

Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire > 100 kg

8903 91

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire

8903 91 10

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime

8903 91 90

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime)

8903 92

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)

8903 92 10

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime

8903 92 91

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), d'une longueur <= 7,5 m

8903 92 99

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), d'une longueur > 7,5 m

8903 99

Bateaux, de plaisance ou de sport (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables); bateaux à rames et canoës

8903 99 10

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

8903 99 91

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire > 100 kg, d'une longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

8903 99 99

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire > 100 kg, d'une longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

8904 00

Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8904 00 10

Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale

8904 00 91

Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime

8904 00 99

Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)

8905

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)

8905 10

Bateaux-dragueurs

8905 10 10

Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime

8905 10 90

Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)

8905 20 00

Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8905 90

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

8905 90 10

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

8905 90 90

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

8906

Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)

8906 10 00

Navires de guerre

8906 90

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (à l'excl. des navires de guerre, des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)

8906 90 10

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)

8906 90 91

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)

8906 90 99

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), d'un poids unitaire > 100 kg

8907

Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, p.ex.) (non cités aux n° 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer)

8907 10 00

Radeaux gonflables

8907 90 00

Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)

8908 00 00

Bateaux et autres engins flottants à dépecer

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

CHAPITRE 90

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

9001

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)

9001 10

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

9001 10 10

Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

9001 10 90

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)

9001 20 00

Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

9001 30 00

Verres de contact

9001 40

Verres de lunetterie en verre

9001 40 20

Verres de lunetterie en verre, non correcteurs

9001 40 41

Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux

9001 40 49

Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple

9001 40 80

Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)

9001 50

Verres de lunetterie en matières autres que le verre

9001 50 20

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs

9001 50 41

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux

9001 50 49

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple

9001 50 80

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)

9001 90 00

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)

9002

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)

9002 11 00

Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

9002 19 00

Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)

9002 20 00

Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés

9002 90 00

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)

9003

Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.

9003 11 00

Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques

9003 19 00

Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)

9003 90 00

Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.

9004

Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9004 10

Lunettes solaires

9004 10 10

Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement

9004 10 91

Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non travaillés optiquement

9004 10 99

Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement

9004 90

Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9004 90 10

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9004 90 90

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9005

Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)

9005 10 00

Jumelles

9005 80 00

Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)

9005 90 00

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.

9006

Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)

9006 30 00

Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

9006 40 00

Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006 30)

9006 51 00

Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006 30)

9006 52 00

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006 30)

9006 53

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006 30)

9006 53 10

Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

9006 53 80

Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux du n° 9006 30)

9006 59 00

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006 30)

9006 61 00

Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")

9006 69 00

Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits "flashes électroniques"])

9006 91 00

Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.

9006 99 00

Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.

9007

Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)

9007 10 00

Caméras cinématographiques

9007 20 00

Projecteurs cinématographiques

9007 91 00

Parties et accessoires de caméras, n.d.a.

9007 92 00

Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.

9008

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)

9008 50 00

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)

9008 90 00

Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.

9010

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections

9010 10 00

Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

9010 50 00

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes

9010 60 00

Écrans pour projections

9010 90

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections

9010 90 20

Parties et accessoires des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00

9010 90 80

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections (à l'excl. des parties et accessoires des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00)

9011

Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)

9011 10

Microscopes optiques stéréoscopiques

9011 10 10

Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules

9011 10 90

Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

9011 20

Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)

9011 20 10

Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)

9011 20 90

Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)

9011 80 00

Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)

9011 90

Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.

9011 90 10

Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.

9011 90 90

Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

9012

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes

9012 10

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes

9012 10 10

Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules

9012 10 90

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

9012 90

Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes

9012 90 10

Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.

9012 90 90

Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

9013

Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 10

Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section XVI

9013 10 10

Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section XVI

9013 10 90

Lunettes de visée pour armes; périscopes

9013 20 00

Lasers (autres que les diodes laser)

9013 80

Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 80 20

Dispositifs à cristaux liquides à matrice active

9013 80 30

Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.

9013 80 90

Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 90

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 90 05

Parties et accessoires de lunettes de visée pour armes et de périscopes

9013 90 10

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides (LCD)

9013 90 80

Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments d'optique n.d.a. dans le présent chapitre

9014

Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)

9014 10 00

Boussoles, y.c. les compas de navigation

9014 20

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)

9014 20 20

Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)

9014 20 80

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)

9014 80 00

Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)

9014 90 00

Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.

9015

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres

9015 10

Télémètres

9015 10 10

Télémètres, électroniques

9015 10 90

Télémètres, non électroniques

9015 20

Théodolites et tachéomètres

9015 20 10

Théodolites et tachéomètres, électroniques

9015 20 90

Théodolites et tachéomètres, non électroniques

9015 30

Niveaux

9015 30 10

Niveaux, électroniques

9015 30 90

Niveaux, non électroniques

9015 40

Instruments et appareils de photogrammétrie

9015 40 10

Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques

9015 40 90

Instruments et appareils de photogrammétrie, non électroniques

9015 80

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie, de météorologie, d'hydrologie, de géophysique ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

9015 80 20

Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

9015 80 40

Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

9015 80 80

Instruments et appareils d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres et des niveaux)

9015 90 00

Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.

9016 00

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

9016 00 10

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

9016 00 90

Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.

9017

Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre

9017 10

Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)

9017 10 10

Traceurs (plotters) utilisés comme machines à dessiner

9017 10 90

Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])

9017 20

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)

9017 20 05

Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage

9017 20 10

Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])

9017 20 39

Instruments de traçage

9017 20 90

Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)

9017 30 00

Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)

9017 80

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

9017 80 10

Mètres et règles divisées

9017 80 90

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

9017 90 00

Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.

9018

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.

9018 11 00

Électrocardiographes

9018 12 00

Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

9018 13 00

Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

9018 14 00

Appareils de scintigraphie

9018 19

Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)

9018 19 10

Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques

9018 19 90

Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)

9018 20 00

Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine

9018 31

Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine

9018 31 10

Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine

9018 31 90

Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine

9018 32

Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine

9018 32 10

Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine

9018 32 90

Aiguilles à sutures, pour la médecine

9018 39 00

Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)

9018 41 00

Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

9018 49

Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.

9018 49 10

Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

9018 49 90

Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.

9018 50

Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.

9018 50 10

Instruments et appareils d'ophtalmologie, non optiques, n.d.a.

9018 50 90

Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.

9018 90

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.

9018 90 10

Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

9018 90 20

Endoscopes pour la médecine

9018 90 30

Reins artificiels

9018 90 40

Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)

9018 90 50

Appareils de transfusion et de perfusion, pour la médecine

9018 90 60

Instruments et appareils d'anesthésie

9018 90 75

Appareils pour la stimulation nerveuse

9018 90 84

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.

9019

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019 10

Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie

9019 10 10

Vibromasseurs électriques

9019 10 90

Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques)

9019 20 00

Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9020 00 00

Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

9021

Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

9021 10

Appareils d'orthopédie ou pour fractures

9021 10 10

Articles et appareils d'orthopédie

9021 10 90

Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures

9021 21

Dents artificielles

9021 21 10

Dents artificielles, en matières plastiques

9021 21 90

Dents artificielles, en matières autres que plastiques

9021 29 00

Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)

9021 31 00

Prothèses articulaires d'orthopédie

9021 39

Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)

9021 39 10

Articles et appareils de prothèse oculaire

9021 39 90

Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)

9021 40 00

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)

9021 50 00

Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)

9021 90

Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)

9021 90 10

Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.

9021 90 90

Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)

9022

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement

9022 12 00

Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

9022 13 00

Appareils à rayons X pour l'art dentaire

9022 14 00

Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)

9022 19 00

Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

9022 21 00

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022 29 00

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

9022 30 00

Tubes à rayons X

9022 90

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.

9022 90 20

Parties et accessoires d'appareils à rayons X

9022 90 80

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. (à l'excl. des parties et accessoires d'appareils à rayons X)

9023 00

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)

9023 00 10

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

9023 00 80

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)

9024

Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, p.ex.)

9024 10

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux

9024 10 20

Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux

9024 10 40

Machines et appareils d'essais de dureté des métaux

9024 10 80

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté)

9024 80

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)

9024 80 11

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques

9024 80 19

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons)

9024 80 90

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non électroniques (autres que métaux)

9024 90 00

Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.

9025

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

9025 11

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments

9025 11 20

Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires

9025 11 80

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires)

9025 19

Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)

9025 19 20

Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques

9025 19 80

Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, non électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)

9025 80

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres

9025 80 20

Baromètres, non combinés à d'autres instruments

9025 80 40

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques

9025 80 80

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques

9025 90 00

Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.

9026

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.) (à l'excl. des instruments et appareils des n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)

9026 10

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 10 21

Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 10 29

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 10 81

Débitmètres pour les liquides, non électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 10 89

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 20

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 20 20

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 20 40

Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique

9026 20 80

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)

9026 80

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.

9026 80 20

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.

9026 80 80

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non électroniques, n.d.a.

9026 90 00

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.

9027

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes

9027 10

Analyseurs de gaz ou de fumées

9027 10 10

Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques

9027 10 90

Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques

9027 20 00

Chromatographes et appareils d'électrophorèse

9027 30 00

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR

9027 50 00

Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)

9027 80

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.

9027 80 05

Posemètres

9027 80 11

pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques

9027 80 13

Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides

9027 80 17

Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.

9027 80 91

Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non électroniques

9027 80 99

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a.

9027 90

Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.

9027 90 10

Microtomes

9027 90 50

Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)

9027 90 80

Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a.

9028

Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 10 00

Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 20 00

Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 30

Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 30 11

Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 30 19

Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 30 90

Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 90

Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.

9028 90 10

Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.

9028 90 90

Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.

9029

Compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, p.ex.) (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des n° 9014 ou 9015); stroboscopes

9029 10 00

Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

9029 20

Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

9029 20 31

Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

9029 20 38

Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)

9029 20 90

Stroboscopes

9029 90 00

Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.

9030

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

9030 10 00

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

9030 20 00

Oscilloscopes et oscillographes

9030 31 00

Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

9030 32 00

Multimètres avec dispositif enregistreur

9030 33

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

9030 33 20

Instruments pour la mesure de la résistance

9030 33 30

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes, ainsi que des instruments pour la mesure de la résistance)

9030 33 80

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils électroniques, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes, ainsi que des instruments pour la mesure de la résistance)

9030 39 00

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

9030 40 00

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)

9030 82 00

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur

9030 84 00

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)

9030 89

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

9030 89 30

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

9030 89 90

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

9030 90 00

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.

9031

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils

9031 10 00

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

9031 20 00

Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.

9031 41 00

Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

9031 49

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

9031 49 10

Projecteurs de profils

9031 49 90

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

9031 80

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, n.d.a. dans le présent chapitre

9031 80 20

Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques

9031 80 80

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

9031 90 00

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.

9032

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)

9032 10

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques

9032 10 20

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques

9032 10 80

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques

9032 20 00

Manostats (pressostats) (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)

9032 81 00

Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)

9032 89 00

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)

9032 90 00

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.

9033 00

Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre

9033 00 10

Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL) : sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

9033 00 90

Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre [à l'excl. des unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL) : sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)]

CHAPITRE 91

HORLOGERIE

9101

Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

9101 11 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

9101 19 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

9101 21 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

9101 29 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

9101 91 00

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

9101 99 00

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

9102

Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 11 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 12 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 19 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 21 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 29 00

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 91 00

Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9102 99 00

Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9103

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

9103 10 00

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

9103 90 00

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

9104 00 00

Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9105

Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

9105 11 00

Réveils fonctionnant électriquement

9105 19 00

Réveils ne fonctionnant pas électriquement

9105 21 00

Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement

9105 29 00

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

9105 91 00

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)

9105 99 00

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

9106

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105)

9106 10 00

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

9106 90 00

Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

9107 00 00

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9108

Mouvements de montres, complets et assemblés

9108 11 00

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

9108 12 00

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement

9108 19 00

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique

9108 20 00

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique

9108 90 00

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel

9109

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)

9109 10 00

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)

9109 90 00

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)

9110

Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie

9110 11

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)

9110 11 10

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons), à balancier spiral

9110 11 90

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) (autres qu'à balancier spiral)

9110 12 00

Mouvements de montres incomplets, assemblés

9110 19 00

Ébauches de mouvements d'horlogerie

9110 90 00

Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)

9111

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, des n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.

9111 10 00

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9111 20 00

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés

9111 80 00

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs

9111 90 00

Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.

9112

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.

9112 20 00

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)

9112 90 00

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

9113

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

9113 10

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

9113 10 10

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.

9113 10 90

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

9113 20 00

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.

9113 90 00

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

9114

Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.

9114 10 00

Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux

9114 30 00

Cadrans d'horlogerie

9114 40 00

Platines et ponts d'horlogerie

9114 90 00

Fournitures d'horlogerie, n.d.a.

CHAPITRE 92

INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS

9201

Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier

9201 10

Pianos droits

9201 10 10

Pianos droits, neufs

9201 10 90

Pianos droits, usagés

9201 20 00

Pianos à queue

9201 90 00

Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)

9202

Guitares, violons, harpes et autres instruments de musique à corde (autres qu'à clavier)

9202 10

Violons et autres instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet

9202 10 10

Violons

9202 10 90

Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)

9202 90

Guitares, harpes et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées)

9202 90 30

Guitares

9202 90 80

Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares)

9205

Instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche)

9205 10 00

Instruments dits cuivres

9205 90

Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits "cuivres")

9205 90 10

Accordéons et instruments simil.

9205 90 30

Harmonicas à bouche

9205 90 50

Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)

9205 90 90

Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)

9206 00 00

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)

9207

Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares et accordéons, p.ex.)

9207 10

Instruments à clavier électriques (sauf accordéons)

9207 10 10

Orgues électriques à clavier

9207 10 30

Pianos numériques à clavier

9207 10 50

Synthétiseurs à clavier

9207 10 80

Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)

9207 90

Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques

9207 90 10

Guitares électriques

9207 90 90

Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)

9208

Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

9208 10 00

Boîtes à musique

9208 90 00

Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

9209

Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types

9209 30 00

Cordes harmoniques

9209 91 00

Parties et accessoires de pianos, n.d.a.

9209 92 00

Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)

9209 94 00

Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.

9209 99

Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l'excl. des cordes harmoniques et des parties et accessoires des pianos et des instruments de musique à cordes sans clavier)

9209 99 20

Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.

9209 99 40

Métronomes et diapasons

9209 99 50

Mécanismes de boîtes à musique

9209 99 70

Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)

SECTION XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

CHAPITRE 93

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

9301

Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)

9301 10 00

Pièces d'artillerie (p. ex. canons, obusiers et mortiers)

9301 20 00

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.

9301 90 00

Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)

9302 00 00

Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)

9303

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)

9303 10 00

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche

9303 20

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

9303 20 10

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

9303 20 95

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses

9303 30 00

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

9303 90 00

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)

9304 00 00

Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)

9305

Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.

9305 10 00

Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.

9305 20 00

Parties et accessoires de fusils ou carabines du n° 9303, n.d.a.

9305 91 00

Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.

9305 99 00

Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)

9306

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.

9306 21 00

Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse

9306 29 00

Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé

9306 30

Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties

9306 30 10

Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301

9306 30 30

Cartouches et leurs parties pour armes de guerre

9306 30 90

Cartouches et leurs parties, n.d.a.

9306 90

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.

9306 90 10

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.

9306 90 90

Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.

9307 00 00

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

CHAPITRE 94

MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES

9401

Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.

9401 10 00

Sièges pour véhicules aériens

9401 20 00

Sièges pour véhicules automobiles

9401 30 00

Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

9401 40 00

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

9401 52 00

Sièges en bambou

9401 53 00

Sièges en rotin

9401 59 00

Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)

9401 61 00

Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)

9401 69 00

Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés

9401 71 00

Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

9401 79 00

Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

9401 80 00

Sièges, n.d.a.

9401 90

Parties de sièges, n.d.a.

9401 90 10

Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.

9401 90 30

Parties de sièges, en bois, n.d.a.

9401 90 80

Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)

9402

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

9402 10 00

Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.

9402 90 00

Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)

9403

Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.

9403 10

Meubles de bureau en métal (sauf sièges)

9403 10 51

Bureaux avec bâti en métal

9403 10 58

Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017)

9403 10 91

Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal

9403 10 93

Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal

9403 10 98

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)

9403 20

Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire

9403 20 20

Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)

9403 20 80

Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)

9403 30

Meubles de bureau en bois (sauf sièges)

9403 30 11

Bureaux avec bâti en bois

9403 30 19

Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)

9403 30 91

Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois

9403 30 99

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)

9403 40

Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)

9403 40 10

Éléments de cuisines

9403 40 90

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)

9403 50 00

Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)

9403 60

Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)

9403 60 10

Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)

9403 60 30

Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)

9403 60 90

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)

9403 70 00

Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)

9403 82 00

Meubles en bambou (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

9403 83 00

Meubles en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

9403 89 00

Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

9403 90

Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

9403 90 10

Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.

9403 90 30

Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.

9403 90 90

Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

9404

Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)

9404 10 00

Sommiers (sauf ressorts pour sièges)

9404 21

Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires

9404 21 10

Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non

9404 21 90

Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404 29

Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)

9404 29 10

Matelas à ressorts métalliques

9404 29 90

Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)

9404 30 00

Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique

9404 90

Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)

9404 90 10

Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)

9404 90 90

Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)

9405

Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.

9405 10

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)

9405 10 21

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence

9405 10 40

Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence)

9405 10 50

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre

9405 10 91

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)

9405 10 98

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)

9405 20

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

9405 20 11

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence

9405 20 40

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge

9405 20 50

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre

9405 20 91

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)

9405 20 99

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)

9405 30 00

Guirlandes électriques pour arbres de Noël

9405 40

Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.

9405 40 10

Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur)

9405 40 31

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.

9405 40 35

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.

9405 40 39

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.

9405 40 91

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.

9405 40 95

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.

9405 40 99

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.

9405 50 00

Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.

9405 60

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure

9405 60 20

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques

9405 60 80

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques

9405 91

Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

9405 91 10

Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)

9405 91 90

Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

9405 92 00

Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

9405 99 00

Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

9406

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées

9406 10 00

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, exclusivement ou principalement en bois

9406 90

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l'excl. de celles exclusivement ou principalement en bois)

9406 90 10

Résidences mobiles (mobile homes), même incomplètes ou non assemblées

9406 90 31

Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier

9406 90 38

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l'excl. des résidences mobiles [mobile homes] et des serres)

9406 90 90

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l'excl. des résidences mobiles [mobile homes] et autres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

CHAPITRE 95

JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

9503 00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

9503 00 10

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)

9503 00 21

Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non

9503 00 29

Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.

9503 00 30

Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

9503 00 35

Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques

9503 00 39

Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)

9503 00 41

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés

9503 00 49

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés

9503 00 55

Instruments et appareils de musique-jouets

9503 00 61

Puzzles en bois

9503 00 69

Puzzles (autres qu'en bois)

9503 00 70

Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)

9503 00 75

Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)

9503 00 79

Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)

9503 00 81

Armes-jouets

9503 00 85

Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage

9503 00 87

Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

9503 00 95

Jouets en matière plastique, n.d.a.

9503 00 99

Jouets n.d.a.

9504

Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (p.ex. bowlings)

9504 20 00

Billards de tout genre et leurs accessoires

9504 30

Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

9504 30 10

Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

9504 30 20

Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

9504 30 90

Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

9504 40 00

Cartes à jouer

9504 50 00

Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)

9504 90

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings) et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)

9504 90 10

Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société

9504 90 80

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings) et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)

9505

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.

9505 10

Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)

9505 10 10

Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)

9505 10 90

Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël

9505 90 00

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.

9506

Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

9506 11

Skis de neige

9506 11 10

Skis de fond

9506 11 21

Monoskis et surfs des neiges

9506 11 29

Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)

9506 11 80

Skis de saut

9506 12 00

Fixations pour skis de neige

9506 19 00

Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)

9506 21 00

Planches à voile

9506 29 00

Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)

9506 31 00

Clubs de golf complets

9506 32 00

Balles de golf

9506 39

Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)

9506 39 10

Parties et pièces détachées de clubs de golf

9506 39 90

Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)

9506 40 00

Articles et matériel pour le tennis de table

9506 51 00

Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)

9506 59 00

Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)

9506 61 00

Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)

9506 62 00

Ballons et balles gonflables

9506 69

Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)

9506 69 10

Balles de cricket et de polo

9506 69 90

Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)

9506 70

Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins

9506 70 10

Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace

9506 70 30

Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes

9506 70 90

Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.

9506 91

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

9506 91 10

Appareils d'exercices à système d'effort modulable

9506 91 90

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)

9506 99

Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

9506 99 10

Articles de cricket et de polo (autres que les balles)

9506 99 90

Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

9507

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.

9507 10 00

Cannes à pêche

9507 20

Hameçons, avec empile ou non

9507 20 10

Hameçons avec empile ou non (non montés)

9507 20 90

Hameçons avec empile ou non, montés

9507 30 00

Moulinets pour la pêche

9507 90 00

Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)

9508

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)

9508 10 00

Cirques ambulants et ménageries ambulantes

9508 90 00

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)

CHAPITRE 96

OUVRAGES DIVERS

9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.

9601 10 00

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.

9601 90 00

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

9602 00 00

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière

9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9603 10 00

Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées

9603 21 00

Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires

9603 29

Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents

9603 29 30

Brosses à cheveux

9603 29 80

Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)

9603 30

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques

9603 30 10

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire

9603 30 90

Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

9603 40

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330; tampons et rouleaux à peindre

9603 40 10

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)

9603 40 90

Tampons et rouleaux à peindre

9603 50 00

Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

9603 90

Articles de brosserie (sauf des n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9603 90 10

Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)

9603 90 91

Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)

9603 90 99

Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.

9604 00 00

Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)

9605 00 00

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)

9606

Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

9606 10 00

Boutons-pression et leurs parties

9606 21 00

Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 22 00

Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 29 00

Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 30 00

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

9607

Fermetures à glissière et leurs parties

9607 11 00

Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs

9607 19 00

Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs

9607 20

Parties de fermetures à glissière

9607 20 10

Parties de fermetures à glissière, en métaux communs

9607 20 90

Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)

9608 10

Stylos et crayons à bille

9608 10 10

Stylos et crayons à bille, à encre liquide

9608 10 92

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)

9608 10 99

Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)

9608 20 00

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

9608 30 00

Stylos à plume et autres stylos

9608 40 00

Porte-mine

9608 50 00

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine

9608 60 00

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

9608 91 00

Plumes à écrire et becs pour plumes

9608 99 00

Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs

9609

Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9609 10

Crayons à gaine

9609 10 10

Crayons à gaine avec mine de graphite

9609 10 90

Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)

9609 20 00

Mines pour crayons ou porte-mine

9609 90

Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9609 90 10

Pastels et fusains

9609 90 90

Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9610 00 00

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9611 00 00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9612

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9612 10

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches

9612 10 10

Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)

9612 10 20

Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines

9612 10 80

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)

9612 20 00

Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte

9613

Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.

9613 10 00

Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)

9613 20 00

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

9613 80 00

Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)

9613 90 00

Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.

9614 00

Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614 00 10

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

9614 00 90

Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)

9615

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.

9615 11 00

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9615 19 00

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques

9615 90 00

Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties

9616

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 10

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616 10 10

Vaporisateurs de toilette

9616 10 90

Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette

9616 20 00

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9617 00 00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)

9618 00 00

Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)

9619 00

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières

9619 00 30

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles

9619 00 40

Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)

9619 00 50

Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)

9619 00 71

Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)

9619 00 75

Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)

9619 00 79

Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)

9619 00 81

Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)

9619 00 89

Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)

9620 00

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

9620 00 10

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90

9620 00 91

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l'excl. des monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90)

9620 00 99

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l'excl. de ceux en matières plastiques ou en aluminium, des monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90)

SECTION XXI

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

CHAPITRE 97

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

9701

Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages et tableautins simil.

9701 10 00

Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

9701 90 00

Collages et tableautins simil.

9702 00 00

Gravures, estampes et lithographies originales

9703 00 00

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

9704 00 00

Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

9705 00 00

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique

9706 00 00

Objets d'antiquité ayant >100 ans d'âge

CHAPITRE 98

ENSEMBLES INDUSTRIELS

 

Page mise à jour en septembre 2020   

 

  

© Albert Castel  Avril 2010 -  Reproduction interdite