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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 25 

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25010010

Eau de mer et eaux mères de salines ;

25010031

Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits ;

25010051

Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale) ;

25010091

Sel propre à l'alimentation humaine ;

25010099

Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels) ;

25020000

Pyrites de fer non grillées ;

25030010

Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal) ;

25030090

Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal) ;

25041000

Graphite naturel, en poudre ou en paillettes ;

25049000

Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes) ;

25051000

Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés ;

25059000

Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite) ;

25061000

Quartz (autres que les sables naturels) ;

25062000

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ;

25070020

Kaolin ;

25070080

Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin) ;

25081000

Bentonite ;

25083000

Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques) ;

25084000

Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques) ;

25085000

Andalousite, cyanite et sillimanite ;

25086000

Mullite ;

25087000

Terres de chamotte ou de dinas ;

25090000

Craie ;

25101000

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus ;

25102000

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus ;

25111000

Sulfate de baryum naturel [barytine] ;

25112000

Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné ;

25120000

Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées ;

25131000

Pierre ponce ;

25132000

Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement ;

25140000

Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise ;

25151100

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis ;

25151200

Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ;

25152000

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres) ;

25161100

Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) ;

25161200

Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) ;

25162000

Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) ;

25169000

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5) ;

25171010

Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ;

25171020

Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts ;

25171080

Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés) ;

25172000

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710 ;

25173000

Tarmacadam ;

25174100

Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement ;

25174900

Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre) ;

25181000

Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) ;

25182000

Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) ;

25183000

Pisé de dolomie ;

25191000

Carbonate de magnésium naturel [magnésite] ;

25199010

Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné) ;

25199030

Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ;

25199090

Magnésie électrofondue ;

25201000

Gypse ; anhydrite ;

25202000

Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs ;

25210000

Castines ; pierres à chaux ou à ciment ;

25221000

Chaux vive ;

25222000

Chaux éteinte ;

25223000

Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium) ;

25231000

Ciments non pulvérisés dits 'clinkers' ;

25232100

Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement ;

25232900

Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement) ;

25233000

Ciments alumineux ;

25239000

Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux) ;

25241000

Amiante [asbeste] crocidolite ;

25249000

Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante) ;

25251000

Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings'] ;

25252000

Mica en poudre ;

25253000

Déchets de mica ;

25261000

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés ;

25262000

Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée ;

25280000

Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles) ; acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec ;

25291000

Feldspath ;

25292100

Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium ;

25292200

Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium ;

25293000

Leucite ; néphéline et néphéline syénite ;

25301000

Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées ;

25302000

Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels] ;

25309000

Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a. ;

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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