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EXPERTISES DOUANIERES Classements des biens à double usage |
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L'expert de technidouanes remet aux entreprises qui produisent des produits stratégiques un rapport technique détaillé indiquant et justifiant à la fois le classement (ou non classement) dans la liste européenne des biens à double usage des biens qu'ils exportent, et leurs classements dans la nomenclature combinée. Le tableau présenté ci-dessous donne un aperçu du classement douanier des biens à double usage réalisé à partir de la table de corrélation publiée chaque année par la Commission européenne. Voir la dernière mise à jour sous EXCEL : Table de corrélation Cette table indique la correspondance entre les codes de la liste des biens à double usage (DU), notés en renvois dans la base de données du tarif intégré communautaire (TARIC), et les codes des sous-positionsx de la nomenclature combinée (NC8) avec leurs libellés. Pour que cette corrélation Codes DU Codes NC8 / Libellés NC8 puisse être réellement exploitable, il faudrait indiquer les codes complets (avec leurs intitulés) correspondant aux alinéas existant à la suite de ces codes DU à six caractères alphanumériques. Des travaux en ce sens sont actuellement en cours pour enrichir le site Technidouanes de la base de données correspondante. | ||||
DU | NC8 | Libellé de la nomenclature combinée (NC8) | ||
0A001a | 84011000 | Réacteurs nucléaires (Euratom) | ||
0A001b | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001c | 84261100 | Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes | ||
0A001c | 84261900 | Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques) | ||
0A001c | 84269900 | Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées | ||
0A001c | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
0A001d | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001e | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
0A001e | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001f | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
0A001f | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001g | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
0A001g | 84136080 | Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques) | ||
0A001g | 84137081 | Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de r | ||
0A001g | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
0A001h | 84014000 | Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) | ||
0A001i | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0A001i | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
0A001j | 90301000 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | ||
0B001a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001b | 84141025 | Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | ||
0B001b | 84149000 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. | ||
0B001b | 84833080 | Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines | ||
0B001b | 85030099 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulée | ||
0B001b | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
0B001b | 85059020 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation | ||
0B001b | 85372091 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV | ||
0B001c | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001c | 84145920 | Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001c | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001c | 84145980 | Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges) | ||
0B001c | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001c | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001c | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001c | 84149000 | Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. | ||
0B001c | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001c | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
0B001c | 84814090 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier) | ||
0B001c | 84818059 | Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de ra | ||
0B001c | 84818087 | Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. | ||
0B001c | 84842000 | Joints d'étanchéité mécaniques | ||
0B001d | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001d | 84145920 | Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001d | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B001d | 84145980 | Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges) | ||
0B001d | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001d | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001d | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001d | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
0B001d | 84813099 | Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier) | ||
0B001d | 84814090 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier) | ||
0B001d | 84818059 | Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de ra | ||
0B001d | 84818087 | Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. | ||
0B001e | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001f | 38249015 | Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39) | ||
0B001f | 39140000 | Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires | ||
0B001f | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001g | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
0B001g | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
0B001g | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
0B001g | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
0B001g | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
0B001g | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
0B001g | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001g | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001g | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001g | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001g | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001g | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001g | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001g | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
0B001h | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001h | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001h | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B001h | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B001h | 84195000 | Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi) | ||
0B001h | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001h | 90132000 | Lasers (autres que les diodes laser) | ||
0B001i | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
0B001i | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
0B001i | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
0B001i | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
0B001i | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
0B001i | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
0B001i | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001i | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B001i | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001i | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001i | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001i | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001i | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001i | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B001j | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B001j | 84219900 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. | ||
0B001j | 85044082 | Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) | ||
0B001j | 85044090 | Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin e | ||
0B001j | 85059090 | Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a. | ||
0B001j | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
0B001j | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
0B001j | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
0B001j | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
0B001j | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
0B002a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002a | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002a | 85141080 | Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) | ||
0B002a | 85142010 | Fours fonctionnant par induction | ||
0B002a | 85142080 | Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) | ||
0B002a | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
0B002b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002b | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002c | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
0B002e | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002f | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B002f | 84141025 | Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | ||
0B002f | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
0B002f | 84141089 | Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption) | ||
0B002g | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
0B003 | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
0B004a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B004a | 84137021 | Pompes immergées monocellulaires | ||
0B004a | 84137029 | Pompes immergées multicellulaires | ||
0B004b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
0B004b | 84137021 | Pompes immergées monocellulaires | ||
0B004b | 84137029 | Pompes immergées multicellulaires | ||
0B004b | 84144010 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³ | ||
0B004b | 84144090 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³ | ||
0B004b | 84145940 | Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) | ||
0B004b | 84148011 | Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148019 | Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148059 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148073 | Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148075 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables) | ||
0B004b | 84148078 | Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs | ||
0B004b | 84148080 | Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) | ||
0B004b | 90275000 | Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) | ||
0B005 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
0B005 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B005 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0B005 | 85144000 | Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) | ||
0B005 | 85153100 | Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques | ||
0B005 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
0B005 | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
0B006 | 73102990 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des b | ||
0B006 | 84212900 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels) | ||
0B006 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
0B006 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B006 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0B006 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
0B006 | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
0B007 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
0B007 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
0C001 | 26121010 | Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom] | ||
0C001 | 26121090 | Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids) | ||
0C001 | 26122010 | Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom] | ||
0C001 | 26122090 | Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids) | ||
0C001 | 26209995 | Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du va | ||
0C001 | 28441010 | Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom] | ||
0C001 | 28441030 | Uranium naturel, ouvré [Euratom] | ||
0C001 | 28441050 | Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium] | ||
0C001 | 28441090 | Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C001 | 28443011 | Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit | ||
0C001 | 28443019 | Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets) | ||
0C001 | 28443051 | Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit | ||
0C001 | 28443055 | Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom] | ||
0C001 | 28443061 | Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom] | ||
0C001 | 28443069 | Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles) | ||
0C001 | 28443091 | Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium) | ||
0C001 | 28443099 | Sels de thorium | ||
0C001 | 28444010 | Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit | ||
0C002 | 28442025 | Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium] | ||
0C002 | 28442035 | Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C002 | 28442051 | Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium] | ||
0C002 | 28442059 | Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
0C002 | 28442099 | Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium) | ||
0C002 | 28445000 | Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom] | ||
0C002 | 84013000 | Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom) | ||
0C003 | 28451000 | Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom] | ||
0C003 | 28459010 | Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium]) | ||
0C004 | 38011000 | Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) | ||
0C004 | 38019000 | Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) | ||
0C005 | 75040000 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel) | ||
0D001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
0D001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
0D001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0D001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0D001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
0D001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
0D001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0D001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0D001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
0D001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
0D001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
0D001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
0D001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
0D001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
0D001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
0D001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
0D001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
0D001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
0D001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
0D001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
0D001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
0D001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
0D001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
0D001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0D001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0D001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
0E001 | 37040010 | Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) | ||
0E001 | 37059010 | Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset) | ||
0E001 | 49011000 | Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0E001 | 49019900 | Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) | ||
0E001 | 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au | ||
0E001 | 49119900 | Imprimés, n.d.a. | ||
0E001 | 85232931 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0E001 | 85232933 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0E001 | 85232939 | Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être man | ||
0E001 | 85232990 | Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) | ||
0E001 | 85234925 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37) | ||
0E001 | 85234945 | Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées o | ||
0E001 | 85234951 | Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisibl | ||
0E001 | 85234959 | Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instr | ||
0E001 | 85234991 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image | ||
0E001 | 85234993 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moye | ||
0E001 | 85234999 | Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une f | ||
0E001 | 85235191 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pou | ||
0E001 | 85235193 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'ins | ||
0E001 | 85235199 | Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sa | ||
0E001 | 85235991 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lis | ||
0E001 | 85235993 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateu | ||
0E001 | 85235999 | Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipu | ||
0E001 | 85238091 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire | ||
0E001 | 85238093 | Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisa | ||
0E001 | 85238099 | Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une | ||
1A001a | 32141010 | Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics | ||
1A001a | 39174000 | Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques | ||
1A001a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A001a | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
1A001a | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
1A001a | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1A001a | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A001a | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A001b | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1A001b | 39209953 | Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude | ||
1A001b | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1A001b | 39211900 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuré | ||
1A001c | 39174000 | Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques | ||
1A001c | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A001c | 40169300 | Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire) | ||
1A001c | 88032000 | Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. | ||
1A001c | 88033000 | Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) | ||
1A001c | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1A001c | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A001c | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A002 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1A002 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1A003a | 39209921 | Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvré | ||
1A003a | 39209928 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillé | ||
1A003b | 39219055 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou | ||
1A003b | 74102100 | Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) | ||
1A003b | 84213920 | Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) | ||
1A004a | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1A004a | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A004a | 84219900 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. | ||
1A004a | 84242000 | Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.) | ||
1A004a | 90200000 | Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) | ||
1A004b | 39262000 | Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619) | ||
1A004b | 40151900 | Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie) | ||
1A004b | 40159000 | Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) | ||
1A004b | 62101092 | Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales | ||
1A004b | 62101098 | Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales) | ||
1A004b | 62104000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articl | ||
1A004b | 62105000 | Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et acce | ||
1A004b | 64019210 | Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositi | ||
1A004b | 64019290 | Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou di | ||
1A004c | 38220000 | Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être em | ||
1A004c | 90271010 | Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques | ||
1A004c | 90271090 | Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques | ||
1A004c | 90272000 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse | ||
1A004c | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1A004c | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
1A004c | 90301000 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | ||
1A004c | 90309085 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disque | ||
1A004c | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004c | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004d | 90271010 | Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques | ||
1A004d | 90272000 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse | ||
1A004d | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1A004d | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A004d | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1A005 | 62113390 | Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie) | ||
1A005 | 62114390 | Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie) | ||
1A005 | 63079092 | Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales | ||
1A005 | 63079098 | Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales) | ||
1A006a | 84289090 | Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. | ||
1A006a | 84314920 | Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1A006a | 84314980 | Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a. | ||
1A006a | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
1A006a | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1A006a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1A006a | 86040000 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.) | ||
1A006a | 86090010 | Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom] | ||
1A006a | 86090090 | Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]) | ||
1A006b | 39239000 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et sup | ||
1A006b | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1A006b | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1A006b | 40161000 | Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a. | ||
1A006b | 40169997 | Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) | ||
1A006b | 40170000 | Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. | ||
1A006b | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
1A006b | 69032010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, c | ||
1A006b | 69032090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, | ||
1A006b | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
1A006b | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
1A006b | 69091100 | Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) | ||
1A006b | 69091200 | Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes éle | ||
1A006b | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n | ||
1A006b | 69099000 | Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) | ||
1A006b | 69141000 | Ouvrages en porcelaine n.d.a. | ||
1A006b | 69149000 | Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. | ||
1A006b | 70109021 | Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules) | ||
1A006b | 70109091 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceuti | ||
1A006b | 70109099 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques | ||
1A006b | 70200008 | Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies | ||
1A006b | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
1A006b | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
1A006b | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
1A006b | 71159000 | Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. | ||
1A006b | 73090030 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés | ||
1A006b | 73090090 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou | ||
1A006b | 73102191 | Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | ||
1A006b | 73102199 | Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | ||
1A006b | 73102910 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes) | ||
1A006b | 73102990 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des b | ||
1A006b | 73262000 | Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. | ||
1A006b | 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | ||
1A006b | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
1A006b | 74199100 | Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a. | ||
1A006b | 74199990 | Ouvrages en cuivre, n.d.a. | ||
1A006b | 75089000 | Ouvrages en nickel, n.d.a. | ||
1A006b | 76121000 | Étuis tubulaires souples en aluminium | ||
1A006b | 76169910 | Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a. | ||
1A006b | 76169990 | Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a. | ||
1A006b | 78060080 | Ouvrages en plomb, n.d.a. | ||
1A006b | 79070000 | Ouvrages en zinc, n.d.a. | ||
1A006b | 80070080 | Ouvrages en étain, n.d.a. | ||
1A006b | 81019990 | Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a. | ||
1A006b | 81029900 | Ouvrages en molybdène, n.d.a. | ||
1A006b | 81039090 | Ouvrages en tantale, n.d.a. | ||
1A006b | 81049000 | Ouvrages en magnésium, n.d.a. | ||
1A006b | 81059000 | Ouvrages en cobalt, n.d.a. | ||
1A006b | 81060090 | Ouvrages en bismuth, n.d.a. | ||
1A006b | 81079000 | Ouvrages en cadmium, n.d.a. | ||
1A006b | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
1A006b | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
1A006b | 81109000 | Ouvrages en antimoine, n.d.a. | ||
1A006b | 81110090 | Ouvrages en manganèse, n.d.a. | ||
1A006b | 81121900 | Ouvrages en béryllium, n.d.a. | ||
1A006b | 81122190 | Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%) | ||
1A006b | 81125900 | Ouvrages en thallium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129920 | Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1A006b | 81129970 | Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a. | ||
1A006b | 81130090 | Ouvrages en cermets, n.d.a. | ||
1A006b | 93039000 | Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre) | ||
1A006b | 93040000 | Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307) | ||
1A006b | 93059900 | Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303) | ||
1A007a | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A007a | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A007b | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A007b | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A008a | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008b | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008c | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A008c | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A008d | 36020000 | Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives) | ||
1A008d | 36030010 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants | ||
1A008d | 36030090 | Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) | ||
1A102 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1A102 | 88039090 | Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) | ||
1A202 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1A225 | 38151200 | Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a. | ||
1A225 | 38151990 | Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, con | ||
1A225 | 38159090 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dan | ||
1A225 | 71151000 | Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine | ||
1A225 | 71159000 | Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. | ||
1A226 | 38159090 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dan | ||
1A226 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1A226 | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1A227 | 70200010 | Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. | ||
1A227 | 70200030 | Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) | ||
1A227 | 70200080 | Ouvrages en verre, n.d.a. | ||
1B001a | 84483900 | Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a. | ||
1B001a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001a | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001b | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001b | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001b | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001b | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001c | 84461000 | Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm | ||
1B001c | 84462100 | Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur | ||
1B001c | 84462900 | Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main | ||
1B001c | 84463000 | Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm | ||
1B001c | 84479000 | Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs) | ||
1B001c | 84484900 | Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. | ||
1B001c | 84485900 | Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a. | ||
1B001d | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
1B001d | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B001d | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B001d | 84440010 | Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B001d | 84440090 | Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B001d | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B001d | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B001d | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B001d | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B001e | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B001e | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B001e | 90221200 | Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B001e | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
1B001e | 90229000 | Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. | ||
1B001f | 90221200 | Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B001f | 90221900 | Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) | ||
1B001f | 90229000 | Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. | ||
1B001f | 90318038 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1B001f | 90318098 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 | ||
1B001f | 90319085 | Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. | ||
1B001g | 84795000 | Robots industriels, n.d.a. | ||
1B001g | 84798997 | Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a. | ||
1B002 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
1B002 | 84542000 | Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie | ||
1B002 | 84543090 | Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression) | ||
1B002 | 84549000 | Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a. | ||
1B002 | 85158090 | Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) | ||
1B002 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B003 | 82073010 | Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux | ||
1B003 | 84602190 | Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages) | ||
1B003 | 84662020 | Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard | ||
1B003 | 84662098 | Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard) | ||
1B003 | 84669400 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. | ||
1B003 | 84869010 | Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques | ||
1B003 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B101a | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101a | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101b | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101b | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101b | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101b | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101c | 84198930 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | ||
1B101c | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B101c | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B101c | 84440010 | Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles | ||
1B101c | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101c | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101c | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101c | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B101d | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B101d | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B101d | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B101d | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B102 | 84248900 | Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. | ||
1B102 | 85158090 | Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) | ||
1B102 | 85159000 | Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-condu | ||
1B102 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
1B102 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
1B102 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
1B102 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
1B102 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B102 | 85439000 | Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B115 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B115 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B115 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B115 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B115 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B115 | 90278017 | Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. | ||
1B115 | 90278099 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a. | ||
1B115 | 90279050 | Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou sim | ||
1B116 | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B117 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B117 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B117 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B118 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B118 | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1B118 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B118 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B119 | 84798200 | Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels) | ||
1B119 | 84799020 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. | ||
1B119 | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B119 | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B201a | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B201a | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B201b | 85371010 | Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information | ||
1B201b | 85371091 | Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information) | ||
1B201b | 85371099 | Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numé | ||
1B201c | 84799080 | Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) | ||
1B201c | 85087000 | Parties d'aspirateurs, n.d.a. | ||
1B225 | 85235210 | Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes] | ||
1B225 | 85423110 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de cir | ||
1B225 | 85423210 | Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 | ||
1B225 | 85423910 | Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme | ||
1B225 | 85433000 | Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse | ||
1B225 | 85437090 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 | ||
1B226 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B227 | 84144010 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³ | ||
1B227 | 84144090 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³ | ||
1B227 | 84178050 | Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques | ||
1B227 | 84178070 | Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des é | ||
1B227 | 84198998 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. | ||
1B227 | 85143000 | Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves) | ||
1B228 | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B228 | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
1B229a | 84194000 | Appareils de distillation ou de rectification | ||
1B229b | 84199085 | Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'e | ||
1B230 | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
1B230 | 84135069 | Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pom | ||
1B230 | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
1B231a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B231b | 84186900 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) | ||
1B231b | 84213960 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique) | ||
1B232 | 84143081 | Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques | ||
1B232 | 85081900 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) | ||
1B232 | 85086000 | Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) | ||
1B233a | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B233b | 84012000 | Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) | ||
1B233b | 84135040 | Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur | ||
1B233b | 84138100 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, p | ||
1B233b | 84141081 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | ||
1C001 | 28199090 | Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome) | ||
1C001 | 32062000 | Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212 | ||
1C001 | 32064970 | Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations col | ||
1C002a | 38151100 | Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a. | ||
1C002a | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002a | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C002a | 76032000 | Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées) | ||
1C002a | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002a | 81089090 | Ouvrages en titane, n.d.a. | ||
1C002b | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002b | 81041900 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% | ||
1C002b | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002b | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002c | 75040000 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel) | ||
1C002c | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C002c | 76032000 | Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées) | ||
1C002c | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C002c | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002c | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002d | 75022000 | Alliages de nickel, sous forme brute | ||
1C002d | 75051200 | Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité) | ||
1C002d | 75062000 | Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées) | ||
1C002d | 76042910 | Barres en alliages d'aluminium | ||
1C002d | 76069200 | Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire | ||
1C002d | 81041900 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% | ||
1C002d | 81049000 | Ouvrages en magnésium, n.d.a. | ||
1C002d | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C002d | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C002d | 81089050 | Tôles, bandes et feuilles en titane | ||
1C002d | 81129231 | Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium | ||
1C002d | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1C003 | 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | ||
1C003 | 75062000 | Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées) | ||
1C003 | 81059000 | Ouvrages en cobalt, n.d.a. | ||
1C003 | 85051100 | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.) | ||
1C004 | 28441090 | Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
1C004 | 81011000 | Poudres de tungstène [wolfram] | ||
1C004 | 81019400 | Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage | ||
1C004 | 81019600 | Fils en tungstène [wolfram] | ||
1C004 | 81082000 | Titane sous forme brute; poudres de titane | ||
1C004 | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C004 | 81089050 | Tôles, bandes et feuilles en titane | ||
1C005 | 76052900 | Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614) | ||
1C005 | 80030000 | Barres, profilés et fils en étain, n.d.a. | ||
1C005 | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C005 | 81099000 | Ouvrages en zirconium, n.d.a. | ||
1C005 | 81129930 | Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. | ||
1C005 | 85444993 | Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi | ||
1C006 | 29033990 | Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques | ||
1C006 | 29037690 | Dibromotétrafluoroéthanes | ||
1C006 | 29038990 | Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l'aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibr | ||
1C006 | 29039990 | Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] et du 2,3,4,5,6-pentabro | ||
1C006 | 29093090 | Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle]) | ||
1C006 | 29309099 | Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-( | ||
1C006 | 34039900 | Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de min | ||
1C006 | 34049000 | Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols]) | ||
1C006 | 38190000 | Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids | ||
1C006 | 39046920 | Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires | ||
1C006 | 39046980 | Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocon | ||
1C006 | 39100000 | Silicones sous formes primaires | ||
1C007 | 28492000 | Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non | ||
1C007 | 28499090 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de co | ||
1C007 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C007 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C007 | 69149000 | Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. | ||
1C007 | 81130020 | Cermets, sous forme brute | ||
1C007 | 81130090 | Ouvrages en cermets, n.d.a. | ||
1C008 | 39072091 | Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire | ||
1C008 | 39072099 | Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène) | ||
1C008 | 39079110 | Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]) | ||
1C008 | 39111000 | Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires | ||
1C008 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C008 | 39119099 | Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères | ||
1C009 | 29299000 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction am | ||
1C009 | 39046910 | Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. | ||
1C009 | 39046920 | Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires | ||
1C009 | 39046980 | Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocon | ||
1C009 | 39059100 | Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle) | ||
1C009 | 39059990 | Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des | ||
1C009 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C009 | 39119099 | Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères | ||
1C010 | 39119013 | Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire | ||
1C010 | 39119019 | Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, mor | ||
1C010 | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1C010 | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1C010 | 39219060 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme | ||
1C010 | 39219090 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectang | ||
1C010 | 39269092 | Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. | ||
1C010 | 39269097 | Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. | ||
1C010 | 54021100 | Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 54021900 | Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides) | ||
1C010 | 54022000 | Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 54031000 | Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail) | ||
1C010 | 54071000 | Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 | ||
1C010 | 55031100 | Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55031900 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides) | ||
1C010 | 55032000 | Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55039000 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C010 | 55061000 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature | ||
1C010 | 55069000 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C010 | 55091100 | Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 55091200 | Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C010 | 56049010 | Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075011 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075019 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075030 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C010 | 56075090 | Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyam | ||
1C010 | 59021090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59022090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59029090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C010 | 59039010 | Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) | ||
1C010 | 59039091 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtemen | ||
1C010 | 59039099 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute t | ||
1C010 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1C010 | 68159900 | Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone) | ||
1C010 | 70191100 | Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm | ||
1C010 | 70191200 | Stratifils [rovings] de fibres de verre | ||
1C010 | 70191910 | Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70191990 | Mèches et fils en fibres de verre discontinues | ||
1C010 | 70193100 | Mats de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C010 | 70193200 | Voiles de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C010 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1C010 | 70194000 | Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] | ||
1C010 | 70195100 | Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70195200 | Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C010 | 70195900 | Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) | ||
1C011a | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C011a | 81092000 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium | ||
1C011b | 28045010 | Bore | ||
1C011b | 28499010 | Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non | ||
1C011c | 29252100 | Chlordiméforme [ISO] | ||
1C011c | 29252900 | Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO]) | ||
1C011d | 29252100 | Chlordiméforme [ISO] | ||
1C011d | 29252900 | Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO]) | ||
1C012a | 28442051 | Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium] | ||
1C012a | 28442059 | Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium) | ||
1C012a | 28442099 | Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium) | ||
1C012b | 28444080 | Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotop | ||
1C101 | 28211000 | Oxydes et hydroxydes de fer | ||
1C101 | 32064970 | Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations col | ||
1C101 | 39209952 | Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un | ||
1C101 | 39209959 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en su | ||
1C102 | 69031000 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramique | ||
1C102 | 69039010 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. | ||
1C102 | 69039090 | Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 69 | ||
1C102 | 88039020 | Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. | ||
1C102 | 88039030 | Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. | ||
1C102 | 93069010 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a. | ||
1C102 | 93069090 | Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a. | ||
1C107 | 38011000 | Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) | ||
1C107 | 38019000 | Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) | ||
1C107 | 38249097 | Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. | ||
1C107 | 38260090 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters) | ||
1C107 | 68151090 | Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone) | ||
1C111 | 27074000 | Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie) | ||
1C111 | 27079999 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a. | ||
1C111 | 27101221 | White spirit | ||
1C111 | 27101225 | Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux | ||
1C111 | 27101231 | Essences d'aviation | ||
1C111 | 27101249 | Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche (IOR) >= 98 (à l'excl. des essences contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101259 | Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche (IOR) >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation) | ||
1C111 | 27101270 | Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation) | ||
1C111 | 27101290 | Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence) | ||
1C111 | 27101921 | Carburéacteurs, type pétrole lampant | ||
1C111 | 27101925 | Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs) | ||
1C111 | 27101929 | Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27101962 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101964 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27101968 | Fuel oils de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) | ||
1C111 | 27102031 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27102035 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27102039 | Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel | ||
1C111 | 27111211 | Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible | ||
1C111 | 27111294 | Propane, liquéfié, d'une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111297 | Propane, liquéfié, d'une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111391 | Butanes, liquéfiés, d'une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111397 | Butanes, liquéfiés, d'une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) | ||
1C111 | 27111400 | Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%) | ||
1C111 | 27111900 | Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène) | ||
1C111 | 27112900 | Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel) | ||
1C111 | 27129019 | Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées | ||
1C111 | 27129091 | Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone | ||
1C111 | 27129099 | Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant | ||
1C111 | 28112930 | Oxydes d'azote | ||
1C111 | 29055998 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI]) | ||
1C111 | 29093090 | Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle]) | ||
1C111 | 29209085 | Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques o | ||
1C111 | 29214400 | Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits | ||
1C111 | 29280090 | Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine) | ||
1C111 | 29319090 | Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthy | ||
1C111 | 29339980 | Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle | ||
1C111 | 39029010 | Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non | ||
1C111 | 39029020 | Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, | ||
1C111 | 39029090 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polyst | ||
1C111 | 39069090 | Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du | ||
1C111 | 39072011 | Polyéthylèneglycols sous formes primaires | ||
1C111 | 39072020 | Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols) | ||
1C111 | 39072091 | Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire | ||
1C111 | 39072099 | Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène) | ||
1C111 | 40029100 | Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprèn | ||
1C111 | 40029910 | Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé) | ||
1C111 | 40029990 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carbox | ||
1C111 | 76031000 | Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium) | ||
1C111 | 81043000 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium | ||
1C111 | 81092000 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium | ||
1C111 | 81121200 | Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium | ||
1C116 | 72191210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72192110 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C116 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C116 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C116 | 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C116 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72201100 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C116 | 72201200 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm | ||
1C116 | 72202021 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72202029 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C116 | 72202041 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72202049 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C116 | 72202081 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C116 | 72254012 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés | ||
1C116 | 72254040 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72254060 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72254090 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques") | ||
1C116 | 72269120 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud | ||
1C116 | 72269199 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 72269200 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C116 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C116 | 73044993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C116 | 73044995 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pé | ||
1C116 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C116 | 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits | ||
1C116 | 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision | ||
1C116 | 73045992 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l | ||
1C116 | 73045993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs | ||
1C116 | 73045999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l' | ||
1C116 | 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier | ||
1C116 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C116 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C116 | 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C117 | 81011000 | Poudres de tungstène [wolfram] | ||
1C117 | 81021000 | Poudres de molybdène | ||
1C118 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C118 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C118 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72221111 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72221910 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C118 | 72222011 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C118 | 72222081 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C118 | 72223051 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées | ||
1C118 | 72223097 | Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés) | ||
1C118 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C118 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C118 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C118 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C202a | 76042910 | Barres en alliages d'aluminium | ||
1C202a | 76042990 | Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a. | ||
1C202a | 76082081 | Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux) | ||
1C202a | 76082089 | Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux) | ||
1C202b | 81089030 | Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. | ||
1C202b | 81089060 | Tubes et tuyaux en titane | ||
1C210 | 39199000 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) | ||
1C210 | 39209400 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées | ||
1C210 | 39219055 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou | ||
1C210 | 39219060 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme | ||
1C210 | 39219090 | Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectang | ||
1C210 | 54021100 | Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 54071000 | Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 | ||
1C210 | 55031100 | Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature | ||
1C210 | 55061000 | Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature | ||
1C210 | 55069000 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides) | ||
1C210 | 55091100 | Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 55091200 | Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre) | ||
1C210 | 56049010 | Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075011 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075019 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 56075030 | Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique | ||
1C210 | 59021090 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc) | ||
1C210 | 59039010 | Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) | ||
1C210 | 59039091 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtemen | ||
1C210 | 59039099 | Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute t | ||
1C210 | 68151010 | Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques) | ||
1C210 | 70191100 | Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm | ||
1C210 | 70191200 | Stratifils [rovings] de fibres de verre | ||
1C210 | 70191910 | Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70191990 | Mèches et fils en fibres de verre discontinues | ||
1C210 | 70193100 | Mats de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C210 | 70193200 | Voiles de fibres de verre en couches irrégulières | ||
1C210 | 70193900 | Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles) | ||
1C210 | 70194000 | Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] | ||
1C210 | 70195100 | Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70195200 | Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings]) | ||
1C210 | 70195900 | Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) | ||
1C216 | 72189110 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72189180 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72189911 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | ||
1C216 | 72189919 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | ||
1C216 | 72189920 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | ||
1C216 | 72189980 | Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire) | ||
1C216 | 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm | ||
1C216 | 72191210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72191310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72191410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72192110 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | ||
1C216 | 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm | ||
1C216 | 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C216 | 72193210 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193310 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193410 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72193510 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72201100 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm | ||
1C216 | 72201200 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm | ||
1C216 | 72202021 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72202029 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72202041 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72202049 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72202081 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72221111 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72221119 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72221181 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72221189 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72221910 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72221990 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72222011 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% | ||
1C216 | 72222019 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% | ||
1C216 | 72222021 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222029 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222031 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222039 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel | ||
1C216 | 72222081 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72222089 | Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire) | ||
1C216 | 72223051 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées | ||
1C216 | 72223091 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées | ||
1C216 | 72224010 | Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud | ||
1C216 | 72224090 | Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | ||
1C216 | 72249018 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72249031 | Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continu | ||
1C216 | 72249038 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et | ||
1C216 | 72249090 | Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | ||
1C216 | 72254012 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés | ||
1C216 | 72254040 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72254060 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72254090 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques") | ||
1C216 | 72269120 | Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud | ||
1C216 | 72269199 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72269200 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques") | ||
1C216 | 72281050 | Barres en aciers à coupe rapide, forgées | ||
1C216 | 72281090 | Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées) | ||
1C216 | 72283049 | Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm) | ||
1C216 | 72283061 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits | ||
1C216 | 72283069 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits | ||
1C216 | 72283070 | Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49 | ||
1C216 | 72283089 | Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers po | ||
1C216 | 72284010 | Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées | ||
1C216 | 72284090 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72285020 | Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid | ||
1C216 | 72285061 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbon | ||
1C216 | 72285069 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone | ||
1C216 | 72285080 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1, | ||
1C216 | 72286020 | Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement | ||
1C216 | 72286080 | Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage) | ||
1C216 | 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | ||
1C216 | 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz) | ||
1C216 | 73044993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C216 | 73044995 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pé | ||
1C216 | 73044999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; | ||
1C216 | 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits | ||
1C216 | 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision | ||
1C216 | 73045992 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l | ||
1C216 | 73045993 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs | ||
1C216 | 73045999 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l' | ||
1C216 | 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier | ||
1C216 | 73063011 | Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm | ||
1C216 | 73063019 | Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi > 2 mm | ||
1C216 | 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision e | ||
1C216 | 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tu | ||
1C216 | 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de | ||
1C216 | 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C216 | 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour | ||
1C216 | 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les | ||
1C225 | 28045010 | Bore | ||
1C225 | 28100090 | Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore) | ||
1C225 | 28459090 | Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis | ||
1C225 | 28499010 | Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non | ||
1C225 | 28500020 | Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C225 | 28500090 | Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) | ||
1C225 | 69091900 | Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques o | ||
