TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

     ACCUEIL      

IMPORTATIONS

   EXPORTATIONS   

     ENERGIE      

  ENVIRONNEMENT  

     CONTACT     

 

          EXPERTISES DOUANIERES

       Nomenclature combinée - Chapitre 74

blue19_back.gif  Retour à la page importations     

  

< Précédent

Chapitre 74

Chapitre 75

Chapitre 76

Chapitre 77

Chapitre 78

Chapitre 79

Chapitre 80

Suivant >

  

74010000

Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre)

74011000

Mattes de cuivre

74012000

Cuivre de cément -précipité de cuivre-

74020000

Cuivre non-affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

74031100

Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes

74031200

Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)

74031300

Cuivre affiné sous forme de billettes

74031900

Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

74032100

Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute

74032200

Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute

74032300

Alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, sous forme brute

74032900

Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)

74040010

Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

74040091

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

74040099

Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

74050000

Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15%)

74061000

Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)

74062000

Poudres de cuivre à structure lamellaire ; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)

74071000

Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.

74072110

Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.

74072190

Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.

74072210

Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, n.d.a.

74072290

Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.

74072900

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

74072900

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

74072910

Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.

74072990

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

74081100

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm

74081910

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm

74081990

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm

74082100

Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]

74082200

Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]

74082210

Fils en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-

74082290

Fils en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-

74082900

Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

74082910

Fils en alliages à base de cuivre-nickel-étain -bronze-

74082990

Fils en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

74091100

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74091900

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74092100

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74092900

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74093100

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74093900

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74094000

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74094010

Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)

74094011

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74094019

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74094090

Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel-zinc [maillechort], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)

74094091

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74094099

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

74099000

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

74099010

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

74099090

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

74101100

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

74101200

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

74102100

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

74102200

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

74111010

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits

74111011

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi > 0,6 mm

74111019

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi <= 0,6 mm

74111090

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés

74112110

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], droits

74112190

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], enroulés ou autrement recourbés

74112200

Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]

74112210

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc - maillechort-, droits

74112290

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc - maillechort-, enroulés ou autrement recourbés

74112900

Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

74112910

Tubes et tuyaux en alliages de cuivre, droits (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

74112990

Tubes et tuyaux en alliages de cuivre, enroulés ou autrement recourbés (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

74121000

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné

74122000

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre

74130000

Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

74130010

Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)

74130020

Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre affiné (sauf produits isolés pour l'électricité)

74130080

Torons, câbles, tresses et simil., en alliages de cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

74130091

Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre affiné (sauf destinés aux aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)

74130099

Torons, câbles, tresses et simil., en alliages de cuivre (sauf destinés aux aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)

74141000

Toiles métalliques en cuivre, continues ou sans fin, pour machines

74142000

Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour vêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

74149000

Grillages et treillis, en fils de cuivre; toiles et bandes déployées, en cuivre (sauf grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

74149010

Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

74149090

Grillages et treillis, en fils de cuivre; toiles et bandes déployées, en cuivre (sauf grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

74151000

Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)

74152100

Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre

74152900

Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])

74153100

Vis à bois en cuivre

74153200

Vis, boulons, écrous et articles similaires, filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles similaires, filetés, ainsi que des vis à bois)

74153210

Vis et boulons à métaux, même avec leurs écrous, en cuivre

74153290

Boulons, écrous et articles similaires, filetés, en cuivre (sauf boulons à métaux filetés, vis, crochets à pas de vis, vis à oeillet et pitons, clous taraudeurs et sauf chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés)

74153300

Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)

74153900

Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)

74160000

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)

74170000

Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)

74181000

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre, y.c. les éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues (sauf appareils de cuisson ou chauffage non électriques, à usage domestique; bidons, boîtes et récipients similaires; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)

74181010

Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)

74181090

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 ; des articles à caractère d�outils ; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc. ; objets décoratifs ; articles d�hygiène ou de toilette)

74181100

Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en cuivre (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)

74181900

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)

74181910

Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)

74181990

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)

74182000

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie)

74191000

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)

74199100

Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.

74199900

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

74199910

Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

74199930

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)

74199990

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

74990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 74 (Cuivre et ouvrages en cuivre)

74990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 74 (Cuivre et ouvrages en cuivre)

 

Mise à jour : Juin 2019

  

  

© Albert Castel April 2010 - Tous droits reservés