27011100	Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré
27011110	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, <= 10%
27011190	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, > 10% mais <= 14%
27011210	Houille à coke, même pulvérisée, mais non-agglomérée
27011290	Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)
27011900	Houilles, même pulvérisées, mais non-agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
27012000	Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
27021000	Lignites, même pulvérisés, mais non-agglomérés
27022000	Lignites agglomérés
27030000	Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée
27040010	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés
27040011	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés, pour la fabrication d'électrodes
27040019	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés (à l'excl. des cokes et semi-cokes pour la fabrication d'électrodes)
27040030	Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés
27040090	Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
27050000	Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)
27060000	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués
27071000	Benzols (benzène) contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27071010	Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène,' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27071090	Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène' (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du benzol 'benzène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
27072000	Toluol (toluène) contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072010	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072090	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du toluol ''toluène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
27073000	Xylol (xylènes) contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073010	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073090	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du xylol 'xylènes' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
27074000	Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075000	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume (y.c. les pertes) à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075010	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075090	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que des mélanges destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
27075091	Solvant-naphta (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075099	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie, du solvant-naphta ainsi que des mélanges destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
27076000	Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079100	Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079911	Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079919	Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
27079920	Anthracène (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits de constitution chimique définie) ; têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
27079930	Têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
27079950	Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.
27079970	Anthracène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079980	Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079991	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27079999	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, n.d.a.
27081000	Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27082000	Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27090010	Condensats de gaz naturel
27090090	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
27100011	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100015	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710.00.11
27100021	White spirit
27100025	Essences spéciales (à l'excl. du white spirit)
27100026	Essences d'aviation
27100027	Essences pour moteur d'une teneur en plomb =< 0,013 g/l, avec un indice d'octane < 95
27100029	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb =< 0,013 g/l, avec un indice d'octane >= 95 mais < 98
27100032	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb =< 0,013 g/l, avec un indice d'octane >= 98
27100034	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane < 98 (à l'excl. des essences d'aviation)
27100036	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation)
27100037	Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation)
27100039	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsi que des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)
27100041	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100045	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710.00.41
27100051	Carburéacteurs, type pétrole lampant
27100055	Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs, type pétrole lampant)
27100059	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100061	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100065	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710.00.61
27100066	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre =< 0,05% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini
27100067	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,05% mais =< 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini
27100068	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini
27100069	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100071	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100072	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710.00.71
27100074	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre =< 1% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100076	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1% mais =< 2% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100077	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2% mais =< 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100078	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100081	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100083	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710.00.81
27100085	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre
27100087	Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
27100088	Liquides pour transmissions hydrauliques
27100089	Huiles blanches, paraffine liquide
27100092	Huiles pour engrenages
27100094	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
27100096	Huiles isolantes
27100097	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100098	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a.
27101111	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27101115	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27101121	White spirit
27101125	Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101131	Essences d'aviation
27101141	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" < 95
27101145	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 95 mais < 98
27101149	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98
27101151	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" < 98 (à l'excl. des essences d'aviation)
27101159	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation)
27101170	Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation)
27101190	Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsi que des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)
27101211	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel)
27101215	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)
27101221	White spirit
27101225	Essences spéciales (à lÃ¯Â¿Â½excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101231	Essences dÃ¯Â¿Â½aviation
27101241	Essences pour moteur, dÃ¯Â¿Â½une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice dÃ¯Â¿Â½octane recherche (IOR) < 95 (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences contenant du biodiesel)
27101245	Essences pour moteur, dÃ¯Â¿Â½une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice dÃ¯Â¿Â½octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences contenant du biodiesel)
27101249	Essences pour moteur, dÃ¯Â¿Â½une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice dÃ¯Â¿Â½octane recherche (IOR) >= 98 (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences contenant du biodiesel)
27101251	Essences pour moteur, dÃ¯Â¿Â½une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice dÃ¯Â¿Â½octane recherche (IOR) < 98 (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences dÃ¯Â¿Â½aviation)
27101259	Essences pour moteur, dÃ¯Â¿Â½une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice dÃ¯Â¿Â½octane recherche (IOR) >= 98 (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences dÃ¯Â¿Â½aviation)
27101270	Carburéacteurs, type essence (à lÃ¯Â¿Â½excl. des essences dÃ¯Â¿Â½aviation)
27101290	Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)
27101911	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101915	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101921	Carburéacteurs, type pétrole lampant
27101925	Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)
27101929	Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'exclusion du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)
27101931	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27]
27101935	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101941	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,05% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101943	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101945	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,05% mais <= 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101946	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101947	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101948	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101949	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101951	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel)
27101955	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et ceux contenant du biodiesel)
27101961	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 1% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101962	Fuel oils de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à lÃ¯Â¿Â½excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
27101963	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1% mais <= 2% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101964	Fuel oils de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
27101965	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2% mais <= 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101968	Fuel oils de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
27101969	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101971	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101975	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101981	Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101983	Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)
27101985	Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101987	Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101991	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101993	Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101999	Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % dÃ¯Â¿Â½huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lÃ¯Â¿Â½élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27102011	Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel
27102015	Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel
27102017	Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel
27102019	Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102031	Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel
27102035	Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel
27102039	Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dÃ¯Â¿Â½une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102090	Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'exclusion des gazoles et fuel oils)
27109100	Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
27109900	Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])
27111100	Gaz naturel, liquéfié
27111211	Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
27111219	Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
27111291	Propane, liquéfié, dÃ¯Â¿Â½une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27111293	Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
27111294	Propane, liquéfié, dÃ¯Â¿Â½une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111296	Mélanges de propane et de butane, liquéfiés, contenant > 50% mais =< 70% de propane (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111297	Propane, liquéfié, dÃ¯Â¿Â½une pureté <= 90 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111298	Propane, liquéfié, d'une pureté =< 90% (à l'excl. des mélanges de propane et de butane contenant > 50% mais =< 70% de propane ainsi que des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111310	Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à lÃ¯Â¿Â½excl. des butanes dÃ¯Â¿Â½une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
27111330	Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'exclusion des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111391	Butanes, liquéfiés, dÃ¯Â¿Â½une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27111393	Mélanges de butane et de propane, liquéfiés, contenant > 50% mais =< 65% de butane (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111397	Butanes, liquéfiés, dÃ¯Â¿Â½une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27111398	Butanes, liquéfiés, d'une pureté =< 90% (à l'excl. des mélanges de butane et de propane contenant > 50% mais =< 65% de butane ainsi que des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111400	Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)
27111900	Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
27112100	Gaz naturel, à l'état gazeux
27112900	Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)
27121010	Vaseline brute
27121090	Vaseline purifiée
27122000	Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
27122010	Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560
27122090	Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'exclusion de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)
27129011	Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes
27129019	Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées
27129031	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dÃ¯Â¿Â½autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à lÃ¯Â¿Â½excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dÃ¯Â¿Â½huile, de lÃ¯Â¿Â½ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129033	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dÃ¯Â¿Â½autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à lÃ¯Â¿Â½excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dÃ¯Â¿Â½huile, de lÃ¯Â¿Â½ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129039	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dÃ¯Â¿Â½autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à lÃ¯Â¿Â½excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dÃ¯Â¿Â½huile, de lÃ¯Â¿Â½ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129090	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, purifiés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile, de l'ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129091	Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone
27129099	Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'exclusion de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)
27131100	Coke de pétrole, non-calciné
27131200	Coke de pétrole, calciné
27132000	Bitume de pétrole
27139010	Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27139090	Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
27141000	Schistes et sables bitumineux
27149000	Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques
27150000	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
27150000	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
27150010	Mastics bitumineux
27150090	Cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (à l'excl. des mastics bitumineux)
27160000	Énergie électrique
27990000	Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 27 (Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales)
27990001	Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 27 (Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales)

Mise à jour : Juin 2019