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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 34

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34011100

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux

34011900

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)

34012010

Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres

34012090

Savons liquides ou pâteux

34013000

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

34021100

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

34021110

Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium (à l'excl. des savons)

34021190

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium)

34021200

Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

34021300

Agents de surface organiques, non-ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

34021900

Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non-ioniques)

34022010

Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés)

34022020

Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

34022090

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

34029010

Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

34029090

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

34031100

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)

34031910

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

34031990

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

34031991

Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

34031999

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières; pour la lubrification des machines, appareils ou véhicules)

34039100

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

34039900

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

34039910

Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

34039990

Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion et préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour la lubrification des machines, des appareils ou des véhicules et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

34041000

Cires de lignite modifié chimiquement

34042000

Cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycol]

34049000

Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])

34049010

Cires préparées, y.c. les cires à cacheter (à l'excl. des cires de lignite modifié chimiquement et des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])

34049080

Cires artificielles (à l'excl. des cires préparées, y.c. les cires à cacheter, ainsi que des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])

34049090

Cires artificielles (à l'excl. des cires préparées, y.c. les cires à cacheter, ainsi que des cires de lignite modifié chimiquement ou de poly'oxyéthylène' [polyéthylèneglycols]

34051000

Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

34052000

Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

34053000

Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)

34054000

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

34059010

Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

34059090

Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

34060000

Bougies, chandelles, cierges et articles simil.

34060011

Bougies, chandelles et cierges, unis, non-parfumés

34060019

Bougies, chandelles et cierges, même parfumés (à l'excl. des produits unis, non-parfumés)

34060090

Rats de caves, veilleuses et articles simil. (à l'excl. des bougies, des chandelles et des cierges)

34070000

Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

 

 

Mise à jour : Mai 2019

  

  

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