TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 83

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

 

83011000

Cadenas, en métaux communs

83012000

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs

83013000

Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs

83014011

Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs

83014019

Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)

83014090

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)

83015000

Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

83016000

Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.

83017000

Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

83021000

Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs

83021010

Charnières en métaux communs, pour aéronefs civils

83021090

Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)

83022000

Roulettes avec monture en métaux communs

83022010

Roulettes avec monture en métaux communs, pour aéronefs civils

83022090

Roulettes avec monture en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)

83023000

Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)

83024100

Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

83024110

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

83024150

Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

83024190

Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

83024200

Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)

83024210

Garnitures, ferrures et simil., en métaux communs, pour meubles, pour aéronefs civils (sauf serrures et verrous de sûreté à clefs et sauf charnières et roulettes)

83024290

Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour meubles (autres que pour aéronefs civils et autres que serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)

83024900

Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

83024910

Garnitures, ferrures et articles simil., en métaux communs, pour aéronefs civils (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et articles simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

83024990

Garnitures, ferrures et articles simil., en métaux communs (sauf pour aéronefs civils; sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et articles simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

83025000

Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs

83026000

Ferme-portes automatiques en métaux communs

83026010

Ferme-portes automatiques en métaux communs, pour aéronefs civils

83026090

Ferme-portes automatiques en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)

83030010

Coffres-forts en métaux communs

83030030

Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

83030040

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

83030090

Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)

83040000

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)

83051000

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)

83052000

Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

83059000

Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

83061000

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)

83062100

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

83062900

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

83062910

Statuettes et autres objets d'ornement, en cuivre; ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

83062990

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs autres que cuivre et ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

83063000

Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)

83071000

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires

83071010

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, avec accessoires, pour aéronefs civils

83071090

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires (sauf accessoires pour aéronefs civils)

83079000

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires

83079010

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, avec accessoires, pour aéronefs civils

83079090

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec leurs accessoires (sauf avec accessoires pour aéronefs civils)

83081000

Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements

83082000

Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

83089000

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)

83091000

Bouchons-couronnes en métaux communs

83099010

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)

83099090

Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)

83100000

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)

83111000

Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc

83111010

Électrodes pour soudure à l'arc, à âme en fer ou acier, enrobées de matière réfractaire

83111090

Électrodes enrobées en métaux communs, pour soudage à l'arc (autres qu'à âme en fer ou acier et enrobées de matière réfractaire)

83112000

Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc

83113000

Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)

83119000

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.

 

 

Mise à jour : Juin 2019

  

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