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       Nomenclature combinée - Chapitre 30

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Chapitre 26

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Chapitre 28

Chapitre 29

Chapitre 30

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30011010

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, pulvérisés

30011090

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché (à l'excl. des produits pulvérisés)

30012010

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine

30012090

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale

30019010

Substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

30019020

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

30019091

Héparine et ses sels

30019098

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)

30019099

Substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

30021010

Antisérums

30021091

Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines

30021095

Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique, d'origine humaine (à l'exclusion des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)

30021098

Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)

30021099

Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique, d'origine animale (à l'exclusion des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)

30022000

Vaccins pour la médecine humaine

30023000

Vaccins pour la médecine vétérinaire

30023100

Vaccins antiaphteux

30023900

Vaccins pour la médecine vétérinaire (à l'excl. des vaccins antiaphteux)

30029010

Sang humain

30029030

Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

30029050

Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)

30029090

Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)

30031000

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30032000

Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

30033100

Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30033900

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)

30034000

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30034020

Médicaments contenant de l'éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30034030

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30034040

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30034080

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. de ceux contenant de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)

30039000

Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)

30039010

Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

30039090

Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf contenant de l'iode ou des composés de l'iode et à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)

30041000

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30041010

Médicaments contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30041090

Médicaments contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits, même mélangés à des pénicillines ou à des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique)

30042000

Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

30042010

Médicaments contenant des antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

30042090

Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail et des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

30043100

Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30043110

Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail

30043190

Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30043200

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30043210

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail

30043290

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30043900

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

30043910

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

30043990

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail ainsi que des médicaments contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

30044000

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30044010

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail

30044020

Médicaments contenant de l'éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

30044030

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

30044040

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

30044080

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. de ceux contenant de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)

30044090

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30045000

Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

30045010

Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, conditionnés pour la vente au détail

30045090

Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30049000

Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)

30049011

Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, conditionnés pour la vente au détail

30049019

Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel et des médicaments contenant de l'iode ou composés de l'iode)

30049091

Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30049099

Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel, des médicaments contenant de l'iode ou composés de l'iode et autres que conditionnés pour la vente au détail)

30051000

Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

30059010

Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

30059031

Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

30059050

Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

30059051

Bandes et autres pansements, en 'tissus nontissés', imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles analogues ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

30059055

Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

30059099

Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

30061010

Catguts stériles

30061030

Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

30061090

Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire

30062000

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

30063000

Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

30064000

Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

30065000

Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

30066000

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides

30066010

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels

30066011

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels, conditionnées pour la vente au détail

30066019

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)

30066090

Préparations chimiques contraceptives à base de spermicides

30067000

Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

30068000

Déchets pharmaceutiques

30069100

Appareillages identifiables de stomie

30069200

Déchets pharmaceutiques

30992000

Colis postaux du chapitre 30 (Produits pharmaceutiques)

 

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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