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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 40

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Chapitre 68

Chapitre 69

Chapitre 70

Chapitre 72

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40011000

Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé

40012100

Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées

40012200

Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]

40012900

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])

40012910

Caoutchouc naturel sous forme de crêpes

40012990

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR] ainsi que des produits sous forme de feuilles fumées ou de crêpes)

40013000

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)

40021100

Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]

40021900

Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

40021910

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles

40021920

Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres

40021930

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles

40021990

Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)

40022000

Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40023100

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40023900

Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40024100

Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]

40024900

Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

40025100

Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]

40025900

Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

40026000

Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40027000

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40028000

Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40029100

Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué)

40029910

Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)

40029990

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué)

40030000

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40040000

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non-durci, même réduits en poudre ou en granulés

40051000

Caoutchouc, non-vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40052000

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

40059100

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

40059900

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

40061000

Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non-vulcanisé

40069000

Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)

40070000

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])

40081100

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non-durci

40081900

Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non-durci

40082110

Revêtements de sol et tapis de pied, non-découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci

40082190

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)

40082900

Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci

40082910

Profilés en caoutchouc non-alvéolaire non-durci, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils

40082990

Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des profilés coupés à dimension destinés à des aéronefs civils [n° 4008.29.10])

40091000

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

40091100

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

40091200

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

40091210

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40091290

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.12.10])

40092000

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires

40092100

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires

40092200

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

40092210

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40092290

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.22.10])

40093000

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

40093100

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

40093200

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

40093210

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40093290

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.32.10])

40094000

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles ou autrement associés seulement à du métal ou à des matières textiles)

40094100

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires

40094200

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

40094210

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40094290

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.42.10])

40095010

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40095030

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])

40095050

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])

40095070

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])

40095090

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])

40101000

Courroies transporteuses ou de transmission, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé

40101100

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal

40101200

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles

40101300

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières plastiques (autres que les matières textiles)

40101900

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)

40102100

Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais =< 180 cm

40102200

Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 180 cm mais =< 240 cm

40102300

Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais =< 150 cm

40102400

Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 150 cm mais =< 198 cm

40102900

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. de courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence > 60 cm mais =< 240 cm et des courroies de transmission crantées synchrones sans fin d'une circonférence > 60 cm mais =< 198 cm)

40103100

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm

40103200

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)

40103300

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm

40103400

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)

40103500

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm

40103600

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm

40103900

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

40109110

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de métal

40109130

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de matières textiles

40109160

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de matières plastiques (autres que les matières textiles)

40109190

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal, de matières textiles ou de matières plastiques)

40109910

Courroies de transmission synchrones, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur =< 20 cm

40109990

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des courroies de transmission synchrones)

40111000

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

40112010

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121

40112090

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121

40113000

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

40113010

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les aéronefs civils

40113090

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4011.30.10])

40114000

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles

40114010

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre =< 30,5 cm

40114020

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles, pour jantes d'un diamètre <= 33 cm

40114080

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles, pour jantes d'un diamètre > 33 cm

40114091

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre > 30,5 cm et d'un poids =< 1,4 kg

40114099

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre > 30,5 cm et d'un poids > 1,4 kg

40115000

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

40115010

Boyaux neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

40115090

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des boyaux)

40116100

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

40116200

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm

40116300

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm

40116900

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)

40119110

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

40119130

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil

40119190

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil ainsi que pour les véhicules et engins agricoles et forestiers)

40119200

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

40119300

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

40119400

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

40119900

Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)

40119910

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)

40119930

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)

40119990

Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules et engins agricoles ou forestiers, les véhicules et engins de génie civil, les motocycles ou les bicyclettes)

40121010

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils

40121030

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

40121050

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions

40121080

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.10.10] ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus ou les camions)

40121100

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

40121200

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions

40121300

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

40121310

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils

40121390

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.13.10] ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus ou camions)

40121900

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)

40122000

Pneumatiques usagés, en caoutchouc

40122010

Pneumatiques usagés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils

40122090

Pneumatiques usagés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.20.10])

40129010

Bandages pleins ou creux [mi-pleins] et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, en caoutchouc

40129020

Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc

40129030

Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc

40129090

"Flaps", en caoutchouc

40131000

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions

40131010

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

40131090

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus et les camions

40132000

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

40139000

Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)

40139010

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles

40139090

Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les bicyclettes ou les motocycles)

40141000

Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non-durci

40149000

Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)

40149010

Tétines, téterelles et articles simil. pour bébés, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci ou en matière plastique

40149090

Articles d'hygiène ou de pharmacie, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs, des tétines, téterelles et articles simil. pour bébés ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)

40151100

Gants en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour la chirurgie

40151900

Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)

40151910

Gants de ménage, en caoutchouc vulcanisé non-durci

40151990

Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants de ménage et des gants pour la chirurgie)

40159000

Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

40161000

Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a.

40161010

Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a.

40161090

Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a. (à l'excl. des produits pour usages techniques destinés à des aéronefs civils [n° 4016.10.10])

40169100

Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

40169200

Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non-durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

40169300

Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)

40169310

Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)

40169390

Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire ainsi que des joints pour usages techniques destinés à des aéronefs civils [n° 4016.93.10])

40169400

Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)

40169500

Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)

40169910

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et des joints)

40169920

Manchons de dilatation en caoutchouc vulcanisé non-durci

40169930

Manchons de dilatation en caoutchouc vulcanisé non-durci

40169951

Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement à des véhicules automobiles, n.d.a.

40169952

Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

40169957

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

40169958

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles du n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

40169959

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement à des véhicules automobiles, n.d.a. (à l'excl. des pièces en caoutchouc-métal)

40169981

Pièces en caoutchouc-métal, n.d.a.

40169982

Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles du n° 8701 à 8705)

40169988

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

40169989

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.

40169991

Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)

40169997

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

40169999

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

40170000

Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.

40170010

Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris

40170011

Caoutchouc durci [ébonite, par exemple], en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes

40170019

Déchets, poudres et débris de caoutchouc durci

40170090

Ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.

40170091

Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

40170099

Ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils)

40990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 40 (Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc)

40990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 40 (Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc)

 

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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