38011000 |
Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) |
38012010 |
Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal |
38012090 |
Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal) |
38013000 |
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours |
38019000 |
Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) |
38021000 |
Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.) |
38029000 |
Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants) |
38030010 |
Tall oil brut |
38030090 |
Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut) |
38040000 |
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil]) |
38040010 |
Lignosulfites, concentrés |
38040090 |
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. des lignosulfites, du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil]) |
38051010 |
Essence de térébenthine |
38051030 |
Essence de bois de pin |
38051090 |
Essence de papeterie au sulfate |
38052000 |
Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal |
38059000 |
Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal) |
38059010 |
Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal |
38059090 |
Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal) |
38061000 |
Colophanes et acides résiniques |
38061010 |
Colophanes de gemme |
38061090 |
Colophanes et acides résiniques (autres que de gemme) |
38062000 |
Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes) |
38063000 |
Gommes esters |
38069000 |
Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters) |
38070010 |
Goudrons de bois |
38070090 |
Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine) |
38081000 |
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38081010 |
Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38081020 |
Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38081030 |
Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38081040 |
Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38081090 |
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés) |
38082010 |
Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques |
38082015 |
Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques) |
38082030 |
Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques) |
38082040 |
Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques) |
38082050 |
Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques) |
38082060 |
Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques) |
38082080 |
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines) |
38082090 |
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques) |
38083010 |
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083011 |
Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083013 |
Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083015 |
Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083017 |
Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083021 |
Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083023 |
Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083027 |
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées) |
38083030 |
Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38083090 |
Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38084000 |
Désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38084010 |
Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38084020 |
Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38084090 |
Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés) |
38085000 |
Marchandises du n° 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO) ; du binapacryl (ISO) ; du camphéchlore (ISO) (toxaphène) ; du captafol (ISO); du chlordane (ISO) ; du chlordiméforme (ISO) ; du chlorobenzilate (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) ; de la dieldrine (ISO, DCI) ; du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels ; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters ; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) ; du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) ; du fluoroacétamide (ISO) ; de l'heptachlore (ISO) ; de l'hexachlorobenzène (ISO) ; du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) ; des composés du mercure; du méthamidophos (ISO) ; du monocrotophos (ISO) ; de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) ; du parathion (ISO) ; du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion) ; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters ; du phosphamidon (ISO) ; du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters ; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO). |
38089000 |
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants) |
38089010 |
Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles |
38089090 |
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants et des rodenticides) |
38089110 |
Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089120 |
Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089130 |
Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089140 |
Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089190 |
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089210 |
Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089220 |
Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089230 |
Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089240 |
Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089250 |
Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089260 |
Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089290 |
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089311 |
Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089313 |
Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089315 |
Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089317 |
Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089321 |
Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089323 |
Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089327 |
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089330 |
Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089390 |
Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089410 |
Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089420 |
Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089490 |
Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38089910 |
Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850) |
38089990 |
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850) |
38091010 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. |
38091030 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. |
38091050 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. |
38091090 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. |
38099100 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées) |
38099200 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées) |
38099300 |
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées) |
38101000 |
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits |
38109010 |
Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage |
38109090 |
Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage) |
38111110 |
Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences |
38111190 |
Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle) |
38111900 |
Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb) |
38112100 |
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
38112900 |
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
38119000 |
Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes) |
38121000 |
Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation' |
38122000 |
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. |
38122010 |
Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
38122090 |
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle) |
38123020 |
Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques |
38123021 |
Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine |
38123029 |
Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. de mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine) |
38123080 |
Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des préparations antioxydantes) |
38130000 |
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes) |
38140010 |
Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles) |
38140090 |
Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle) |
38151100 |
Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a. |
38151200 |
Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a. |
38151900 |
Catalyseurs, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux) |
38151910 |
Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0 |
38151990 |
Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0) |
38159000 |
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés) |
38159010 |
Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés) |
38159090 |
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol) |
38160000 |
Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone) |
38170010 |
Dodécylbenzène |
38170050 |
Alkylbenzène linéaire |
38170080 |
Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges) |
38170090 |
Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. du dodécylbenzène, de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges) |
38171010 |
Dodécylbenzène |
38171050 |
Alkylbenzène linéaire |
38171080 |
Alkylbenzènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène (à l'excl. du dodécylbenzène, de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges) |
38172000 |
Alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges) |
38180010 |
Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective) |
38180090 |
Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective) |
38190000 |
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids |
38200000 |
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales) |
38210000 |
Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales |
38220000 |
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
38231000 |
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
38231100 |
Acide stéarique industriel |
38231200 |
Acide oléique industriel |
38231300 |
Tall acides gras industriels |
38231910 |
Acides gras distillés |
38231930 |
Distillat d'acide gras |
38231990 |
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras) |
38232000 |
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters |
38233000 |
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques |
38234000 |
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
38235010 |
Béton, prêt à la coulée |
38235090 |
Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée) |
38236011 |
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion =< 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol du n° 2905.44) |
38236019 |
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol du n° 2905.44) |
38236091 |
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion =< 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du sorbitol du n° 2905.44) |
38236099 |
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du sorbitol du n° 2905.44) |
38237000 |
Alcools gras industriels |
38239010 |
Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels |
38239020 |
Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39) |
38239030 |
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques |
38239040 |
Pyrolignites - de calcium, etc. -; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut |
38239050 |
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz |
38239060 |
Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs |
38239070 |
Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires |
38239081 |
Préparations désincrustantes et similaires |
38239083 |
Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie |
38239085 |
Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides; polyéthylèneglycols en mélanges |
38239087 |
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras] |
38239091 |
Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. |
38239093 |
Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie) |
38239095 |
Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions |
38239096 |
Mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore |
38239097 |
Mélanges contenant des dérivès perhalogènes des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents (sauf uniquement avec du fluor et du chlore) |
38239098 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. |
38241000 |
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
38242000 |
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters |
38243000 |
Carbures métalliques non-agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques |
38244000 |
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
38245010 |
Béton, prêt à la coulée |
38245090 |
Mortiers et bétons, non-réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée) |
38246011 |
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol]) |
38246019 |
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol]) |
38246091 |
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]) |
38246099 |
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]) |
38247100 |
Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC] |
38247200 |
Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes |
38247300 |
Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC] |
38247400 |
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] |
38247500 |
Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone |
38247600 |
Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme] |
38247700 |
Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane |
38247800 |
Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] ou d'hydrochlorofluorocarbures [HCFC] |
38247900 |
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00) |
38248100 |
Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène] |
38248200 |
Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB] |
38248300 |
Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle] |
38249010 |
Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels |
38249015 |
Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39) |
38249020 |
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques |
38249025 |
Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut ; citrate de calcium brut |
38249030 |
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters |
38249030 |
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz |
38249035 |
Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs |
38249040 |
Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits simil. |
38249045 |
Préparations désincrustantes et simil. |
38249050 |
Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie |
38249055 |
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras] |
38249058 |
Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer |
38249060 |
Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. |
38249061 |
Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine |
38249062 |
Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales |
38249064 |
Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin) |
38249065 |
Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie) |
38249070 |
Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions |
38249075 |
Tranches de niobate de lithium, non-dopées |
38249080 |
Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550 |
38249085 |
3-[1-Éthyl-1-méthylpropyl]isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène |
38249087 |
Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore |
38249090 |
Produits, préparations et résidus des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
38249091 |
Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5% en volume d'esters |
38249092 |
Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a., sous forme liquide à 20°C |
38249093 |
Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C) |
38249095 |
Produits, préparations et résidus des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
38249096 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, non composés principalement de constituants organiques, n.d.a. |
38249097 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
38249098 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
38249099 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
38251000 |
Déchets municipaux |
38252000 |
Boues d'épuration |
38253000 |
Déchets cliniques |
38254100 |
Déchets de solvants organiques, halogénés |
38254900 |
Déchets de solvants organiques, non-halogénés |
38255000 |
Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel |
38256100 |
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel) |
38256900 |
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques) |
38259000 |
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets) |
38259010 |
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz |
38259090 |
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets) |
38260010 |
Esters monoalkyliques d�acide gras contenant >= 96,5 % en volume d�esters |
38260090 |
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters) |
38990000 |
Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) |
38990001 |
Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2014) Autres produits chimiques organiques de base |
38990002 |
Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2059) Autres produits chimiques n.c.a. |