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EXPERTISES DOUANIERES Classements des biens à double usage |
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L'expert de technidouanes remet aux entreprises qui produisent des produits stratégiques un rapport technique détaillé indiquant et justifiant à la fois le classement (ou non classement) dans la liste européenne des biens à double usage des biens qu'ils exportent, et leurs classements dans la nomenclature combinée. Le tableau présenté ci-dessous donne un aperçu du classement douanier des biens à double usage réalisé à partir de la table de corrélation publiée chaque année par la Commission européenne. Voir la dernière mise à jour sous EXCEL : Table de corrélation Cette table indique la correspondance entre les codes de la liste des biens à double usage (DU), notés en renvois dans la base de données du tarif intégré communautaire (TARIC), et les codes des sous-positionsx de la nomenclature combinée (NC8) avec leurs libellés. Pour que cette corrélation Codes DU Codes NC8 / Libellés NC8 puisse être réellement exploitable, il faudrait indiquer les codes complets (avec leurs intitulés) correspondant aux alinéas existant à la suite de ces codes DU à six caractères alphanumériques. Des travaux en ce sens sont actuellement en cours pour enrichir le site Technidouanes de la base de données correspondante. | ||||
DU | NC8 | Libellé de la nomenclature combinée (NC8) | ||
0A001a | 84011000 | Réacteurs nucléaires (Euratom) | ||
0A001b | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001c | 84261100 | Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes | ||
0A001c | 84261900 | Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques) | ||
0A001c | 84269900 | Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées | ||
0A001c | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
0A001d | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001e | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
0A001e | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001f | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
0A001f | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001g | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
0A001g | 84136080 | Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques) | ||
0A001g | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
0A001g | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
0A001h | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001i | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0A001i | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
0A001j | 90301000 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | ||
0B001a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001b | 84141025 | Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | ||
0B001b | 84149000 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. | ||
0B001b | 84833080 | Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines | ||
0B001b | 85030099 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulée | ||
0B001b | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
0B001b | 85059020 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation | ||
0B001b | 85372091 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV | ||
0B001c | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001c | 84145920 | Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001c | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001c | 84145980 | Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges) | ||
0B001c | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001c | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001c | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001c | 84149000 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. | ||
0B001c | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001c | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
0B001c | 84814090 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier) | ||
0B001c | 84818059 | Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de ra | ||
0B001c | 84818087 | Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. | ||
0B001c | 84842000 | Joints d'étanchéité mécaniques | ||
0B001d | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001d | 84145920 | Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001d | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001d | 84145980 | Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges) | ||
0B001d | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001d | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001d | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001d | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
0B001d | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
0B001d | 84814090 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier) | ||
0B001d | 84818059 | Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de ra | ||
0B001d | 84818087 | Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. | ||
0B001e | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001f | 38249015 | Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39) | ||
0B001f | 39140000 | Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires | ||
0B001f | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001g | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
0B001g | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
0B001g | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
0B001g | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
0B001g | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
0B001g | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
0B001g | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001g | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001g | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001g | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001g | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001g | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001g | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001g | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
0B001h | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001h | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001h | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001h | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001h | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001h | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001h | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
0B001i | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
0B001i | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
0B001i | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
0B001i | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
0B001i | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
0B001i | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
0B001i | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001i | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001i | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001i | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001i | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001i | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001i | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001i | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001j | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001j | 84219900 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. | ||
0B001j | 85044082 | Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
0B001j | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
0B001j | 85059090 | Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a. | ||
0B001j | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001j | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001j | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001j | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001j | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B002a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002a | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002a | 85141080 | Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) | ||
0B002a | 85142010 | Fours fonctionnant par induction | ||
0B002a | 85142080 | Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) | ||
0B002a | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
0B002b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002b | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002c | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002e | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002f | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002f | 84141025 | Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | ||
0B002f | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
0B002f | 84141089 | Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption) | ||
0B002g | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
0B003 | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
0B004a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B004a | 84137021 | Pompes immergées monocellulaires | ||
0B004a | 84137029 | Pompes immergées multicellulaires | ||
0B004b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B004b | 84137021 | Pompes immergées monocellulaires | ||
0B004b | 84137029 | Pompes immergées multicellulaires | ||
0B004b | 84144010 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³ | ||
0B004b | 84144090 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³ | ||
0B004b | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B004b | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148059 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148073 | Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148075 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148078 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs | ||
0B004b | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B004b | 90275000 | Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) | ||
0B005 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
0B005 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B005 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0B005 | 85144000 | Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) | ||
0B005 | 85153100 | Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques | ||
0B005 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
0B005 | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
0B006 | 73102990 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des b | ||
0B006 | 84212900 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels) | ||
0B006 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
0B006 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B006 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0B006 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
0B006 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
0B007 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B007 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0C001 | 26121010 | Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom] | ||
0C001 | 26121090 | Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids) | ||
0C001 | 26122010 | Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom] | ||
0C001 | 26122090 | Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids) | ||
0C001 | 26209995 | Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du va | ||
0C001 | 28441010 | Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom] | ||
0C001 | 28441030 | Uranium naturel, ouvré [Euratom] | ||
0C001 | 28441050 | Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium] | ||
0C001 | 28441090 | Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C001 | 28443011 | Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit | ||
0C001 | 28443019 | Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets) | ||
0C001 | 28443051 | Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit | ||
0C001 | 28443055 | Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom] | ||
0C001 | 28443061 | Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom] | ||
0C001 | 28443069 | Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles) | ||
0C001 | 28443091 | Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium) | ||
0C001 | 28443099 | Sels de thorium | ||
0C001 | 28444010 | Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit | ||
0C002 | 28442025 | Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium] | ||
0C002 | 28442035 | Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C002 | 28442051 | Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium] | ||
0C002 | 28442059 | Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C002 | 28442099 | Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium) | ||
0C002 | 28445000 | Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom] | ||
0C002 | 84013000 | Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom) | ||
0C003 | 28451000 | Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom] | ||
0C003 | 28459010 | Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium]) | ||
0C004 | 38011000 | Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) | ||
0C004 | 38019000 | Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) | ||
0C005 | 75040000 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel) | ||
0D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
0D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
0D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
0D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
0D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
0D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
0D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
0D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
0D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
0D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
0D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
0D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
0D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
0D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
0D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
0D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
0D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
0D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
0D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
0D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
0E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
0E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
0E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
0E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
0E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
0E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
0E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
0E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
0E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
0E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
0E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
0E001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
0E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
0E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
0E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
0E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
0E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
0E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
0E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
0E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1A001a | 32141010 | Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics | ||
1A001a | 39174000 | Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques | ||
1A001a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A001a | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
1A001a | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
1A001a | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1A001a | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A001a | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A001b | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1A001b | 39209953 | Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude | ||
1A001b | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1A001b | 39211900 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuré | ||
1A001c | 39174000 | Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques | ||
1A001c | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A001c | 40169300 | Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire) | ||
1A001c | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
1A001c | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
1A001c | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1A001c | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A001c | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A002 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1A002 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1A003a | 39209921 | Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvré | ||
1A003a | 39209928 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillé | ||
1A003b | 39219055 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou | ||
1A003b | 74102100 | Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) | ||
1A003b | 84213920 | Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) | ||
1A004a | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1A004a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A004a | 84219900 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. | ||
1A004a | 84242000 | Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.) | ||
1A004a | 90200000 | Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) | ||
1A004b | 39262000 | Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619) | ||
1A004b | 40151900 | Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie) | ||
1A004b | 40159000 | Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) | ||
1A004b | 62101092 | Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales | ||
1A004b | 62101098 | Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales) | ||
1A004b | 62104000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articl | ||
1A004b | 62105000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et acce | ||
1A004b | 64019210 | Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositi | ||
1A004b | 64019290 | Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou di | ||
1A004c | 38220000 | Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être em | ||
1A004c | 90271010 | Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques | ||
1A004c | 90271090 | Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques | ||
1A004c | 90272000 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse | ||
1A004c | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1A004c | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
1A004c | 90301000 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | ||
1A004c | 90309085 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disque | ||
1A004c | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004c | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004d | 90271010 | Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques | ||
1A004d | 90272000 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse | ||
1A004d | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1A004d | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004d | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A005 | 62113390 | Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie) | ||
1A005 | 62114390 | Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie) | ||
1A005 | 63079092 | Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales | ||
1A005 | 63079098 | Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales) | ||
1A006a | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
1A006a | 84314920 | Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1A006a | 84314980 | Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a. | ||
1A006a | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
1A006a | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1A006a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1A006a | 86040000 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.) | ||
1A006a | 86090010 | Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom] | ||
1A006a | 86090090 | Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]) | ||
1A006b | 39239000 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et sup | ||
1A006b | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1A006b | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A006b | 40161000 | Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a. | ||
1A006b | 40169997 | Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) | ||
1A006b | 40170000 | Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. | ||
1A006b | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
1A006b | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
1A006b | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
1A006b | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
1A006b | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
1A006b | 69091100 | Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) | ||
1A006b | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
1A006b | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1A006b | 69099000 | Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) | ||
1A006b | 69141000 | Ouvrages en porcelaine n.d.a. | ||
1A006b | 69149000 | Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. | ||
1A006b | 70109021 | Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules) | ||
1A006b | 70109091 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceuti | ||
1A006b | 70109099 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques | ||
1A006b | 70200008 | Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies | ||
1A006b | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
1A006b | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
1A006b | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
1A006b | 71159000 | Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. | ||
1A006b | 73090030 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés | ||
1A006b | 73090090 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou | ||
1A006b | 73102191 | Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | ||
1A006b | 73102199 | Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | ||
1A006b | 73102910 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes) | ||
1A006b | 73102990 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des b | ||
1A006b | 73262000 | Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. | ||
1A006b | 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
1A006b | 74199100 | Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a. | ||
1A006b | 74199990 | Ouvrages en cuivre, n.d.a. | ||
1A006b | 75089000 | Ouvrages en nickel, n.d.a. | ||
1A006b | 76121000 | Étuis tubulaires souples en aluminium | ||
1A006b | 76169910 | Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a. | ||
1A006b | 76169990 | Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a. | ||
1A006b | 78060080 | Ouvrages en plomb, n.d.a. | ||
1A006b | 79070000 | Ouvrages en zinc, n.d.a. | ||
1A006b | 80070080 | Ouvrages en étain, n.d.a. | ||
1A006b | 81019990 | Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a. | ||
1A006b | 81029900 | Ouvrages en molybdène, n.d.a. | ||
1A006b | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
1A006b | 81049000 | Ouvrages en magnésium, n.d.a. | ||
1A006b | 81059000 | Ouvrages en cobalt, n.d.a. | ||
1A006b | 81060090 | Ouvrages en bismuth, n.d.a. | ||
1A006b | 81079000 | Ouvrages en cadmium, n.d.a. | ||
1A006b | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
1A006b | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
1A006b | 81109000 | Ouvrages en antimoine, n.d.a. | ||
1A006b | 81110090 | Ouvrages en manganèse, n.d.a. | ||
1A006b | 81121900 | Ouvrages en béryllium, n.d.a. | ||
1A006b | 81122190 | Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%) | ||
1A006b | 81125900 | Ouvrages en thallium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129920 | Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129970 | Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a. | ||
1A006b | 81130090 | Ouvrages en cermets, n.d.a. | ||
1A006b | 93039000 | Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre) | ||
1A006b | 93040000 | Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307) | ||
1A006b | 93059900 | Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303) | ||
1A007a | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A007a | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A007b | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A007b | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A008a | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008b | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008c | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A008c | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A008d | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008d | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A008d | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A102 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A102 | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A202 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1A225 | 38151200 | Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a. | ||
1A225 | 38151990 | Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, con | ||
1A225 | 38159090 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dan | ||
1A225 | 71151000 | Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine | ||
1A225 | 71159000 | Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. | ||
1A226 | 38159090 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dan | ||
1A226 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1A226 | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1A227 | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
1A227 | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
1A227 | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
1B001a | 84483900 | Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a. | ||
1B001a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001a | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001b | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001b | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001b | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001b | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001c | 84461000 | Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm | ||
1B001c | 84462100 | Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur | ||
1B001c | 84462900 | Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main | ||
1B001c | 84463000 | Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm | ||
1B001c | 84479000 | Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs) | ||
1B001c | 84484900 | Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. | ||
1B001c | 84485900 | Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a. | ||
1B001d | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
1B001d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B001d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B001d | 84440010 | Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B001d | 84440090 | Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B001d | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001d | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001d | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001d | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001e | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B001e | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B001e | 90221200 | Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B001e | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
1B001e | 90229000 | Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. | ||
1B001f | 90221200 | Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B001f | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
1B001f | 90229000 | Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. | ||
1B001f | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1B001f | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1B001f | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
1B001g | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
1B001g | 84798997 | Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a. | ||
1B002 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
1B002 | 84542000 | Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie | ||
1B002 | 84543090 | Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression) | ||
1B002 | 84549000 | Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a. | ||
1B002 | 85158090 | Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) | ||
1B002 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B003 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
1B003 | 84602190 | Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages) | ||
1B003 | 84662020 | Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard | ||
1B003 | 84662098 | Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard) | ||
1B003 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
1B003 | 84869010 | Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques | ||
1B003 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B101a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101a | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101b | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101b | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101b | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101b | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101c | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
1B101c | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B101c | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B101c | 84440010 | Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B101c | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101c | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101c | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101c | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101d | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101d | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101d | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101d | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B102 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
1B102 | 85158090 | Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) | ||
1B102 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B102 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
1B102 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
1B102 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
1B102 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
1B102 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B102 | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B115 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B115 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B115 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B115 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B115 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B115 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1B115 | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
1B115 | 90279050 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou sim | ||
1B116 | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B117 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B117 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B117 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B118 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B118 | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1B118 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B118 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B119 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B119 | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1B119 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B119 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B201a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B201a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B201b | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B201b | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
1B201b | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
1B201c | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B201c | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B225 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
1B225 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
1B225 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
1B225 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
1B225 | 85433000 | Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse | ||
1B225 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B226 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B227 | 84144010 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³ | ||
1B227 | 84144090 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³ | ||
1B227 | 84178050 | Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques | ||
1B227 | 84178070 | Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des é | ||
1B227 | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B227 | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
1B228 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B228 | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
1B229a | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
1B229b | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B230 | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
1B230 | 84135069 | Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pom | ||
1B230 | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
1B231a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B231b | 84186900 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) | ||
1B231b | 84213960 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique) | ||
1B232 | 84143081 | Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques | ||
1B232 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B232 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B233a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B233b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B233b | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
1B233b | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
1B233b | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
1C001 | 28199090 | Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome) | ||
1C001 | 32062000 | Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212 | ||
1C001 | 32064970 | Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations col | ||
1C002a | 38151100 | Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a. | ||
1C002a | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002a | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C002a | 76032000 | Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées) | ||
1C002a | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002a | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
1C002b | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002b | 81041900 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% | ||
1C002b | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002b | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002c | 75040000 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel) | ||
1C002c | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C002c | 76032000 | Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées) | ||
1C002c | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C002c | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002c | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002d | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002d | 75051200 | Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité) | ||
1C002d | 75062000 | Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées) | ||
1C002d | 76042910 | Barres en alliages d'aluminium | ||
1C002d | 76069200 | Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire | ||
1C002d | 81041900 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% | ||
1C002d | 81049000 | Ouvrages en magnésium, n.d.a. | ||
1C002d | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002d | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C002d | 81089050 | Tôles, bandes et feuilles en titane | ||
1C002d | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002d | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1C003 | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
1C003 | 75062000 | Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées) | ||
1C003 | 81059000 | Ouvrages en cobalt, n.d.a. | ||
1C003 | 85051100 | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.) | ||
1C004 | 28441090 | Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
1C004 | 81011000 | Poudres de tungstène [wolfram] | ||
1C004 | 81019400 | Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage | ||
1C004 | 81019600 | Fils en tungstène [wolfram] | ||
1C004 | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C004 | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C004 | 81089050 | Tôles, bandes et feuilles en titane | ||
1C005 | 76052900 | Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614) | ||
1C005 | 80030000 | Barres, profilés et fils en étain, n.d.a. | ||
1C005 | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C005 | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
1C005 | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1C005 | 85444993 | Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi | ||
1C006 | 29033990 | Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques | ||
1C006 | 29037690 | Dibromotétrafluoroéthanes | ||
1C006 | 29038990 | Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l'aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibr | ||
1C006 | 29039990 | Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] et du 2,3,4,5,6-pentabro | ||
1C006 | 29093090 | Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle]) | ||
1C006 | 29309099 | Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-( | ||
1C006 | 34039900 | Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de min | ||
1C006 | 34049000 | Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols]) | ||
1C006 | 38190000 | Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids | ||
1C006 | 39046920 | Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires | ||
1C006 | 39046980 | Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocon | ||
1C006 | 39100000 | Silicones sous formes primaires | ||
1C007 | 28492000 | Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non | ||
1C007 | 28499090 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de co | ||
1C007 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C007 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C007 | 69149000 | Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. | ||
1C007 | 81130020 | Cermets, sous forme brute | ||
1C007 | 81130090 | Ouvrages en cermets, n.d.a. | ||
1C008 | 39072091 | Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire | ||
1C008 | 39072099 | Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène) | ||
1C008 | 39079110 | Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]) | ||
1C008 | 39111000 | Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires | ||
1C008 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C008 | 39119099 | Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères | ||
1C009 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C009 | 39046910 | Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. | ||
1C009 | 39046920 | Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires | ||
1C009 | 39046980 | Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocon | ||
1C009 | 39059100 | Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle) | ||
1C009 | 39059990 | Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des | ||
1C009 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C009 | 39119099 | Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères | ||
1C010 | 39119013 | Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire | ||
1C010 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C010 | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1C010 | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1C010 | 39219060 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme | ||
1C010 | 39219090 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectang | ||
1C010 | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1C010 | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1C010 | 54021100 | Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 54021900 | Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides) | ||
1C010 | 54022000 | Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 54031000 | Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail) | ||
1C010 | 54071000 | Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 | ||
1C010 | 55031100 | Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55031900 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides) | ||
1C010 | 55032000 | Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55039000 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C010 | 55061000 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55069000 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C010 | 55091100 | Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 55091200 | Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 56049010 | Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075011 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075019 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075030 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075090 | Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyam | ||
1C010 | 59021090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59022090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59029090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59039010 | Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) | ||
1C010 | 59039091 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtemen | ||
1C010 | 59039099 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute t | ||
1C010 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1C010 | 68159900 | Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone) | ||
1C010 | 70191100 | Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm | ||
1C010 | 70191200 | Stratifils [rovings] de fibres de verre | ||
1C010 | 70191910 | Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70191990 | Mèches et fils en fibres de verre discontinues | ||
1C010 | 70193100 | Mats de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C010 | 70193200 | Voiles de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C010 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1C010 | 70194000 | Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] | ||
1C010 | 70195100 | Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70195200 | Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70195900 | Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) | ||
1C011a | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C011a | 81092000 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium | ||
1C011b | 28045010 | Bore | ||
1C011b | 28499010 | Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non | ||
1C011c | 29252100 | Chlordiméforme [ISO] | ||
1C011c | 29252900 | Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO]) | ||
1C011d | 29252100 | Chlordiméforme [ISO] | ||
1C011d | 29252900 | Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO]) | ||
1C012a | 28442051 | Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium] | ||
1C012a | 28442059 | Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
1C012a | 28442099 | Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium) | ||
1C012b | 28444080 | Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotop | ||
1C101 | 28211000 | Oxydes et hydroxydes de fer | ||
1C101 | 32064970 | Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations col | ||
1C101 | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1C101 | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1C102 | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
1C102 | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
1C102 | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
1C102 | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1C102 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1C102 | 93069010 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a. | ||
1C102 | 93069090 | Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a. | ||
1C107 | 38011000 | Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) | ||
1C107 | 38019000 | Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) | ||
1C107 | 38249097 | Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. | ||
1C107 | 38260090 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters) | ||
1C107 | 68151090 | Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone) | ||
1C111 | 27074000 | Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie) | ||
1C111 | 27079999 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a. | ||
1C111 | 27101221 | White spirit | ||
1C111 | 27101225 | Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux | ||
1C111 | 27101231 | Essences d'aviation | ||
1C111 | 27101249 | Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche (IOR) >= 98 (à l'excl. des essences contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101259 | Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche (IOR) >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation) | ||
1C111 | 27101270 | Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation) | ||
1C111 | 27101290 | Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence) | ||
1C111 | 27101921 | Carburéacteurs, type pétrole lampant | ||
1C111 | 27101925 | Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs) | ||
1C111 | 27101929 | Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27101962 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101964 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101968 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27102031 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27102035 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27102039 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27111211 | Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible | ||
1C111 | 27111294 | Propane, liquéfié, d'une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111297 | Propane, liquéfié, d'une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111391 | Butanes, liquéfiés, d'une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111397 | Butanes, liquéfiés, d'une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111400 | Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%) | ||
1C111 | 27111900 | Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène) | ||
1C111 | 27112900 | Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel) | ||
1C111 | 27129019 | Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées | ||
1C111 | 27129091 | Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone | ||
1C111 | 27129099 | Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant | ||
1C111 | 28112930 | Oxydes d'azote | ||
1C111 | 29055998 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI]) | ||
1C111 | 29093090 | Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle]) | ||
1C111 | 29209085 | Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques o | ||
1C111 | 29214400 | Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits | ||
1C111 | 29280090 | Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine) | ||
1C111 | 29319090 | Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthy | ||
1C111 | 29339980 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle | ||
1C111 | 39029010 | Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non | ||
1C111 | 39029020 | Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, | ||
1C111 | 39029090 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polyst | ||
1C111 | 39069090 | Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du | ||
1C111 | 39072011 | Polyéthylèneglycols sous formes primaires | ||
1C111 | 39072020 | Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols) | ||
1C111 | 39072091 | Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire | ||
1C111 | 39072099 | Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène) | ||
1C111 | 40029100 | Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprèn | ||
1C111 | 40029910 | Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé) | ||
1C111 | 40029990 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carbox | ||
1C111 | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C111 | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C111 | 81092000 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium | ||
1C111 | 81121200 | Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium | ||
1C116 | 72191210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72192110 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C116 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C116 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C116 | 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C116 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72201100 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C116 | 72201200 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm | ||
1C116 | 72202021 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72202029 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C116 | 72202041 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72202049 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C116 | 72202081 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72254012 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés | ||
1C116 | 72254040 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72254060 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72254090 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques") | ||
1C116 | 72269120 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud | ||
1C116 | 72269199 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72269200 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C116 | 73044993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C116 | 73044995 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pé | ||
1C116 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C116 | 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits | ||
1C116 | 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision | ||
1C116 | 73045992 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l | ||
1C116 | 73045993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs | ||
1C116 | 73045999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l' | ||
1C116 | 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier | ||
1C116 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C116 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C116 | 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C117 | 81011000 | Poudres de tungstène [wolfram] | ||
1C117 | 81021000 | Poudres de molybdène | ||
1C118 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C118 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C118 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72221111 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72221910 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C118 | 72222011 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72222081 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C118 | 72223051 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées | ||
1C118 | 72223097 | Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés) | ||
1C118 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C118 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C118 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C118 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C202a | 76042910 | Barres en alliages d'aluminium | ||
1C202a | 76042990 | Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a. | ||
1C202a | 76082081 | Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux) | ||
1C202a | 76082089 | Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux) | ||
1C202b | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C202b | 81089060 | Tubes et tuyaux en titane | ||
1C210 | 39199000 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) | ||
1C210 | 39209400 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées | ||
1C210 | 39219055 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou | ||
1C210 | 39219060 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme | ||
1C210 | 39219090 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectang | ||
1C210 | 54021100 | Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 54071000 | Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 | ||
1C210 | 55031100 | Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C210 | 55061000 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature | ||
1C210 | 55069000 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C210 | 55091100 | Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 55091200 | Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 56049010 | Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075011 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075019 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075030 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 59021090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C210 | 59039010 | Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) | ||
1C210 | 59039091 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtemen | ||
1C210 | 59039099 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute t | ||
1C210 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1C210 | 70191100 | Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm | ||
1C210 | 70191200 | Stratifils [rovings] de fibres de verre | ||
1C210 | 70191910 | Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70191990 | Mèches et fils en fibres de verre discontinues | ||
1C210 | 70193100 | Mats de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C210 | 70193200 | Voiles de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C210 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1C210 | 70194000 | Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] | ||
1C210 | 70195100 | Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70195200 | Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70195900 | Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) | ||
1C216 | 72189110 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72189180 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72189911 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | ||
1C216 | 72189919 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | ||
1C216 | 72189920 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | ||
1C216 | 72189980 | Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire) | ||
1C216 | 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm | ||
1C216 | 72191210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72192110 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C216 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C216 | 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C216 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72201100 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C216 | 72201200 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm | ||
1C216 | 72202021 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72202029 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72202041 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72202049 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72202081 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72221111 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72221119 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72221181 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72221189 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72221910 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72221990 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72222011 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72222019 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72222021 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222029 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222031 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222039 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222081 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72222089 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72223051 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées | ||
1C216 | 72223091 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées | ||
1C216 | 72224010 | Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud | ||
1C216 | 72224090 | Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | ||
1C216 | 72249018 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72249031 | Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continu | ||
1C216 | 72249038 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et | ||
1C216 | 72249090 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | ||
1C216 | 72254012 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés | ||
1C216 | 72254040 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72254060 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72254090 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques") | ||
1C216 | 72269120 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud | ||
1C216 | 72269199 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72269200 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72281050 | Barres en aciers à coupe rapide, forgées | ||
1C216 | 72281090 | Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées) | ||
1C216 | 72283049 | Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm) | ||
1C216 | 72283061 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits | ||
1C216 | 72283069 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits | ||
1C216 | 72283070 | Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49 | ||
1C216 | 72283089 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers po | ||
1C216 | 72284010 | Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées | ||
1C216 | 72284090 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72285020 | Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid | ||
1C216 | 72285061 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbon | ||
1C216 | 72285069 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone | ||
1C216 | 72285080 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1, | ||
1C216 | 72286020 | Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement | ||
1C216 | 72286080 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | ||
1C216 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C216 | 73044993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C216 | 73044995 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pé | ||
1C216 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C216 | 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits | ||
1C216 | 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision | ||
1C216 | 73045992 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l | ||
1C216 | 73045993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs | ||
1C216 | 73045999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l' | ||
1C216 | 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier | ||
1C216 | 73063011 | Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm | ||
1C216 | 73063019 | Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi > 2 mm | ||
1C216 | 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision e | ||
1C216 | 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tu | ||
1C216 | 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de | ||
1C216 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C216 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C216 | 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C225 | 28045010 | Bore | ||
1C225 | 28100090 | Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore) | ||
1C225 | 28459090 | Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis | ||
1C225 | 28499010 | Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non | ||
1C225 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C225 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C225 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1C226 | 28499030 | Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non | ||
1C226 | 81019910 | Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a. | ||
1C226 | 81019990 | Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a. | ||
1C226 | 81130090 | Ouvrages en cermets, n.d.a. | ||
1C227 | 28051200 | Calcium | ||
1C228 | 81041100 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8% | ||
1C228 | 81041900 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% | ||
1C228 | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C228 | 81049000 | Ouvrages en magnésium, n.d.a. | ||
1C229 | 81060010 | Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth) | ||
1C229 | 81060090 | Ouvrages en bismuth, n.d.a. | ||
1C230 | 28259020 | Oxyde et hydroxyde de béryllium | ||
1C230 | 28259085 | Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. | ||
1C230 | 28261990 | Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium) | ||
1C230 | 28273985 | Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure) | ||
1C230 | 28274990 | Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure) | ||
1C230 | 28275900 | Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure) | ||
1C230 | 28289000 | Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium) | ||
1C230 | 28299010 | Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C230 | 28299080 | Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates | ||
1C230 | 28309085 | Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C230 | 28322000 | Sulfites (autres que de sodium) | ||
1C230 | 28332980 | Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure) | ||
1C230 | 28333000 | Aluns | ||
1C230 | 28334000 | Peroxosulfates [persulfates] | ||
1C230 | 28341000 | Nitrites | ||
1C230 | 28342920 | Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb | ||
1C230 | 28351000 | Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites] | ||
1C230 | 28352990 | Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure) | ||
1C230 | 28353900 | Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) | ||
1C230 | 28369917 | Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de stro | ||
1C230 | 28371900 | Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure) | ||
1C230 | 28399000 | Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium) | ||
1C230 | 28402090 | Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné]) | ||
1C230 | 28403000 | Peroxoborates [perborates] | ||
1C230 | 28499090 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de co | ||
1C230 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C230 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C230 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1C230 | 81121200 | Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium | ||
1C230 | 81121300 | Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium) | ||
1C230 | 81121900 | Ouvrages en béryllium, n.d.a. | ||
1C231 | 28259085 | Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. | ||
1C231 | 28261990 | Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium) | ||
1C231 | 28273985 | Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure) | ||
1C231 | 28274990 | Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure) | ||
1C231 | 28275900 | Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure) | ||
1C231 | 28289000 | Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium) | ||
1C231 | 28299010 | Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C231 | 28299080 | Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates | ||
1C231 | 28309085 | Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C231 | 28322000 | Sulfites (autres que de sodium) | ||
1C231 | 28332980 | Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure) | ||
1C231 | 28333000 | Aluns | ||
1C231 | 28334000 | Peroxosulfates [persulfates] | ||
1C231 | 28341000 | Nitrites | ||
1C231 | 28342980 | Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure) | ||
1C231 | 28351000 | Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites] | ||
1C231 | 28352990 | Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure) | ||
1C231 | 28353900 | Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) | ||
1C231 | 28369917 | Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de stro | ||
1C231 | 28371900 | Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure) | ||
1C231 | 28399000 | Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium) | ||
1C231 | 28402090 | Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné]) | ||
1C231 | 28403000 | Peroxoborates [perborates] | ||
1C231 | 28499090 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de co | ||
1C231 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C231 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C231 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1C231 | 81129210 | Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium]) | ||
1C231 | 81129920 | Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a. | ||
1C232 | 28042910 | Hélium | ||
1C232 | 28459090 | Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis | ||
1C233 | 28051990 | Métaux alcalins (à l'excl. du sodium) | ||
1C233 | 28459090 | Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis | ||
1C233 | 38249097 | Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. | ||
1C233 | 38256900 | Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants | ||
1C233 | 38260090 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters) | ||
1C234 | 28256000 | Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium | ||
1C234 | 28259085 | Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. | ||
1C234 | 28261990 | Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium) | ||
1C234 | 28273985 | Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure) | ||
1C234 | 28274990 | Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure) | ||
1C234 | 28275900 | Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure) | ||
1C234 | 28289000 | Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium) | ||
1C234 | 28299010 | Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C234 | 28299080 | Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates | ||
1C234 | 28309085 | Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C234 | 28322000 | Sulfites (autres que de sodium) | ||
1C234 | 28332980 | Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure) | ||
1C234 | 28333000 | Aluns | ||
1C234 | 28334000 | Peroxosulfates [persulfates] | ||
1C234 | 28341000 | Nitrites | ||
1C234 | 28342980 | Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure) | ||
1C234 | 28351000 | Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites] | ||
1C234 | 28352990 | Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure) | ||
1C234 | 28353900 | Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) | ||
1C234 | 28369917 | Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de stro | ||
1C234 | 28371900 | Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure) | ||
1C234 | 28399000 | Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium) | ||
1C234 | 28402090 | Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné]) | ||
1C234 | 28403000 | Peroxoborates [perborates] | ||
1C234 | 28499090 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de co | ||
1C234 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C234 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C234 | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
1C234 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1C234 | 72029980 | Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et fer | ||
1C234 | 81092000 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium | ||
1C234 | 81093000 | Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium) | ||
1C234 | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
1C235 | 28444020 | Isotopes radioactifs artificiels [Euratom] | ||
1C235 | 28444030 | Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom] | ||
1C236 | 28444020 | Isotopes radioactifs artificiels [Euratom] | ||
1C236 | 28444030 | Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom] | ||
1C236 | 28444080 | Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotop | ||
1C237 | 28444080 | Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotop | ||
1C238 | 28129000 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures) | ||
1C239 | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1C240 | 75040000 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel) | ||
1C350.1 | 29309020 | Thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol] | ||
1C350.1 | 29309060 | 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol | ||
1C350.10 | 29333999 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], | ||
1C350.11 | 29211999 | Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle | ||
1C350.12 | 29309099 | Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-( | ||
1C350.13 | 29333999 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], | ||
1C350.14 | 28261990 | Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium) | ||
1C350.16 | 29211100 | Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels | ||
1C350.17 | 29319040 | Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; pr | ||
1C350.18 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C350.19 | 29209050 | Phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle] | ||
1C350.2 | 28121011 | Oxytrichlorure de phosphore [trichlorure de phosphoryle] | ||
1C350.20 | 29211100 | Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels | ||
1C350.21 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.21 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.22 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.22 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.23 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.23 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.24 | 28111100 | Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique] | ||
1C350.25 | 29181998 | Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3 | ||
1C350.26 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.26 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.27 | 29221985 | Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi | ||
1C350.28 | 29051900 | Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l | ||
1C350.29 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.29 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.3 | 29319010 | Méthylphosphonate de diméthyle | ||
1C350.30 | 29209040 | Phosphite de triéthyle | ||
1C350.31 | 28121099 | Chlorures et oxychlorures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore, du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle]) | ||
1C350.32 | 29181998 | Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3 | ||
1C350.33 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.33 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.34 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.34 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.35 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.35 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.36 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C350.36 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C350.37 | 29333999 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], | ||
1C350.38 | 28121016 | Pentachlorure de phosphore | ||
1C350.39 | 29141990 | Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one) | ||
1C350.40 | 28371900 | Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure) | ||
1C350.41 | 28261990 | Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium) | ||
1C350.42 | 28261910 | Fluorures d'ammonium ou de sodium | ||
1C350.43 | 28261910 | Fluorures d'ammonium ou de sodium | ||
1C350.44 | 28261910 | Fluorures d'ammonium ou de sodium | ||
1C350.44 | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
1C350.45 | 28371100 | Cyanures de sodium | ||
1C350.46 | 29221310 | Triéthanolamine | ||
1C350.47 | 28139010 | Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce | ||
1C350.48 | 29211999 | Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle | ||
1C350.49 | 29221985 | Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi | ||
1C350.5 | 29319030 | Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique] | ||
1C350.50 | 28301000 | Sulfures de sodium | ||
1C350.51 | 28121091 | Dichlorure de disoufre | ||
1C350.52 | 28121093 | Dichlorure de soufre | ||
1C350.53 | 29221390 | Sels du triéthanolamine | ||
1C350.54 | 29211999 | Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle | ||
1C350.55 | 29319090 | Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthy | ||
1C350.56 | 29319090 | Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthy | ||
1C350.57 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C350.58 | 29209085 | Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques o | ||
1C350.59 | 29221910 | N-Éthyldiéthanolamine | ||
1C350.6 | 29209020 | Phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle] | ||
1C350.60 | 29201900 | Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]) | ||
1C350.61 | 29201900 | Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]) | ||
1C350.62 | 28269080 | Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C350.63 | 29319090 | Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthy | ||
1C350.7 | 28121015 | Trichlorure de phosphore | ||
1C350.8 | 29209030 | Phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine] | ||
1C350.9 | 28121095 | Dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle] | ||
1C351 | 30029050 | Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) | ||
1C352 | 30029050 | Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) | ||
1C353 | 30029050 | Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) | ||
1C354 | 30029050 | Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) | ||
1C450a1 | 29201100 | Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion] | ||
1C450a1 | 29201900 | Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]) | ||
1C450a2 | 29033990 | Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques | ||
1C450a3 | 29333999 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], | ||
1C450a4 | 28121094 | Phosgène [chlorure de carbonyle] | ||
1C450a5 | 28530050 | Chlorure de cyanogène | ||
1C450a6 | 28111920 | Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] | ||
1C450a7 | 29049040 | Trichloronitrométhane [chloropicrine] | ||
1C450b1 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
1C450b1 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
1C450b2 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C450b3 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C450b4 | 29211999 | Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle | ||
1C450b4 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C450b5 | 29221985 | Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi | ||
1C450b5 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C450b6 | 29309099 | Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-( | ||
1C450b7 | 29221910 | N-Éthyldiéthanolamine | ||
1C450b8 | 29221920 | 2,2'-Méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine] | ||
1D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
1D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
1D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
1D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
1D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
1D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
1D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
1D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
1D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
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1D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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1D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
1D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
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1D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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1D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
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1D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
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1D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
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1D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1D003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
1D003 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
1D003 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1D003 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1D003 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1D003 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1D003 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1D003 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1D003 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
1D003 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
1D003 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1D003 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1D003 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1D003 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
1D003 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
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1D003 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
1D003 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1D003 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1D003 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1D003 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1D003 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1D003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1D003 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1D003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1D003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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1D101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1D101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
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1D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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1D103 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
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1D103 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1D103 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
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1D103 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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1D201 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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1E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
1E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
1E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
1E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
1E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
1E001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
1E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
1E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1E002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
1E002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
1E002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1E002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1E002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
1E002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
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1E002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
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1E002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1E002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1E002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1E002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1E002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1E002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1E101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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1E101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1E102 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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1E102 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
1E102 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1E102 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1E102 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1E102 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
1E102 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
1E102 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
1E102 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
1E102 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1E102 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1E102 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1E102 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1E102 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1E102 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1E102 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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1E103 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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1E103 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1E103 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1E103 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1E103 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
1E103 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
1E103 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
1E103 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
1E103 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1E103 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1E103 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1E103 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1E103 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1E103 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1E103 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E103 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E103 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1E104 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
1E104 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
1E104 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E104 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
1E104 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
1E104 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
1E104 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E104 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E104 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
1E104 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
1E104 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
1E104 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
1E104 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
1E104 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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1E104 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
1E104 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
1E104 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
1E104 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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1E104 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E104 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E104 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1E201 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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1E203 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
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1E203 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
1E203 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
1E203 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
1E203 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
1E203 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
1E203 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2A001a | 75089000 | Ouvrages en nickel, n.d.a. | ||
2A001a | 81121900 | Ouvrages en béryllium, n.d.a. | ||
2A001a | 84821010 | Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm | ||
2A001a | 84821090 | Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm | ||
2A001a | 84823000 | Roulements à rouleaux en forme de tonneau | ||
2A001a | 84825000 | Roulements à rouleaux cylindriques | ||
2A001a | 84828000 | Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguille | ||
2A001a | 84829190 | Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326) | ||
2A001a | 84829900 | Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a. | ||
2A001b | 81121900 | Ouvrages en béryllium, n.d.a. | ||
2A001c | 85059020 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation | ||
2A001c | 85059090 | Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a. | ||
2A001c | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
2A001c | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2A001c | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2A001c | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2A001c | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
2A001c | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
2A101 | 84821010 | Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm | ||
2A101 | 84821090 | Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm | ||
2A101 | 84823000 | Roulements à rouleaux en forme de tonneau | ||
2A101 | 84825000 | Roulements à rouleaux cylindriques | ||
2A101 | 84828000 | Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguille | ||
2A101 | 84829190 | Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326) | ||
2A101 | 84829900 | Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a. | ||
2A225a | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
2A225a | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
2A225a | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
2A225a | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
2A225a | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
2A225a | 81129920 | Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a. | ||
2A225b | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
2A225c | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
2A226 | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
2A226 | 84814090 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier) | ||
2A226 | 84818051 | Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central) | ||
2A226 | 84818059 | Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de ra | ||
2A226 | 84818069 | Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central) | ||
2A226 | 84818079 | Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régu | ||
2B001a | 84581120 | Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique | ||
2B001a | 84581141 | Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche | ||
2B001a | 84581149 | Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches | ||
2B001a | 84581180 | Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques) | ||
2B001a | 84589120 | Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux) | ||
2B001a | 84589180 | Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage) | ||
2B001a | 84649000 | Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour | ||
2B001a | 84659900 | Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à rabot | ||
2B001a | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001a | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001a | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001b | 84571010 | Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux | ||
2B001b | 84571090 | Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux) | ||
2B001b | 84572000 | Machines à poste fixe pour le travail des métaux | ||
2B001b | 84573010 | Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique | ||
2B001b | 84591000 | Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière | ||
2B001b | 84592100 | Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières) | ||
2B001b | 84593100 | Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières) | ||
2B001b | 84595100 | Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique | ||
2B001b | 84596110 | Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique | ||
2B001b | 84596190 | Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à | ||
2B001b | 84649000 | Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour | ||
2B001b | 84659200 | Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans | ||
2B001b | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001b | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001b | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001c | 84601100 | Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux | ||
2B001c | 84602111 | Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique ( | ||
2B001c | 84602115 | Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des | ||
2B001c | 84602119 | Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à | ||
2B001c | 84602190 | Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages) | ||
2B001c | 84642080 | Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à | ||
2B001c | 84659300 | Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main) | ||
2B001c | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001c | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001c | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001d | 84563019 | Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil) | ||
2B001d | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001d | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001d | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001e | 84243090 | Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils p | ||
2B001e | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
2B001e | 84561000 | Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de | ||
2B001e | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001e | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001e | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001f | 84591000 | Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière | ||
2B001f | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B001f | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B001f | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B001f | 84869060 | Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a. | ||
2B001f | 84869070 | Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a. | ||
2B001f | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2B001f | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2B001f | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2B002 | 84561000 | Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de | ||
2B002 | 84619000 | Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a. | ||
2B002 | 84642011 | Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique | ||
2B003 | 84614011 | Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) | ||
2B003 | 84614019 | Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) | ||
2B003 | 84614031 | Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) | ||
2B003 | 84614039 | Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) | ||
2B003 | 84614071 | Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux | ||
2B003 | 84614079 | Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique) | ||
2B003 | 84614090 | Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près) | ||
2B003 | 84661038 | Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles) | ||
2B003 | 84662098 | Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard) | ||
2B003 | 84869010 | Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques | ||
2B003 | 84869060 | Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a. | ||
2B003 | 84869070 | Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a. | ||
2B003 | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
2B003 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2B003 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2B003 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2B004 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
2B004 | 84804900 | Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par in | ||
2B004 | 85144000 | Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) | ||
2B004 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B004 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B005 | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
2B005 | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
2B005 | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
2B005 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
2B005 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B005 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B005 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
2B005 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
2B005 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2B005 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2B005 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2B005 | 85431000 | Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) | ||
2B005 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
2B005 | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
2B006 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
2B007 | 84283990 | Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rou | ||
2B007 | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
2B007 | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
2B007 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
2B007 | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
2B007 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B007 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B007 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
2B007 | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
2B007 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B007 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B008 | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B008 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
2B008 | 84869060 | Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a. | ||
2B008 | 84869070 | Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a. | ||
2B008 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2B008 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2B008 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2B008 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
2B008 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
2B009 | 84639000 | Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étire | ||
2B104 | 85142010 | Fours fonctionnant par induction | ||
2B104 | 85144000 | Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) | ||
2B104 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B104 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B105 | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
2B105 | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
2B105 | 85142010 | Fours fonctionnant par induction | ||
2B109 | 84639000 | Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étire | ||
2B109 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
2B116 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
2B116 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B116 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B116 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
2B116 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B116 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B117 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B117 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B119a | 90311000 | Machines à équilibrer les pièces mécaniques | ||
2B119b | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
2B119b | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
2B120 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B120 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B121 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B121 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B122 | 84211970 | Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers | ||
2B122 | 84863090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physi | ||
2B201a | 84571010 | Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux | ||
2B201a | 84571090 | Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux) | ||
2B201a | 84572000 | Machines à poste fixe pour le travail des métaux | ||
2B201a | 84573010 | Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique | ||
2B201a | 84591000 | Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière | ||
2B201a | 84593100 | Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières) | ||
2B201a | 84595100 | Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique | ||
2B201a | 84596110 | Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique | ||
2B201a | 84596190 | Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à | ||
2B201a | 84649000 | Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour | ||
2B201a | 84659200 | Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans | ||
2B201a | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B201a | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B201a | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B201b | 84601100 | Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux | ||
2B201b | 84602111 | Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique ( | ||
2B201b | 84602115 | Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des | ||
2B201b | 84602119 | Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à | ||
2B201b | 84602190 | Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages) | ||
2B201b | 84642080 | Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à | ||
2B201b | 84659300 | Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main) | ||
2B201b | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
2B201b | 84669120 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
2B201b | 84669195 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
2B204 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
2B204 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
2B204 | 84804900 | Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par in | ||
2B204 | 85144000 | Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) | ||
2B204 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B204 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B206 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
2B207 | 84283990 | Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rou | ||
2B207 | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
2B207 | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
2B207 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
2B207 | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
2B207 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B207 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B207 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
2B207 | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
2B207 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B207 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B209 | 84639000 | Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étire | ||
2B209 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
2B219 | 90311000 | Machines à équilibrer les pièces mécaniques | ||
2B225 | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
2B225 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B225 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B226a | 85142010 | Fours fonctionnant par induction | ||
2B226b | 85044084 | Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
2B226b | 85044088 | Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
2B226b | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
2B227a | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
2B227b | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
2B227c | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
2B227c | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
2B228 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
2B228 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B228 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B228 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
2B230 | 90262020 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) | ||
2B230 | 90262040 | Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique | ||
2B230 | 90262080 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle au | ||
2B231 | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
2B231 | 84141089 | Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption) | ||
2B232 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B232 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B232 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
2B232 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
2B232 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
2B232 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
2B232 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
2B350a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
2B350a | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350a | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350a | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350a | 73090010 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou p | ||
2B350a | 73090030 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés | ||
2B350a | 73090059 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialem | ||
2B350a | 73090090 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou | ||
2B350a | 73101000 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques) | ||
2B350a | 75089000 | Ouvrages en nickel, n.d.a. | ||
2B350a | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
2B350a | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
2B350a | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
2B350a | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
2B350a | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
2B350a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B350a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B350b | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350b | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350b | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350b | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
2B350b | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
2B350b | 84831095 | Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés) | ||
2B350b | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
2B350c | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
2B350c | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350c | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350c | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350c | 73090010 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou p | ||
2B350c | 73090030 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés | ||
2B350c | 73090051 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou | ||
2B350c | 73090059 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialem | ||
2B350c | 73090090 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou | ||
2B350c | 73101000 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques) | ||
2B350c | 75089000 | Ouvrages en nickel, n.d.a. | ||
2B350c | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
2B350c | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
2B350c | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
2B350c | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
2B350c | 86090090 | Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]) | ||
2B350d | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350d | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350d | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350d | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
2B350d | 84198910 | Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi | ||
2B350d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
2B350e | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350e | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350e | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350e | 84189910 | Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers) | ||
2B350e | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
2B350e | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
2B350f | 84223000 | Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons | ||
2B350g | 69091100 | Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) | ||
2B350g | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
2B350g | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
2B350g | 69099000 | Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) | ||
2B350g | 69141000 | Ouvrages en porcelaine n.d.a. | ||
2B350g | 69149000 | Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. | ||
2B350g | 84813091 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier | ||
2B350g | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
2B350g | 84818073 | Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf rob | ||
2B350g | 84818079 | Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régu | ||
2B350g | 84818087 | Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. | ||
2B350g | 84818099 | Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein o | ||
2B350h | 39172190 | Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale) | ||
2B350h | 39172290 | Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale) | ||
2B350h | 39172900 | Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle) | ||
2B350h | 39173300 | Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires | ||
2B350h | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350h | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350h | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350h | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
2B350h | 73044993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
2B350h | 73044995 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pé | ||
2B350h | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
2B350h | 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits | ||
2B350h | 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision | ||
2B350h | 73045992 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l | ||
2B350h | 73045993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs | ||
2B350h | 73045999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l' | ||
2B350h | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
2B350h | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
2B350h | 73065020 | Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables | ||
2B350h | 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléodu | ||
2B350h | 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les ga | ||
2B350h | 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les | ||
2B350h | 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm) | ||
2B350h | 75071100 | Tubes et tuyaux en nickel non allié | ||
2B350h | 75071200 | Tubes et tuyaux en alliages de nickel | ||
2B350h | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
2B350h | 81089060 | Tubes et tuyaux en titane | ||
2B350h | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
2B350h | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
2B350i | 69091100 | Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) | ||
2B350i | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
2B350i | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
2B350i | 69099000 | Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) | ||
2B350i | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
2B350i | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
2B350i | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
2B350i | 84136039 | Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et | ||
2B350i | 84136061 | Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques) | ||
2B350i | 84136069 | Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et | ||
2B350i | 84136070 | Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compressi | ||
2B350i | 84136080 | Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques) | ||
2B350i | 84137021 | Pompes immergées monocellulaires | ||
2B350i | 84137029 | Pompes immergées multicellulaires | ||
2B350i | 84137045 | Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral | ||
2B350i | 84137051 | Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelle | ||
2B350i | 84137059 | Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319) | ||
2B350i | 84137065 | Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergé | ||
2B350i | 84137075 | Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées) | ||
2B350i | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
2B350i | 84137089 | Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de | ||
2B350i | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
2B350i | 84138200 | Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes) | ||
2B350i | 84139100 | Parties de pompes pour liquides, n.d.a. | ||
2B350i | 84141025 | Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | ||
2B350i | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
2B350i | 84141089 | Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption) | ||
2B350i | 84149000 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. | ||
2B350j | 84178050 | Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques | ||
2B350j | 84178070 | Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des é | ||
2B350j | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
2B351 | 85318020 | Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protect | ||
2B351 | 85318095 | Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection co | ||
2B351 | 90271010 | Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques | ||
2B351 | 90271090 | Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques | ||
2B351 | 90272000 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse | ||
2B351 | 90273000 | Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR | ||
2B351 | 90279050 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou sim | ||
2B351 | 90279080 | Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a. | ||
2B352a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B352a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B352b | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
2B352b | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
2B352c | 84211970 | Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers | ||
2B352c | 84863090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physi | ||
2B352d | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
2B352d | 84212100 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux | ||
2B352d | 84212200 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau) | ||
2B352d | 84212900 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels) | ||
2B352d | 84219900 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. | ||
2B352e | 84186100 | Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415) | ||
2B352f | 39262000 | Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619) | ||
2B352f | 40159000 | Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) | ||
2B352f | 62101092 | Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales | ||
2B352f | 62101098 | Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales) | ||
2B352f | 62104000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articl | ||
2B352f | 62105000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et acce | ||
2B352f | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
2B352f | 84146000 | Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm | ||
2B352f | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
2B352g | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
2D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2D101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2D101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2D101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2D101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2D101 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D101 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D101 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2D101 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2D101 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2D101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2D101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2D101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2D101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2D101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2D101 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
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2D101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2D101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2D201 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2D201 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2D201 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D201 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D201 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2D201 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2D201 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D201 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D201 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2D201 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2D201 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2D201 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2D201 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2D201 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2D201 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2D201 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2D201 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2D201 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2D201 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2D201 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2D201 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2D201 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2D201 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2D201 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D201 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D201 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2D202 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2D202 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2D202 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D202 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2D202 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2D202 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2D202 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D202 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D202 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2D202 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2D202 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2D202 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2D202 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2D202 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2D202 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2D202 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2D202 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2D202 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2D202 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2D202 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2D202 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2D202 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2D202 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2D202 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2D202 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2D202 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2D351 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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2E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
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2E002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
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2E002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2E002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2E002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2E002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2E002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2E003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2E003 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2E003 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2E003 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2E003 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2E003 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2E003 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2E003 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E003 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2E003 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2E003 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2E003 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2E003 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2E003 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2E003 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
2E003 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
2E003 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2E003 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2E003 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2E003 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2E003 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2E003 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2E003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2E003 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2E003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2E101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2E101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2E101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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2E101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2E101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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2E101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2E101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2E101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2E101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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2E201 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E201 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
2E201 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
2E201 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
2E201 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
2E201 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
2E201 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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2E201 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
2E201 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
2E201 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
2E201 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
2E201 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2E201 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2E201 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2E201 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2E201 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E201 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
2E301 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
2E301 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
2E301 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2E301 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
2E301 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
2E301 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
2E301 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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2E301 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
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2E301 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
2E301 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
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2E301 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
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2E301 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
2E301 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
2E301 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
2E301 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
2E301 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
2E301 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3A001a | 85423190 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme | ||
3A001a | 85423231 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423239 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423245 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423255 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423261 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423269 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423275 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
3A001a | 85423290 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) | ||
3A001a | 85423300 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs | ||
3A001a | 85423990 | Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) | ||
3A001b | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
3A001b | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
3A001b | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A001b | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
3A001b | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
3A001b | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
3A001b | 85407900 | Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille) | ||
3A001b | 85409900 | Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a. | ||
3A001b | 85412100 | Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors) | ||
3A001b | 85412900 | Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors) | ||
3A001b | 85416000 | Cristaux piézo-électriques montés | ||
3A001b | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A001b | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A001b | 85423300 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs | ||
3A001b | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A001b | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A001b | 85489090 | Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A001c | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
3A001c | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
3A001c | 85416000 | Cristaux piézo-électriques montés | ||
3A001d | 85365019 | Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs) | ||
3A001d | 85365080 | Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs éle | ||
3A001e | 85013100 | Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W | ||
3A001e | 85045095 | Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge) | ||
3A001e | 85059020 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation | ||
3A001e | 85065010 | Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage) | ||
3A001e | 85065090 | Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton) | ||
3A001e | 85068080 | Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-z | ||
3A001e | 85075000 | Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d'usage) | ||
3A001e | 85076000 | Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage) | ||
3A001e | 85078000 | Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion) | ||
3A001e | 85322500 | Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance) | ||
3A001e | 85322900 | Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance) | ||
3A001e | 85414090 | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques | ||
3A001f | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
3A001f | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
3A001g | 85413000 | Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles) | ||
3A001h | 85362010 | Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A | ||
3A001h | 85411000 | Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière) | ||
3A001h | 85412100 | Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors) | ||
3A001h | 85412900 | Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors) | ||
3A001h | 85413000 | Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles) | ||
3A001h | 85414010 | Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser | ||
3A001h | 85414090 | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques | ||
3A001h | 85416000 | Cristaux piézo-électriques montés | ||
3A001h | 85419000 | Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a. | ||
3A001h | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A002a | 84717080 | Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales) | ||
3A002a | 84719000 | Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. | ||
3A002a | 85211095 | Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistreme | ||
3A002a | 85229049 | Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques) | ||
3A002a | 85229080 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a. | ||
3A002a | 85232915 | Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues | ||
3A002a | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A002a | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A002a | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A002a | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A002a | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A002a | 90302091 | Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) | ||
3A002a | 90308930 | Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. | ||
3A002c | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
3A002d | 84861000 | Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | ||
3A002d | 84863090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physi | ||
3A002d | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
3A002e | 90304000 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.) | ||
3A002e | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
3A002f | 90302091 | Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) | ||
3A002f | 90303310 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) | ||
3A002f | 90308930 | Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. | ||
3A002g | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A002g | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A002g | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A002g | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A002g | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A003 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
3A101a | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A101a | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A101a | 85423190 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme | ||
3A101a | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A101a | 85423290 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) | ||
3A101a | 85423300 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs | ||
3A101a | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A101a | 85423990 | Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) | ||
3A101a | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A101b | 85431000 | Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) | ||
3A101b | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
3A101b | 90222900 | Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
3A102 | 85068080 | Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-z | ||
3A201a | 85322500 | Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance) | ||
3A201a | 85322900 | Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance) | ||
3A201b | 85059020 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation | ||
3A201c | 85431000 | Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) | ||
3A201c | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
3A225 | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
3A225 | 85372091 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV | ||
3A226 | 85044082 | Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
3A226 | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
3A227 | 85044082 | Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
3A227 | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
3A228 | 85359000 | Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, p | ||
3A228 | 85408900 | Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs | ||
3A229 | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
3A229 | 85041080 | Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé) | ||
3A229 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A229 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A229 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A229 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A229 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A230 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A230 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A230 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A230 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A230 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A231 | 85431000 | Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) | ||
3A232 | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
3A232 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
3A232 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
3A232 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
3A232 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
3A232 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
3A233 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
3B001a | 84199015 | Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a. | ||
3B001a | 84861000 | Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | ||
3B001a | 84862090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons) | ||
3B001a | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
3B001b | 84862090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons) | ||
3B001c | 84862090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons) | ||
3B001d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
3B001d | 84199015 | Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a. | ||
3B001d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
3B001d | 84862090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons) | ||
3B001d | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
3B001e | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
3B001e | 84864000 | Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84 | ||
3B001e | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
3B001e | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
3B001e | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
3B001f | 84862090 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons) | ||
3B001f | 84864000 | Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84 | ||
3B001g | 37059090 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3B001h | 37059090 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3B001i | 37059090 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3B001i | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
3B002 | 90302091 | Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) | ||
3B002 | 90303310 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) | ||
3B002 | 90308200 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur | ||
3B002 | 90308930 | Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. | ||
3B002 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
3C001 | 38180090 | Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou | ||
3C002 | 37071000 | Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques | ||
3C002 | 39059990 | Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des | ||
3C002 | 84869090 | Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat | ||
3C003 | 29311000 | Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | ||
3C003 | 29312000 | Composés du tributylétain | ||
3C004 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
3C005 | 28492000 | Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non | ||
3C005 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
3C005 | 38180010 | Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, nota | ||
3C005 | 85419000 | Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a. | ||
3C006 | 38180010 | Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, nota | ||
3C006 | 38180090 | Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou | ||
3D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3D003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3D003 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3D003 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D003 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D003 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3D003 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3D003 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D003 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D003 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3D003 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3D003 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3D003 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3D003 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3D003 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3D003 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3D003 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3D003 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3D003 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3D003 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3D003 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3D003 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3D003 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3D003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3D003 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3D004 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3D004 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3D004 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D004 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D004 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3D004 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3D004 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D004 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3D004 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3D004 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3D004 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3D004 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3D101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3D101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3D101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3D101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3D101 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D101 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
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3D101 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3D101 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3D101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3D101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3D101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3D101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3D101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
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3D101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3D101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3D101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3D101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3D101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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3E003 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
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3E003 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3E003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3E003 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3E101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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3E101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3E101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3E101 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E101 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E101 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3E101 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3E101 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3E101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3E101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3E101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3E101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3E101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3E101 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3E101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3E101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3E101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3E101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3E101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3E101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3E101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3E102 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3E102 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3E102 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E102 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E102 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3E102 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3E102 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E102 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E102 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3E102 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3E102 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3E102 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3E102 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3E102 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3E102 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3E102 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3E102 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3E102 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3E102 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3E102 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3E102 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3E102 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3E102 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3E102 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E102 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E102 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
3E201 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
3E201 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
3E201 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E201 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
3E201 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
3E201 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
3E201 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E201 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E201 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
3E201 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
3E201 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
3E201 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
3E201 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
3E201 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
3E201 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
3E201 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
3E201 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
3E201 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
3E201 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
3E201 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
3E201 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
3E201 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
3E201 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
3E201 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
3E201 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
3E201 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
4A001 | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A001 | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
4A001 | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
4A001 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A001 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A001 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A001 | 84716070 | Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers) | ||
4A001 | 84717020 | Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information | ||
4A001 | 84717030 | Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales) | ||
4A001 | 84717050 | Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) | ||
4A001 | 84717070 | Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) | ||
4A001 | 84717080 | Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales) | ||
4A001 | 84717098 | Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales) | ||
4A001 | 84718000 | Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire) | ||
4A001 | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A001 | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
4A001 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A001 | 85284100 | Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
4A001 | 85285100 | Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique) | ||
4A001 | 85286100 | Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
4A001 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A001 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A001 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A001 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A003a | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A003a | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
4A003a | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A003a | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A003a | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A003a | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A003a | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
4A003a | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A003a | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A003a | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A003a | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A003a | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A003b | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A003b | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
4A003b | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
4A003b | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A003b | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A003b | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A003b | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A003b | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
4A003b | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A003b | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A003b | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A003b | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A003b | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A003c | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A003e | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A003e | 84718000 | Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire) | ||
4A003e | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A003e | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A003e | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
4A003e | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A003e | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A003e | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A003e | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A003e | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
4A003e | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
4A003g | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A003g | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
4A003g | 84718000 | Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire) | ||
4A003g | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A003g | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
4A003g | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A003g | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A003g | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A003g | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A003g | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A004 | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
4A004 | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
4A004 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A004 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A004 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A004 | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
4A004 | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
4A004 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
4A004 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
4A004 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
4A004 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
4A004 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
4A101 | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
4A101 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A101 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A101 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4A102 | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
4A102 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
4A102 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
4A102 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
4D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
4D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
4D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
4D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
4D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
4D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
4D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
4D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
4D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
4D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
4D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
4D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
4D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
4D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
4D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
4D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
4D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
4D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
4D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
4D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
4D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
4D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
4D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
4D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
4D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
4D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
4D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
4D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
4D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
4D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
4D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
4D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
4D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
4D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
4D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
4D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
4D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
4D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
4D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
4D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
4E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
4E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
4E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
4E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
4E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
4E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
4E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
4E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
4E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
4E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
4E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
4E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
4E001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
4E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
4E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
4E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
4E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
4E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
4E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
4E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
4E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
4E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
4E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
5A001a | 85176100 | Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données | ||
5A001a | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
5A001a | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
5A001b | 85171200 | Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil | ||
5A001b | 85176100 | Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données | ||
5A001b | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
5A001b | 85176931 | Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes | ||
5A001b | 85176939 | Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes) | ||
5A001b | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
5A001b | 85177011 | Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie | ||
5A001b | 85177015 | Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) | ||
5A001b | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
5A001b | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
5A001b | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
5A001b | 85255000 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception | ||
5A001b | 85256000 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception | ||
5A001b | 85271310 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche) | ||
5A001b | 85271391 | Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche) | ||
5A001b | 85271399 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ains | ||
5A001b | 85271900 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son | ||
5A001b | 85272120 | Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combi | ||
5A001b | 85272152 | Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extér | ||
5A001b | 85272159 | Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combi | ||
5A001b | 85272170 | Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisc | ||
5A001b | 85272192 | Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analo | ||
5A001b | 85272198 | Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un | ||
5A001b | 85272900 | Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son | ||
5A001b | 85279111 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture anal | ||
5A001b | 85279119 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à | ||
5A001b | 85279135 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pou | ||
5A001b | 85279191 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appar | ||
5A001b | 85279199 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des a | ||
5A001b | 85279290 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automo | ||
5A001b | 85279900 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles) | ||
5A001b | 85291011 | Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs | ||
5A001b | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
5A001b | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
5A001b | 85291095 | Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes) | ||
5A001b | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
5A001b | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
5A001b | 85299092 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffr | ||
5A001b | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
5A001b | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
5A001b | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
5A001b | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
5A001b | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
5A001b | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
5A001c | 85447000 | Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion | ||
5A001c | 90011010 | Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544) | ||
5A001c | 90011090 | Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images) | ||
5A001d | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
5A001d | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
5A001e | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
5A001e | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
5A001e | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
5A001e | 85291011 | Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs | ||
5A001e | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
5A001e | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
5A001e | 85291095 | Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes) | ||
5A001e | 85299041 | Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de r | ||
5A001e | 85299049 | Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigat | ||
5A001e | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
5A001e | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
5A001f | 85176100 | Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données | ||
5A001f | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
5A001f | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
5A001f | 85177011 | Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie | ||
5A001f | 85177015 | Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) | ||
5A001f | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
5A001f | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
5A001g | 90308930 | Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. | ||
5A001h | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
5A001h | 85269200 | Appareils de radiotélécommande | ||
5A002 | 84433180 | Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principa | ||
5A002 | 84433210 | Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau | ||
5A002 | 84433230 | Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau | ||
5A002 | 84439910 | Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) | ||
5A002 | 84439990 | Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimant | ||
5A002 | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
5A002 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
5A002 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
5A002 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
5A002 | 84716060 | Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe | ||
5A002 | 84716070 | Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers) | ||
5A002 | 84717020 | Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information | ||
5A002 | 84717030 | Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales) | ||
5A002 | 84717050 | Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) | ||
5A002 | 84717070 | Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) | ||
5A002 | 84717080 | Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales) | ||
5A002 | 84718000 | Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire) | ||
5A002 | 84719000 | Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. | ||
5A002 | 84733020 | Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. | ||
5A002 | 84733080 | Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) | ||
5A002 | 85171100 | Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil | ||
5A002 | 85171200 | Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil | ||
5A002 | 85171800 | Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) | ||
5A002 | 85176100 | Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données | ||
5A002 | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
5A002 | 85176910 | Visiophones | ||
5A002 | 85176931 | Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes | ||
5A002 | 85176939 | Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes) | ||
5A002 | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
5A002 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
5A002 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
5A002 | 85235290 | Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes] | ||
5A002 | 85255000 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception | ||
5A002 | 85256000 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception | ||
5A002 | 85271310 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche) | ||
5A002 | 85271391 | Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche) | ||
5A002 | 85271399 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ains | ||
5A002 | 85271900 | Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son | ||
5A002 | 85272120 | Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combi | ||
5A002 | 85272152 | Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extér | ||
5A002 | 85272159 | Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combi | ||
5A002 | 85272170 | Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisc | ||
5A002 | 85272192 | Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analo | ||
5A002 | 85272198 | Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un | ||
5A002 | 85272900 | Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son | ||
5A002 | 85279111 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture anal | ||
5A002 | 85279119 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à | ||
5A002 | 85279135 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pou | ||
5A002 | 85279199 | Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des a | ||
5A002 | 85279290 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automo | ||
5A002 | 85279900 | Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles) | ||
5A002 | 85284100 | Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
5A002 | 85285100 | Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique) | ||
5A002 | 85286100 | Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
5A002 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
5A002 | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
5A002 | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
5A002 | 85366910 | Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux | ||
5A002 | 85366990 | Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés) | ||
5A002 | 85369085 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, des autres appareils pour la prot | ||
5A002 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
5A002 | 85423190 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme | ||
5A002 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
5A002 | 85423261 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
5A002 | 85423269 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
5A002 | 85423275 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples) | ||
5A002 | 85423290 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) | ||
5A002 | 85423300 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs | ||
5A002 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
5A002 | 85423990 | Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) | ||
5A002 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
5A002 | 85442000 | Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés | ||
5A002 | 85444210 | Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. | ||
5A101 | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
5A101 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
5A101 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
5A101 | 85269200 | Appareils de radiotélécommande | ||
5A101 | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
5A101 | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
5A101 | 85291095 | Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes) | ||
5A101 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
5A101 | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
5A101 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
5A101 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
5A101 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
5B001 | 84752100 | Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches | ||
5B001 | 84759000 | Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre | ||
5B001 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
5B001 | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
5B001 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
5B002 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
5B002 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
5B002 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
5B002 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
5B002 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
5B002 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
5B002 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
5B002 | 90302091 | Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) | ||
5B002 | 90308930 | Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. | ||
5B002 | 90314100 | Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur | ||
5D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
5D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
5D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
5D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
5D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
5D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
5D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
5D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
5D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
5D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
5D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
5D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
5D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
5D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
5D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
5D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
5D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
5D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
5D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
5D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
5D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
5D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
5D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
5D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
5D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
5D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
5D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
5D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
5D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
5D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
5D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
5D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
5D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
5D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
5D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
5D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
5D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
5D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
5D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
5D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
5D101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
5D101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
5D101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5D101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
5D101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
5D101 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D101 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D101 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
5D101 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
5D101 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
5D101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
5D101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
5D101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
5D101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
5D101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
5D101 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
5D101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
5D101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
5D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
5D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
5D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
5D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
5D101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
5D101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5D101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
5E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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5E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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5E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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5E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
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5E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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5E002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
5E002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
5E002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
5E002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
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5E002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
5E002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
5E002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
5E002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
5E002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
5E002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
5E002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
5E002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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5E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
5E101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
5E101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
5E101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5E101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
5E101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
5E101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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5E101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
5E101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
5E101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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5E101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
5E101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
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5E101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
5E101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
5E101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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5E101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
5E101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
6A001 | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
6A001 | 85184080 | Amplificateurs électriques d'audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure) | ||
6A001 | 85189000 | Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a. | ||
6A001 | 85198911 | Électrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de pai | ||
6A001 | 85198915 | Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs) | ||
6A001 | 85198919 | Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une | ||
6A001 | 85198990 | Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un | ||
6A001 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
6A001 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
6A001 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
6A001 | 90158019 | Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appare | ||
6A001 | 90158099 | Instruments et appareils non électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A002 | 84186900 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) | ||
6A002 | 85402080 | Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo) | ||
6A002 | 85408900 | Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs | ||
6A002 | 85409900 | Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a. | ||
6A002 | 85414090 | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques | ||
6A002 | 85423290 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) | ||
6A002 | 90011090 | Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images) | ||
6A002 | 90058000 | Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs) | ||
6A002 | 90275000 | Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) | ||
6A003 | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
6A003 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
6A003 | 85258011 | Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues | ||
6A003 | 85258019 | Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes) | ||
6A003 | 85258030 | Appareils photographiques numériques | ||
6A003 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
6A003 | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
6A003 | 85299092 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffr | ||
6A003 | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
6A003 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
6A003 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
6A003 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
6A003 | 90065900 | Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) | ||
6A003 | 90069100 | Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a. | ||
6A003 | 90071000 | Caméras cinématographiques | ||
6A003 | 90079100 | Parties et accessoires de caméras, n.d.a. | ||
6A003 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
6A003 | 90279050 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou sim | ||
6A004 | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
6A004 | 90019000 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie) | ||
6A004 | 90029000 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) | ||
6A005 | 84561000 | Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de | ||
6A005 | 85151100 | Fers et pistolets à braser électriques | ||
6A005 | 85151900 | Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser) | ||
6A005 | 85152100 | Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques | ||
6A005 | 85152900 | Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques | ||
6A005 | 85153100 | Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques | ||
6A005 | 85158010 | Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part) | ||
6A005 | 85158090 | Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) | ||
6A005 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
6A005 | 85414010 | Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser | ||
6A005 | 90019000 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie) | ||
6A005 | 90029000 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) | ||
6A005 | 90131000 | Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16 | ||
6A005 | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
6A005 | 90138090 | Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre | ||
6A005 | 90139090 | Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre | ||
6A005 | 90185090 | Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a. | ||
6A005 | 90189075 | Appareils pour la stimulation nerveuse | ||
6A005 | 90189084 | Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a. | ||
6A005 | 90330000 | Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre | ||
6A006 | 90158011 | Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A006 | 90158093 | Instruments et appareils non électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A006 | 90159000 | Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. | ||
6A007 | 90158011 | Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A007 | 90158093 | Instruments et appareils non électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A007 | 90159000 | Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. | ||
6A008 | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
6A008 | 85177090 | Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et ré | ||
6A008 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
6A008 | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
6A008 | 85291080 | Filtres et séparateurs d'antennes | ||
6A008 | 85291095 | Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes) | ||
6A008 | 85299020 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des | ||
6A008 | 85299065 | Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes | ||
6A008 | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
6A008 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
6A008 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
6A008 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
6A102 | 85414090 | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques | ||
6A102 | 85423190 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme | ||
6A102 | 85423290 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) | ||
6A102 | 85423300 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs | ||
6A102 | 85423990 | Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) | ||
6A102 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
6A102 | 90301000 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | ||
6A107 | 90158011 | Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A107 | 90158093 | Instruments et appareils non électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) | ||
6A107 | 90159000 | Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. | ||
6A108 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
6A202 | 85402080 | Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo) | ||
6A203 | 85258011 | Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues | ||
6A203 | 85258019 | Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes) | ||
6A203 | 85258030 | Appareils photographiques numériques | ||
6A203 | 85402080 | Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo) | ||
6A203 | 90029000 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) | ||
6A203 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
6A203 | 90279050 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou sim | ||
6A205 | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
6A225 | 90292038 | Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres) | ||
6A226 | 90262020 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) | ||
6A226 | 90262040 | Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique | ||
6A226 | 90262080 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle au | ||
6B007 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
6B007 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
6B007 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
6B007 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
6B008 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
6B008 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
6B108 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
6B108 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
6C002 | 28045090 | Tellure | ||
6C002 | 28429010 | Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure | ||
6C002 | 38180090 | Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou | ||
6C004 | 28492000 | Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non | ||
6C004 | 38180090 | Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou | ||
6C004 | 70022010 | Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé | ||
6C004 | 70140000 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabric | ||
6C004 | 71042000 | Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique) | ||
6C004 | 71049000 | Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporaire | ||
6C005 | 38180090 | Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou | ||
6C005 | 71042000 | Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique) | ||
6C005 | 71049000 | Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporaire | ||
6D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
6D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
6D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
6D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
6D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
6D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
6D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
6D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
6D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
6D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
6D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
6D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
6D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
6D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
6D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
6D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
6D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
6D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
6D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
6D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
6D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
6D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
6D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
6D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
6D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
6D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
6D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
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6D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
6D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
6D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
6D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
6D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
6D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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6D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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6D003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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6D103 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
6D103 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
6D103 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
6D103 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
6D103 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
6D103 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
6D103 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
6D103 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
6D103 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
6D103 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
6D103 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6D103 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6D103 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
6E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
6E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
6E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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6E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
6E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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6E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
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6E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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6E101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
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6E101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
6E101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
6E101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
6E101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6E101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6E101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
6E201 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
6E201 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
6E201 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6E201 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
6E201 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
6E201 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
6E201 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6E201 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6E201 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
6E201 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
6E201 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
6E201 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
6E201 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
6E201 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
6E201 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
6E201 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
6E201 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
6E201 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
6E201 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
6E201 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
6E201 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
6E201 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
6E201 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
6E201 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
6E201 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
6E201 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7A001 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A001 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A001 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A001 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
7A002 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A002 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7A002 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A002 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
7A002 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A002 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
7A003 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A003 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A003 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7A003 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A003 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
7A003 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A003 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
7A004 | 90141000 | Boussoles, y.c. les compas de navigation | ||
7A004 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A005 | 85177019 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiot | ||
7A005 | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
7A005 | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
7A005 | 85291069 | Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) | ||
7A006 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
7A006 | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
7A006 | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
7A008 | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
7A008 | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
7A008 | 85299097 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosonda | ||
7A008 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A008 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A101 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A101 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A101 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A101 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A101 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
7A102 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A102 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7A102 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
7A102 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
7A103 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A103 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A104 | 90141000 | Boussoles, y.c. les compas de navigation | ||
7A104 | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
7A104 | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
7A105 | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
7A105 | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
7A106 | 85261000 | Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] | ||
7A115 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7A115 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7A116 | 84812010 | Valves pour transmissions oléohydrauliques | ||
7A116 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
7A116 | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
7A117 | 85269120 | Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) | ||
7A117 | 85269180 | Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) | ||
7A117 | 85269200 | Appareils de radiotélécommande | ||
7B001 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7B001 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7B002 | 90275000 | Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) | ||
7B002 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7B003 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
7B003 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
7B003 | 90311000 | Machines à équilibrer les pièces mécaniques | ||
7B003 | 90312000 | Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc. | ||
7B003 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7B103 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
7B103 | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
7B103 | 84804100 | Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre) | ||
7B103 | 84804900 | Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par in | ||
7B103 | 84869010 | Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques | ||
7B103 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
7B103 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
7B103 | 90172039 | Instruments de traçage | ||
7B103 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
7B103 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7B103 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
7B103 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
7D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7D003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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7D003 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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7D003 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
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7D003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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7D003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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7D101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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7D101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7D101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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7D101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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7D102 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7D103 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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7D103 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D103 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D103 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7D103 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7D103 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7D103 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7D103 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7D103 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7D103 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7D103 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7D103 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7D103 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7D103 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7D103 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7D103 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7D103 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7D103 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7D103 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7D103 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7D103 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
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7E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
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7E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7E002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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7E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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7E003 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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7E004 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7E004 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7E004 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7E004 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7E004 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7E004 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7E004 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7E004 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7E004 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7E004 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7E004 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E004 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E004 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7E101 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7E101 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7E101 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7E101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7E101 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E101 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E101 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7E101 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7E101 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7E101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7E101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7E101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7E101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7E101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7E101 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7E101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7E101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7E101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7E101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7E101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7E101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7E101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7E102 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7E102 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7E102 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E102 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E102 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7E102 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7E102 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E102 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E102 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7E102 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7E102 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7E102 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7E102 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7E102 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7E102 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7E102 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7E102 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7E102 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7E102 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7E102 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7E102 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7E102 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7E102 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7E102 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E102 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E102 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
7E104 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
7E104 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
7E104 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E104 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
7E104 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
7E104 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
7E104 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E104 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E104 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
7E104 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
7E104 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
7E104 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
7E104 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
7E104 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
7E104 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
7E104 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
7E104 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
7E104 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
7E104 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
7E104 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
7E104 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
7E104 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
7E104 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
7E104 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
7E104 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
7E104 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
8A001a | 89059010 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottante | ||
8A001b | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001c | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001d | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001e | 89059010 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottante | ||
8A001f | 89019010 | Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes) | ||
8A001f | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001g | 89019010 | Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes) | ||
8A001g | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001h | 89019010 | Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes) | ||
8A001h | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A001i | 89019010 | Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes) | ||
8A001i | 89069010 | Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) | ||
8A002a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
8A002a | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
8A002a | 85013200 | Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW | ||
8A002a | 85013300 | Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW | ||
8A002a | 85013400 | Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW | ||
8A002a | 85447000 | Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion | ||
8A002a | 90011090 | Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images) | ||
8A002b | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
8A002c | 84849000 | Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues | ||
8A002c | 84879090 | Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a. | ||
8A002c | 90011090 | Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images) | ||
8A002d | 85176100 | Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données | ||
8A002d | 85176200 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulair | ||
8A002d | 85176990 | Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des télé | ||
8A002d | 85258011 | Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues | ||
8A002d | 85258019 | Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes) | ||
8A002d | 85258030 | Appareils photographiques numériques | ||
8A002d | 85284910 | Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84 | ||
8A002d | 85284980 | Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471) | ||
8A002e | 90063000 | Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire | ||
8A002g | 94054099 | Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a. | ||
8A002h | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
8A002h | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
8A002i | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
8A002i | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
8A002j | 84081019 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires | ||
8A002j | 84081027 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° | ||
8A002j | 84081039 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remo | ||
8A002j | 84081049 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux rem | ||
8A002j | 84081059 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux rem | ||
8A002j | 84081069 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux rem | ||
8A002j | 84081079 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux re | ||
8A002j | 84081089 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux r | ||
8A002j | 84081099 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° | ||
8A002j | 84128080 | Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau | ||
8A002j | 84213920 | Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) | ||
8A002j | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
8A002j | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
8A002j | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
8A002j | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
8A002j | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
8A002k | 40169997 | Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) | ||
8A002l | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
8A002l | 84148073 | Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
8A002l | 84148075 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
8A002l | 84148078 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs | ||
8A002l | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
8A002m | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
8A002n | 90148000 | Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) | ||
8A002o | 40169991 | Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705) | ||
8A002o | 40169997 | Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) | ||
8A002o | 84831025 | Manivelles et vilebrequins, en acier forgé | ||
8A002o | 84831029 | Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) | ||
8A002o | 84831050 | Arbres articulés | ||
8A002o | 84831095 | Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés) | ||
8A002o | 84834021 | Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) | ||
8A002o | 84834023 | Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) | ||
8A002o | 84834025 | Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) | ||
8A002o | 84834029 | Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) | ||
8A002o | 84834051 | Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines | ||
8A002o | 84834059 | Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses) | ||
8A002o | 84879040 | Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte, n.d.a. | ||
8A002o | 84879051 | Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a. | ||
8A002o | 84879057 | Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a. | ||
8A002o | 84879059 | Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé) | ||
8A002o | 84879090 | Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a. | ||
8A002o | 85013400 | Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW | ||
8A002o | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
8A002o | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
8A002p | 84122120 | Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante | ||
8A002p | 84122920 | Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres]) | ||
8A002p | 84122981 | Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques) | ||
8A002p | 84123100 | Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres] | ||
8A002p | 84123900 | Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres]) | ||
8A002q | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
8A002q | 90200000 | Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) | ||
8A002r | 85198121 | Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter ainsi que des a | ||
8A002r | 85198125 | Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des machines à dict | ||
8A002r | 85198135 | Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d'un diamètre <= 6,5 cm) | ||
8A002r | 85198145 | Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de m | ||
8A002r | 85198919 | Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une | ||
8A002r | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
8A002r | 90149000 | Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. | ||
8B001 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
8B001 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
8C001 | 38249097 | Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. | ||
8C001 | 38260090 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters) | ||
8C001 | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
8C001 | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
8D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
8D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
8D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
8D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
8D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
8D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
8D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
8D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
8D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
8D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
8D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
8D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
8D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
8D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
8D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
8D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
8D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
8D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
8D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
8D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
8D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
8D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
8D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
8D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
8D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
8D002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
8D002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
8D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
8D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
8D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
8D002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
8D002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
8D002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
8D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
8D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
8D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
8D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
8D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
8D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
8D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8D002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
8E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
8E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
8E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
8E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
8E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
8E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
8E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
8E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
8E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
8E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
8E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
8E001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
8E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
8E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
8E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
8E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
8E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
8E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
8E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
8E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
8E002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
8E002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
8E002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8E002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
8E002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
8E002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
8E002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8E002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8E002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
8E002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
8E002 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
8E002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
8E002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
8E002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
8E002 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
8E002 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
8E002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
8E002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
8E002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
8E002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
8E002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
8E002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
8E002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
8E002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
8E002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
8E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9A001 | 84111100 | Turboréacteurs, poussée <= 25 kN | ||
9A001 | 84112100 | Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW | ||
9A001 | 84118100 | Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) | ||
9A002 | 84119900 | Parties de turbines à gaz, n.d.a. | ||
9A003 | 84119100 | Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a. | ||
9A003 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A004 | 88026010 | Véhicules spatiaux, y.c. les satellites | ||
9A004 | 88026090 | Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | ||
9A005 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A006a | 84186900 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) | ||
9A006b | 84186900 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) | ||
9A006c | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9A006c | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9A006d | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
9A006d | 84137089 | Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de | ||
9A006d | 84139100 | Parties de pompes pour liquides, n.d.a. | ||
9A006e | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A006f | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9A006f | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9A006g | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A006h | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A007 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A008 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A009 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A010a | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A010b | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A010c | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
9A010c | 90241019 | Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté) | ||
9A010c | 90241090 | Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non électroniques | ||
9A010c | 90248011 | Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques | ||
9A010c | 90248019 | Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons) | ||
9A010c | 90249000 | Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a. | ||
9A010d | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A011 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A011 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A012 | 84071000 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation | ||
9A012 | 84091000 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a. | ||
9A012 | 84111100 | Turboréacteurs, poussée <= 25 kN | ||
9A012 | 84112100 | Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW | ||
9A012 | 84118100 | Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) | ||
9A012 | 84119100 | Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a. | ||
9A012 | 84119900 | Parties de turbines à gaz, n.d.a. | ||
9A012 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A012 | 84122120 | Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante | ||
9A012 | 84122180 | Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques) | ||
9A012 | 84122920 | Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres]) | ||
9A012 | 84122981 | Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques) | ||
9A012 | 84122989 | Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur) | ||
9A012 | 84123100 | Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres] | ||
9A012 | 84123900 | Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres]) | ||
9A012 | 84128010 | Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur) | ||
9A012 | 84128080 | Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau | ||
9A012 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A012 | 84129040 | Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a. | ||
9A012 | 84129080 | Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a. | ||
9A101 | 84111100 | Turboréacteurs, poussée <= 25 kN | ||
9A101 | 88031000 | Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
9A101 | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
9A101 | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
9A101 | 88039010 | Parties de cerfs-volants, n.d.a. | ||
9A101 | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
9A101 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A101 | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
9A102 | 84112100 | Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW | ||
9A104 | 88026090 | Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | ||
9A105 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A105 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A106a-b | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A106a-b | 88052100 | Simulateurs de combat aérien et leurs parties | ||
9A106a-b | 88052900 | Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties) | ||
9A106c | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A106c | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
9A106c | 84137089 | Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de | ||
9A106d | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
9A106d | 84137089 | Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de | ||
9A107 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A108a-b | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A108c | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A109 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A109 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A110 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
9A110 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
9A110 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A110 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A111 | 84121000 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | ||
9A111 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A115a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9A115a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9A115b | 87042291 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux | ||
9A115b | 87042299 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux | ||
9A115b | 87042391 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 e | ||
9A115b | 87042399 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 | ||
9A115b | 87043291 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules | ||
9A115b | 87043299 | Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules | ||
9A115b | 87059080 | Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-gr | ||
9A116a | 88026010 | Véhicules spatiaux, y.c. les satellites | ||
9A116b | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A116c | 76169990 | Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a. | ||
9A116d | 84433210 | Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau | ||
9A116d | 84713000 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques) | ||
9A116d | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
9A116d | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
9A116d | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
9A116d | 84716060 | Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe | ||
9A116d | 84716070 | Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers) | ||
9A116d | 84718000 | Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire) | ||
9A116d | 84719000 | Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. | ||
9A116d | 85284100 | Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
9A116d | 85285100 | Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique) | ||
9A116d | 85286100 | Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 | ||
9A116d | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
9A116d | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
9A116d | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
9A117 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A118 | 84129020 | Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs) | ||
9A119 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A119 | 93069010 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a. | ||
9A119 | 93069090 | Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a. | ||
9A120 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
9A120 | 93069010 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a. | ||
9A120 | 93069090 | Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a. | ||
9A350 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
9B001a | 84542000 | Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie | ||
9B001a | 84543090 | Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression) | ||
9B001b | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
9B002 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
9B002 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
9B002 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
9B002 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
9B002 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B003 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
9B003 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9B003 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9B003 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
9B003 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
9B003 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B003 | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
9B004 | 84688000 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515) | ||
9B004 | 85158010 | Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part) | ||
9B005 | 84714100 | Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et ce | ||
9B005 | 84714900 | Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périph | ||
9B005 | 84715000 | Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847 | ||
9B005 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
9B005 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B006 | 85168080 | Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite) | ||
9B006 | 85332100 | Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes) | ||
9B006 | 90251980 | Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, non électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe) | ||
9B006 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B006 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B007 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B008 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B008 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B009 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
9B010 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
9B010 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
9B010 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B010 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
9B010 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B105 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9B105 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9B105 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B106 | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
9B106 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B115 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
9B115 | 84661020 | Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types | ||
9B115 | 84662098 | Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard) | ||
9B115 | 84663000 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. | ||
9B115 | 84869010 | Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques | ||
9B115 | 90172039 | Instruments de traçage | ||
9B115 | 90318034 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication | ||
9B115 | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B115 | 90318091 | Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) | ||
9B115 | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
9B116 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
9B116 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
9B117 | 90312000 | Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc. | ||
9C108 | 68061000 | Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux | ||
9C108 | 68129990 | Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en am | ||
9C108 | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
9C108 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
9C108 | 70199000 | Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines miné | ||
9C110 | 39169010 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chi | ||
9C110 | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
9C110 | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
9C110 | 39219060 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme | ||
9C110 | 39219090 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectang | ||
9C110 | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
9C110 | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
9C110 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
9C110 | 88031000 | Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
9C110 | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
9C110 | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
9C110 | 88039010 | Parties de cerfs-volants, n.d.a. | ||
9C110 | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
9C110 | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
9D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
9D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
9D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
9D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
9D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
9D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
9D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
9D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
9D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
9D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
9D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
9D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
9D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9D002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
9D002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
9D002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9D002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9D002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9D002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
9D002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9D002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
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9D002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
9D002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9D002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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9D002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
9D002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9D002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9D002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9D002 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9D002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9D002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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9D002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9D003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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9D003 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D003 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9D004 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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9D004 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
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9D101 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9D101 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9D101 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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9D101 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
9D101 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9D101 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
9D101 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
9D101 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
9D101 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
9D101 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
9D101 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9D101 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9D101 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9D101 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9D101 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9D101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9D101 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D101 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9D103 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
9D103 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
9D103 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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9D103 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9D103 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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9D103 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D103 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
9D103 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
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9D103 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9D103 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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9D103 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9D103 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9D103 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9D103 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9D103 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9D103 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9D103 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
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9D104 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
9D104 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
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9D104 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9D104 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
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9D105 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
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9D105 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
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9D105 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
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9D105 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
9D105 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
9D105 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9D105 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9D105 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9D105 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9D105 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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9E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
9E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
9E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
9E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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9E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
9E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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9E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
9E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
9E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9E002 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
9E002 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
9E002 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E002 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E002 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
9E002 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
9E002 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9E002 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9E002 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
9E002 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
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9E002 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
9E002 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
9E002 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
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9E002 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
9E002 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
9E002 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
9E002 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
9E002 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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9E002 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
9E002 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
9E002 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
9E002 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
9E003 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
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9E003 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
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9E003 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
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9E003 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
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9E003 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
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9E101 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
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9E102 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E102 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
9E102 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
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9E102 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
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© Albert Castel Avril
2010
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