TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 36

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36010000

Poudres propulsives

36020000

Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)

36030010

Mèches de sûreté; cordeaux détonants

36030090

Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)

36041000

Articles pour feux d'artifice

36049000

Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)

36050000

Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)

36061000

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³

36069010

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes

36069090

Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

36990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables)

36990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (2051) Produits explosifs

36990002

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (3299) Autres produits manufacturés n.c.a.

 

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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