Nomenclature combinée - Chapitre 73

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Chapitre 69

Chapitre 70

Chapitre 72

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73011000

Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés

73012000

Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage

73021010

Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non-ferreux, pour voies ferrées

73021021

Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 46 kg/m

73021022

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m

73021023

Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 27 kg/m mais < 46 kg/m

73021028

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m

73021029

Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 27 kg/m

73021031

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, poids au mètre >= 20 kg (à l'excl. des contre-rails)

73021039

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, poids au mètre < 20 kg (à l'excl. des contre-rails)

73021040

Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs

73021050

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

73021090

Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l�excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

73022000

Traverses en fonte, fer ou acier, CECA

73023000

Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier

73024000

Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier

73024010

Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, laminées

73024090

Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (autres que laminées)

73029000

Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)

73029010

Contre-rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, CECA

73029020

Traverses et contre-rails, en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées

73029030

Contre-rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées

73029090

Crémaillères, coussinets, coins, et autres éléments de voies ferrées spécialement conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (sauf rails, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres pièces spécialement conçues pour les croisements ou changements de voie, éclisses et selles d'assise, traverses, contre-rails, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement)

73030010

Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte

73030090

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)

73041010

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm

73041030

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ( à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm

73041090

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm

73041100

Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

73041910

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73041930

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73041990

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73042010

Tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

73042091

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur =< 406,4 mm

73042099

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm

73042100

Tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

73042200

Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

73042300

Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)

73042400

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

73042910

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm

73042911

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 406,4 mm

73042919

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm

73042930

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm

73042990

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm

73043110

Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73043120

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73043180

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)

73043191

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, et des tubes destinés à la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils)

73043199

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, et des tubes destinés à la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils ainsi que des tubes de précision)

73043910

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non-allié, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes

73043920

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils

73043930

Tubes, tuyaux et profils creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, d'un diamètre extérieur > 421 mm et d'une épaisseur > 10,5 mm (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73043951

Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, zingués

73043952

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués

73043958

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués)

73043959

Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés (autres que zingués)

73043991

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.31.10 à 7304.39.59)

73043992

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

73043993

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

73043998

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)

73043999

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.39.30 à 7304.39.58)

73044100

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73044110

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73044190

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tuyaux pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, et destinés à des aéronefs civils)

73044910

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

73044930

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés à des aéronefs civils

73044991

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.41.10 à 7304.49.30)

73044992

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.49.10)

73044993

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

73044995

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

73044999

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

73045111

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 et 7304.20)

73045112

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

73045118

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

73045119

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur > 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 et 7304.20)

73045130

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf tubes et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

73045181

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

73045189

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

73045191

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%; ouvrages du n° 7304.51.30)

73045199

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; ouvrages du n° 7304.51.11 à 7304.51.30)

73045910

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

73045931

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur <= 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.10)

73045932

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

73045938

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

73045939

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.10)

73045950

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils (sauf tubes, tuyaux et profilés creux droits et à parois d'épaisseur uniforme en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

73045991

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.50)

73045992

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

73045993

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

73045999

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

73049000

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier

73049010

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73049090

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier (sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils)

73051100

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé

73051200

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)

73051900

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)

73052000

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier

73052010

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement

73052090

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, fabriqués à partir de produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)

73053100

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73053900

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73059000

Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73061011

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés longitudinalement, diamètre extérieur <= 168,3 mm

73061019

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés longitudinalement, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm

73061090

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés hélicoïdalement, diamètre extérieur <= 406,4 mm

73061110

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

73061190

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

73061910

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73061911

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 168,3 mm n'excédant pas 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73061919

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73061990

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73062000

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm

73062100

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

73062900

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

73063010

Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73063011

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm

73063019

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm

73063021

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm

73063029

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm

73063041

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués

73063049

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)

73063051

Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, zingués

73063059

Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés (sauf zingués)

73063071

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)

73063072

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

73063077

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

73063078

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (autres que zingués et sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, sauf les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)

73063080

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

73063090

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)

73064010

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73064020

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73064080

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

73064091

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)

73064099

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)

73065010

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73065020

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables

73065080

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)

73065091

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables

73065099

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz, ainsi que les tubes de précision)

73066010

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en acier, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils

73066011

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables

73066019

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066021

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables

73066029

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066031

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier

73066032

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables

73066034

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066036

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables

73066038

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066039

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier

73066081

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066089

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066090

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066091

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066099

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066110

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables

73066111

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables

73066119

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066191

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables

73066192

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066199

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

73066910

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73066990

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

73069000

Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)

73071110

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

73071190

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)

73071910

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable

73071990

Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte)

73072100

Brides en aciers inoxydables (non-moulés)

73072200

Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non moulés)

73072210

Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

73072290

Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

73072310

Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés)

73072390

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non-moulés et autres que coudes et courbes)

73072910

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non-moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

73072930

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder (non-moulés et sauf brides)

73072980

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)

73072990

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf produits moulés, produits filetés ou à souder bout à bout ou à souder, et sauf brides)

73079100

Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)

73079200

Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

73079210

Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

73079290

Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

73079311

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

73079319

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

73079391

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

73079399

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

73079910

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

73079930

Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers, à souder (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)

73079980

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)

73079990

Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables, sauf articles filetés ou à souder bout à bout, ou à souder, et sauf brides)

73081000

Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier

73082000

Tours et pylônes, en fer ou en acier

73083000

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier

73084000

Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)

73084000

Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fer ou acier (à l'excl. des palplanches faites d'éléments assemblés ainsi que des panneaux de coffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules)

73084010

Matériel pour le soutènement dans les mines, en fonte, fer ou acier

73084090

Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier (à l'excl. du matériel pour le soutènement dans les mines, des palplanches faites d'éléments assemblés ainsi que des panneaux de coffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules)

73089010

Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, fer ou acier

73089051

Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante

73089059

Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)

73089098

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts ; tours ; pylônes ; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils ; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)

73089099

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (sauf tours et pylônes; ponts et éléments de ponts; constructions et parties de constructions en tôle; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage; barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales)

73090010

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73090030

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73090051

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73090059

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73090090

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73101000

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)

73102110

Boîtes à conserves en fer ou en acier contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour denrées alimentaires et boissons

73102111

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires

73102119

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons

73102191

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

73102199

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

73102910

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)

73102990

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)

73110010

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110011

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110013

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110019

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110030

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110091

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73110099

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

73121010

Torons et câbles en fer ou en acier, avec accessoires ou façonnés en articles, pour aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)

73121020

Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121030

Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121041

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121049

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

73121050

Torons et câbles en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale =< 3 mm (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121051

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121059

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

73121061

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121065

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121069

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)

73121071

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121075

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121079

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)

73121081

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121082

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121083

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121084

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121085

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121086

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121088

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121089

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

73121091

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (y.c. produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121095

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

73121098

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non-revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)

73121099

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)

73129000

Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

73129010

Tresses, élingues et simil. en fer ou en acier, avec accessoires ou façonnés en articles destinés à des aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)

73129090

Tresses, élingues et simil. en fer ou en acier (sauf munis d'accessoires ou façonnés en articles destinés à des aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)

73130000

Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

73141110

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable

73141190

Produits tissés -toiles métalliques-, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

73141200

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable

73141300

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydables

73141400

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

73141900

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)

73141910

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydables

73141990

Produits tissés -toiles métalliques-, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et sauf les toiles continues ou sans fin pour machines)

73142000

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm2, en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

73142010

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

73142090

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)

73143010

Grillages et treillis en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm2)

73143090

Grillages et treillis en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm2 et autres que zingués)

73143100

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)

73143900

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)

73144100

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués

73144110

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués, à mailles hexagonales

73144190

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués (sauf à mailles hexagonales)

73144200

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques

73144210

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques, à mailles hexagonales

73144290

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques (sauf à mailles hexagonales)

73144900

Toiles métalliques non-tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)

73145000

Tôles et bandes déployées en fer ou en acier

73151110

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles

73151190

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)

73151200

Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)

73151900

Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier

73152000

Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier

73158100

Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier

73158200

Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

73158210

Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, plus grande dimension de la coupe transversale du matériau <= 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

73158290

Chaînes, en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif est > 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

73158900

Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)

73159000

Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)

73160000

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73170010

Punaises en fer ou en acier

73170020

Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux

73170040

Pointes de tréfilerie en acier à teneur en poids en carbone >= 0,5%, trempées (autres que présentées en bandes ou en rouleaux)

73170060

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)

73170061

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, zingués (autres que clous encollés en bandes ou rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes)

73170069

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, non-zingués (autres que clous encollés en bandes ou en rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)

73170080

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)

73170090

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (autres que de tréfilerie en fonte, fer ou acier et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)

73181100

Tire-fond en fonte, fer ou acier

73181210

Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)

73181290

Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)

73181300

Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier

73181410

Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)

73181491

Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables

73181499

Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)

73181510

Vis en fonte, fer ou acier, décolletées dans la masse, épaisseur de tige <= 6 mm

73181520

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (sauf tire-fond)

73181530

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles (sans tête et autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181541

Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction < 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181549

Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction >= 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181551

Vis et boulons en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, à tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

73181559

Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

73181561

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181569

Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181570

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181581

Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction < 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181589

Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction >= 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

73181590

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (sauf avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale; sauf vis à bois, vis autotaraudeuses, vis et boulons filetés pour la fixation des éléments des voies ferrées, crochets et pitons à pas de vis et sauf clous taraudeurs)

73181610

Écrous en fonte, fer ou acier, décolletés dans la masse, diamètre de trou <= 6 mm

73181630

Écrous en aciers inoxydables (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm)

73181650

Écrous de sécurité en fonte, fer ou aciers (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables)

73181691

Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur <= 12 mm (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables et écrous de sécurité)

73181699

Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous de sécurité)

73181900

Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

73182100

Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier

73182200

Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)

73182300

Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)

73182400

Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier

73182900

Articles de boulonnerie et de visserie non-filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

73191000

Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier

73192000

Épingles de sûreté en fer ou en acier

73193000

Autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.

73194000

Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.

73199000

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)

73199010

Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier

73199090

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)

73201011

Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier

73201019

Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

73201090

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

73202020

Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

73202081

Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

73202085

Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)

73202089

Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

73209010

Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)

73209030

Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier

73209090

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

73211110

Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73211190

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73211200

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73211300

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73211900

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218100

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218110

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à évacuation incorporée des gaz brûlés (sauf appareils de cuisson; chauffe-plats; chaudières de chauffage central; chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation; appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218190

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218200

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218210

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à évacuation incorporées des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218290

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218300

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73218900

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

73219000

Parties des appareils ménagers chauffants non-électriques du n° 7321, n.d.a.

73221100

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)

73221900

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)

73229000

Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73229010

Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. -les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fonte, fer ou acier, pour aéronefs civils (à l'excl. de parties de ceux-ci)

73229090

Générateurs et distributeurs d'air chaud, y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. de parties complètes)

73231000

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier

73239100

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non-émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

73239200

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

73239300

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

73239310

Articles pour le service de la table, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)

73239390

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)

73239400

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles et autres articles à caractère d'outils ; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

73239410

Articles de ménage pour le service de la table en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs)

73239490

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (sauf fonte; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)

73239900

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés ; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

73239910

Articles de ménage pour le service de la table, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. de la fonte et des articles émaillés; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)

73239991

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, peints ou vernis (à l'excl. de la fonte; des bidons ou boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

73239999

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf de la fonte; corbeilles à papier; articles peints, vernis ou émaillés; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table; boîtes, bidons et récipients simil. du n° 7310; pelles, tire-bouchons, gaufriers, etc.; articles de coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, etc., du n° 8211 à 8215)

73241000

Éviers et lavabos en aciers inoxydables

73241010

Éviers et lavabos en acier inoxydable, pour aéronefs civils

73241090

Éviers et lavabos en acier inoxydable (autres que pour aéronefs civils)

73242100

Baignoires en fonte, également émaillées

73242900

Baignoires en tôle d'acier

73249000

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)

73249010

Articles d'hygiène, en fonte, fer ou acier, pour aéronefs civils (sauf leurs parties et éviers et lavabos en acier inoxydable)

73249090

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets en aciers inoxydables, des baignoires complètes, des accessoires de tuyauterie et articles d'hygiène [à l'excl. de leurs parties], pour aéronefs civils)

73251000

Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.

73251020

Échelons des types utilisés dans les égouts, en fonte non malléable, moulés

73251050

Trappes de regard, en fonte non malléable, moulées

73251091

Articles pour canalisations, moulés, en fonte non malléable (autres qu'échelons et trappes de regard)

73251092

Articles pour canalisations, moulés en fonte non-malléable (à l'excl. des trappes de regard)

73251099

Ouvrages moulés en fonte non-malléable, n.d.a. (autres que trappes de regard et articles pour canalisations)

73259100

Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non-malléable)

73259910

Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

73259990

Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs)

73259991

Pièces de coin en fonte, fer ou acier, moulés, pour conteneurs

73259999

Ouvrages en fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable ou malléable et sauf boulets et articles similaires pour broyeurs et pièces de coin pour conteneur)

73261100

Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés

73261910

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

73261990

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

73262000

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.

73262010

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a., pour aéronefs civils

73262030

Cages et volières en fils de fer ou d'acier

73262050

Corbeilles en fil de fer ou d'acier

73262080

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières et des corbeilles)

73262090

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières, des corbeilles et articles pour aéronefs civils)

73269010

Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à rouge à lèvres et objets de poche analogues, en fer ou en acier

73269030

Échelles et escabeaux en fer ou en acier

73269040

Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)

73269050

Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier

73269060

Volets d'aération non-mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier

73269070

Paniers en tôles d'acier et articles simil., pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts

73269080

Connecteurs pour câbles de fibres optiques, en fer ou en acier

73269091

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a

73269092

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.

73269093

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.

73269094

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.

73269095

Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.

73269096

Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.

73269097

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.

73269098

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.

73269098

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.

73988000

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988000

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988004

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988008

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988400

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988404

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988407

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73988908

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

73990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier)

73990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2410) Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

73990002

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2451) Travaux de fonderie de fonte

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