TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 26 

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26011100

Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]) ;

26011200

Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]) ;

26012000

Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites] ;

26020000

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec ;

26030000

Minerais de cuivre et leurs concentrés ;

26040000

Minerais de nickel et leurs concentrés ;

26050000

Minerais de cobalt et leurs concentrés ;

26060000

Minerais d'aluminium et leurs concentrés ;

26070000

Minerais de plomb et leurs concentrés ;

26080000

Minerais de zinc et leurs concentrés ;

26090000

Minerais d'étain et leurs concentrés ;

26100000

Minerais de chrome et leurs concentrés ;

26110000

Minerais de tungstène et leurs concentrés ;

26121010

Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom] ;

26121090

Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids) ;

26122010

Monazite ; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom] ;

26122090

Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids) ;

26131000

Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés ;

26139000

Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés) ;

26140000

Minerais de titane et leurs concentrés ;

26151000

Minerais de zirconium et leurs concentrés ;

26159000

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés ;

26161000

Minerais d'argent et leurs concentrés ;

26169000

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés) ;

26171000

Minerais d'antimoine et leurs concentrés ;

26179000

Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine) ;

26180000

Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier ;

26190020

Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse ;

26190090

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse) ;

26201100

Mattes de galvanisation ;

26201900

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation) ;

26202100

Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer ;

26202900

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb) ;

26203000

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre ;

26204000

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium ;

26206000

Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier) ;

26209100

Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier) ;

26209910

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel ;

26209920

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale ;

26209940

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain ;

26209960

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane ;

26209995

Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges) ;

26211000

Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux ;

26219000

Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux) ;

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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