84011000	Réacteurs nucléaires (Euratom)
84012000	Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
84013000	Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
84014000	Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
84014010	Parties de réacteurs nucléaires, en acier forgé, n.d.a., EURATOM
84014090	Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a., EURATOM
84021100	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
84021200	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84021910	Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84021990	Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84022000	Chaudières dites 'à eau surchauffée'
84029000	Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites 'à eau surchauffée', n.d.a.
84031010	Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)
84031090	Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)
84039010	Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
84039090	Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
84041000	Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
84042000	Condenseurs pour machines à vapeur
84049000	Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
84051000	Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
84059000	Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
84061000	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
84061100	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
84061911	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance =< 10 000 kw
84061913	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 10 000 kw mais =< 40 000 kw
84061915	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 40 000 kw mais =< 100 000 kw
84061918	Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 000 kW
84061919	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 100 000 kw
84061990	Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)
84068100	Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068110	Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 MW
84068190	Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)
84068200	Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068211	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance <= 10 MW
84068219	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance > 10 MW mais <= 40 MW
84068290	Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)
84069000	Parties des générateurs de gaz à l'air ou à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
84069010	Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur
84069090	Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)
84071000	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
84071010	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour aéronefs civils
84071090	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour l'aviation (autres que pour aéronefs civils du n° 8407.10.10)
84072110	Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³
84072111	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325 cm3, puissance =< 3 kw
84072119	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325 cm3, puissance > 3 kw
84072191	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
84072199	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
84072900	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
84072910	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, usagés (sauf moteurs hors-bord)
84072920	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)
84072930	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance < 100 kw (sauf moteurs hors-bord)
84072950	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance >= 100 kw mais =< 150 kw (sauf moteurs hors-bord)
84072970	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 150 kw mais =< 200 kw (sauf moteurs hors- bord)
84072980	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)
84072990	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 200 kw (sauf moteurs hors-bord)
84073100	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
84073200	Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles, moteurs à explosion des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
84073210	Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³
84073290	Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³
84073300	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³
84073310	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 8701.10 et des véhicules automobiles du n° 8703, 8704 et 8705
84073320	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
84073380	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
84073390	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [8701 10], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704] et véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
84073410	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
84073430	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés
84073491	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)
84073499	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
84079010	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
84079050	Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
84079070	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250 cm3, usagés (autres que moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules du chapitre 87, et sauf moteurs pour aéronefs et moteurs pour la propulsion de bateaux)
84079080	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079090	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079091	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée >250cm3, neufs, puissance =<10kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée >250cm3 et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079093	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250 cm3, neuf, puissance > 10 kw mais =< 50 kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée > 250 cm3, destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079099	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée >250cm3, neufs, puissance >50kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée >250cm3 et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84081010	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, usagés
84081011	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00
84081019	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081021	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance =< 15 kw
84081022	Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance <= 15 kW
84081023	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW
84081024	Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 15 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre de la sous- position 8906.10.00)
84081025	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 15 kW mais =< 50 kW
84081026	Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW
84081027	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081028	Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00)
84081030	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 50 kw mais =< 100 kw
84081031	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW
84081039	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081040	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 100 kw mais =< 200 kw
84081041	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW
84081049	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081050	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 200 kw mais =< 300 kw
84081051	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW
84081059	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081060	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 300 kw mais =< 500 kw
84081061	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW
84081069	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081070	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 500 kw mais =< 1 000 kw
84081071	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW
84081079	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081080	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 1 000 kw mais =< 5 000 kw
84081081	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW
84081089	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081090	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 5 000 kw
84081091	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW
84081099	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)
84082010	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
84082031	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
84082035	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW
84082037	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW
84082051	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082055	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082057	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082099	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84089010	Moteurs à piston, à allumage par compression pour aéronefs civils
84089021	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
84089027	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089029	Moteurs à piston, à allumage par compression, usagés (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089031	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance <= 15 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089033	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089036	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089037	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089041	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089043	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089045	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089047	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089051	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089055	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089057	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089061	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089065	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089067	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089071	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 500 kW mais <= 1 000 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089075	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 1 000 kW mais <= 5 000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089081	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089085	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089089	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089099	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 5 000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84091000	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.
84091010	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs civils, n.d.a.
84091090	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs, n.d.a.
84099100	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.
84099900	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.
84101100	Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84101200	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84101300	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84109000	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
84109010	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84109090	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84111100	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN
84111110	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN, pour aéronefs civils
84111190	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.11.10)
84111210	Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN
84111211	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 25 kN mais <= 44 kN
84111213	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 44 kN mais <= 132 kN
84111219	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 132 kN
84111230	Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN
84111280	Turboréacteurs, poussée > 132 kN
84111290	Turboréacteurs, poussée > 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.12.11 à 8411.12.19)
84112100	Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW
84112110	Turbopropulseurs, puissance <= 1 100 kW, pour aéronefs civils
84112190	Turbopropulseurs, puissance <= 1 100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.21.10)
84112211	Turbopropulseurs, puissance > 1 100 kW mais <= 3.730 kW, pour aéronefs civils
84112219	Turbopropulseurs, puissance > 3 730 kW, pour aéronefs civils
84112220	Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW
84112280	Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW
84112290	Turbopropulseurs, puissance > 1 100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.22.11 à 8411.22.19)
84118100	Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118110	Turbines à gaz, puissance <= 5 000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118190	Turbines à gaz, puissance <= 5 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.81.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118210	Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118220	Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118260	Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118280	Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118281	Turbines à gaz, puissance <= 7 000 kW, destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique
84118289	Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10, turbines à gaz d'une puissance <= 7 000 kW destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118291	Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118291	Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118293	Turbines à gaz, puissance > 20 000 kW mais <= 50 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118299	Turbines à gaz, puissance > 50 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84119100	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
84119110	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour aéronefs civils, n.d.a.
84119190	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
84119900	Parties de turbines à gaz, n.d.a.
84119910	Parties de turbines à gaz, pour aéronefs civils, n.d.a.
84119990	Parties de turbines à gaz, n.d.a.
84121000	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
84121010	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour aéronefs civils
84121090	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.10.10)
84122110	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils
84122120	Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante
84122180	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)
84122191	Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10)
84122199	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10 et autres que les systèmes hydrauliques)
84122910	Moteurs hydrauliques, pour aéronefs civils (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84122920	Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])
84122950	Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84122981	Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)
84122989	Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)
84122991	Moteurs oléohydrauliques (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, et systèmes hydrauliques)
84122999	Moteurs hydrauliques ( sauf moteurs oléohydrauliques, y.c. les moteurs hydrauliques et oléohydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et sauf les turbines à vapeur)
84123100	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]
84123110	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils
84123190	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.31.10)
84123900	Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])
84123910	Moteurs pneumatiques, pour aéronefs civils (sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84123990	Moteurs pneumatiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.39.10 et sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84128010	Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)
84128080	Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)
84128091	Moteurs et machines motrices, pour aéronefs civils (sauf moteurs à pistons, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
84128099	Moteurs et machines motrices (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.80.91 et sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, et sauf moteurs électriques)
84129010	Parties de moteurs et de machines motrices, pour aéronefs civils, n.d.a.
84129020	Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)
84129030	Parties de propulseurs à réaction (autres que les turboréacteurs) n.d.a.
84129040	Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.
84129050	Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.
84129080	Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.
84129090	Parties de moteurs et machines motrices, n.d.a.
84131100	Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
84131900	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
84131910	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter, pour aéronefs civils
84131990	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pour les aéronefs civils du n° 8413.19.10 et sauf pompes pour la distribution de carburants et de lubrifiants des types utilisés dans les stations-services et les garages)
84132000	Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
84132010	Pompes à bras pour liquides, pour aéronefs civils (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84132090	Pompes à bras pour liquides (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.20.10 et sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84133010	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84133020	Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84133080	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)
84133090	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.30.10)
84133091	Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10])
84133099	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10] et des pompes d'injection)
84134000	Pompes à béton
84135010	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur pour aéronefs civils (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84135020	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal
84135030	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10)
84135040	Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur
84135050	Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10 et sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84135061	Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84135069	Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)
84135071	Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84135079	Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.10, sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)
84135080	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
84135090	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.90, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
84136010	Pompes pour liquides, volumétriques rotatives, à moteur, pour aéronefs civils (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84136020	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal
84136030	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10)
84136031	Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84136039	Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136041	Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84136049	Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136051	Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84136059	Pompes pour liquides, à palettes entraînées (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136060	Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
84136061	Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84136069	Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136070	Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
84136080	Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
84136090	Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
84137010	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur pour aéronefs civils(sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84137021	Pompes immergées monocellulaires
84137029	Pompes immergées multicellulaires
84137030	Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
84137035	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
84137040	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
84137045	Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral
84137050	Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral
84137051	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)
84137059	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
84137061	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)
84137065	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
84137069	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non-monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84137070	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)
84137075	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
84137080	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)
84137081	Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton ; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
84137089	Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
84137091	Pompes pour liquides, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
84137099	Pompes pour liquides, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
84138100	Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138110	Pompes pour liquides, à moteur, pour aéronefs civils (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138190	Pompes pour liquides, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138200	Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)
84139100	Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
84139110	Parties de pompes pour liquides, pour aéronefs civils, n.d.a.
84139190	Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
84139200	Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.
84141010	Pompes à vide pour aéronefs civils
84141020	Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs
84141025	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
84141030	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)
84141050	Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)
84141080	Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10, pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84141081	Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
84141089	Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84141090	Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10 et sauf pompes à piston tournant, à palettes, moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84142010	Pompes à air, à main ou à pied, pour aéronefs civils
84142020	Pompes à main pour cycles
84142080	Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)
84142091	Pompes à main pour cycles
84142099	Pompes à air, à main ou à pied (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.20.10 et sauf pompes à main pour cycles)
84143010	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, pour aéronefs civils
84143020	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW
84143030	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)
84143081	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques
84143089	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
84143091	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)
84143099	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10 et sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
84144010	Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³
84144090	Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³
84145100	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W
84145110	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, pour aéronefs civils
84145190	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance <= 125 W (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.51.10)
84145910	Ventilateurs pour aéronefs civils (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145920	Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145930	Ventilateurs axiaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145940	Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145950	Ventilateurs centrifuges (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électriques incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145980	Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)
84145990	Ventilateurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)
84146000	Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
84148010	Pompes à air, compresseur d'air ou d'autres gaz, pour aéronefs civils (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques)
84148011	Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148019	Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148021	Turbocompresseurs monocellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148022	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148028	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148029	Turbocompresseurs multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148031	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148039	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148041	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148049	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148051	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148059	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148060	Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148071	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148073	Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148075	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148078	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
84148079	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
84148080	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
84148090	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
84149000	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84149010	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, pour aéronefs civils, n.d.a.
84149090	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84151000	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres
84151010	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres
84151090	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres
84152000	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
84158100	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84158110	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles], pour aéronefs civils
84158190	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.81.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84158200	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84158210	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion thermique, pour aéronefs civils
84158280	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.82.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84158290	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8415.82.10, et sauf machines et appareils formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres)
84158300	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84158310	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, pour aéronefs civils (sans dispositif de réfrigération)
84158390	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais avec des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.83.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
84159000	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
84159010	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415.81, 8415.82 et 8415.83, pour aéronefs civils
84159090	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
84161010	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté
84161090	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)
84162000	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes
84162010	Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
84162020	Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz
84162080	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )
84162090	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle)
84163000	Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
84169000	Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
84171000	Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)
84172010	Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
84172090	Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)
84178010	Fours pour l'incinération des ordures
84178020	Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques, non-électriques
84178030	Fours pour la cuisson des produits céramiques
84178050	Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
84178070	Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)
84178080	Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. compris les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour l'incinération des ordures, des fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques et des fours pour le procédé de craquage)
84178090	Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves, fours pour l'incinération des ordures et fours pour le procédé de craquage)
84179000	Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
84181010	Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées, pour aéronefs civils
84181020	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l
84181080	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l
84181090	Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés avec portes extérieures séparées (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.10.10)
84181091	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])
84181099	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])
84182110	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l
84182151	Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table
84182159	Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer
84182191	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
84182199	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
84182200	Réfrigérateurs ménagers à absorption, électriques
84182900	Réfrigérateurs ménagers à absorption
84183010	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l, pour aéronefs civils
84183020	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l
84183080	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
84183091	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)
84183099	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)
84184010	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l, pour aéronefs civils
84184020	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l
84184080	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l
84184091	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)
84184099	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)
84185011	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés
84185019	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés
84185090	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
84185091	Congélateurs-conservateurs (sauf coffres de capacité <= 800 l ou armoires de capacité <= 900 l et sauf meubles-vitrines et meubles comptoirs frigorifiques avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
84185099	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques et sauf meubles congélateurs-conservateurs)
84186100	Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)
84186110	Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur, pour aéronefs civils
84186190	Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.61.10)
84186900	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186910	Matériel, machines et appareils pour la production du froid ainsi que pompes à chaleur à absorption, pour aéronefs civils (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186920	Pompes à chaleur à absorption
84186980	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186991	Pompes à chaleur à absorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.69.10)
84186999	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que pour aéronefs civil du n° 8418.69.10 et sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84189100	Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
84189910	Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)
84189990	Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
84191100	Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
84191900	Chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
84192000	Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire
84193100	Séchoirs pour produits agricoles
84193200	Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
84193900	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193900	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, pâtes à papier, papier ou carton, sauf pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193910	Séchoirs pour ouvrages en céramique
84193990	Séchoirs (sauf pour ouvrages en céramique, pour produits agricoles, pour les bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
84194000	Appareils de distillation ou de rectification
84195000	Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)
84195010	Échangeurs de chaleur pour aéronefs civils
84195090	Échangeurs de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.50.10 et à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)
84196000	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
84198110	Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments, pour aéronefs civils (sauf appareils domestiques)
84198120	Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)
84198180	Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)
84198191	Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.81.10 et sauf appareils domestiques)
84198199	Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (autres que pour les aéronefs civils du n° 8419.81.10, autres que les percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et sauf appareils domestiques)
84198910	Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
84198915	Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198920	Appareils et dispositifs à dépôt chimique en phase vapeur pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198925	Appareils et dispositifs à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198927	Appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
84198930	Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
84198980	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84198995	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84198998	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84199010	Parties d'échangeurs de chaleur, pour aéronefs civils, n.d.a.
84199015	Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.
84199020	Parties de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
84199025	Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84199030	Parties des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84199050	Parties d'appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84199080	Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des échangeurs de chaleur pour aéronefs civils du n° 8419.90.10, des stérilisateurs du n° 8419.20.00 et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur et à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
84199085	Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
84199090	Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
84199095	Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température et parties de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
84201000	Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre)
84201010	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile
84201030	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier
84201050	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques
84201080	Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier)
84201090	Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile, du papier, du caoutchouc ou des matières plastiques)
84209110	Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)
84209130	Cylindres de calandres et laminoirs en acier forgé (autres que pour les métaux ou le verre)
84209180	Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)
84209190	Cylindres de calandres et laminoirs (autres qu'en fonte ou acier forgé, autres que pour les métaux ou le verre)
84209900	Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
84211100	Écrémeuses centrifuges
84211200	Essoreuses à linge centrifuges
84211910	Centrifugeuses pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique)
84211920	Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires
84211940	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur
84211970	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84211980	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84211991	Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires
84211993	Tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi- conducteur
84211994	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur
84211995	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur (à l'excl. des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)
84211996	Tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides
84211997	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)
84211998	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421 19 10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires ainsi que des tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)
84211999	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84211999	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84212100	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux
84212110	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, pour aéronefs civils
84212190	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.21.10)
84212200	Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
84212300	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84212310	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84212390	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.23.10)
84212900	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
84212910	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, pour aéronefs civils (sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons ainsi que des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84212990	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les aéronefs civils du n° 8421.29.10 et sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons, la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que les reins artificiels)
84213100	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84213110	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84213190	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.31.10)
84213910	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213920	Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213930	Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10, autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213940	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour la séparation isotopique)
84213951	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213955	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé électrostatique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213960	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)
84213971	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213975	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213980	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique)
84213990	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des des appareils pour la séparation isotopique)
84213998	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et des appareils pour la séparation isotopique)
84213999	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide, électrostatique, catalytique ou thermique, appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et sauf appareils pour la séparation isotopique)
84219100	Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
84219100	Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
84219110	Parties des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84219130	Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84219190	Parties des centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a. (à l'excl. des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur et des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)
84219900	Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
84221100	Machines à laver la vaisselle, de type ménager
84221900	Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
84222000	Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
84223000	Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons
84224000	Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
84229010	Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.
84229090	Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
84231010	Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)
84231090	Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés
84232000	Bascules à pesage continu sur transporteurs
84233000	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
84238110	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée <= 30 kg
84238130	Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, portée <= 30 kg
84238150	Balances de magasin, portée <= 30 kg (à l'excl. des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés)
84238190	Appareils et instruments de pesage d'une portée <= 30 kg (sauf pèse-personnes ; balances de ménage ou de magasin ; balances sensibles à un poids <= 50 mg ; bascules à pesage continu sur transporteurs ; bascules à pesée constante ; balances et bascules ensacheuses ou doseuses ; appareils et instruments des n° 8423 81 10 et 8423 81 30)
84238210	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée > 30 kg mais <= 5000 kg
84238290	Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des bascules à pesées constantes, des balances et bascules ensacheuses ou doseuses et des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)
84238291	Appareils et instruments de pesage, portée >30kg mais =<1 500kg (à l'excl. des pèse-personnes, balances à pesage continu sur transporteurs, et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants ainsi que des instruments de contrôle par référence à un poids déterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)
84238299	Appareils et instruments de pesage, portée > 1 500 kg mais =< 5 000 kg (à l'excl. des balances ou bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants)
84238900	Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
84238910	Ponts-bascules pour une portée > 5 000 kg
84238990	Appareils et instruments de pesage, portée > 5 000 kg (autres que ponts-bascules)
84239000	Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.
84241000	Extincteurs mécaniques, même chargés
84241010	Extincteurs mécaniques, même chargés, pour aéronefs civils (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie)
84241020	Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices)
84241080	Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg
84241090	Extincteurs mécaniques, même chargés (à l'excl. des appareils du n° 8424.10-10 destinés à des aéronefs civils et bombes et grenades d'extinction d'incendie)
84241091	Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices ainsi que des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)
84241099	Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg (à l'excl. des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)
84242000	Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)
84242010	Pistolets de projection à chaud (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés du n° 8515, des pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)
84242090	Pistolets aérographes et appareils similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés du n° 8515, des sauf pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)
84243001	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage
84243005	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur <= 7,5 kW
84243008	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage
84243009	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur > 7,5 kW
84243010	Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé
84243090	Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
84248110	Appareils d'arrosage mécaniques, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248130	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs
84248131	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, sans moteur
84248139	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, avec moteur
84248191	Pulvérisateurs et poudreuses, pour l'agriculture ou l'horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84248199	Machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (sauf appareils d'arrosage, appareils portatifs et sauf pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
84248900	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248900	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248920	Pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur
84248930	Machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition
84248980	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248995	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249000	Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249000	Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils similaires, de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249010	Parties des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84249030	Parties des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.
84249090	Parties des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils simil., des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que des machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. (à l'excl. des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition)
84251100	Palans à moteur électrique
84251110	Palans à moteur électrique, pour aéronefs civils
84251190	Palans à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.11.10)
84251900	Palans autres qu'à moteur électrique
84251910	Palans autres qu'à moteur électrique, pour aéronefs civils
84251920	Palans actionnés à la main, à chaîne
84251980	Palans non-électriques (sauf palans actionnés à la main, à chaîne)
84251991	Palans actionnés à la main, à chaîne (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10)
84251999	Palans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10 et sauf palans actionnés à la main, à chaîne)
84252000	Treuils de remontée et descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond
84253100	Treuils et cabestans, à moteur électrique
84253110	Treuils et cabestans, à moteur électrique, pour aéronefs civils
84253190	Treuils et cabestans, à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.31.10, sauf treuils pour puits de mines et sauf treuils spécialement conçus pour mines au fond)
84253900	Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
84253910	Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique pour aéronefs civils
84253920	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253930	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253980	Treuils et cabestans, non-électriques (sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)
84253990	Treuils et cabestans, non-électriques (sauf à moteur à allumage par étincelles ou par compression)
84253991	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253999	Treuils et cabestans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.39.10, sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)
84254100	Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures
84254200	Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
84254210	Crics et vérins, hydrauliques, pour aéronefs civils
84254290	Crics et vérins, hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.42.10 et sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
84254900	Crics et vérins, non-hydrauliques
84254910	Crics et vérins, non-hydrauliques, pour aéronefs civils
84254990	Crics et vérins, non-hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.49.10)
84261100	Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
84261200	Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
84261900	Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)
84262000	Grues à tour
84263000	Grues sur portiques
84264100	Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
84264900	Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
84269110	Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule
84269190	Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
84269900	Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)
84269910	Grues pour aéronefs civils
84269990	Bigues, grues à câbles et blondins et autres grues (sauf pour aéronefs civils du n° 8426.99.10 et sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)
84271010	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m
84271090	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m
84272011	Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m
84272019	Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)
84272090	Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
84279000	Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non-autopropulsés
84281010	Ascenseurs et monte-charge, pour aéronefs civils
84281020	Ascenseurs et monte-charge, électriques
84281080	Ascenseurs et monte-charge, non-électriques
84281091	Ascenseurs et monte-charge, électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)
84281099	Ascenseurs et monte-charge, non-électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)
84282010	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour aéronefs civils
84282020	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac
84282030	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84282080	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)
84282091	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole)
84282098	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)
84282099	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8428.20.10 et autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)
84283100	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
84283200	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
84283300	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
84283310	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie, pour aéronefs civils
84283390	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.33.10 et autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
84283910	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, pour aéronefs civils (autres qu'à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
84283920	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
84283940	Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur
84283990	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84283991	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
84283993	Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur
84283998	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8428.39.10, des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84283999	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.39.10, autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie, autres qu'à rouleaux ou à galets et sauf appareils pneumatiques)
84284000	Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
84285000	Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations simil. de manutention de matériel roulant sur rail
84286000	Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires
84289010	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention pour aéronefs civils, n.d.a.
84289030	Machines de laminoirs des types ci-après : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
84289050	Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels; manipulateurs de forges (à l'excl. des grues et des élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue)
84289071	Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles
84289079	Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)
84289090	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289091	Pelleteuses et ramasseuses mécaniques pour produits en vrac (sauf chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pelleteuses mécaniques autopropulsées)
84289095	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289097	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289098	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289099	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84291100	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles
84291900	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues
84292000	Niveleuses autopropulsées
84293000	Décapeuses (scrapers) autopropulsées
84294010	Rouleaux compresseurs à vibrations
84294030	Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)
84294031	Rouleaux compresseurs autopropulsés, conçus pour tasser le sol au moyen des pneumatiques
84294039	Rouleaux compresseurs autopropulsés (à l'excl. des types conçus pour tasser le sol au moyen de pneumatiques et sauf rouleaux compresseurs à vibrations)
84294090	Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)
84295110	Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains
84295190	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (autres que des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
84295191	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
84295199	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
84295200	Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 degrés
84295210	Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
84295290	Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
84295900	Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
84301000	Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)
84302000	Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
84303100	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)
84303900	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)
84304100	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
84304900	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
84305000	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
84306100	Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)
84306200	Décapeuses, non autopropulsées
84306900	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a.
84311000	Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.
84312000	Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
84313100	Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.
84313900	Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
84313910	Parties de machines de laminoirs du n° 8428.90.30, n.d.a.
84313920	Parties des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84313970	Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. transporteurs, téléphériques", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)
84313980	Parties des machines et appareils du n° 8428, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, des machines de laminoirs du n° 8428.90.30 et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84313990	Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention -p.ex. transporteurs, téléphériques-, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)
84313990	Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention -p.ex. transporteurs, téléphériques-, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)
84314100	Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430
84314200	Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
84314300	Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.
84314920	Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84314980	Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
84321000	Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84321010	Charrues à socs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84321090	Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (autres qu'à socs)
84322100	Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84322910	Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
84322930	Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
84322950	Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84322990	Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)
84323011	Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84323019	Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commande centrale)
84323090	Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84324010	Épandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
84324090	Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage)
84328000	Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
84329000	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
84329010	Socs de charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84329091	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84329099	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84331110	Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331151	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
84331159	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)
84331190	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non-autopropulsées)
84331910	Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
84331951	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège
84331959	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)
84331970	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non-autopropulsées)
84331990	Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)
84332010	Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
84332050	Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
84332051	Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84332059	Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
84332090	Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)
84333000	Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)
84333010	Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
84333090	Machines et appareils de fenaison (sauf râteaux faneurs et râteaux andaineurs, y.c. les vire-andains et les faucheuses)
84334000	Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses
84334010	Presses ramasseuses à paille ou à fourrage
84334090	Presses à paille ou à fourrage (sauf presses ramasseuses)
84335100	Moissonneuses-batteuses
84335200	Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
84335310	Machines pour la récolte des pommes de terre
84335330	Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves
84335390	Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)
84335910	Récolteuses-hacheuses de produits agricoles
84335911	Récolteuses-hacheuses, automotrices
84335919	Récolteuses-hacheuses, non-automotrices
84335930	Machines à vendanger
84335980	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines à vendanger, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
84335985	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
84335990	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines et appareils de fenaison, des presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses, moissoneuses batteuses et appareils pour le battage des produits agricoles et machines pour la récolte des racines et tubercules et les récolteuses hacheuses)
84336000	Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
84336010	Machines pour le triage des oeufs
84336090	Machines pour le nettoyage des oeufs, pour le nettoyage ou le triage des fruits ou autres produits agricoles (autres que les machines et appareils pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437 et autres que les machines pour le triage des oeufs)
84339000	Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
84341000	Machines à traire
84342000	Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
84349000	Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.
84351000	Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
84351010	Presses et pressoirs pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des filtres-presses et des appareils électroménagers)
84351090	Fouloirs et machines et appareils similaires pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage, les presses et pressoirs à raisins et à fruits et sauf les appareils électroménagers)
84359000	Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.
84361000	Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)
84361010	Broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires, pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles et exploitations analogues
84361090	Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles ou exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille, des étuveurs à fourrage et similaires, et sauf broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires)
84362100	Couveuses et éleveuses pour l'aviculture
84362900	Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)
84368000	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84368010	Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.
84368090	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84368091	Abreuvoirs automatiques
84368099	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a. (à l'excl. des abreuvoirs automatiques)
84369100	Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.
84369900	Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84371000	Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
84378000	Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
84379000	Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
84381010	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)
84381090	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
84382000	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84383000	Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84384000	Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84385000	Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)
84386000	Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)
84388010	Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)
84388091	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)
84388099	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
84389000	Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.
84391000	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)
84392000	Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)
84393000	Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)
84399100	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.
84399110	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84399190	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84399900	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
84399910	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84399990	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84401010	Plieuses pour reliures
84401020	Assembleuses pour reliures
84401030	Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets
84401040	Machines à relier par collage
84401090	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)
84409000	Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
84411010	Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
84411020	Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
84411030	Massicots pour papier ou carton
84411040	Massicots trilames pour le travail du papier et du carton
84411070	Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)
84411080	Coupeuses pour le travail du papier et du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers, des massicots droits et des massicots trilames)
84411090	Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots)
84412000	Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)
84413000	Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)
84414000	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)
84418000	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84419010	Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84419090	Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84421000	Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
84422010	Machines mixtes à fondre et à composer -linotypes, monotypes, intertypes, etc.
84422090	Machines, appareils et matériel à composer les caractères (sauf par procédés photographiques et autres que les machines à fondre et à composer mixtes -linotypes, monotypes, intertypes, etc.-)
84423000	Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)
84423010	Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
84423091	Machines mixtes à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)
84423099	Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)
84424000	Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
84425010	Clichés pour la photogravure
84425020	Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique
84425021	Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression en relief
84425023	Planches, cylindres, pierres lithographiques et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression à plat
84425029	Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique [p.ex. pour l'impression en creux] (à l'excl. pour l'impression en relief et à plat)
84425030	Planches, plaques et feuilles pour l'impression offset avec présentation de l'impression ou préparé pour l'impression planées grenées polies sauf planches, plaques et feuilles photosensibles
84425080	Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par ex.)
84425091	Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants, avec présentation de l'impression sauf clichés pour la photogravure et sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset
84425099	Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans présentation de l'impression, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.) sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset
84431100	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
84431200	Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié
84431310	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)
84431331	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (52 x 74 cm) mais > (22 x 36 cm)
84431335	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (52 x 74 cm) mais <= (74 x 107 cm)
84431339	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (74 x 107 cm)
84431390	Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)
84431400	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
84431500	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
84431600	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
84431700	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
84431910	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, usagés alimentés en feuilles d'un format > 22 x 36 cm
84431911	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuillesd'un format <= 29,7x42 cm mais > 22 x 36 cm
84431919	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuillesd'un format > 29,7x42 cm
84431920	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84431931	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= 52 x 74 cm mais > 22 x 36 cm
84431935	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 52 x 74 cm mais <= 74 x 107 cm
84431939	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 74 x 107 cm
84431940	Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs
84431970	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84431990	Machines et appareils à imprimer, offset (sauf à feuilles ou à bandes de papier)
84432100	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
84432900	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques, et machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
84433000	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
84433110	[jusqu'en juin 2011] Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression, vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433120	[à partir de juillet 2011] Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433180	[à partir de juillet 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique)
84433191	[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins une des fonctions impression ou transmission de télécopie en addition des fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute)
84433199	[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
84433210	Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433230	Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433291	Machines assurant seulement les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433293	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
84433299	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433910	Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
84433931	Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
84433939	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
84433990	Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
84434000	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
84435011	Machines rotatives à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)
84435019	Machines rotatives à imprimer sauf à imprimer des matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)
84435020	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)
84435080	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer les matières textiles et des machines offset, typographiques et héliographiques)
84435090	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, typographiques et héliographiques)
84435100	Machines à imprimer à jet d'encre
84435920	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84435940	Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs
84435970	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84435980	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84436000	Machines auxiliaires pour l'impression fabriquées spécialement pour les machines et appareils à imprimer, pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier
84439005	Parties des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
84439010	Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84439080	Parties des machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84439090	Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84439110	Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
84439191	Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)
84439199	Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84439910	Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
84439990	Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
84440010	Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
84440090	Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
84451100	Cardes pour la préparation des matières textiles
84451200	Peigneuses pour la préparation des matières textiles
84451300	Bancs à broches
84451900	Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)
84452000	Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
84453000	Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
84453010	Machines pour le doublage des matières textiles
84453090	Machines pour le retordage des matières textiles
84454000	Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles
84459000	Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
84461000	Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
84462100	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
84462900	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
84463000	Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
84471100	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
84471100	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
84471110	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées
84471190	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)
84471200	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
84471200	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
84471210	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées
84471290	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)
84472010	Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture-tricotage, à main
84472020	Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage
84472080	Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
84472091	Métiers-chaîne, y compris les métiers Raschel
84472092	Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture- tricotage, à moteur
84472093	Métiers des types Cotton et Paget
84472098	Métiers à bonneterie rectilignes, à moteur (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
84472099	Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture tricotage, à moteur (à l'excl. des métiers-chaîne, y compris les métiers Raschel et métiers des types Cotton et Paget)
84479000	Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)
84481100	Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation
84481900	Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
84482000	Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84482010	Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84482090	Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84483100	Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
84483200	Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
84483300	Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445
84483310	Broches et leurs ailettes des machines du n° 8445
84483390	Anneaux et curseurs des machines du n° 8445
84483900	Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
84484100	Navettes pour métiers à tisser
84484200	Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
84484900	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84485110	Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
84485190	Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)
84485900	Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
84490000	Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie ; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)
84501110	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg
84501111	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal
84501119	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut
84501190	Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg
84501200	Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)
84501900	Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
84502000	Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
84509000	Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
84511000	Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
84512100	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512110	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512190	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512900	Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)
84513000	Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
84513010	Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance <= 2.500 W
84513030	Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance > 2.500 W
84513080	Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique ainsi que des calandres à glacer ou à repasser)
84513090	Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique d'un puissance < 2500 W ainsi que des calandres à catir ou à repasser)
84514000	Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
84515000	Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
84518010	Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)
84518030	Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
84518080	Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)
84518090	Machines pour l'apprêt , le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, des tissus ou autres ouvrages en matières textiles(à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
84519000	Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
84521011	Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 Ã&hibar;Â¿Â½ [euro]
84521019	Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 Ã&hibar;Â¿Â½ [euro] ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur
84521090	Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
84522100	Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel
84522900	Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)
84523000	Aiguilles pour machines à coudre
84523000	Aiguilles pour machines à coudre
84523010	Aiguilles pour machines à coudre avec talon à un côté plat
84523090	Aiguilles pour machines à coudre (à l'excl. des articles avec talon à un côté plat)
84524000	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
84529000	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre
84531000	Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
84532000	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)
84538000	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
84539000	Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
84541000	Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84542000	Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie
84542011	Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie en fonte
84542019	Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres qu'en fonte)
84542090	Poches de coulée pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84543010	Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84543090	Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
84549000	Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
84551000	Laminoirs à métaux, à tubes en métal
84552100	Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)
84552200	Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)
84553010	Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte
84553031	Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé
84553039	Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé
84553090	Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé
84559000	Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.
84561000	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84561000	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (sauf appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et sauf appareils pour essais de matières)
84561010	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur
84561090	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (sauf celles du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et des appareils pour essais de matières)
84562000	Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
84563000	Machines-outils opérant par électro-érosion
84563011	Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique
84563019	Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)
84563090	Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)
84569000	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84569000	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (sauf appareils à braser et à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et sauf appareils pour essais de matières)
84569010	Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur
84569020	Machines à découper par jet d'eau
84569030	Machines-outils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi- conducteur
84569080	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84569090	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
84569100	Appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices
84569910	Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur
84569930	Appareils-outils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
84569950	Appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
84569980	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices et sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
84569990	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
84571000	Centres d'usinage pour le travail des métaux
84571010	Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux
84571090	Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
84572000	Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84572000	Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84572010	Machines à poste fixe, pour le travail des métaux, à commande numérique
84572090	Machines à poste fixe, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
84573000	Machines à stations multiples pour le travail des métaux
84573010	Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique
84573090	Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
84581110	Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581120	Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581141	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche
84581149	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches
84581180	Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)
84581191	Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581199	Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)
84581900	Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581910	Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581920	Tours horizontaux parallèles, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)
84581940	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)
84581980	Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique, des tours parallèles et des tours automatiques)
84581991	Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581999	Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)
84589110	Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84589120	Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)
84589180	Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)
84589190	Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (autres qu'horizontaux et verticaux)
84589900	Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)
84589910	Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84589990	Tours travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et autres qu'horizontaux et verticaux)
84591000	Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
84592100	Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592110	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592191	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières et des machines à percer radiales)
84592199	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, à commande numériques (autres que radiales ou multibroches et à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592900	Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
84592910	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
84592991	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches (autres qu'à commande numérique, autres que radiales et sauf unités d'usinage à glissières)
84592999	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières (autres que radiales ou multibroches, autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et machines pour emploi à la main)
84593100	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)
84593900	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
84594010	Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
84594090	Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
84595100	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique
84595900	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)
84596110	Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique
84596190	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)
84596191	Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique
84596199	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal, des fraiseuses-raboteuses et des machines à tailler les engrenages)
84596910	Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )
84596990	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
84596991	Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique)
84596999	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console, fraiseuses-raboteuses et machines à tailler les engrenages)
84597000	Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)
84601100	Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
84601900	Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84602110	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm ou plus, à commande numérique, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
84602111	Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84602115	Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84602119	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et des machines à finir les engrenages)
84602190	Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)
84602910	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602910	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm ou plus, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique et sauf machines à finir les engrenages)
84602911	Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602919	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602990	Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)
84603100	Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
84603900	Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84604000	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
84604010	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84604090	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84609010	Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir les engrenages)
84609090	Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)
84611000	Machines à raboter, pour le travail des métaux (à l'excl. de l'outillage à main)
84612000	Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
84613000	Machines à brocher, pour le travail des métaux
84613010	Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique
84613090	Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
84614011	Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614019	Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614031	Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614039	Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614071	Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
84614079	Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84614090	Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)
84615011	Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
84615019	Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)
84615090	Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)
84619000	Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
84621010	Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique
84621090	Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84622105	Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
84622110	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
84622180	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84622190	Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux, à commande numérique (autres que pour le travail des produits plats)
84622905	Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur (sauf à commande numérique)
84622910	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
84622991	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)
84622998	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84622999	Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)
84623100	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623110	Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623190	Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623910	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623991	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623999	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
84624110	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
84624190	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)
84624910	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
84624990	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
84629110	Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses hydrauliques à paqueter les ferrailles
84629120	Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
84629150	Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)
84629180	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629190	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses à paqueter les ferrailles)
84629191	Presses hydrauliques pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)
84629199	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)
84629910	Presses autres qu'hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses autres qu'hydrauliques à paqueter les ferrailles
84629920	Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629950	Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)
84629980	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629990	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage ou presses à paqueter les ferrailles)
84629991	Presses autres qu'hydrauliques, pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)
84629999	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique et sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et sauf presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)
84631010	Bancs à étirer les fils métalliques
84631090	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)
84632000	Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
84633000	Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)
84639000	Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)
84639010	Machines-outils pour le travail des produits plats en métal, sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler, cintrer, dresses ou planer, à cisailler, à poinçonner ou à gruger et sauf les presses)
84639090	Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique ou les produits plats; outillage à main)
84641000	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84641000	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84641010	Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips]
84641090	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des outils pour emploi à la main ainsi que des machines à scier pour le découpage en disques [wafers]de lingots monocristallins à semi-conducteur ou de disques [wafers] à semi-conducteur en microplaquettes [chips])
84642005	Machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur
84642011	Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
84642019	Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)
84642020	Machines à meuler et à polir pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84642080	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84642080	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84642090	Machines à meuler ou à polir, pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou matières minérales similaires (sauf pour le travail à froid du verre et sauf machines pour emploi à la main)
84642095	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649000	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649000	Machines-outils pour le travail de la pierre,des produits céramiques,du béton,de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires,ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier,à meuler ou à polir et autres que les mach. pour emploi à la main)
84649010	Machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur
84649020	Machines-outils pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir et des machines pour emploi à la main)
84649080	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649090	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)
84651010	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
84651090	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération
84659100	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
84659110	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
84659120	Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
84659190	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
84659200	Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 846510)
84659300	Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
84659400	Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
84659500	Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)
84659600	Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois
84659900	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)
84659910	Tours, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc.
84659990	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main; machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; tours)
84661010	Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types
84661020	Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types
84661031	Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)
84661038	Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
84661039	Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
84661080	Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
84661090	Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
84662010	Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662020	Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662091	Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662098	Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662099	Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84663000	Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
84669115	Parties et accessoires pour machines pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips], pour machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur et pour machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84669120	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669180	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669195	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669220	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669280	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669300	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.
84669315	Parties et accessoires pour machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons du type utilisé dans la fabrication de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, pour appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices, pour fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur et pour appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84669317	Parties et accessoires pour appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, n.d.a.
84669320	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669330	Parties et accessoires pour machines à découper par jet d'eau, n.d.a.
84669370	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet dÃ&hibar;Â¿Â½eau)
84669380	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669395	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (à l'excl. pour machines et appareils du n° 8456.10.10, 8456.91.00, 8456.99.10, 8456.99.30 ou 8456.99.50)
84669400	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669400	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669410	Parties et accessoires pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84669490	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. (à l'excl. pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
84671110	Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux
84671190	Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)
84671900	Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
84671910	Vibrateurs à béton pneumatiques, pour emploi à la main
84671990	Outils pneumatiques pour emploi à la main, autres que rotatifs (sauf vibrateurs à béton)
84672110	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
84672191	Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
84672199	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)
84672210	Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672230	Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672290	Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672910	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles
84672920	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source dÃ&hibar;Â¿Â½énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)
84672930	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)
84672951	Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672953	Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672959	Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672970	Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672980	Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672985	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source dÃ&hibar;Â¿Â½énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
84672990	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
84678100	Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé
84678900	Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
84679100	Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.
84679200	Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.
84679900	Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.
84681000	Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
84682000	Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
84688000	Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
84689000	Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a.
84690010	Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84690091	Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84690099	Machines à écrire non-électriques
84691000	Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84691100	Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84691200	Machines à écrire automatiques (à l'excl. des machines pour le traitement des textes, des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84692000	Machines à écrire électriques (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84692100	Machines à écrire, électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84692900	Machines à écrire électriques, poids > 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84693000	Machines à écrire non-électriques
84693100	Machines à écrire non électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris
84693900	Machines à écrire non électriques, poids > 12 kg, coffret non compris
84701000	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84701000	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84701010	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
84701090	Machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84702100	Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84702900	Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84703000	Machines à calculer autres qu'électroniques
84704000	Machines comptables comportant un dispositif de calcul (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84705000	Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul
84709000	Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
84711000	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
84711010	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides, pour aéronefs civils
84711090	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.10.10)
84712010	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)
84712020	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, poids =< 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84712080	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unités d'entrée et une unité de sortie, poids > 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84713000	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713000	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713010	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des unités périphériques)
84713091	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des unités périphériques)
84713099	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéophoniques et à l'excl. des unités périphériques)
84714100	Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714110	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, pour les aéronefs civils (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714130	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714190	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714190	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714191	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714199	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714900	Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
84714910	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], pour les aéronefs civils (à l'excl. des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714930	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714990	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714990	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714991	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84715000	Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)
84715010	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, pour aéronefs civils (autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715030	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéo (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715090	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715090	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715091	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715099	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéo et autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84716010	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe, pour aéronefs civils
84716020	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe
84716040	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés à des aéronefs civils)
84716050	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils)
84716060	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe
84716070	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)
84716080	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des imprimantes et des claviers)
84716090	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils ainsi que des imprimantes et des claviers)
84717010	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84717020	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information
84717030	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)
84717040	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils)
84717050	Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
84717051	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques -p.ex. les lecteurs de CD-ROM- (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717053	Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717059	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717060	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717070	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
84717080	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)
84717090	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils, les unités de mémoire à disques ou à bandes et sauf les unités de mémoire centrales)
84717098	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)
84718000	Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
84718010	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)
84718090	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)
84719000	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
84719110	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec des unités d'entrée et de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)
84719180	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.91.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84719210	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84719220	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)
84719240	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)
84719280	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des imprimantes, des claviers et des unités du n° 8471.92-10 destinées à des aéronefs civils)
84719290	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (autre que pour aéronefs civils du n° 8471.92-10)
84719310	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84719340	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10)
84719351	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719359	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719360	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numérique (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719390	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire à disques ou à bande et unités de mémoire centrales)
84719910	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (sauf unités d'entrée et de sortie et sauf unités de mémoire)
84719930	Perforatrices, vérificatrices et calculatrices pour la traitement des données
84719980	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
84719990	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
84721000	Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
84722000	Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses (sauf machines à écrire automatiques, machines automatiques pour le traitement de l'information et leurs unités et sauf imprimantes à laser, imprimantes thermiques ou imprimantes électrosensibles)
84723000	Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
84729010	Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie
84729030	Guichets de banque automatiques
84729070	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729080	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729090	Machines et appareils de bureau n.d.a.
84731010	Assemblages électroniques pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.
84731011	Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469 00 10, n.d.a.
84731019	Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.
84731090	Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84732110	Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
84732190	Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84732910	Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
84732990	Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84733010	Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733020	Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733080	Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84733090	Parties et accessoires pour machines automatiques pour le traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84734010	Assemblages électroniques pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
84734011	Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472 90 30, n.d.a.
84734018	Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)
84734019	Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)
84734080	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84734090	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84735010	Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques du n° 8469 à 8472, n.d.a.
84735020	Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a.
84735080	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84735090	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs du n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84741000	Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)
84742000	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
84742000	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
84742010	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique
84742090	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides (sauf les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique)
84743100	Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)
84743200	Machines à mélanger les matières minérales au bitume
84743900	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
84743900	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes- (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
84743910	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales du type utilisées dans l'industrie céramique
84743990	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. les poudres et les pâtes (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume, machines et appareils du type utilisées dans l'industrie céramique et sauf calandres)
84748000	Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)
84748010	Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
84748090	Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)
84749010	Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84749090	Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84751000	Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
84752000	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
84752100	Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches
84752900	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
84759000	Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
84761110	Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération, pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos
84761190	Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos)
84761910	Machines automatiques de vente de produits, pour cigarettes
84761990	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de cigarettes)
84762100	Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
84762900	Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
84768100	Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
84768900	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
84769000	Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
84771000	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84771000	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84771010	Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler par injection (autres qu'électriques)
84771090	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur)
84772000	Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84773000	Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84774000	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84775100	Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
84775905	Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler ou à former (sauf à mouler par injection ou sous vide et autres qu'électriques)
84775910	Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)
84775980	Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84775990	Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses)
84778010	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires en caoutchouc ou en matières plastiques
84778011	Machines pour la transformation des résines réactives
84778019	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)
84778090	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni repris ailleurs dans le chapitre 84
84778091	Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
84778093	Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
84778095	Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84778099	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
84779005	Parties pour équipements d'encapsulation par moulage ou formage pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84779010	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84779080	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84779090	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84781000	Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
84789000	Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.
84791000	Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
84792000	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
84792010	Presses pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que filtres-presses)
84792090	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que centrifugeuses, appareils de filtrage et appareils de traitement à chaud et sauf presses)
84793010	Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)
84793090	Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)
84794000	Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)
84795000	Robots industriels, n.d.a.
84796000	Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
84797100	Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports
84797900	Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)
84798100	Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
84798200	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
84798910	Marchandises suivantes pour aéronefs civils : accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non-électriques; démarreurs non-électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non-électriques; régulateurs d'hélices non-électriques
84798930	Soutènement marchant hydraulique pour mines
84798950	Robots industriels à usages multiples
84798960	Appareillages dits 'de graissage centralisé'
84798965	Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs
84798970	Appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur
84798973	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, non-électriques
84798975	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84798976	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des substrats pour affichage à cristaux liquides (autres qu'éléctriques)
84798977	Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.
84798979	Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.
84798980	Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
84798991	Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques
84798995	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798998	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798999	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84799010	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a., pour aéronefs civils
84799020	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799050	Parties des appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs, des appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur, des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, des appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur et des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799080	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799092	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799093	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799096	Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799097	Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a.
84799098	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84801000	Châssis de fonderie
84802000	Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)
84802010	Plaques de fond pour moules, en fonte
84802090	Plaques de fond pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et autres qu'en fonte)
84803010	Modèles pour moules, en bois
84803090	Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)
84804100	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84804900	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
84805000	Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
84806000	Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806000	Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806010	Moules pour les matières minérales, pour le moulage par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806090	Moules pour les matières minérales (sauf pour le moulage par compression et autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, en produits céramiques ou en verre)
84807100	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
84807100	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
84807110	Moules du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, pour le moulage par injection ou par compression
84807190	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression (autres que du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
84807900	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
84807910	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, en fonte, pour moulage autre que par injection ou compression
84807990	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en fonte et pour moulage autre que par injection ou compression)
84811005	Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
84811011	Détendeurs en fonte ou en acier, combinés avec des filtres ou lubrificateurs
84811019	Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
84811091	Détendeurs en métaux non-ferreux, combinés avec des filtres ou lubrificateurs
84811099	Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
84812010	Valves pour transmissions oléohydrauliques
84812090	Valves pour transmissions pneumatiques
84813010	Clapets et soupapes de retenue pour pneumatiques et chambres à air
84813091	Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier
84813099	Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)
84814010	Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier
84814090	Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)
84818011	Mélangeurs et mitigeurs sanitaires
84818019	Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)
84818031	Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
84818039	Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)
84818040	Valves pour pneumatiques et chambres à air
84818051	Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)
84818059	Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818061	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818063	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818069	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818071	Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818073	Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818079	Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818081	Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818085	Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)
84818087	Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.
84818099	Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)
84819000	Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.
84821010	Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm
84821090	Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
84822000	Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
84823000	Roulements à rouleaux en forme de tonneau
84824000	Roulements à aiguilles
84825000	Roulements à rouleaux cylindriques
84828000	Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)
84829110	Rouleaux coniques pour roulements
84829190	Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)
84829900	Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
84831010	Arbres de transmission, y.c. -les arbres à cames et les vilebrequins- et manivelles, pour aéronefs civils
84831021	Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84831025	Manivelles et vilebrequins, en acier forgé
84831029	Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84831030	Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831041	Manivelles et vilebrequins coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831050	Arbres articulés
84831051	Manivelles et vilebrequins, en acier forgé (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831053	Vilebrequins en acier estampé (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)
84831057	Manivelles et vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84831058	Vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forgé ou estampés ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)
84831060	Arbres articulés
84831080	Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
84831090	Arbres de transmission pour machines, y.c. les arbres à cames (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles et vilebrequins)
84831095	Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
84832000	Paliers à roulements incorporés, pour machines
84832000	Paliers à roulements incorporés, pour machines
84832010	Paliers à roulements incorporés, des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux
84832090	Paliers à roulements incorporés, pour machines (à l'excl. des paliers des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux)
84833010	Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines, pour aéronefs civils
84833031	Paliers pour machines, pour tous types de roulements (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
84833032	Paliers pour machines, pour tous types de roulements
84833038	Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)
84833039	Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et pour tous types de roulements)
84833051	Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
84833059	Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84833080	Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines
84833090	Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
84834010	Engrenages et roues de friction (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour aéronefs civils
84834021	Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834023	Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834025	Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834029	Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834030	Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines
84834051	Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines
84834059	Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)
84834082	Engrenages à roues cylindriques pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834083	Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834084	Engrenages à vis sans fin pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834085	Engrenages pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834090	Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
84834091	Engrenages autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834092	Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834093	Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834094	Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834096	Variateurs de vitesse pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)
84834098	Engrenages et roues de friction pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10, des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres que embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
84834099	Roues de friction pour machines ; broches élémentaires de transmission; broches filetées à billes -vis à billes- (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse et engrenages en général)
84835010	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, pour aéronefs civils
84835020	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84835080	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84835091	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10)
84835099	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84836010	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour aéronefs civils
84836020	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84836080	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84836091	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10)
84836099	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84839010	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesses, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, n.d.a., pour aéronefs civils
84839020	Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
84839030	Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
84839081	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84839089	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84839092	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10)
84839098	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483 (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84841000	Joints métalloplastiques
84841010	Joints métalloplastiques, pour aéronefs civils
84841090	Joints métalloplastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.10.10)
84842000	Joints d'étanchéité mécaniques
84849000	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
84849010	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, pour aéronefs civils
84849090	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.90.10)
84851010	Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze
84851090	Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
84859010	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte non-malléable, n.d.a.
84859030	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.
84859051	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.
84859053	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.
84859055	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.
84859059	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
84859070	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en cuivre, n.d.a.
84859080	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84859090	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84861000	Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84862010	Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
84862090	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons)
84863010	Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863030	Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863050	Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863090	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides)
84864000	Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84
84869010	Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat
84869020	Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869030	Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.
84869040	Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869050	Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869060	Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869070	Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a.
84869090	Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. (à l'excl. de porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte-pièces et des parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats, d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats, pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats, pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour affichage à cristaux liquides, de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition et pour machines opérant par procédé ultrasonique)
84871010	Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze
84871090	Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
84879010	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte non-malléable, n.d.a.
84879030	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.
84879040	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales dÃ&hibar;Â¿Â½utilisation, en fonte, n.d.a.
84879051	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.
84879053	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.
84879055	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.
84879057	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales dÃ&hibar;Â¿Â½utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.
84879059	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
84879090	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84988000	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988002	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988080	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988117	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988128	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988164	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988174	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988175	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988179	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988254	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988263	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988300	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988380	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988400	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988419	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988421	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988477	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988479	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988519	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988534	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988538	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988765	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988879	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84988958	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84990000	Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils)
84990001	Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2830) Machines agricoles et forestières
84990002	Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2849) Autres machines-outils
84992000	Colis postaux du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils)

Mise à jour : Juin 2019