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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 81

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

 

81011000

Poudres de tungstène [wolfram]

81019110

Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène -wolfram- simplement obtenues par frittage

81019190

Déchets et débris de tungstène -wolfram- (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

81019200

Barres autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène -wolfram-, n.d.a.

81019300

Fils en tungstène -wolfram-

81019400

Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage

81019500

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.

81019600

Fils en tungstène [wolfram]

81019700

Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

81019900

Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.

81019910

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.

81019990

Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.

81021000

Poudres de molybdène

81029110

Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simplement obtenues par frittage

81029190

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

81029200

Barres autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.

81029300

Fils en molybdène

81029400

Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage

81029500

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.

81029600

Fils en molybdène

81029700

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

81029900

Ouvrages en molybdène, n.d.a.

81031010

Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale

81031090

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

81032000

Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale

81033000

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

81039010

Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.

81039090

Ouvrages en tantale, n.d.a.

81041100

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%

81041900

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%

81042000

Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)

81043000

Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium

81049000

Ouvrages en magnésium, n.d.a.

81049010

Barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux en magnésium, n.d.a.

81049090

Ouvrages en magnésium, n.d.a.

81051010

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

81051090

Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

81052000

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

81053000

Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

81059000

Ouvrages en cobalt, n.d.a.

81060010

Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

81060090

Ouvrages en bismuth, n.d.a.

81071000

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium ; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)

81071010

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

81071090

Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)

81072000

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

81073000

Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)

81079000

Ouvrages en cadmium, n.d.a.

81081010

Titane sous forme brute; poudres de titane

81081090

Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

81082000

Titane sous forme brute; poudres de titane

81083000

Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

81089010

Tubes et tuyaux en titane, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

81089030

Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.

81089050

Tôles, bandes et feuilles en titane

81089060

Tubes et tuyaux en titane

81089070

Tubes et tuyaux en titane (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, munis d'accessoires, pour les aéronefs civils)

81089090

Ouvrages en titane, n.d.a.

81091010

Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium

81091090

Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

81092000

Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium

81093000

Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

81099000

Ouvrages en zirconium, n.d.a.

81100011

Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine

81100019

Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)

81100090

Ouvrages en antimoine, n.d.a.

81101000

Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine

81102000

Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)

81109000

Ouvrages en antimoine, n.d.a.

81110011

Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse

81110019

Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

81110090

Ouvrages en manganèse, n.d.a.

81121100

Béryllium sous forme brute ; poudres de béryllium ; déchets et débris de béryllium (sauf cendres et résidus contenant du béryllium)

81121110

Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

81121190

Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)

81121200

Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

81121300

Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)

81121900

Ouvrages en béryllium, n.d.a.

81122010

Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute, poudres, déchets et débris de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)

81122031

Chrome sous forme brute; poudres de chrome(sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

81122039

Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

81122090

Ouvrages en chrome, n.d.a.

81122110

Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)

81122190

Chrome sous forme brute ; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

81122200

Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

81122900

Ouvrages en chrome, n.d.a.

81123010

Germanium sous forme brute; poudres de germanium ; déchets et débris de germanium (sauf cendres et résidus contenant du germanium)

81123020

Germanium sous forme brute; poudres de germanium

81123040

Déchets et débris de germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du germanium)

81123090

Ouvrages en germanium, n.d.a.

81124010

Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium; déchets et débris de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)

81124011

Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium

81124019

Déchets et débris de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)

81124090

Ouvrages en vanadium, n.d.a.

81125100

Thallium sous forme brute; poudres de thallium

81125200

Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)

81125900

Ouvrages en thallium, n.d.a.

81129110

Hafnium -celtium- sous forme brute ; poudres d'hafnium -celtium- ; déchets et débris d'hafnium - celtium- (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium -celtium-)

81129131

Niobium -colombium-, rhénium, sous forme brute; poudres de niobium -colombium- et de rhénium

81129139

Déchets et débris de niobium -colombium- et de rhénium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)

81129150

Déchets et débris de gallium, d'indium et de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)

81129181

Indium sous forme brute; poudres d'indium

81129189

Gallium et thallium, sous forme brute; poudres de gallium et de thallium

81129190

Gallium, indium, thallium, sous forme brute ; poudres de gallium, thallium, indium ; déchets et débris de gallium, indium, thallium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)

81129210

Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])

81129221

Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)

81129231

Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium

81129239

Déchets et débris de niobium [colombium] et de rhénium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)

81129250

Déchets et débris de gallium et d'indium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)

81129281

Indium sous forme brute; poudres d'indium

81129289

Gallium sous forme brute; poudres de gallium

81129291

Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)

81129295

Germanium sous forme brute; poudres de germanium

81129910

Ouvrages en hafnium [celtium], n.d.a.

81129920

Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.

81129930

Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.

81129970

Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.

81129980

Ouvrages en gallium ou en indium, n.d.a.

81129990

Ouvrages en gallium, en indium, en thallium, n.d.a.

81130010

Cermets sous forme brute; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)

81130020

Cermets, sous forme brute

81130040

Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)

81130090

Ouvrages en cermets, n.d.a.

81990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 81 (Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières)

81990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 81 (Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières)

Mise à jour : Juin 2019

  

© Albert Castel April 2010 - Tous droits reservés