TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

     ACCUEIL      

IMPORTATIONS

   EXPORTATIONS   

     ENERGIE      

  ENVIRONNEMENT  

     CONTACT     

 

          EXPERTISES DOUANIERES

       Nomenclature combinée - Chapitre 39

 blue19_back.gif  Retour à la page exportations  

 

< Précédent

Chapitre 39

Chapitre 40

Chapitre 68

Chapitre 69

Chapitre 70

Chapitre 72

Chapitre 73

Suivant >

 

39011010

Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires

39011090

Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)

39012000

Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires

39012010

Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné

39012090

Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)

39013000

Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

39019000

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)

39019010

Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous forme primaire

39019020

Copolymère en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

39019030

Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

39019090

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

39021000

Polypropylène, sous formes primaires

39022000

Polyisobutylène, sous formes primaires

39023000

Copolymères de propylène, sous formes primaires

39029000

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)

39029010

Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

39029020

Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

39029090

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)

39031100

Polystyrène expansible, sous formes primaires

39031900

Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)

39032000

Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires

39033000

Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires

39039000

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])

39039010

Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire

39039020

Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

39039090

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

39041000

Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non-mélangé à d'autres substances

39042100

Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non-plastifié, mélangé à d'autres substances

39042200

Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances

39043000

Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

39044000

Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)

39045000

Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires

39045010

Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres

39045090

Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)

39046100

Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires

39046100

Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires

39046110

Polytétrafluoroéthylène sous formes primaires, pour la fabrication de produits pharmaceutiques

39046190

Polytétrafluoroéthylène sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)

39046900

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)

39046910

Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

39046920

Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires

39046980

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)

39046990

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène et du poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)

39049000

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)

39051100

Polymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse

39051200

Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse

39051900

Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

39052000

Alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires

39052100

Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse

39052900

Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

39053000

Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés, sous formes primaires

39059000

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, des polymères d'acétate de vinyle ainsi que des alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolysés)

39059100

Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)

39059900

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, de l'acétate de polyvinyle, des copolymères ainsi que de l'alcool polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolysés)

39059910

Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

39059990

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)

39061000

Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires

39069000

Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du polyméthacrylate de méthyle)

39069010

Poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], sous formes primaires

39069020

Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère

39069030

Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires

39069040

Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires

39069050

Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles

39069060

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires

39069090

Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)

39071000

Polyacétals, sous formes primaires

39072011

Polyéthylèneglycols sous formes primaires

39072011

Polyéthylèneglycols sous formes primaires

39072012

Polyéthylèneglycols sous formes primaires, pour la fabrication de produits pharmaceutiques

39072019

Polyéthylèneglycols sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)

39072019

Polyéther-alcools sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

39072020

Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

39072021

Polyéther-alcools d'un indice d'hydroxyle <= 100, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

39072029

Polyéther-alcools d'un indice d'hydroxyle > 100, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

39072090

Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals et des polyéther-alcools)

39072091

Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire

39072099

Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)

39073000

Résines époxydes, sous formes primaires

39074000

Polycarbonates, sous formes primaires

39075000

Résines alkydes, sous formes primaires

39076000

Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires

39076000

Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires

39076010

Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires pour la fabrication de produits pharmaceutiques

39076020

Poly[éthylène téréphtalate] sous formes primaires, d'un indice de viscosité >= 78 ml/g

39076080

Poly[éthylène téréphtalate], sous formes primaires, d'un indice de viscosité < 78 ml/g

39076090

Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)

39077000

Poly[acide lactique], sous formes primaires

39079110

Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

39079190

Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

39079900

Polyesters allyliques et autres polyesters, saturés, sous formes primaires

39079910

Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous forme primaire

39079910

Polyesters d'un indice d'hydroxyle <= 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)

39079911

Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate] d'un indice d'hydroxyle <= 100, saturés, sous forme primaire

39079919

Polyesters d'un indice d'hydroxyle <= 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

39079990

Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

39079990

Polyesters d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)

39079991

Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate] d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous forme primaire

39079998

Polyesters d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

39079999

Polyesters d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

39081000

Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires

39089000

Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)

39091000

Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires

39092000

Résines mélaminiques, sous formes primaires

39093000

Résines aminiques, sous formes primaires (à l'excl. des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques)

39094000

Résines phénoliques, sous formes primaires

39095000

Polyuréthanes, sous formes primaires

39095010

Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère

39095090

Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)

39100000

Silicones sous formes primaires

39111000

Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires

39119010

Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires

39119011

Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., même modifiés chimiquement

39119013

Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire

39119019

Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])

39119090

Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires

39119091

Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère, obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre]

39119092

Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires

39119093

Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], sous formes primaires

39119099

Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)

39121100

Acétates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires

39121200

Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires

39122011

Collodions et celloïdine, non-plastifiés, sous formes primaires

39122019

Nitrates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)

39122090

Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires

39123100

Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires

39123910

Éthylcellulose, sous formes primaires

39123920

Hydroxypropylcellulose sous forme primaire

39123980

Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels, de l'éthylcellulose et de l'hydroxypropylcellulose)

39123985

Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)

39123990

Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels ainsi que de l'éthylcellulose)

39129010

Esters de la cellulose, sous formes primaires

39129090

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)

39131000

Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires

39139000

Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)

39139010

Dérivés chimiques du caoutchouc naturel, sous formes primaires

39139020

Amylopectine, sous formes primaires

39139030

Amylose, sous formes primaires

39139080

Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, par exemple], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'amylose, de l'amylopectine, de l'acide alginique et ses sels et esters ainsi que des dérivés chimiques du caoutchouc naturel)

39140000

Échangeurs d'ions à base de polymères du n° 3901 à 3913, sous formes primaires

39151000

Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène

39152000

Déchets, rognures et débris de polymères du styrène

39153000

Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle

39159011

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

39159013

Déchets, rognures et débris de polymères acryliques

39159018

Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)

39159019

Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères acryliques ou de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)

39159080

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chorure de vinhyle et du propylène)

39159090

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (sauf en produits de polymérisation d'addition)

39159091

Déchets, rognures et débris de résines époxydes

39159093

Déchets, rognures et débris de cellulose et de ses dérivés chimiques

39159099

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition ainsi que des déchets, rognures et débris de résines époxydes, de cellulose et des dérivés chimiques de la cellulose)

39161000

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène

39162000

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

39162000

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

39162010

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en poly[chlorure de vinyle]

39162090

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des articles en poly[chlorure de vinyle])

39169010

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement

39169011

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyesters

39169013

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyamides

39169015

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en résines époxydes

39169019

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'excl. des monofilaments en polyesters, en polyamides ou en résines époxydes)

39169050

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)

39169051

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de propylène

39169059

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène, du chlorure de vinyle ou de propylène)

39169090

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)

39171010

Boyaux artificiels en protéines durcies

39171090

Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques

39172110

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39172190

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172191

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

39172199

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172210

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39172290

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172291

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

39172299

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172310

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39172390

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172391

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

39172399

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172900

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)

39172911

Tubes et tuyaux rigides, en résines époxydes, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39172912

Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39172913

Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en résines époxydes)

39172915

Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation d'addition, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)

39172919

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)

39172990

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39172991

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)

39172999

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle, des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale ainsi que des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils)

39173100

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa

39173110

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

39173190

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits destinés à des aéronefs civils)

39173200

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

39173210

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39173211

Tubes et tuyaux souples, en résines époxydes, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39173219

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits en résines époxydes)

39173231

Tubes et tuyaux souples, en polymères de l'éthylène, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39173235

Tubes et tuyaux souples, en polymères du chlorure de vinyle, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

39173239

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)

39173251

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf tubes et tuyaux en produits de polymérisation d'addition, de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)

39173291

Boyaux artificiels (à l'excl. des produits en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques)

39173299

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des boyaux artificiels et des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

39173300

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires

39173310

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

39173390

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires (à l'excl. des produits destinés à des aéronefs civils)

39173900

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173911

Tubes et tuyaux souples, en résines époxydes, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173912

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173913

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf produits en résines époxydes ou produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173915

Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173919

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa; tubes et tuyaux en produits de polymérisation, d'addition, de réorganisation ou de condensation)

39173990

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale ainsi que des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173991

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

39173999

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa ainsi que des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils)

39174000

Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques

39174010

Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils

39174090

Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques (à l'excl. des accessoires destinés à des aéronefs civils)

39181010

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]

39181090

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])

39189000

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)

39191010

Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

39191011

Bandes en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

39191012

Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

39191013

Bandes en poly[chlorure de vinyle] non-plastifié, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

39191015

Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

39191019

Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)

39191031

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polyesters, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39191035

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en résines époxydes, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)

39191038

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en polyesters ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39191039

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des produits en polyesters ou en résines époxydes ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)

39191051

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en polymères du chlorure de vinyle en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé)

39191059

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en produits de polymèrisation d'addition, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en polymères de chlorure de vinyles ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé)

39191061

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39191069

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39191080

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39191090

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des articles en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

39199000

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199010

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199031

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199035

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en résines époxydes, même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur =< 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199038

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, même en rouleaux d'une largeur <= 20 cm, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en polyesters ainsi que revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199039

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiq., même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en polyesters, résines époxydes ou rouleaux d'une largeur =< 20 cm; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39199050

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en produits de polymèrisation d'addition, même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des produits en rouleaux d'une largeur inférieur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sol de mur, de plafond du n° 3918)

39199061

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199069

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm, produits en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39199090

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des articles en produits de polymérisation d'addition, de réorganisation ou de condensation ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39201021

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,1 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

39201022

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,125 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

39201023

Feuilles en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

39201024

Feuilles étirables en polyéthylène non-alvéolaire, non-imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94

39201025

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94 (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)

39201025

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)

39201026

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, non-imprimées, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés ainsi que des feuilles étirables)

39201027

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, imprimées, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)

39201028

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

39201029

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,1 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

39201040

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39201050

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en copolymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur =< 0,10 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39201080

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918)

39201081

Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène non-alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm

39201089

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)

39201090

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,10 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918)

39202021

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39202029

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)

39202071

Bandes décoratives en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'excl. des produits auto-adhésifs)

39202079

Bandes en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'excl. des bandes décoratives et des produits auto-adhésifs)

39202080

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.

39202090

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur > 0,10 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des bandes d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm des types utilisés pour l'emballage)

39203000

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39204111

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur =< 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)

39204119

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)

39204191

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur =< 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)

39204199

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)

39204211

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur =< 1 mm (sauf prod. auto-adhésifs et revêtements de murs ou plafonds du n° 3918)

39204219

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39204291

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur =< 1 mm (sauf prod. auto-adhésifs et revêtements de murs ou plafonds du n° 3918)

39204299

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, murs ou plafonds)

39204310

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

39204390

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)

39204910

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

39204990

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

39205100

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39205900

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polyméthacrylate de méthyle; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39205910

Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non-alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres

39205990

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)

39206100

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39206200

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène téréphtalate non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39206210

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène téréphtalate non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39206211

Pellicules en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire d'une épaisseur >= 72 micromètres mais <= 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples

39206212

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

39206213

Feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

39206219

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)

39206290

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39206300

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39206900

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non-saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39207100

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207110

Feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207111

Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en cellulose régénérée, enroulées ou non, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm, non imprimées (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207119

Feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, enroulées ou non, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm, imprimées (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207190

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 0,75 mm, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207200

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

39207310

Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non-alvéolaire

39207350

Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées, ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918 et pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie)

39207380

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39207390

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs ou d'une épaisseur < 0,75 mm; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39207900

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39207910

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

39207990

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209100

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209200

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209300

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209400

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209911

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209919

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

39209921

Feuilles et lames en polyimide non-alvéolaire, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209928

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)

39209929

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement recouvertes de matières plastiques)

39209950

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209951

Feuilles en poly[fluorure de vinyle] en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209952

Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209953

Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non-alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

39209955

Feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39209959

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])

39209990

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211100

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211200

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211300

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthanes alvéolaires non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39211310

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211390

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211400

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211900

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

39211910

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39211990

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthanes, en cellulose régénérée ou en résines époxydes ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219010

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219011

Feuilles et plaques ondulées, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières

39219019

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des feuilles et plaques ondulées, des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219020

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219030

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219041

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

39219043

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)

39219049

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219050

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymér. de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiq., renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareil. associées à d'autres mat., non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols; produits en polyesters ou résines époxydes, phénoliques ou aminiques)

39219055

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219060

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39219090

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

39221000

Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques

39222000

Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques

39229000

Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)

39231000

Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques

39232100

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène

39232910

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]

39232990

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])

39233010

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l

39233090

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l

39234010

Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524

39234090

Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)

39235010

Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques

39235090

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage)

39239000

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)

39239010

Filets extrudés sous forme tubulaire, en matières plastiques

39239090

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil., des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture ainsi que des filets extrudés sous forme tubulaire)

39241000

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques

39249000

Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)

39249011

Éponges en cellulose régénérée pour le ménage, l'hygiène ou la toilette

39249019

Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en cellulose régénérée (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)

39249090

Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette (à l'excl. de la vaisselle, des articles en cellulose régénérée et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)

39251000

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l

39252000

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques

39253000

Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)

39259010

Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques

39259020

Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques

39259080

Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.

39259090

Éléments structuraux utilisés pour la construct. des sols,murs, cloisons,plafonds,toits,etc.,gouttières et accessoires, rambardes,balustrades,rampes et barrières simil.,rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers,entrepôts,etc.,motifs décoratifs architecturaux - p.ex. cannelures,coupoles,colombiers - en matières plastiques

39261000

Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.

39262000

Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du n° 9619)

39263000

Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)

39264000

Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques

39269010

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a.

39269050

Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques

39269091

Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.

39269092

Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.

39269097

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.

39269098

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.

39269099

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des produits fabriqués à partir de feuilles)

39990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières)

39990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2016 (Matières plastiques sous formes primaires)

39990002

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2221 (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques)

  

 

Mise à jour : Juin 2019

  

  

© Albert Castel April 2010 - Tous droits reservés