TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 79

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79011100

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%

79011210

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%

79011230

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%

79011290

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 98,5%

79012000

Alliages de zinc sous forme brute

79020000

Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

79031000

Poussières de zinc

79039000

Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)

79040000

Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.

79050000

Tôles, feuilles et bandes, en zinc

79050011

Tôles, bandes et feuilles de zinc, non traitées à la surface, épaisseur < 5 mm

79050019

Tôles, bandes et feuilles de zinc, non traitées à la surface, épaisseur >= 5 mm

79050090

Tôles, bandes et feuilles de zinc, traitées à la surface

79060000

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc

79070000

Ouvrages en zinc, n.d.a.

79070000

Ouvrages en zinc, n.d.a.

79070010

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc

79070090

Ouvrages en zinc, n.d.a.

79071000

Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages préfabriqués pour le bâtiment, en zinc

79079000

Ouvrages en zinc, n.d.a.

79990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 79 (Zinc et ouvrages en zinc)

79990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 79 (Zinc et ouvrages en zinc)

 

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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